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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2155050 |
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(54) Titre français: | RECUPERATION DU NICKEL PAR LIXIVIATION EN TAS |
(54) Titre anglais: | RECOVERY OF NICKEL USING HEAP LEACHING |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2002-10-01 |
(22) Date de dépôt: | 1995-07-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-02-02 |
Requête d'examen: | 1997-10-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Production de nickel en provenance d'un minerai de sulfure par lixiviation en tas en soumettant le minerai à l'oxydation biologique, en séparant le nickel du fer, pour obtenir une solution éluate, par extraction de solvant ou en utilisant un réactif d'échange d'ions, et par extraction électrolytique du ferronickel à partir de la solution éluatée.
The production of nickel from a sulphide ore by heap leaching the ore by subjecting the ore to biological oxidation, separating nickel from iron, into an eluate solution, by solvent extraction or the use of an ion exchange reagent, and electrowinning ferronickel from the eluate solution.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-07-31 |
Lettre envoyée | 2013-07-31 |
Accordé par délivrance | 2002-10-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-09-30 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2002-06-25 |
Préoctroi | 2002-06-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-01-17 |
Lettre envoyée | 2002-01-17 |
month | 2002-01-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-01-17 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-01-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-11-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-07-31 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-07-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-02-14 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-11-25 |
Modification reçue - modification volontaire | 1998-05-01 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-04-07 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-01-20 |
Lettre envoyée | 1998-01-20 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-01-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-10-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-10-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-02-02 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2002-07-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BILLITON INTELLECTUAL PROPERTY B.V. |
GENCOR LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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MICHAEL WILLIAM BELL |
ROBERT GIDEON FOWLES |
ROBERT HUBERTS |
TREVOR TUNLEY |