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Sommaire du brevet 2155366 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2155366
(54) Titre français: FOOD PRODUCT PACKAGING BOXES
(54) Titre anglais: BOITES DESTINEES A L'EMBALLAGE DE PRODUITS ALIMENTAIRES
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 85/72 (2006.01)
  • B65D 43/02 (2006.01)
  • B65D 51/16 (2006.01)
  • B65D 81/20 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ROJEK, ARNALDO (Brésil)
(73) Titulaires :
  • METALGRAFICA ROJEK LTDA.
(71) Demandeurs :
  • METALGRAFICA ROJEK LTDA. (Brésil)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2007-03-13
(22) Date de dépôt: 1995-08-03
(41) Mise à la disponibilité du public: 1996-03-22
Requête d'examen: 2002-05-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
94 11241 (France) 1994-09-21

Abrégés

Abrégé français

Boîte destinée à l'emballage de produits alimentaires; comprenant des moyens de fermeture sous vide, par un couvercle métallique facile à ouvrir, non renfoncé, l'orifice de la boîte, faite en fer-blanc et formée par un corps cylindrique (1) avec paroi de fond appliquée par renfoncement, ayant une forme adéquate pour recevoir et être fermé sous l'action du vide par un couvercle métallique facile à ouvrir, pourvu d'un trou de décharge avec cire à cacheter détachable. On applique sur l'extrémité supérieure du corps cylindrique (1) de la boîte un cordon (2) enroulé vers l'extérieur subissant par la suite une rétraction avec réduction sensible du diamètre, avec inclinaison de cette section (3) vers l'intérieur, de façon à ce que le bord latéral et externe de ce cordon (2) reste dans le même alignement vertical que la face externe de la paroi latérale du corps cylindrique (1) de la boîte.


Abrégé anglais

Box used for packaging food products; including the means to vacuum pack with a non-reinforced, easy-to-open, metallic cover, the box opening made out of tin and made up of a cylindrical body (1) with the bottom wall applied by indentation, having a shape suitable to receive and be closed with the vacuum action by an easy-to-open, metallic cover, equipped with a discharge hole with detachable sealing wax. A cord (2) is applied onto the upper extremity of the cylindrical body (1) of the box, rolled towards the exterior, then retracted with a significant reduction in its diameter, with this section leaned towards the inside so that the lateral, external edge of this cord (2) stays in the same vertical alignment as the lateral wall of the cylindrical body (1) of the box.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10
REVENDICATIONS
1. Boîte destinée à l'emballage de produits
alimentaires, comprenant des moyens de fermeture sous vide,
par un couvercle métallique facile à ouvrir, non renfoncé, un
orifice de la boîte, réalisée en fer-blanc et formée par un
corps cylindrique avec paroi de fond appliquée par
renfoncement, recevant et étant fermé sous l'action du vide
par le couvercle métallique facile à ouvrir, pourvu d'un trou
de décharge avec cire à cacheter détachable, caractérisé en
ce que l'on applique sur une extrémité supérieure du corps
cylindrique de la boîte un cordon enroulé vers l'extérieur
subissant une rétraction avec réduction de diamètre, avec
inclinaison d'une section vers l'intérieur, de façon à ce
qu'un bord latéral et externe du cordon reste dans un même
alignement vertical qu'une face externe d'une paroi latérale
du corps cylindrique de la boîte.
2. La boîte selon la revendication 1, caractérisée en
ce que le couvercle comprend une aile, de sorte que, lorsque
le couvercle est appliqué et en position de fermeture, le
couvercle reste avec une face interne de cette aile appuyée
contre une paroi externe du corps cylindrique de la boîte.
3. La boîte selon l'une quelconque des revendications
1 et 2, sous forme d'une boîte en fer-blanc, ledit corps
cylindrique étant fermé au-dessous par la paroi de fond,
caractérisée en ce que ledit couvercle métallique est pourvu
d'une garniture, une rétention et herméticité dudit couvercle
étant obtenues par l'action du vide formé à l'intérieur de la
boîte.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02155366 2005-11-07
1
"Boîtes destinées a l'emballage de produits alimentaires"
DESCRIPTION
Le présent brevet d'invention concerne et a pour objet
des boîtes destinées à servir d'emballages pour des produits
alimentaires, comprenant des moyens permettant que leur
fermeture sous vide puisse être obtenue par l'intermédiaire
de couvercles métalliques faciles a ouvrir, non renfoncés et
sans l'aide de tout autres moyens mécaniques tels que vis,
griffes, filets, etc.
1o L'idée inventive consiste essentiellement à apporter aux
boîtes réalisées normalement en fer blanc, utilisées en tant
qu'emballages de conserves et d'autres produits alimentaires
et normalement formées par trois pièces, soit . corps
cylindrique, couvercle et fond, appliquées par renfoncement,
des moyens pour recevoir un couvercle métallique facile à
ouvrir, dont la fermeture est effectuée sans renfoncement ou
autre moyen mécanique de fixation, mais par la simple action
du vide qui se forme à 1'interieur des emballages pendant le
traitement des produits, soit par le vide physique obtenu au
cours des procédés de cuisson et stérilisation des produits
au bain-marie, soit par le vide mécanique, dans le cas de
produits secs.
Pour une meilleure compréhension de l'invention, on doit
souligner que le couvercle métallique, par lequel et grâce à
la présente invention les boîtes de ce genre seront
dorénavant fermées, consiste en un couvercle métallique
facile à ouvrir faisant l'objet des brevets au Brésil N°
PI 8800359 émis le 29.01.1988 et PI 9103896 émis le 10
09.1991 du même inventeur et dont l'application et l'usage
sont en cours pour la fermeture de verres et d'autres
emballages en verre, avec d'excellents résultats, en
substitution aux systèmes de fermeture par renfoncement.
Ces couvercles métalliques faciles à ouvrir, mentionnés
ci-dessous à titre illustratif pour une

~1~5~~6
meilleure compréhension de la présente invention et
dont ils ne font pas partie, sont normalement formés
par un panneau circulaire doté d'une aile courte ou
jupe descendante, ayant près de sa périphérie interne
une cannelure circulaire portant une garniture réalisée
en matériel résineux (plastisol), et présentant au
centre de son panneau une région circulaire déprimée
dotée d'un trou de décharge, lequel est rendu étanche
(ou bouché) par une cire à cacheter détachable faite
1o avec le même matériel résineux de la garniture, cette
cire à cacheter, lorsqu'elle est détachée dans l'action
de la première ouverture de l'emballage, produisant la
rupture du vide formé à l'intérieur de l'emballage et
le relâchement ou libération du couvercle qui s'en
is suit, sans exiger aucun effort ou l' emploi d' outils de
la part de l'opérateur de l'ouverture.
Afin que ces couvercles métalliques puissent étre
utilisés avec les mêmes avantages pratiques lors de la
fermeture de boîtes, une nouvelle disposition
2o constructive sur les boîtes en question a été imaginée,
par laquelle on procure une adaptation adéquate de la
bouche (ou orifice) de la boîte, en la dotant de moyens
pour recevoir avec sûreté et d' une manière ef f icace ce
couvercle facile à ouvrir et tout en procurant en même
as temps une protection complète de l'emballage métallique
contre l'attaque de l'oxydation, garantissant ainsi
l'intégrité du produit, en sus de conférer aux
emballages métalliques des conditions d'inviolabilité
semblables à celles obtenues pour l'utilisation de ce
3o couvercle sur les verres, car lorsque la cire à
cacheter est extraite du trou de décharge le couvercle
se présentera relâché sur la bouche de la boîte,
dénonçant immédiatement sa violation avec 1e refus qui
s'ensuit de l'emballage par l'acheteur.
3s Un autre aspect remarquable dans la forme
d'obtention des boîtes en question réside dans le fait
qu'aucun point risque de provoquer une attaque
d'oxydation dans ia boîte ou n'importe quelle

215~3~~
...
discontinuité de protection des vernis sanitaires
recouvrant la face interne de la boîte, et en outre
dans le fait que la face externe de la boîte, revêtue
d'encres lithographiques, n'a aucun point de contact
avec le produit pouvant transférer sa toxicité, outre
le fait que cette nouvelle disposition exclut
complètement la formation de bavures coupantes pouvant
provoquer des coupures et des blessures aux mains de
l'opérateur de l'ouverture ou de la manipulation des
1o emballages, après son ouverture.
A cet effet, un mode de réalisation spécial a été
créé pour l'orifice de la boîte, dans lequel on réalise
tout d'abord la formation, dans la partie supérieure du
corps cylindrique, d'un cordon arrondi enroulé vers
is l'extérieur, alors que par la suite cette section
supérieure, dans laquelle ledit cordon enroulé vers
l'extérieur est formé, subit une réduction sensible de
son diamètre du fait de sa rétraction, d'une façon
telle que le bord latéral et externe du cordon reste
2o dans le même alignement vertical que la paroi latérale
et externe du corps cylindrique de Ia boîte, et lorsque
Ie couvercle est appliqué sur ce cordon pendant la
fermeture de la boîte, l'aile ou jupe du couvercle
reste appuyée sur la paroi latérale du corps
2s cylindrique de la boîte, en empêchant de la sorte que
l'éloignement ou saillie indésirable de cette aile ou
jupe par rapport au corps cylindrique de la boîte,
finisse par entraîner l'élévation et le relâchement
accidentel du couvercle par des frottements occasionnés
3o pendant le conditionnement des emballages dans les
boîtes, pendant le transport, maniement inadéquat des
emballages, etc...
Le couvercle métallique facile à ouvrir est employé
pour la fermeture de boîtes et par la simple action du
3s vide comme seul élément de rétention du couvercle,
outre l'aspect pratique et avantageux par rapport aux
systèmes cônnus et la sûreté absolue contre des
blessures aux mains de ceux qui en font usage, comme

21~5~66
a
cela arrive avec la plupart des emballages métalliques
en usage actuellement, lesquels présentent des bavures
coupantes découlant de la déchirure de la boîte lors de
l'exécution de l'ouverture ; les systèmes de fermeture
s actuels ne permettent pas un réemploi du couvercle. La
réutilisation de celui-ci comme élément de protection
hygiénique de la portion restante du produit,
nécessite, dans certain cas, l'emploi d'un second
couvercle additionnel, fait généralement en matière
1o plastique à cette fin, cet inconvénient étant également
résolu par l'emploi du couvercle métallique facile à
ouvrir cité plus haut, lequel après la première
ouverture pourra être réemployé dans de parfaites
conditions de couverture hygiénique, en s'emmanchant
1s normalement dans l'orifice de la boîte.
Comme il a été mentionné antérieurement, ce
couvercle métallique facile à ouvrir ne fait pas partie
de l'invention, alors qu'il est cité ici dans le but de
mieux éclairer l'invention, laquelle consiste,
2o essentiellement, à doter une boîte de moyens efficaces
et adéquats pour la réception de ce couvercle facile à
ouvrir, avec une fermeture procurée par la simple
action du vide formé à l'intérieur des emballages, en
excluant tout autre moyen mécanique de rétention et
2s fermeture hermétique.
La nouvelle disposition apportée aux boîtes
destinées à l'emballage de produits alimentaires, en
les dotant de moyens de fermeture sous vide, par des
couvercles métalliques faciles à ouvrir, non renfoncés,
3o est représentée dans les dessins ci-joints, dans
lesquels nous avons .
Fig.l - vue de côté en coupe diamétrale de la
partie supérieure d'une boîte, dont
l'orifice présente la nouvelle forme, dans
3s laquelle est appliqué en position de
fermeture un couvercle métallique facile à
ouvrir, du type mentionné ;

~~~53~~
Fig.2 - vue de ct en coupe diamtrale, montrant
le couvercle mtallique facile ouvrir
dj libr et en position d'ouvrture de
l'emballage ;
s Fig.3 - vue de ct en coupe diamtrale, montrant
le couvercle mtallique appliqu dans son
utilisation comme couvercle de protection
hyginique ;
Fig.4 - vue partielle et en dtail agrandie
io montrant le mode de ralisation de
l'orifice de la bote ;
Fig.S - vue partielle, montrant en dtail et des
fins comparatives un mode usuel de
ralisation du cordon suprieur d'une
is bote, ce mode de ralisation tant
impropre pour permettre une application
adquate du couvercle mtallique facile
ouvrir avec fermeture sous vide ;
Fig.6 - vue partielle montrant en dtail un second
ao mode commun de ralisation du cordon
suprieur dans l'orifice de la bote,
galement impropre l'adaptation du
couvercle mtallique facile ouvrir avec
fermeture sous vide.
25 En dcrivant
plus en dtail
l'invention
telle
qu'elle a t montre dans les dessins accompagnant la
prsente description, la nouvelle disposition
introduite
dans des
botes destines
l'emballage
de
produits alimentaires, en les dotant de moyens de
3o fermeture sous vide, par des couvercles mtalliques
faciles ouvrir, non renfoncs, consiste fournir
initialement
dans la partie
suprieure
du corps
cylindrique
1 de la bote,
ralise normalement
en fer-
blanc et ferme
au-dessous
par un fond
(non reprsent)
3s appliqu gnralement par renfoncement, un cordon ou
virole de section arrondie 2 enroul vers l'extrieur,
cette sec tion suprieure du corps cylindrique 1 sur
laquelle on applique l cordon 2 enroul vers

...
2~~~3~6
6
l'extérieur subissant postérieurement une réaction avec
une réduction sensible de son diamètre, avec une
inclinaison accentuée de cette section 3 vers
l'intérieur.
s En appliquant ce nouveau mode de réalisation de
l'orifice, le bord latéral externe du cordon 2 reste
dans le même alignement vertical que la paroi latérale
et externe du corps cylindrique 1 de la boîte, de façon
à permettre que lorsque 1e couvercle métallique 4
1o facile à ouvrir est appliquê sur la bouche de la boîte,
en s'appuyant sur sa garniture 5 au bord supérieur du
cordon 2, celui-ci (le couvercle) reste avec la face
interne de son aile ou jupe 6 appuyée contre la paroi
latérale externe du corps cylindrique 1 de la boîte, ne
is courant de la sorte aucun risque de relâchement
accidentel ou d'ouverture intempestive, qui découlerait
du frottement existant lorsque les emballages sont
placés côte à côte dans les boîtes en carton ou même
pendant le transport, un maniement inadéquat ou pendant
20 les lignes de production.
Ce couvercle métallique, dont la fermeture est
obtenue simplement par l'action du vide formé à
l'intérieur des emballages, sans l'aide d'aucun moyen
de rétention mécanique, soit par renfoncement, vis,
2s griffes, etc.., se présente doté centralement dans son
panneau d'une dépression en forme de cuvette 7, pourvue
centralement d'un trou de décharge 7a fermé par une
cire à cacheter 8 détachable, faite en matériau
résineux avec les mêmes caractéristiques que la
3o garniture 5, sous la forme des objets des demandes de
brevet du même inventeur mentionnées ci-dessus, cette
cire à cacheter détachable libérant, lorsqu'elle est
extraite au moment de la première ouverture de
l'emballage, le trou de décharge 7a et entraînant la
3s rupture du vide formé à l'intérieur de l'emballage et
le relâchement du couvercle qui s'ensuit, sans exiger
aucun effort ou emploi d'outils de la part de
l'opérateur de l'ouverture, ce genre de couvercle,

2~~~366
comme cela a déjà êté mentionné, n'appartenant pas à la
présente invention.
Pour comprendre parfaitement l'invention, on doit
souligner qu'en appliquant ce nouveau mode de
s réalisation de l'orifice de la boîte, on obtient une
adaptation et une disposition idéales du couvercle 4
sur l'orifice de la boîte d'une telle sorte qu'avec son
emboîtement le bord ou jupe 6, pourvue) en son
extrémité inférieure d'un très petit cordon 6a, reste
1o étroitement appuyée) contre la paroi latérale et
externe du corps cylindrique 1 de la boîte, en
empêchant au maximum la formation de points
excessivement saillants qui pourraient provoquer un
cramponnement entre les couvercles, quand ils sont
is placés l'un à côté de l'autre, et dont le frottement
pourrait produire le relâchement accidentel du
couvercle avec perte totale des emballages.
Un autre aspect fort important à observer est que,
grâce à l'emploi de ce nouveau mode de réalisation, les
2o bords de coupe 2a de l'extrémité supérieure du corps
cylindrique qui restent normalement sans protection à
cause des vernis sanitaires et donc exposés à l'attaque
de l'oxydation, sont maintenus du côté externe de la
boîte et libres de tout contact avec le contenu de
2s l'emballage, outre le fait que, lorsque le cordon 2 est
enroulé vers le dehors pour ensuite se contracter vers
l'intérieur, un tel procédé empêche que les encres
lithographiques revêtant normalement la paroi externe
du corps cylindrique 1 de la boîte, ne restent dans la
3o partie interne de la boîte en empêchant aussi que sa
toxicité soit transférée au produit conditionné.
Ces conditions d'une adaptation adéquate du
couvercle sur l'orifice de la boîte, ainsi que les
conditions d'une parfaite protection des bords de coupe
3s contre l'attaque de l'oxydation, accélérée par
l'acidité elle-même des produits dans le cas où ces
bords restent dans la partie interne de l'emballage,
ainsi que 1e contact nuisible des parties de la boîte

~~~~36~
revêtues par des encres lithographiques avec les
produits contenus dans l'emballage et l'absence totale
de bavures coupantes, ne sont pas intégralement
obtenues par les modes et procédés de réalisation
s communs et connus, tels que montrés à titre d'exemple
et comparatif dans les dessins sur les Figures 5 et 6.
Dans le cas montré sur la Figure 5, on voit que
dans cette forme usuelle, où le cordon 9 est simplement
enroulé vers l'extérieur, quoiqu'elle laisse les bords
io de coupe 9a du côté externe du corps de la boîte, cette
disposition crée un éloignement excessif de l'aile ou
jupe 6 du couvercle métallique 4 par rapport à la paroi
externe du corps cylindrique 1, favorisant ainsi
l'appui et le frottement entre les ailes ou les jupes
1s des couvercles, quand les emballages se trouvent placés
côte à côte et son éventuel relâchement, causé par le
frottement mutuel, principalement en raison de Ia
trépidation pendant le transport, quand ces emballages
sont maintenus groupés dans des boîtes en carton, dans
?o des lignes de production, etc..,
En ce qui concerne le cas montré à titre comparatif
sur la Fig.6, ce mode connu de réalisation du cordon
s'avère également impropre à l'obtention des résultats
envisagés, car' malgré le fait que ïe cordon î0,
~s lorsqu'il est enroulé simplement vers 1'intérieu~
permet que l' aile ou la jupe 6 du couvercle métallic_ue
facile à ouvrir 4 reste correctement appuyée sur la
paroi externe du corps cylindrique 1, les bords de
coupe 11 non protégés par des vernis sanitaires restent
3o sur la partie interne de la boîte, devenant facilement
exposés à l'attaque de l'oxydation et à un contact
nuisible (ou préjudiciable? avec le produit contenu
dans l'emballage, en sus du fait que les parties 12 de
ce cordon revêtues d'encres lithographiques, qui
3s protègent normalement la face externe du cors
cylindrique 1 de la boîte, restent à travers la partie
interne de l'emballage en contact avec son contenu, en
lui transférant sa toxicité.

2~~~3~~
' 9
Comme l'on peut voir, la nouvelle disposition
apportée aux boîtes en question vient résoudre, de
façon définitive et sans modifier le coût àes
emballages, tous ces inconvénients, tout en fournissant
s une forme appropriée pour l'orifice de la boîte, pour
qu'elle puisse recevoir dans de parfaites conditions
d'étanchëité et de sûreté Ies couvercles métalliques
faciles à ouvrir avec fermeture sous vide, dans les
mêmes conditions et avec les excellents résultats
io obtenus dans la fermeture de verres, que ce soit par
une fermeture parfaite, hermétique, et assurée contre
toute violation, ou par le fait d'apporter toute
garantie contre des coupures ou blessures aux mains des
opérateurs de l'ouverture ou du maniement des
is emballages, ou encore par le fait de permettre après la
première ouverture le réemploi du même couvercle dans
de parfaites conditions comme couvercle de couverture
hygiénique dans la protection de la portion restante du
produit après la première et les autres utilisations.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2014-08-05
Lettre envoyée 2013-08-05
Accordé par délivrance 2007-03-13
Inactive : Page couverture publiée 2007-03-12
Inactive : Taxe finale reçue 2006-12-15
Préoctroi 2006-12-15
Un avis d'acceptation est envoyé 2006-08-16
Lettre envoyée 2006-08-16
month 2006-08-16
Un avis d'acceptation est envoyé 2006-08-16
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2006-06-14
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Modification reçue - modification volontaire 2005-11-07
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2005-05-10
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2005-05-10
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2002-06-03
Lettre envoyée 2002-06-03
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2002-06-03
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2002-05-16
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2002-05-16
Demande publiée (accessible au public) 1996-03-22

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2006-07-21

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1997-08-04 1997-07-30
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1998-08-03 1998-08-03
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1999-08-03 1999-07-21
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2000-08-03 2000-07-19
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2001-08-03 2001-07-20
Requête d'examen - générale 2002-05-16
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2002-08-05 2002-07-03
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2003-08-04 2003-07-24
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2004-08-03 2004-08-02
TM (demande, 10e anniv.) - générale 10 2005-08-03 2005-08-01
TM (demande, 11e anniv.) - générale 11 2006-08-03 2006-07-21
Taxe finale - générale 2006-12-15
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2007-08-03 2007-07-17
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2008-08-04 2008-07-17
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2009-08-03 2009-07-08
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2010-08-03 2010-07-21
TM (brevet, 16e anniv.) - générale 2011-08-03 2011-07-04
TM (brevet, 17e anniv.) - générale 2012-08-03 2012-07-27
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
METALGRAFICA ROJEK LTDA.
Titulaires antérieures au dossier
ARNALDO ROJEK
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1998-04-21 1 10
Abrégé 1995-08-02 1 25
Page couverture 1995-08-02 1 17
Description 1995-08-02 9 424
Revendications 1995-08-02 2 55
Dessins 1995-08-02 3 63
Abrégé 2005-11-06 1 24
Description 2005-11-06 9 421
Revendications 2005-11-06 1 38
Dessin représentatif 2006-06-19 1 10
Page couverture 2007-02-07 1 41
Rappel - requête d'examen 2002-04-03 1 119
Accusé de réception de la requête d'examen 2002-06-02 1 179
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2006-08-15 1 162
Avis concernant la taxe de maintien 2013-09-15 1 170
Taxes 2003-07-23 1 37
Taxes 2001-07-19 1 40
Taxes 1997-07-29 1 52
Taxes 2002-07-02 1 41
Taxes 1998-08-02 1 53
Taxes 1999-07-20 1 45
Taxes 2000-07-18 1 40
Taxes 2004-08-01 1 36
Taxes 2005-07-31 1 36
Taxes 2006-07-20 1 44
Correspondance 2006-12-14 1 34
Taxes 2007-07-16 1 45
Taxes 2008-07-16 1 45