Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2157162 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2157162
(54) Titre français: SINGLE-UNIT PACKAGING AND DISPLAYING MEMBER FOR PASTE PRODUCTS
(54) Titre anglais: ELEMENT MONO-DOSE POUR LE CONDITIONNEMENT ET LA PRESENTATION D'UN PRODUIT DE CONSISTANCE SOLIDE A PATEUSE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A45D 33/00 (2006.01)
  • A45D 40/00 (2006.01)
  • A45D 40/16 (2006.01)
  • A45D 40/26 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GUERET, JEAN-LOUIS (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1999-06-01
(22) Date de dépôt: 1995-08-29
(41) Mise à la disponibilité du public: 1996-03-01
Requête d'examen: 1995-08-29
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
94 10 429 (France) 1994-08-30

Abrégés

Abrégé français


La présente invention se rapporte à un élement (1) pour le conditionnement et laprésentation d'au moins un produit (P) pâteux, comprenant un applicateur (4) muni
d'un organe de préhension (41) et d'un moyen d'accrochage (7) du produit; une
enceinte (2) munie d'un logement (3) communicant avec l'extérieur par une
cheminée (6), l'applicateur (4) étant logé dans l'enceinte (2), de sorte que l'organe
de préhension (41) peut coulisser dans la cheminée (6), et que le moyen
d'accrochage (7) noyé dans le produit (P) s'étend dans le logement (3); un moyend'étanchéité (5) situé dans la cheminée (6) pour assurer une étanchéité entre lelogement (3) et l'extérieur.
L'invention est également relative a un ensemble de maquillage constitué de plusieurs
éléments (1).


Abrégé anglais

This invention concerns an element (1) for the packaging and display of at least one paste product (P), including an applicator (4) equipped with a gripping device (41) and a means of hanging (7) the product; a chamber (2) equipped with a housing (3) connected to the outside by an opening (6), the applicator (4) being housed in the chamber (2), such that the gripping device (41) can slide into the opening (6), and that the means of hanging (7) inserted into the product (P) extends into the housing (3); a means of sealing (5) located in the opening (6) to provide a seal between the housing (3) and the outside. The invention also relates to a makeup kit made up of several elements (1).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Élément (1) pour le conditionnement et la présentation
d'au moins un produit (P) pâteux, comprenant:
un applicateur (4) auquel un axe (A), cet applicateur
étant muni d'un organe de préhension (41) et d'un moyen
d'accrochage (7) du produit;
une enceinte (2) munie d'un logement (3) communicant
avec l'extérieur par une cheminée (6), l'applicateur (4)
étant logé dans l'enceinte (2), de sorte que l'organe de
préhension (41) peut coulisser dans la cheminée (6), et que
le moyen d'accrochage (7) noyé dans le produit (P) s'étend
dans le logement (3); et
un moyen d'étanchéité (5) situé dans la cheminée (6)
pour assurer une étanchéité entre le logement (3) et
l'extérieur,
caractérisé par le fait que l'enceinte (2) comprend un
orifice de remplissage (8) d'axe sensiblement perpendiculaire
à l'axe (A) de l'applicateur, qui relie le logement
(3) avec l'extérieur pour le remplissage du logement (3) en
produit (P), ledit orifice étant situé sensiblement au
niveau des moyens d'accrochage (7).
2. Élément selon la revendication 1, caractérisé en ce
que l'applicateur (4) est muni d'un canal d'évent (49)
longitudinal mettant en communication le logement (3) avec
l'air ambiant.
3. Élément selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en
ce que le moyen d'accrochage (7) comprend un orifice (47)
réalisé dans l'applicateur sensiblement en regard de
l'orifice de remplissage (8).
4. Élément selon l'une quelconque des revendications 1 à
3, caractérisé en ce que le produit (P) est une composition
susceptible de se fluidifier sous l'influence de la chaleur

11
et se solidifier à la température ambiante.
5. Élément selon la revendication 4, caractérisé en ce
que le produit (P) est une composition de rouge à lèvres.
6. Élément selon l'une quelconque des revendications 1 à
5, caractérisé en ce que l'orifice (8), après le
remplissage du logement (3) en produit, est couvert d'un
opercule (9).
7. Élément selon l'une quelconque des revendications 1 à
6, caractérisé en ce que le logement (3) est muni d'une
pièce rapportée réalisée en un matériau diminuant
l'adhésion du produit (P).
8. Élément selon la revendication 7, caractérisé en ce
que le matériau diminuant l'adhésion du produit (P) est
choisi parmi les polyacétales, les polyéthylènes, les
polypropylènes, le polytétrafluoro éthylène et les
caoutchoucs de silicone.
9. Élément selon l'une quelconque des revendications 1 à
6, caractérisé en ce que le logement (3) est traité en
surface par un agent facilitant le démoulage de
l'applicateur (4) chargé de produit (P).
10. Élément selon la revendication 9, caractérisé en ce
que l'agent facilitant le démoulage est choisi parmi les
silicones, les hydrocarbures perfluorés, le
polytétrafluoro éthylène, le talc et le bisulfure de
molybdène.
11. Élément selon l'une quelconque des revendications 1 à
10, caractérisé en ce que le moyen d'étanchéité (5) est
constitué par au moins un cordon ou un bourrelet (44)
solidaire de l'organe de préhension (41).

12
12. Élément selon l'une quelconque des revendications 1 à
11, caractérisé en ce que l'applicateur (4) est en matériau
élastomérique.
13. Ensemble pour le conditionnement et la présentation de
plusieurs produits (P) pâteux, caractérisé en ce qu'il
comprend plusieurs éléments (1), selon l'une quelconque des
revendications 1 à 12, et des moyens d'assemblage (10)
entre eux.
14. Ensemble selon la revendication 13, caractérisé en ce
que l'enceinte (2) d'un premier desdits éléments (1)
comporte au moins une face (23) munie d'une cornière (27),
et l'enceinte (2) d'un second desdits éléments (1')
comporte au moins une face (24) munie d'une rainure (28) de
forme complémentaire à celle de la cornière (27).
15. Ensemble selon la revendication 13, caractérisé en ce
que, les applicateurs (4) étant munis d'un axe (A)
longitudinal, les faces (23,24) du premier (1) et second
(1') desdits éléments munies respectivement de la cornière
(27) et de la rainure (28), sont parallèles à cet axe (A).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


" - ~1571~2
La présente invention se rapporte à un élément pour le conditionnement et la
présentation d'au moins un produit de consistance pâteuse à solide. Ce produit
peut être une composition pour les lèvres, par exemple un rouge à lèvres, ou un
fard pour les paupières, ou encore une pâte pour protéger les lèvres des radiations
ultraviolettes à forte dose.
L'élément selon l'invention ne sert généralement qu'à une seule application et est
jeté après usage, ce qui est avantageux du point de vue de l'hygiène. Ainsi, il peut
o servir d'échantillon dans les parfumeries ou salons de beauté. En raison de lapossibilité de le conformer en une forme plate, il peut servir également de support
publicitaire, qui peut être inclus, par exemple dans la presse féminine.
Par le document FR-A-2 535 588 on connaît un dispositif de maquillage pour les
lèvres, présenté sous la forme d'une poche d'allumettes, dans laquelle chaque
allumette est une tige de maquillage, dont une extrémité supporte une dose de
rouge à lèvres. Une telle pochette de maquillage est de forme plate et peut doncêtre gardée aisément dans la poche d'un vêtement ou dans un sac à main. Cette
pochette présente pourtant l'inconvénient, de ne pas être suffisamment rigide pour
20 supporter un transport, par exemple dans un sac à main, ce qui peut entraîner un
endommagement de la dose de rouge à lèvres en bout de sa tige. En outre, la dosedisposée sur l'extrémité de la tige est relativement petite, ce qui ne permet pas un
maquillage correct des lèvres, avec une seule tige de maquillage. De plus,
I'ouverture et la fermeture de la pochette ne sont pas très pratiques, et le
détachement d'une tige de maquillage demande une certaine dextérité. Un autre
inconvénient réside dans le fait que le rouge à lèvres n'est pas à l'abri de l'oxygène
de l'air ou des micro-organismes.
Par ailleurs, dans le document FR-A-2 679 879, au nom de la demanderesse, il est30 décrit un ensemble-applicateur comprenant un applicateur et un support
comportant une partie creuse ayant la forme de l'applicateur. Une extrémité de la
partie creuse étant remplie d'un produit pulvérulent ou pâteux, on presse
l'applicateur est déposé dans la partie creuse, pour qu'il s'imprègne du produitdéposé. Cet élément est avantageux du point de vue économique, mais il ne

CA 021~7162 1998-0~-01
convient pas à tous types de produit: dans le cas où le
produit est une composition de rouge à lèvres qui a été
déposée par coulage à chaud, on constate, lorsqu'on retire
l'applicateur après le refroidissement de la composition,
que le produit présente une surface rugueuse et
inesthétique et qu'une partie de la composition reste
collée dans la partie creuse.
La présente invention a pour but d'éviter les inconvénients
ci-dessus, en simplifiant d'avantage la fabrication d'un
él~ment de maquillage de ce type.
En particulier, l'invention vise un élément de maquillage
mono-dose qui protège le produit pendant la période de
stockage, et qui est facile à manipuler, tout en présentant
un aspect esthétique.
Ainsi, la présente invention se rapporte à un élément pour
le conditionnement et la présentation d'au moins un produit
pâteux, du type comprenant: un applicateur muni d'un axe et
d'un organe de préhension et d'un moyen d'accrochage du
produit; une enceinte munie d'un logement communicant avec
l'extérieur par une cheminée, l'applicateur étant logé dans
l'enceinte, de sorte que l'organe de préhension peut
coulisser dans la cheminée, et que le moyen d'accrochage
noyé dans le produit s'étend dans le logement; et un
moyen d'étanchéité situé dans la cheminée pour assurer une
étanchéité entre le logement et l'extérieur.
Par "produit pâteux" on entend un produit plus ou moins
solide, délitable et pouvant être coulé à chaud, comme, par
exemple, une composition de rouge à lèvres, ou à froid,
comme une composition à base de plâtre, telle qu'une
composition d'ombre à paupières. Généralement, une
composition de rouge à lèvres est semi-solide à la
temperature ambiante et susceptible de se liquéfier sous

~ CA 021~7162 1998-0~-01
l'influence de la chaleur.
L'invention est caractérisée en ce que l'enceinte de
l'élément comprend un orifice de remplissage reliant le
logement avec l'extérieur, pour le remplissage du logement
en produit. Cet orifice a un axe sensiblement
perpendiculaire à l'axe de l'applicateur et est situé
sensiblement au niveau des moyens d'accrochage.
Avantageusement, ce remplissage est effectué en coulant le
produit liquéfié à chaud ou à froid dans le logement, où il
se fige. Ainsi, le logement sert de moule pour le produit.
Avantageusement, le logement est traité en surface par un
agent facilitant le démoulage de l'applicateur après
solidification du produit. Cet agent facilitant le
démoulage peut être choisi parmi les silicones, les

- 21~7162
perfluorés, le Téflon(~) (polytetrafluoro éthylène), le talc et le bisulfure de
molybdène. D'autres agents peuvent être utilisés, dans la mesure où ils diminuent
l'adhésion du produit sur les parois du logement. Selon une autre possibilité, le
logement peut être muni, également, d'une pièce rapportée faisant fonction de
moule, réalisée, par exemple en polyacétale, polyéthylène, polypropylène, Téflon(~)
(polytétrafluoro éthylène), caoutchouc de silicone ou tout autre matériau
susceptible de diminuer l'adhésion du produit sur les parois du logement.
Pour assurer un bon maintien du produit sur l'applicateur, celui-ci est muni,
o avantageusement, d'un moyen d'accrochage, réalisé en forme de boucle, de
crochet, d'embout comportant une surface rugueuse, par exemple un flocage ou
une mousse à cellules ouvertes ou tout autre moyen adéquat. De préférence, le
moyen d'accrochage est en forme de languette dont l'extrémité libre est arrondie,
cette languette comportant un orifice, de sorte que cette extrémité est en forme de
boucle. La languette a un encombrement spatial inférieur à celui du logement.
Selon un aspect intéressant de l'invention, I'applicateur peut être muni d'un canal
d'évent longitudinal, situé dans son axe, mettant en communication le logement
avec l'air ambiant. Ce canal permet, lors du coulage du produit, de chasser l'air
contenu dans le logement.
Après avoir rempli le logement en produit, I'orifice reliant le logement avec
l'extérieur peut être couvert d'un opercule, par exemple par une étiquette indiquant
la couleur du produit, dans le cas d'un rouge à lèvres. On peut utiliser, également
une étiquette transparente laissant apparaître le rouge à lèvres. Avantageusement,
I'étiquette est une étiquette autocollante.
Le moyen d'étanchéité prévu entre le logement et l'extérieur est agencé, de
préférence, dans une zone aussi proche que possible de la zone de transition entre
le logement et la cheminée. Ainsi, ce moyen d'étanchéité peut être constitué par au
30 moins un cordon ou un bourrelet solidaire de l'organe de préhension de
l'applicateur. Avantageusement, I'applicateur est en matériau thermoplastique ouélastomérique relativement souple, par exemple en élastomère de polyéthylène,
polyester, polyéther blocamide, polyuréthane, nitrile ou silicone, ce qui permet de
disposer d'un bourrelet d'une capacité de déformation élastique déterminée, ce

~7~ 62
-
bourrelet étant apte à se serrer, de façon étanche, contre la paroi de la cheminée,
tout en restant mobile dans celle-ci. Pour réaliser cet applicateur, il est possible
également, de choisir un matériau relativement dur, comme le polyéthylène, le
polypropylène ou le polystyrène; dans ce cas, I'enceinte est réalisée,
avantageusement en un matériau présentant une souplesse déterminée.
Selon une autre possibilité, ce moyen d'etanchéité peut être réalisé, sur la paroi de
la cheminée, par exemple sous la forme d'une nervure, en contact étanche avec
l'organe de préhension.
L'élément peut être réalisé en une dimension peu encombrante, de forme plate, par
exemple. Ceci permet de l'utiliser comme support publicitaire, pouvant être inclus
dans un magazine de la presse féminine.
Dans les parfumeries ou salons de beauté, cet élément permet à l'utilisatrice
d'effectuer une "touche d'essai" correcte, en quantité suffisante et dans de bonnes
conditions hygiéniques, avant d'acheter un bâton de rouge à lèvres de la couleurcorrespondante.
20 De plus, le produit se trouve à l'abri de l'oxygène et des micro-organismes. En
outre, la fabrication et le conditionnement de ces éléments sont simples à réaliser,
à un prix de revient avantageux.
Selon un aspect intéressant de l'invention, plusieurs éléments du genre de ceux qui
viennent d'être décrits, peuvent être assemblés pour former un ensemble pour le
conditionnement et la présentation de plusieurs produits pâteux; dans ce cas, des
moyens d'assemblage entre eux sont prévus.
Aussi, I'enceinte d'un premier élément peut comporter au moins une face munie
30 d'une cornière, I'enceinte d'un second élément comportant au moins une face
munie d'une rainure de forme complémentaire à celle de la cornière, permettant
l'assemblage de deux, trois ou plusieurs éléments.

- ' 21~i7162
Les applicateurs disposés dans ces éléments étant munis d'un axe longitudinal, on
préfère que les faces des premier et second éléments munis respectivement de la
cornière et de la rainure, soient parallèles à cet axe.
Un ensembie constitué de plusieurs éléments contenant des produits de
maquillage de couleur différente, peut être exposé sur les lieux de vente.
L'invention consiste, mis à part les dispositions exposées ci-dessus, en un certain
nombre d'autres dispositions, dont il sera plus explicitement question ci-après, à
o propos d'exemples de réalisations, décrits en référence aux dessins annexés, mais
qui ne sont nullement li",ilalir~.
La figure 1 est une vue simplifiée en élévation d'un élément, conforme à l'invention,
avec arrachage partiel de sa face supérieure.
La figure 2 montre une vue éclatée de l'élément de l'invention muni d'un
applicateur, montrant la disposition de l'applicateur dans son logement.
La figure 3 est une coupe longitudinale de l'élément de la figure 1, montrant
20 I'élément 1 en phase de remplissage en produit.
La figure 4 montre l'applicateur avant d'être chargé de produit.
La figure 5 montre l'applicateur chargé de produit.
La figure 6 montre un ensemble constitué de trois éléments assemblés.
En se référant aux figures 1 à 5 annexées, on a désigné par la référence 1 un
élément pour le conditionnement et la présentation d'un produit P de consistance30 pâteuse, capable de se liquéfier sous l'influence de la température élevée. Ce
produit est, par exemple une composition de rouge à lèvres, ayant une consistance
semi-solide à la température ambiante et pouvant être coulée à une température
élevée, par exemple à 70~C. Ce produit peut être également un fard pour le

~1~7162
_ 6
maquillage des joues ou des paupières à base de plâtre pouvant être coulé à froid
dans le logement, où il se solidifie, après un temps de prise convenable.
L'élément 1 comprend une enceinte 2 en forme de parallélépipède rectangle aplati,
muni de deux grandes faces 21, 22 parallèles et reliées entre elles par deux petites
faces 23, 24, appelées "faces latérales", perpendiculaires aux grandes faces. Deux
autres faces 25, 26 sont perpendiculaires aux faces 21 à 24; la face 26, appelée"face frontale", comporte une découpe 29 en forme d'arc de cercle. La face frontale
est munie dans sa partie centrale d'une ouverture 61, prolongée d'une cheminée 6o de même section que l'ouverture 61. La cheminée 6 est raccordé à un logement 3qui a une forme ogivale; la base de l'ogive a une section inférieure à celle de la
cheminée 6 et communique avec celle-ci. Du fait de cette disposition, deux
décrochements 62 se trouvent disposés de part et d'autre de la zone reliant le
logement 3 à la cheminée 6.
La grande face 22 de l'enceinte 2 est muni d'un orifice 8, dont le rôle sera explicité
plus loin, situé au droit du logement 3, cet orifice étant couvert d'un opercule 9
autocollant, qui peut être en matériau transparent.
20 Comme visible, notamment à la figure 2, dans le volume formé par le logement 3 et
la cheminée 6 est disposé un applicateur 4 ayant un axe de symétrie A, réalisé,
avantageusement en un matériau élastomérique, par exemple en polyéthylène ou
polypropylène ou un matériau thermoplastique, élastomérique, comme les
élastomères de polyéthylène polyester, polyéther blocamide, polyuréthane, nitrile
ou silicone...
L'applicateur 4 comporte une tige 41 de section rectangulaire dont une première
extrémité libre 42 dépasse légèrement de l'orifice 61, cette tige 41 constituant un
organe de préhension. L'applicateur 4 comporte une zone centrale 44 munie d'un
30 moyen d'étanchéité 5. Cette zone centrale 44 est raccordée à une seconde
extrémité 43 de la tige 41. Le moyen d'étanchéité 5, situé dans la zone centrale 44,
est constitué, par exemple, par au moins un bourrelet 45, ayant une section
légèrement supérieure à celle de la cheminée 6, de sorte que l'applicateur puisse

' 2l~7~62
être retiré de la cheminée 6, avec un léger frottement, par traction en direction de la
flèche F (figure 2).
Le moyen d'étanchéité 5 est en appui élastique contre les décrochements 62,
assurant d'une part un positionnement correct de l'applicateur 4 dans la cheminée
6, et d'autre part, séparant le logement 3, de façon étanche, de la cheminée 6.
La zone centrale 44, du côté opposé de l'organe de préhension 41 se prolonge parun moyen d'accrochage 7, s'étendant dans le logement 3. Ce moyen d'accrochage
o 7 est constitué par une languette 46, dont l'extrémité libre 48 est arrondie. Dans sa
zone centrale est ménagé un orifice 47, positionné sensiblement en regard de
l'orifice 8 et dont le rôle sera expliqué plus loin. Ainsi, l'extrémité libre 48 forme une
boucle qui se trouve à une distance déterminée des parois du logement 3.
En outre, I'applicateur 4 comporte un canal d'évent 49, situé sensiblement dans
l'axe de symétrie A et s'étendant de l'extrémité libre 42 jusqu'à l'orifice 47.
Les faces latérales 23, 24 sont munies d'un moyen d'assemblage 10, destiné à
permettre l'assemblage de deux ou plusieurs éléments 1, 1', 1" (figure 6). A cet20 effet, la face 23 comporte une cornière 27 longitudinale en forme de queue
d'aronde, et la face 24 une rainure 28 de forme complémentaire à celle de la
cornière 27. Ainsi, il est possible, par engagement d'une cornière d'un premier
élément 1 dans la rainure d'un second élément 1", pour constituer un ensemble
d'éléments, comprenant, le cas échéant, des produits différents. De cette façon, un
nuancier personnalisé peut être assemblé.
La fabrication d'un élément 1 peut être réalisé de la manière suivante: dans uneenceinte 2, obtenue, par exemple, par moulage d'une matière thermoplastique
rigide, on dispose un applicateur 4 en matière élastomérique de façon que le
30 logement 3 est fermé par le bourrelet 45 d'étanchéité de l'applicateur, positionné à
l'aide des deux décrochements 62.
En référence, notamment à la figure 3, on voit une coupe longitudinale de l'élément
1, selon la ligne lll-lll de la figure 1, montrant l'enceinte 2 muni de l'applicateur 4.

' 2157~2
w 8
Un moyen de remplissage R est prévu pour le remplissage du logement 3 en
produit P, par exemple une composition de rouge à lèvres, se trouvant à l'état
liquide, chauffé préalablement à environ 60~C a 70~C. Ce remplissage se produit
sans formation de poches d'air, grâce à la présence du canal d'évent 49 précité,par lequel l'air contenu initialement dans le logement 3 peut s'échapper.
Selon une autre possibilité, le canal d'évent peut être pratiqué dans une
quelconque des faces de l'enceinte 1, par exemple, avantageusement dans la face
25.
Le logement 3, dans lequel s'étend la languette d'accrochage 46, est fermé par le
bourrelet d'étanchéité 45. A travers l'orifice de remplissage 8, on coule alors à
chaud une quantité adéquate de produit P dans le logement 3. Ainsi, le logement 3
sert de moule pour le produit, qui, après refroidissement, est accroché sur
l'applicateur 4. Avantageusement, I'orifice 47 de la languette 46 est situé en vis à
vis de l'orifice de remplissage 8, ce qui permet un remplissage homogène du
logement 3. Ensuite, I'orifice 8 peut être couvert de l'opercule 9, constitué, par
exemple, par une étiquette autocollante, transparente, pour laisser apparaître la
couleur du produit, ou portant la même couleur que le produit P.
Comme visible à la figure 3, I'orifice 8, du côté du logement 3, est conformé enlame circulaire 81 servant, lors de la sortie de l'applicateur 4 hors de l'enceinte 2,
d'outil pour racler tout excédant de produit P, et pour garder une surface lisse de
celui-ci.
Afin de faciliter le démoulage du produit, les parois intérieures du logement 3
peuvent être enduites d'un agent favorisant le démoulage eVou diminuant la forced'adhésion du produit refroidi sur ces parois. L'agent de démoulage est, par
exemple choisi parmi les silicones, les hydrocarbures perfluorés, le Téflon~)
30 (polytetrafluoro éthylène), le talc, le bisulfure de molybdène, et le matériau
diminuant l'adhésion du produit (P) est choisi parmi les polyacétales, les
polyéthylènes, les polypropylènes, le polytétrafluoro éthylène et les caoutchoucs de
silicone.

~ 1 ~ 7 ~ 2
Pour effectuer un maquillage, I'utilisatrice saisit l'enceinte 2 par une main. Ensuite,
elle prend l'élément de préhension entre le pouce et l'index de l'autre main, et tire
en direction de la flèche F, comme montré sur la figure 2, et elle étale le produit sur
les lèvres. L'applicateur 4 d'un seul élément comporte une quantité de rouge a
lèvres sumsante pour un maquillage convenable des deux lèvres.
Une des faces de l'enceinte peut être muni d'un miroir, permettant à l'utilisatrice de
contrôler l'application du produit pendant l'opération de maquillage.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2001-08-29
Lettre envoyée 2000-08-29
Accordé par délivrance 1999-06-01
Inactive : Page couverture publiée 1999-05-31
Préoctroi 1999-01-27
Inactive : Taxe finale reçue 1999-01-27
Inactive : Demandeur supprimé 1998-09-01
month 1998-08-27
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-08-27
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-08-27
Lettre envoyée 1998-08-27
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1998-05-27
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-05-27
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-05-27
Modification reçue - modification volontaire 1998-05-01
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 1997-12-09
Demande publiée (accessible au public) 1996-03-01
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1995-08-29
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1995-08-29

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1998-07-17

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - générale 1995-08-29
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1997-08-29 1997-06-30
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1998-08-31 1998-07-17
Taxe finale - générale 1999-01-27
TM (brevet, 4e anniv.) - générale 1999-08-30 1999-07-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-LOUIS GUERET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1996-02-29 9 402
Abrégé 1996-02-29 1 19
Page couverture 1996-06-17 1 19
Dessins 1996-02-29 2 54
Revendications 1996-02-29 3 87
Description 1998-04-30 10 420
Revendications 1998-04-30 3 106
Page couverture 1999-05-30 1 52
Dessin représentatif 1998-01-22 1 12
Dessin représentatif 1999-05-25 1 10
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1998-08-26 1 166
Avis concernant la taxe de maintien 2000-09-25 1 177
Correspondance 1999-01-26 1 35