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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2166085 |
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(54) Titre français: | ABATTEUR FORESTIER |
(54) Titre anglais: | WOOD HARVESTER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-09-02 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1993-06-30 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1995-01-12 |
Requête d'examen: | 1999-11-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE1993/000601 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE1993000601 |
(85) Entrée nationale: | 1995-12-22 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Cette invention concerne une abatteuse de bois qui comporte un dispositif de coupe. Pour que ce dispositif puisse effectuer des opérations de coupe, soit par sciage, soit par cisaillement, il est proposé, notamment, de le munir d'une paire d'éléments de cisaillement (42, 42) se déplaçant l'un vers l'autre dans un premier plan entre une position ouverte et une position extrême de cisaillement, ainsi que d'une scie (64) qui peut être actionnée dans un second plan, en général parallèle au premier, entre une position de repos et une position terminale. La scie (64), en position de repos, est si proche de l'un des éléments de cisaillement (42) que l'élément de préhension, en position ouverte, lui sert de protection inférieure, avant que la scie (64) ou les éléments de cisaillement (42, 42) soient actionnés.
The invention relates to a wood harvester which
includes a cutting unit. With the intention of provid-
ing a cutting unit which can selectively effect a cutting
operation either by sawing or by shearing, it is pro-
posed in accordance with the invention, among other
things, that the cutting unit includes a pair of shearing
elements (42, 42), of which one can be driven relative
to the other in a first plane between an open position
and a shearing terminal position, and also a saw means
(64) which can be driven in a second plane generally
parallel with the first plane between a rest position and
a saw terminal position, wherein the saw means (64)
when in its rest position is located so close to one of
the shearing elements (42) that in the open position the
clipping element will form a bottom guard for the saw
means (64) before operating the saw means (64) or the
shearing elements (42, 42).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-06-30 |
Lettre envoyée | 2007-07-03 |
Accordé par délivrance | 2003-09-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-09-01 |
Lettre envoyée | 2003-06-16 |
Exigences de modification après acceptation - jugée conforme | 2003-06-16 |
Préoctroi | 2003-05-29 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-05-29 |
Inactive : Taxe de modif. après accept. traitée | 2003-05-13 |
Modification après acceptation reçue | 2003-05-13 |
month | 2002-11-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-11-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-11-29 |
Lettre envoyée | 2002-11-29 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-11-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-10-07 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-06-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-04-08 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1999-12-15 |
Lettre envoyée | 1999-12-15 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-12-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-11-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-11-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-01-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-06-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1997-06-30 | 1997-06-19 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 1998-06-30 | 1998-06-16 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 1999-06-30 | 1999-06-17 |
Requête d'examen - petite | 1999-11-15 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2000-06-30 | 2000-06-05 |
TM (demande, 8e anniv.) - petite | 08 | 2001-07-02 | 2001-06-04 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 2002-07-01 | 2002-06-04 |
2003-05-13 | |||
Taxe finale - générale | 2003-05-29 | ||
TM (demande, 10e anniv.) - générale | 10 | 2003-06-30 | 2003-06-05 |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2004-06-30 | 2004-06-21 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2005-06-30 | 2005-06-08 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2006-06-30 | 2006-06-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LARS WIDEGREN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |