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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2161851 |
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(54) Titre français: | TAMBOUR LAVEUR A ALIMENTATION SOUS PRESSION |
(54) Titre anglais: | PRESSURE WASHER DRUM |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OYEN WIGGS GREEN & MUTALA LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-06-01 |
(22) Date de dépôt: | 1995-10-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-05-01 |
Requête d'examen: | 1996-04-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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In prior pressure washer drums, the filter deck was
supported on the central shaft by spokes welded to the central
hub which was in turn welded to the shaft. The extreme forces
caused premature failure of the welded joints. The present
invention provides a pressure washer drum in which sandwic-
hed parallel plates having an array of apertures replace the
spokes and central pipe and journals are supported on the hub
by a bolting system rather than by welding.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-10-31 |
Lettre envoyée | 2002-10-31 |
Accordé par délivrance | 1999-06-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-05-31 |
Préoctroi | 1999-02-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-02-24 |
Lettre envoyée | 1998-08-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-08-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-08-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-08-07 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-06-16 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-06-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-05-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1996-04-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1996-04-01 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-06-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 1996-04-01 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1997-10-31 | 1997-06-27 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1998-11-02 | 1998-06-17 |
Taxe finale - générale | 1999-02-24 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 1999-11-01 | 1999-10-04 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2000-10-31 | 2000-09-08 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2001-10-31 | 2001-10-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TRISTAR INDUSTRIES LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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GARY HODGINS |
MARK TAYLER |
MOHAMED S. GADALA |