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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2147694 |
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(54) Titre français: | FER A FRISER AU GAZ |
(54) Titre anglais: | GAS CURLING TONGS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-11-24 |
(22) Date de dépôt: | 1995-04-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-11-12 |
Requête d'examen: | 1995-04-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Fers à friser au gaz (1) comprenant un manche (2) et une partie de traitement capillaire (3). Le manche (2) a un orifice (4) dans lequel un récipient de gaz (5) avec une première forme de récipient est introduit et peut être arrangé à l'intérieur du manche (2). En outre, une pièce de fermeture (6) est attribuée à l'orifice (4) du manche (2), laquelle peut être raccordée au manche (2). Le récipient de gaz (5) avec la première forme de récipient peut être fixé à l'intérieur du manche (2) au moyen de la pièce de fermeture (6). On peut aussi, comme variante à la pièce de fermeture (6), attribuer une pièce de rallonge (8) à l'orifice (4) du manche (2), laquelle peut être raccordée au manche (2). Un récipient de gaz (7) avec une deuxième forme de récipient peut être fixé à l'intérieur du manche (2) et de la pièce de rallonge (8) au moyen de la pièce de rallonge (8).
Gas curling tongs (1) are described which comprise a
handle part (2) and a hair treatment part (3). The
handle part (2) has an orifice (4) into which a gas
container (5) with a first container form is introduced
and can be arranged in the interior of the handle part
(2). Furthermore, a closure part 6 is provided which is
allocated to the orifice (4) of the handle part (2) and
can be connected to the handle part (2). The gas
container (5) with the first container form can be fixed
in the interior of the handle part (2) by means of the
closure part (6). Alternatively, an extension part (8)
is provided which, instead of the closure part (6), can
be allocated to the orifice (4) in the handle part (2)
and can be connected to the handle part (2). A gas
container (7) with a second container form can be fixed
in the interior of the handle part (2) and of the
extension part (8) by means of the extension part (8).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-04-24 |
Lettre envoyée | 2002-04-24 |
Accordé par délivrance | 1998-11-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-05-29 |
Préoctroi | 1998-05-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-12-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-12-03 |
Lettre envoyée | 1997-12-03 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-11-26 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-11-26 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1997-11-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-11-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1995-04-24 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1995-04-24 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-03-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1998-04-24 | 1998-03-24 |
Taxe finale - générale | 1998-05-29 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 1999-04-26 | 1999-04-14 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2000-04-24 | 2000-03-31 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2001-04-24 | 2001-04-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BRAUN AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
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HEINZ KERN |
MICHAEL STOLPER |