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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2164884 |
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(54) Titre français: | CONTENANT PREFORME |
(54) Titre anglais: | FACETED CONTAINER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BLAKE, CASSELS & GRAYDON LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1995-12-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-06-15 |
Requête d'examen: | 2000-02-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A storage container (10) is disclosed comprising a bottom surface (12), and sidewalls
(14) extending from the bottom surface to an upper rim (16). An internal storage chamber
(18) is defined by smooth continuous sidewalls (20) and a floor surface (22). The external
surface of the sidewalls comprises a lower fluted portion (24), an upper sealing surface band
(28), and a horizontal flange (26) separating the band from the fluted portion. One container
nests within a like-configured second container, with raised ridges (32) of the inner
container contacting the smooth sidewalls (20) of the outer container. Air pressure is
equalized by the fluted portion (24) to prevent the nested containers from locking together in
the nested condition. A lid component fits over the upper rim (16) of the container base, and
seals against the upper sealing surface band (28).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-05-16 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à dem. art.89 Règles | 2006-05-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-01-26 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles | 2005-05-16 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à dem. art.89 Règles | 2005-05-16 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2005-05-16 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-01-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-01-26 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-01-26 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2005-01-07 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2005-01-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2004-11-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-11-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.89 Règles | 2004-11-16 |
Lettre envoyée | 2000-02-22 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2000-02-22 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2000-02-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-02-02 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-02-02 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1999-02-24 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1999-02-24 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 1999-02-17 |
Inactive : Lettre officielle | 1999-02-17 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 1999-02-17 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1999-02-17 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 1999-01-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-12-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-06-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1998-12-11 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-11-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1997-12-11 | 1997-12-11 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1998-12-11 | 1998-12-08 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1999-12-13 | 1999-11-24 |
Requête d'examen - générale | 2000-02-02 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2000-12-11 | 2000-11-20 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2001-12-11 | 2001-11-21 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2002-12-11 | 2002-11-28 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2003-12-11 | 2003-12-01 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 2004-12-13 | 2004-11-30 |
TM (demande, 10e anniv.) - générale | 10 | 2005-12-12 | 2005-11-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RUBBERMAID INCORPORATED |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHARLES R. HILL |
WILLIAM A. PESA |