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Sommaire du brevet 21542 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 21542
(21) Numéro de la demande: 21542
(54) Titre français: MOISSONNEUSE
(54) Titre anglais: HARVESTER
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB): S.O.
(72) Inventeurs :
  • MERCER, FREDERICK D. (Canada)
  • MERCER, JOHN S. (Canada)
(73) Titulaires :
  • FREDERICK D. MERCER
  • JOHN S. MERCER
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1885-04-27
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 21542 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim lst. A tongue so connected to the frame of the machine, that it may be swung round from the front of the machine to the side without being detached. 2nd. A tongue B, pivoted on a bar C, and stayed thereto by the braces D, in combination with the brackets E, fixed to the frame A, and provided with detachable pin F, substantially as and for the purpose specified. 3rd. A tongue B, pivoted on a bar C, and stayed thereto by the braces D, in combination with the brackets E, fixed to the frame A and provided with detachable pin F. the tilting lever H, pivoted in the ordinary way on the frame A, and detachably connected to the tongue B, substantially as and for the purpose specified. 4th. A link G pivoted substantially on the corner of the frame A at owhichd, and at its other end to the bar C, ^on which the tongue B is pivoted, in combination with brackets E and J, provided with holding pins, the whole operating substantially as and for the purposes specified. 5th. Thb spur-wheels M, fixed to the axle of the main wheel K and arranged to mesh in teeth formed in the horn bracket N, in 'combination with an endless link chain 0, passing round a sprocket wheel fixed to the axle of the wheel K, and a sprocket wheel fixed to a spindle G, which is journalled in the frame and provided with a ratchet gear R, substantially as and for the purpose specified.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 21542 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 21542 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1903-04-27
Accordé par délivrance 1885-04-27

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
FREDERICK D. MERCER
JOHN S. MERCER
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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