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Sommaire du brevet 2150067 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2150067
(54) Titre français: FOAMING DEVICE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF POUR PRODUIRE UNE MOUSSE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Le dispositif utilisé notamment avec une pomme
de douche est pour produire une mousse à partir d'un
liquide moussant. Le dispositif comprend un circuit
d'eau destiné à être relié à une conduite d'eau sous
pression et à une pomme de douche. Le dispositif
comprend une chambre interne dans laquelle une partie de
l'eau sous pression peut y être dévié grâce à une valve
dans le circuit d'eau. Au moins un réservoir duquel un
liquide moussant peut s'échapper est relié à la chambre
interne. Une valve coulissante située dans un passage
entre le réservoir et la chambre permet de prélever à
volonté du liquide moussant. Le liquide moussant, une
fois prélevé, se mélange à l'eau contenu dans la chambre
interne et sous l'effet du jet d'eau dévié, il y a
fabrication d'une mousse à la surface de l'eau. Cette
mousse est évacué du dispositif grâce à une buse située
en avant du dispositif et dirigeant la mousse vers le
bas. Le dispositif fonctionne de la façon suivante:
l'utilisateur contrôle le mode de fonctionnement à
l'aide d'une manette placé sur le côté du dispositif. Il
peut notamment choisir entre un écoulement normal de
l'eau, où il n'y a aucune restriction du débit, et un
arrêt complet du jet d'eau. Lorsqu'il y a arrêt complet
du jet d'eau sortant de la pomme de douche,
l'utilisateur peut choisir entre la production d'une
mousse sortant par le devant du dispositif ou un arrêt
complet de la production de mousse. Le dispositif permet
une économie d'eau potable pouvant aller jusqu'à 75% de
l'eau qui serait utilisée normalement, et permet ainsi
une économie d'eau chaude, donc d'électricité.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de
privilège est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Dispositif pour produire une mousse à partir d'un
liquide moussant, le dispositif comprenant:
un circuit d'eau pourvu d'une entrée d'eau destinée
à être reliée à une conduite d'eau sous
pression, et d'une sortie d'eau destinée à
être reliée à un moyen de distribution d'eau;
au moins un réservoir de liquide moussant;
un moyen pour créer une déviation d'au moins une
partie de l'eau sous pression;
un moyen pour contrôler la déviation de l'eau sous
pression;
un moyen pour faire un prélèvement du liquide
moussant dans le réservoir;
un moyen pour contrôler le prélèvement du liquide
moussant;
un moyen pour générer de la mousse à partir de
l'eau déviée et du liquide moussant prélevé;
et
un moyen pour évacuer la mousse hors du dispositif.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en
ce que le moyen pour créer une déviation de l'eau sous
pression comprend un premier passage placé en aval du
moyen pour contrôler la déviation de l'eau sous
pression.
3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en
ce que le moyen pour contrôler la déviation de l'eau
sous pression comprend une première valve contrôlée de
l'extérieur du dispositif à l'aide d'un manette.
4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisée
en ce que la première valve contrôle également le

circuit d'eau, la valve pouvant en outre être déplacée
en alternance entre une première position où l'eau sous
pression s'écoule vers le moyen de distribution, et une
deuxième position où aucune eau est envoyée au moyen de
distribution.
5. Dispositif selon la revendication 1, 2, 3 ou 4,
caractérisé en ce que moyen pour générer de la mousse
comprend:
une chambre interne placée sous le réservoir de
liquide moussant et reliée au moyen pour
évacuer la mousse hors du dispositif;
un moyen pour créer une atomisation de l'eau déviée
dans la chambre et la mélanger au liquide
moussant; et
un moyen pour introduire de l'air dans la chambre.
6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en
ce que le moyen pour introduire de l'air dans la chambre
comprend un orifice reliant l'extérieur du dispositif à
la chambre, l'air étant introduit dans la chambre par un
appel d'air créé par l'atomisation.
7. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en
ce que le moyen pour créer l'atomisation comprend un
brise-jet placé entre le premier passage et la chambre.
8. Dispositif selon la revendication 1, 2, 3, 4 ou 6,
caractérisé en ce que le moyen pour faire un prélèvement
du liquide moussant dans le réservoir comprend un
deuxième passage situé entre le réservoir et une portion
supérieure de la chambre où vient frapper au moins une
partie de l'eau atomisée.
9. Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en
ce que le moyen pour contrôler le prélèvement du liquide
11

moussant comprend une valve placée dans le deuxième
passage et contrôlée de l'extérieur du dispositif.
10. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en
ce que la chambre comprend un bassin de décantation, le
bassin étant muni d'une ouverture réduite située
substantiellement au fond afin de permettre une
évacuation d'un excédant d'eau et de liquide moussant.
11. Dispositif selon la revendication 1, 2, 3, 4, 6, 9
ou 10, caractérisé en ce que le moyen pour contrôler la
déviation de l'eau sous pression et le moyen pour
contrôler le prélèvement du liquide moussant sont
actionnés de l'extérieur du dispositif par une même
manette.
12. Dispositif selon la revendication 11, caractérisé
en ce que le moyen pour contrôler la déviation de l'eau
sous pression comprend une valve rotative reliée
directement à la manette, le moyen pour contrôler le
prélèvement du liquide moussant comprenant une valve
coulissante actionnée par l'intermédiaire d'une
glissière circulaire à profondeur variable située dans
la manette, la valve étant appuyée sur la glissière par
un ressort.
13. Dispositif selon la revendication 1, 2, 3, 4, 6, 9,
10 ou 12, caractérisé en ce que le dispositif comprend
deux réservoirs de liquide moussant, le moyen pour
contrôler le prélèvement du liquide moussant comprenant
un moyen pour sélectionner l'un ou l'autre des
réservoirs.
14. Dispositif selon la revendication 13, caractérisé
en ce que le moyen pour contrôler le prélèvement du
liquide moussant comprend une valve à glissière pouvant
en outre être positionnée en alternance à une première
12

position permettant le passage du liquide moussant de
l'un des réservoirs, une deuxième position permettant le
passage du liquide moussant de l'autre réservoir, et une
troisième position où aucun liquide moussant est
prélevé.
15. Dispositif selon la revendication 1, 2, 3, 4, 6, 9,
10, 12 ou 14, caractérisé en ce que le moyen pour
évacuer la mousse comprend une buse située en avant du
dispositif et dirigeant la mousse vers le bas.
16. Dispositif selon la revendication 1, 2, 3, 4, 6, 9,
10, 12 ou 14, caractérisé en ce que le moyen de
distribution d'eau est une pomme de douche.
17. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en
ce que l'orifice comprend une grille protectrice.
18. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en
ce que la brise-jet est une pièce détachable à partir de
l'extérieur du dispositif.
19. Dispositif selon la revendication 1, 2, 3, 4, 6, 9,
10, 12, 14, 17 ou 18, caractérisé en ce que le liquide
moussant est du shampoing.
20. Dispositif selon la revendication 1, 2, 3, 4, 6, 9,
10, 12, 14, 17 ou 18, caractérisé en ce que le liquide
moussant est du savon liquide.
21. Méthode pour produire une mousse à partir d'un
liquide moussant dans un dispositif muni d'un circuit
d'eau pourvu d'une entrée d'eau destinée à être reliée
à une conduite d'eau sous pression, et d'une sortie
d'eau destinée à être reliée à un moyen de distribution
d'eau, la méthode comprenant les étapes suivantes:
13

créer une déviation d'au moins une partie de l'eau
sous pression;
faire un prélèvement du liquide moussant contenu
dans un réservoir;
générer la mousse à partir de l'eau déviée et du
liquide moussant prélevé; et
évacuer la mousse hors du dispositif.
22. Méthode selon la revendication 21, caractérisée en
ce que l'étape de générer la mousse comprend les étapes
suivantes:
créer une atomisation de l'eau déviée dans une
chambre interne et mélanger l'eau ainsi
atomisée au liquide moussant prélevé, la
chambre étant placée sous le réservoir de
liquide moussant; et
introduire de l'air dans la chambre.
23. Méthode selon la revendication 22, caractérisée en
ce que l'air est introduit dans la chambre par un appel
d'air créé par l'atomisation.
24. Méthode selon la revendication 22 ou 23,
caractérisée en ce que l'atomisation se fait par un
brise-jet par lequel l'eau est introduite dans la
chambre.
25. Méthode selon la revendication 22 ou 23,
caractérisée en ce que le prélèvement du liquide
moussant est réalisé par impact d'au moins une partie de
l'eau atomisée sur une portion supérieure de la chambre
où se situe une ouverture reliée par un passage au
réservoir.
26. Méthode selon la revendication 25, caractérisée en
ce que le prélèvement du liquide moussant est contrôlé
de l'extérieur du dispositif.
14

27. Méthode selon la revendication 21, 22, 23 ou 26,
caractérisée en ce que l'étape de génération de mousse
comprend une étape de décantation, la décantation ayant
lieu dans un bassin de décantation placé dans la
chambre, le bassin étant muni d'une ouverture réduite
située substantiellement au fond afin de permettre une
évacuation d'un excédant d'eau et de liquide moussant.
28. Méthode selon la revendication 21, caractérisée en
ce que la déviation de l'eau sous pression et le
prélèvement du liquide moussant sont contrôlés de
l'extérieur du dispositif par une même manette.
29. Méthode selon la revendication 21, caractérisée en
ce qu'elle comprend l'étape de sélectionner le réservoir
de liquide moussant lorsque le dispositif comprend plus
d'un réservoir.
30. Méthode selon la revendication 21, 22, 23, 26, 28
ou 29, caractérisée en ce que l'étape de déviation
comprend une étape arrêt de l'eau vers le moyen de
distribution.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2150057
DISPOSITIF POUR PRODUIRE UNE HOUSS~
DOMAINE TECHNIQUE
La présente invention relève du domaine des
accessoires pour les conduites d'eau sous pression. Plus
particulièrement, l'invention relève du domaine des
dispositifs pour produire une mousse à partir d'un
liquide moussant utilisés avec une pomme de douche.
BREVE DESCRIPTION DE L'ART ANTÉRIEUR
Les pommes de douche traditionnelles font en
sorte que l'eau s'écoule du début a la fin de la douche
de l'utilisateur. Puisque l'utilisateur n'a pas toujours
besoin d'eau, par exemple lorsqu'il se savonne ou
lorsqu'il fait mousser le shampoing, il en résulte une
perte importante d'eau, particulièrement d'eau chaude.
Il existe déjà sur le marché des valves à
manette que l'on peut placer entre une conduite de
sortie d'eau sous pression et une pomme de douche. Ces
valves permettent à l'utilisateur d'interrompre
temporairement le débit d'eau. Toutefois, peu de gens
les utilisent, car il est toujours ennuyeux d'être dans
une douche et qu'il ne se passe rien.
Il existe également sur le marché certaines
pommes de douche à jet réduit. Le principal problème
avec ce type de pomme de douche est qu'un faible jet
d'eau est peu agréable. Certaines pommes de douche ont
des jets optimisés mais elles coûtent beaucoup plus
cher, ce qui les rend peu accessibles à tous.
Afin de rendre la douche plus agréable, il a
déjà été pensé d'inclure un réservoir de savon au niveau
de la pomme de douche afin que l'utilisateur puisse se
savonner plus rapidement et plus efficacement. Des
exemples de ces dispositifs sont présentés dans les
brevets américains nos. 3,601,510, 4,219,158, 4,358,056

` 2150067
~ .
et 5,135,173. Aucune de ces inventions ne montre qu'il
est possible de ne fabriquer que de la mousse pouvant
s'évacuer hors du dispositif par une sortie indépendante
de la pomme de douche et ainsi diminuer de façon
importante le jet d'eau pour avoir une économie d'eau
chaude. Il y a donc un besoin sur le marché pour un tel
dispositif permettant à l'utilisateur d'une douche
d'utiliser soit le jet d'eau ou la mousse.
10DESCRIPTION SOMMAIRE DE L'INVENTION
Le dispositif pour produire une mousse faisant
l'objet de la présente invention répond aux besoins
mentionnés précédemment.
Plus particulièrement, la présente invention
a pour objet un dispositif pour produire une mousse à
partir d'un liquide moussant. Le dispositif comprend:
un circuit d'eau pourvu d'une entrée d'eau destinée
à être reliée à une conduite d'eau sous
20pression, et d'une sortie d'eau destinée à
être reliée à un moyen de distribution d'eau;
au moins un réservoir de liquide moussant;
un moyen pour créer une déviation d'au moins une
partie de l'eau sous pression;
un moyen pour contrôler la déviation de l'eau sous
pression;
un moyen pour faire un prélèvement du liquide
moussant dans le réservoir;
un moyen pour contrôler le prélèvement du liquide
moussant;
un moyen pour générer de la mousse à partir de
l'eau déviée et du liquide moussant prélevé;
et
un moyen pour évacuer la mousse hors du dispositif.
Préférablement, le moyen pour créer une
déviation de l'eau sous pression comprend un premier
passage placé en aval du moyen pour contrôler la

` 21~00~7
~,
déviation de l'eau sous pression et le moyen pour
contrôler la déviation de l'eau sous pression comprend
une première valve contrôlée de l'extérieur du
dispositif à l'aide d'une manette.
De pré~érence aussi, la première valve
contrôle également le circuit d'eau. Cette valve peut en
outre être déplacée en alternance entre une première
position où l'eau sous pression s'écoule vers le moyen
de distribution, et une deuxième position où aucune
quantité d'eau n'est envoyée au moyen de distribution.
De préférence aussi, le moyen pour générer de
la mousse comprend une chambre interne placée sous le
réservoir de liquide moussant et reli~e au moyen pour
évacuer la mousse hors du dispositif. Le moyen pour
générer de la mousse comprend aussi un moyen pour créer
une atomisation de l'eau déviée dans la chambre et la
mélanger au liquide moussant. Cet atomisation peut être
obtenu grâce à un brise-jet placé entre le premier
passage et la chambre interne. Un moyen pour introduire
de l'air dans la chambre est également pourvu avec le
moyen pour générer de la mousse. Ce moyen comprend
préférablement un orifice reliant l'extérieur du
dispositif à la chambre, l'air étant introduit dans la
chambre par un appel d'air créé par l'atomisation.
De préférence, le moyen pour faire un
prélèvement du liquide moussant dans le réservoir
comprend un deuxième passage situé entre le réservoir et
une portion supérieure de la chambre où vient frapper au
moins une partie de l'eau atomisée.
Également de préférence, le moyen pour
contrôler le prélèvement du liquide moussant comprend
une valve placée dans le deuxième passage et contrôlée
de l'extérieur du dispositif.
La présente invention a également pour objet
une méthode pour produire une mousse à partir d'un
liquide moussant dans un dispositif muni d'un circuit
d'eau pourvu d'une entrée d'eau destinée à être reliée

2150067
`
à une conduite d'eau sous pression, et d'une sortie
d'eau destinée à être reliée à un moyen de distribution
d'eau. La méthode comprend les étapes suivantes:
créer une déviation d'au moins une partie de l'eau
sous pression;
faire un prélèvement du liquide moussant contenu
dans un réservoir;
générer la mousse à partir de l'eau déviée et du
liquide moussant prélevé; et
évacuer la mousse hors du dispositif.
De préférence, l'étape de générer la mousse
comprend les étapes suivantes:
créer une atomisation de l'eau déviée dans une
chambre interne et mélanger l'eau ainsi
atomisée au liquide moussant prélevé, la
chambre étant placée sous le réservoir de
liquide moussant; et
introduire de l'air dans la chambre.
Le dispositif selon l-a présente invention est
de préférence conçu pour se visser entre la conduite
d'eau et la pomme de douche conventionnelle. Il peut
aussi s'adapter à d'autres situations, comme par exemple
un lavabo.
Avantageusement, le dispositif permet une
économie d'eau potable pouvant aller jusqu'à 75% de
l'eau qui serait utilisée normalement. Le tout permet
une économie d'eau chaude, donc d'électricité, ce qui
permet ainsi d'économiser les ressources naturelles.
BREVE DESCRIPTION DES DESSINS
Les caractéristiques de la présente invention
seront mieux comprises à la lecture non limitative qui
suit d'un mode de réalisation préféré de l'invention
faite en se référant aux dessins annexés décrits ci-
après dans lesquels:

`` 21~0067
-
La figure 1 montre une vue en perspective d'un
dispositif selon un mode de réalisation préféré de la
présente invention fixé entre une conduite d'eau et une
pomme de douche.
La figure 2 est une vue en coupe du dispositif
de la figure l montrant ses diverses parties.
La figure 3 est une vue en explosé d'une
manette de contrôle du dispositif relié à une valve
rotative pour contrôler la déviation de l'eau sous
pression et à une valve coulissante pour contrôler le
prélèvement du liquide moussant.
La figure 4 est une vue schématis~e en deux
parties montrant les diverses positions de la valve
coulissante dans la glissière de la manette.
La figure 5 est une vue en explosé du brise-
jet servant à injecter l'eau créant la mousse.
DESCRIPTION D'UN MODE DE RÉALISATION
PRÉFÉRÉ DE L'INVENTION
Se référant aux figures 1, 2 et 3, un mode de
réalisation préféré d'un dispositif 40 pour produire une
mousse selon la présente invention est illustré.
La figure 1 montre le dispositif 40 en
position d'utilisation. Le dispositif 40 est relié à une
conduite d'eau 41 servant à l'alimenter en eau sous
pression. Un moyen de distribution d'eau, tel que la
pomme de douche 42, est monté à une autre extrémité du
dispositif 40. Le dispositif 40 comprend un circuit
d'eau interne défini par une entrée d'eau 7 reliée à la
conduite d'eau 41, et une partie d'eau 8 reliée à la
pomme de douche 42. Bien sûr, l'expression "sous
pression" ne sert qu'à préciser que l'eau est sous
pression lors de l'utilisation du dispositif 40. La
conduite d'eau 41 n'est pas nécessairement toujours sous
pression lorsque le dispositif 40 n'est pas utilisé.

2150067
..
Le dispositif 40 est controlé par une manette
6 placée sur son côté vis-à-vis sa partie centrale. La
manette de controle 6 peut se déplacer sur plusieurs
positions. L'intérieur de la manette 6 est pourvue d'une
glissière circulaire 15 servant à placer un distributeur
ou valve coulissante 13 aux diverses positions, tel
qu'illustré aux figures 3 et 4. Une valve rotative 33
constituée d'un cylindre pourvu d'un espace vide 30 est
relié à la manette 6. Cette valve rotative 33 permet de
controler la déviation de l'eau sous pression. A la
position off ou lorsque les fonctions de mélange de
shampoing ou de savon liquide sont en fonction, la valve
rotative 33 arrête la course de l'eau vers la sortie 8.
L'espace vide 30 laisse passer l'eau à la position
rince. Des rondelles de caoutchouc 17,18 assurent
l'étanchéité de la manette 6. Le fond de la manette 6
est maintenu par un petit cylindre 26 et une cavité
cylindrique 31 de la valve rotative 33.
Se référant maintenant aux figures 2 et 5, on
constate que l'eau déviée est dirigée en petite quantité
à travers un premier passage 9 en aval de la valve
rotative 33 vers une cavité 29 dans laquelle est placé
un brise-jet 5. L'étanchéité entre la manette 6 et le
passage 9 est assurée par un caoutchouc 34. Le brise-jet
5 permet, d'une part, de créer l'atomisation de l'eau
déviée dans une chambre interne et d'autre part, de
mélanger cette eau au liquide moussant.
Lorsque le premier passage g est utilisé,
l'eau est acheminée vers le brise-jet 5 qui, à son tour,
par de minuscules trous 20, propulse l'eau. Deux trous
sont align~s sur la déviation 21 permettant ainsi de
récupérer le savon liquide ou le shampoing qui
s'écoulent alors vers un bassin de décantation 10 situé
dans la chambre interne pour y faire de la mousse.
D'autres trous 20 sont dirigés vers le bassin de
décantation 10 à l'intérieur de la chambre. Le jet d'eau
propulsé dans le bassin 10 permet d'agiter ensemble

` 2150Dfi7
._,
l'eau, l'air, le savon ou le shampoing, permettant ainsi
la fabrication de la mousse 27. L'air est aspiré par
l'appel d'air créé par le jet d'eau et entre par un
orifice 38 reliant l'extérieur du dispositif 40 à la
chambre. Une grille protectrice 4 peut être placée sur
l'orifice 38.
Le processus de la fabrication de la mousse 27
se fait dans le bassin 10 où l'eau et le niveau d'eau 35
sont maintenus par le jet d'eau. Le bassin de
décantation 10 est muni d'une ouverture réduite 12
située au fond afin de permettre une évacuation d'un
excédant d'eau et de liquide moussant, ce qui rend la
mousse 27 plus consistante, c'est-à-dire moins liquide.
La mousse 27, une fois fabriquée, se dirige
automatiquement vers l'extérieur du dispositif par une
buse 11 située en avant du dispositif et dirigeant la
mousse vers le bas. Ainsi, l'utilisateur peut récupérer
cette mousse 27 pour se laver.
Advenant l'obstruction des trous 20, notamment
suite à l'accumulation de dépôts, il est prévu que le
brise-jet 5 soit nettoyable et interchangeable. Il
suffit d'utiliser un tournevis plat inséré par l'orifice
19 pour retirer le brise-jet 5 de l'extérieur.
Le dispositif selon la présente invention
illustré aux figures 1 et 2 comprend deux réservoirs de
liquide moussant, un premier réservoir 1 contenant, par
exemple, le savon et un deuxième réservoir lA contenant
le shampoing. Le liquide moussant est prélevé de manière
sélective entre le premier et le deuxième réservoir.
Plus particulièrement, le shampoing et le savon seront
distribués par la valve coulissante 13 qui les laissera
s'~couler au besoin de la fa~on suivante. A la figure 4,
sur le dessin du bas, a la position fermée (off) et
"rince", les passages 23 et 24 des réservoirs sont
obstrués. Lorsque la glissière 15 monte vers la gauche,
elle repousse la valve coulissante 13, libérant ainsi le
liquide d'un des réservoirs 1 ou la. En fait, la valve

2150067
-
coulissante 13 peut être positionnée en alternance entre
une première position permettant le passage du liquide
moussant de l'un des réservoirs, une deuxième position
permettant le passage du liquide moussant de l'autre
réservoir, et une troisième position où aucun liquide
moussant n'est prélevé.
Tel qu'illustré à la FIG. 4, l'utilisateur
contrôle le débit d'écoulement des liquides des
compartiments l ou lA à partir d'une échelle de
graduation. Plus l'indicateur 36 ou 37 est haut, plus
l'écoulement des liquides est grand. Le retour à la
position fermée (off) de la valve coulissante 13 est
assurée par un ressort 14. L'emplacement de la valve
coulissante 13 est prévue dans un deuxième passage 25
situé entre les réservoirs l,lA et une portion
supérieure de la chambre où vient frapper une partie de
l'eau atomisée.
Sur la figure 2, le couvercle 2 des réservoirs
l,lA est muni de deux trous 3,3A pour ne pas créer de
dépression dans les contenants.
Bien qu'il soit illustré deux réservoirs 1 et
lA, il est toujours possible de fabriquer l'appareil en
n'utilisant qu'un seul réservoir ou bien plus de deux
réservoirs. De plus, le couvercle 2 peut très bien être
intégré au reste du dispositif afin d'obtenir des
réservoirs fermés dont l'accès se ferait en dévissant un
bouchon.
En bref, l'appareil fonctionne de la façon
suivante: l'utilisateur contrôle le mode de
fonctionnement à l'aide de la manette 6 placé sur le
côté du dispositif. Il peut notamment choisir entre un
écoulement normal de l'eau, où il n'y a aucune
restriction du débit, et un arrêt complet du jet d'eau.
Lorsqu'il y a arrêt complet du jet d'eau sortant de la
pomme de douche, il peut n'y avoir rien qui sort du
dispositif, ou encore il peut y avoir production d'une
mousse qui sort par le devant du dispositif. Cette

~1~0067
-
mousse peut être faite à partir de shampoing ou de
savon, le dispositif étant équipé de deux compartiments
distincts.
Bien qu'un mode de réalisation préféré de
l'invention ait été d~crit en détail ci-haut et illustré
dans les dessins annexes, l'invention n'est pas limitée
à ce seul mode de réalisation et plusieurs changements
et modifications peuvent y etre apport~s par une
personne du métier sans sortir du cadre ou de l'esprit
de l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-05-26
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-05-26
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-05-24
Préoctroi 2002-03-20
Inactive : Taxe finale reçue 2002-03-20
Lettre envoyée 2001-09-21
month 2001-09-21
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-09-21
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-09-21
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2001-09-05
Lettre envoyée 2001-08-16
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2001-08-03
Requête en rétablissement reçue 2001-08-03
Lettre envoyée 2001-07-13
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2001-07-03
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2001-05-28
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2001-05-24
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2000-11-28
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2000-11-28
Inactive : Demande ad hoc documentée 2000-11-28
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2000-09-21
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2000-09-21
Demande publiée (accessible au public) 1996-11-25
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1995-05-24
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1995-05-24

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-05-24
2001-08-03
2001-05-24

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-07-03

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 1998-05-25 1998-05-14
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 1999-05-24 1999-04-23
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2000-05-24 2000-05-24
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2001-05-24 2001-07-03
Rétablissement 2001-07-03
Rétablissement 2001-08-03
Taxe finale - petite 2002-03-20
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GILLES DEGONGRE
DENIS DEGONGRE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1997-11-04 1 18
Dessin représentatif 2001-09-04 1 14
Page couverture 1996-12-29 1 16
Abrégé 1996-11-24 1 44
Description 1996-11-24 9 391
Revendications 1996-11-24 6 223
Dessins 1996-11-24 2 50
Description 2001-08-02 9 391
Revendications 2001-08-02 7 232
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2001-06-20 1 182
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2001-08-05 1 171
Avis de retablissement 2001-07-12 1 171
Avis de retablissement 2001-08-15 1 176
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2001-09-20 1 166
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-06-24 1 183
Correspondance 2002-03-19 1 31
Taxes 1998-05-18 1 37
Taxes 2001-07-02 1 39
Taxes 1999-04-22 1 35
Taxes 2000-05-23 1 33
Taxes 1997-05-15 1 37