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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2154031 |
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(54) Titre français: | POTEAU POUR LIGNES DE TRANSPORT D'ELECTRICITE |
(54) Titre anglais: | WR-POLE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1995-07-17 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-01-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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There is provided a pole or tower structure for
supporting electric power supply cables wherein the
structure has a generally rectangular configuration having
four faces, the structure comprising a first ladder assembly
having a pair of longitudinally extending members with
generally parallel battens welded thereto interconnecting
the members, a second ladder structure also having a
plurality of battens interconnecting two longitudinally
extending members, and each of the ladder structures being
interconnected by braces mechanically attached to adjacent
longitudinally extending members, all of the faces
preferably having a generally tapered configuration from the
bottom to the top. The structure can be easily engineered
to replace wood poles presently used and allows for a
relatively inexpensive structure providing ease of assembly
at the site.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2021-04-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-07-17 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-07-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-07-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-01-18 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-07-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-06-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1997-07-17 | 1997-07-17 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1998-07-17 | 1998-07-10 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 1999-07-19 | 1999-06-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KARL LI WAN YAN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |