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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2164579 |
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(54) Titre français: | ACIER A RESSORT A DECARBURATION LENTE |
(54) Titre anglais: | LOWLY DECARBURIZABLE SPRING STEEL |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | RICHES, MCKENZIE & HERBERT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-07-13 |
(22) Date de dépôt: | 1995-12-06 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-06-22 |
Requête d'examen: | 1995-12-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un acier à ressort à décarburation lente comprend, selon le poids, de 0,40 à 0,70 % de C, de 0,15 à 2,50 % de Si, de 0,40 à 1,20 % de Mn, de 0,005 à 0,100 % d'Al, de 0,005 à 0,050 % de S, au moins de 0,05 à 2,50 % de Ni et de 0,05 à 1,00 % de Cu, et facultativement au moins de 0,20 à 1,50 % de Cu, de 0,05 à 1,00 % de Mo, de 0,01 à 0,50 % de V, de 0,010 à 0,300 % de Nb et de 0,0005 à 0,0050 % de B, et l'équilibre qui consiste en Fe et les impuretés inévitables. La décarburation de l'acier à ressort peut être remarquablement lente pendant le fonctionnement chaud et le traitement de chaleur conséquent sans avoir besoin de n'importe quels agents anti-décarburation et n'importe quel équipement de traitement de chaleur spécifique. En conséquence, la décarburation peut être remarquablement ralentie ce qui a un effet très excellent avec un coût bas quand elle est appliquée à un ressort hélicoïdal, un ressort plat ou une barre de torsion.
A lowly decarburizable spring steel comprises, on the weight basis, 0.40 to 0.70% of C, 0.15 to 2.50% of Si, 0.40 to 1.20% of Mn, 0.005 to 0.100% of Al, 0.005 to 0.050% of S, at least one of 0.05 to 2.50% of Ni and 0.05 to 1.00% of Cu, optionally further at least one of 0.20 to 1.50% of Cu, 0.05 to 1.00% of Mo, 0.01 to 0.50% of V, 0.010 to 0.300% of Nb and 0.0005 to 0.0050% of B, and the balance consisting of Fe and unavoidable impurities. The spring steel can be remarkably lowered in decarburizability during hot working and heat treatment thereof without need of any decarburization-proofing agents and any specific heat treatment equipment. Accordingly, it has a very excellent effect that decarburization thereof can be remarkably decreased with a low cost when it is applied to a coil spring, a flat spring or a torsion bar.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2015-12-06 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 1999-07-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-07-12 |
Préoctroi | 1999-04-06 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-04-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-02-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-02-22 |
Lettre envoyée | 1999-02-22 |
Inactive : CIB enlevée | 1999-02-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1999-02-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-01-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1998-09-18 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-05-26 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-05-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-06-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1995-12-06 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1995-12-06 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-10-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MITSUBISHI STEEL MFG. CO., LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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HIROHARU MOTOMURA |
KATSUYUKI UCHIBORI |