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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2165523 |
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(54) Titre français: | SELECTIVE PRESSURE INTAKE FOR PRESSURE SENSOR |
(54) Titre anglais: | PRISE DE PRESSION SELECTIVE POUR UN CAPTEUR DE PRESSION |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1995-12-18 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-06-20 |
Requête d'examen: | 2002-10-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Pour mesurer en un point d'un échantillon poreux contenant au moins deux fluides distincts tels
que de l'eau et de l'huile par exemple, placé à l'intérieur d'un étui ou gaîne, la pression exercée
sélectivement par l'un des fluides, on met en place un prise de pression sélective. Elle comporte
un corps pourvu d'un canal central, qui est fileté extérieurement sur une partie de sa longueur,
pour être vissé dans un logement ménagé au travers de la gaîne. Le corps de la prise de pression
comporte un embout pourvu extérieurement de joints toriques d'étanchéité. La face terminale de
l'embout est adaptée lors du vissage, à venir appliquer étroitement contre la paroi de
l'échantillon, une ou plusieurs membranes semi-perméables que peut traverser le fluide en
question. Le canal central communique par un conduit avec un capteur de pression.
Application par exemple dans des cellules de mesure d'échantillons de roche par exemple.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-12-18 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-12-18 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2006-06-08 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-12-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-12-08 |
Lettre envoyée | 2005-12-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-12-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-11-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-11-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-11-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-10-27 |
Lettre envoyée | 2002-11-29 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2002-11-29 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2002-11-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-11-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-10-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-10-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-06-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-06-08 | ||
2005-12-19 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-11-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1997-12-18 | 1997-09-24 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1998-12-18 | 1998-09-23 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1999-12-20 | 1999-09-29 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2000-12-18 | 2000-09-27 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2001-12-18 | 2001-09-26 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2002-12-18 | 2002-09-20 |
Requête d'examen - générale | 2002-10-23 | ||
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2003-12-18 | 2003-11-17 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 2004-12-20 | 2004-11-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHRISTIAN LEMAIRE |
FRANCOIS KALAYDJIAN |