Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2167732 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2167732
(54) Titre français: BODY USED AS A BASIC STRUCTURAL ELEMENT FOR A CRAFT CAPABLE OF BEING ASSOCIATED WITH OTHER ELEMENTS AND PROVIDING FOUR MODES OF TRANSPORT
(54) Titre anglais: NACELLE SERVANT D'ELEMENT DE BASE POUR UN ENGIN DE DEPLACEMENT POUVANT ETRE ASSOCIEE A D'AUTRES ELEMENTS PERMETTANT 4 MODES DE DEPLACEMENT
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B60F 3/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DRAOUI, FATIMA (France)
  • CHAUVEAU, JEAN-FABRICE (France)
  • CHAUVEAU, JEAN-CHRISTOPHE (France)
  • CHAUVEAU, CELINE (France)
  • CHAUVEAU, MARIE (France)
  • AILLERIE, MARIE-CHRISTINE (France)
(73) Titulaires :
  • CHAUVEAU, JEAN-CLAUDE
(71) Demandeurs :
  • CHAUVEAU, JEAN-CLAUDE (France)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1994-09-07
(87) Mise à la disponibilité du public: 1995-03-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1994/001051
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 1995007213
(85) Entrée nationale: 1996-04-09

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
93/10893 (France) 1993-09-08

Abrégés

Abrégé français

L'invention a pour objet un élément de base désigné "nacelle" permettant quatre associés à trois moyens de propulsion. Elle a la forme vue en plan d'une ogive stiligne
(1-2-3-4-5). Vue en coupe, une voûte remontant à l'avant avec deux appuis horizont
sont incluses dans sa structure. Ladite nacelle insubmersible, comporte de nombreurs, des
bras de support pour roues ou patins à glace, des skis, un safran, des avirons, , des
sièges, et des ancrages pour ailes ou dirgeables, Engin de déplacement aux multi


Abrégé anglais

Body used as a basic structural element for providing four modes of transport. These modes can be associated with three propulsive means. The body has the shape of, as seen in a plan view, a symmetrical ogive extended on either side of straight edge (1-2-3-4-5). A cross section view shows an arch rising up at the front with two horizontal supports on either side, reinforcing ribs being included in its structure. The self-buoyant body includes numerous attachment points for securing floats, supporting arms for wheels or skating devices, skis, a fin, oars, a bubble canopy, a power unit, controls, a cover, seats and anchor points for wings or airship. The invention provides a multifonction transport craft.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Nacelle utilisée comme élément de base pour un engin de déplacement
caractérisée par le fait,
Qu'elle peut être associée à d'autres éléments permettant quatre modes
de déplacement et au moins trois modes de propulsion. Elle a la forme vue
en coupe d'une voûte avec un avant relevé et â de part et d'auere sur chaque
côté, des appuis horizontaux. Au centre, cette nacelle reçoit une faitière
et comporte de nombreux points de fixation qui permettent de fixer des
flotteurs, des bras pour roues ou patins à glace, des skis, des avirons, des
ailes, un dirigeable, des stabilisateurs et recevoir soit un moteur, soit
une voile. Par ailleurs, cette nacelle permet d'être remorquée sur route,
même avec ses flotteurs, ou ses skis et avec son moteur, le mât et la voile.
2. Nacelle selon la revendication 1, caractérisée par le fait que la partie
antérieure de la nacelle est relevée pour faire office d'étrave (figure 6
et figure 4 - F ), la partie postérieure de la nacelle est également suré-
levée (figure 4 - E ) pour faire office de poupe et de support moteur tandis
que la nervure déborde du tablau arrière (Figure 5).
3. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisée
par le fait
que pour améliorer le coefficient de pénétration dans l'air, la forme
(figure 6) comorte des entrées d'air très fines.
4. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisée
par le fait
que sa forme en voûte relevée est surmontée d'une faitière lui conférant
une grande raideur.
5. Nacelle selon-l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisée par
le fait
que son volume lui permet une flottabilité suffisante même sans flotteurs.
6. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée
par le fait
que sa structure rigide permet son utilisation tant en version lente
que rapide.

REVENDICATIONS
7; Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée
par le fait
que (figure 5), les trous 1-2-3-4, permettent l'ancrage de flotteurs.
8. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractériése
par le fait,
que (figure 5), les trous 5-6-7-8, permettent de fixer deux skis et que
la fourche avant fixée en 11 permet de recevoir le ski avant.
9. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée
par le fait,
que (figure 5), les ancrages 9 et 10 permettent de fixer deux bras munis
de suspensions ayant appuis en 16 et 17.,Ces bras peuvent recevoir des
roues ou des patins à glace. Ces bras comportent en outre deux niveaux
d'ancrages de roues permettant d'adapter la garde au sol selon les besoins.
Les appuis 16 et 17, recoivent un ridoir qui permet également de faire
varier l'inclinaison des roues ou des patins à glace.
que, (figure 5), la fourche avant télescopique fixée en 11 permet de
recevoir une roue, cette fourche est orientée directement par le volant
avec un système de direction permettant un débattement plus ou moins
grand. Cette fourche avant peut également recevoir le ski ou le patin à
glace.
10. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 , caractérisée
par le fait,
que(Figure5), en 12, elle puisse recevoir un pivot destiné à supporter
un moteur ; ledit pivot peut tourner grâce au volant (22) et à un système
par câbles bloqués. La direction peut être déconnectée laissant alors le
moteur fixe. Un carénage d'hélice en forme, entoure cette dernière, la
rend plus silencieuse et augmente sa poussée. Ce carénage sert de direction
en version volante si le moteur est arrêté. Une grille de protection tenue
par ce carénage empêche tout objet d'être avalé par l'hélice.
11. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisée
par le fait,
que (figure 5), en 13, un support permet de fixer un mât destiné à
recevoir une voile. Ce mât est étayé en 14 et haubané en 5 et 7.
que (figure 5), en 15, l'écoute de voile s'y accroche.

REVENDICATIONS
12.Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisée
par le fait,
que (figure 5), en 23 et 24, elle possède deux trous permettant de
fixer les supports d'avirons. Ces avirons sont stockés sur le pont des
flotteurs à l'aide d'ancrages rapides lorsqu'il n'en est pas fait usage.
13. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 12, caractérisée
par le fait,
que (figure 5), en 23 et 24, se fixe un arceau pour soutenir une aile
rigide en forme de V, cette aile est haubanée en 1-2-3-4.
l'orientation des volets 28 et 29 à l'aide de la pédale 18, assure la
stabilité,
l'orientation du moteur en 12, assure la direction,
les pédales 20 et 21, actionnent les volets d'ailes pour la stabilité
latérale.
14. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 13, caractérisée
par le fait,
que (figure 5), les ancrages 1-2-3-4 et 14 permettent d'arrimer un
ballon dirigeable,
les volets 28 et 29, assurent la profondeur,
l'orientation moteur (12) assure la direction.
15. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 14, caractérisée
par le fait,
que (figure 5), la pédale de frein (19), ancrée dans ladite nacelle
assure le freinage dans les différents usages.
16. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 15, caractérisée
par le fait,
que (figure 5), le volant (22), peut être reculé jusqu'au niveau du siè-
ge arrière dans le cas d'un seul passager en version char à voile, que cette
direction oriente en même temps le moteur et la fourche avant ou le safran,
que cette direction permet de garder le moteur fixe en ne faisant pivoter
que la fourche avant si on le souhaite.

REVENDICATIONS
17. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 16, caractérisée
par le fait,
que (figure 2), la barre franche (1), permet de diriger le safran fixé
à l'avant.
18. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 17, caractérisée
par le fait,
que (figure 5), les flotteurs (30 et 31) servent pour l'utilisation voile
ou moteur.
19. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 18, caractérisée
par le fait,
que (figure 5), la fixation en 11 de la fourche avant comporte un dispo-
sitif d'orientation et blocage automatique de cette fourche ou du safran.
20. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 19, caractérisée
par le fait,
que (figure 5), les points de fixation 23 et 24 permettent de tenir une
bulle fermée abritant les passagers. Cette bulle peut être chauffée par
utilisation du refroidissement moteur. (Moteur en position fixe).
21. Nacelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 20, caractérisée
par le fait,
que (figure 5), les supports 11 et 14, reçoivent les ancragés d'une
barre de remorquage permettant le transport sur route derrière tout véhicule
automobile, ce, avec ou sans flotteurs, avec ou sans skis arrière.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


W O 95/07213 2~6~ 7~ PCTn~R94/01051
~'Nacelle seLvdll~ d'élément de base pour un engin de ~eplacpmpnt
pouvant être associée à d'autres éléments permettant quatre modes de dépla-
cement".
L'invention a pour objet un élément de base dénommé nacelle pouvant
être utilisée pour quatre modes de d~rl~r~ment : roulant, flottant, glissant
et volant, lesdits modes de dérl~ ~t pouvant être associés aux trois moyens
de propulsion :
- musculaire (rames)
- éolienne (voile)
- motorisée (hélices marines, hélices aériennes)
La nacelle selon 1'invention permet d~utiliser un engin de ~épl~ nt à
partir d'un élément de base multifonction mixte (loisir et professionnel) à
faible coût de réalisation, susceptible d'être produit en grande série.
Les ~ in~s d'utilisation prioritaires sont l'eau, la neige, l'air.
Le remorquage sur route est toujours possible ~ PllPc ~Le srdent les veEsLns.
La contradiction d~a,~.lLe entre les formules lentes et les formules
rapides est résolue par le développement d~un élément de base qui est dénommé
"nacelle".
Ladite n~l 1 e peut être complètée par des ~c~cc~ires liés aux modes de
d~rlr ~ L et aux moyens de pro~-lcion choisis.
La nacelle de base peut être équipée par tout type de flotteurs ce qui la
rend utilic~hle soit à l'aviron, soit à la voile, soit avec un moteur hors bord
La motorisation de la n~c~l le avec un moteur type ULM (Ultra léger motorisé)
permet compte tenu du volant et des différentes c '~ utilisation soit sur
eau, soit sur neige, soit sur glace, soit en version volante.
L~adaptation de roues sur la na~l 1 e permet l~utilisation en char à voile
et permet le ~ uL~uaye avec ou sans les flotteurs, avec ou sans les skis.
Ces différents engins, issus de la même n~c~l 1 e de base, sont susceptibles
d'être complètes par des e~lir~m~nts m~ ire5 optionn~l.c spP~ifi~l~c assurant
une fonction par~i~ li~re (bulle plexi p~uv~-- être chauffée, civières, vol
sous dirigeable etc...)
A cet effet, la n~l 1 e selon l'invention a une forme en voûte avec appuis
latéraux et une courbe vers l'avant lui pel LL~lL une pénétration dans l'air
ne nec~ccitant que peu d~énergie. La stabilité à grande vitesse est assurée par
des volets situés à l'avant de chaque côté et orientables. La forme en voûte
assure la rigidité latérale. Le ~icson central faisan~ office de coffre et
siège assure la rigidité de l'avant à l'arrière.
FEUIUE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

2 1 6 7 7 3 2 PCTn~R94101051
La partie antérieure de la nacelle est relevée afin de faire office
d~étrave, et d'assurer une certaine poLL~-ce.
La partie postérieure de la n~l 1 e comporte le support moteur et dé-
borde du tableau arrière afin d'assurer le de~y It pour le pivotement de
celui-ci.
Ladite nacelle comporte de nombreux points de fixation qui permettent
de fixer des flotteurs, des bras de slIcp~ncion pour roues ou patins à glace,
des skis.
A l~avant la nacelle comporte un trou ~ ,~LLant la fixation soit de
la fourche avant avec roue ou patin à glace, soit le safran, soit la barre
de remorquage. Un autre trou plus en avant permet de fixer l'étai de mât ou
la sécurité du remorquage.
~ l'avant mais en retrait un support permet de fixer le pied de mât.
Au niveau des côtés, ceux-ci ~ , Lent à l~avant et à l~arrière un trou pour
la fixation des flotteurs et deux trous inte~ ires pour la fixation des
skis. Sur les deux côtés et tout à fait à l'arrière, des fixations permettent
'~zncrage des bras de _ncrPnci ons pour roues ou patins à glace. Au dessus
de ces fixations et vers le centre, des appuis permettent de recevoir la com-
pression des systèmes de suspension. Le ridbir uti~sé à cet e~fet p3met tws n`e~De chaque côté de la nacelle, un trou permet la fixation des supports
permettant d'utiliser les avirons.
Au niveau de la nervure centrale faisant office de r~i~iccellr et de sup-
port de sièges, l'arrière surélevé déborde de la nacelle faisant office de
poupe. Sur cette partie surélevée, un trou vertical permet la mise en place de
plusieurs ~ n s tels que :
- le moteur,
- le bras de I b~e du safran
- l'ancrage de l'écoute de voile
Sur la partie centrale, sont ~ p~5~c des g1i~ci~res destinées à recevoir
deux sièges ~;cpnc~c l'un derrière l~autre et rP~l~hl~c.
Les différentes fixations : skis, flotteurs sont assurées par des tiges
filetées L~ce~ des écrous de fixation à oeil permettant l~ancrage soit des
haubans de mât, soit la retenue des ailes, soit les suspentes du dirigeable.
Différents trous sont prévus afin d'assurer de part et d'autre la fixa-
tion de la bulle.
Les différents systèmes de freins sont assurés par des câbles inclus
dans des gaines et sortant de la n~r~ sur les deux côtés arrière.
La direction est assurée par un système d'orientation du moteur couplé
ou non au système d'orientation de la fourche avant comportant la roue ou le
ski. Le safran b~n~fi~je du même système.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

21~7732
W O 9S/07213 ~ PCT~FR94/0 ~es dessins ci-joints donnés à titre d'exemples indicatifs et non limi-
tatifs ~el LLLunt de uul"~L~Le aisément l~invention. Ils représentent un
mode de réalisation préféré selon l'invention.
La figure l est une vue en coupe, selon l'axe longitudinal, de l'élément
de base dit "nacelle", ladite nacelle est montée sur trois skis et propulsée
par un moteur à hélice aérienne. La propulsion pourrait aussi être effectuée
par une voile (Figure 2). Sur fig~re l et en 1 et 2 le guidage et la 5llcppnci~nLa figure 2 est une vue en coupe, selon l'axe longitudinal de la nacelle
montée sur deux flotteurs et propulsée par une voile (version catamaran voile)
La figure 3 est une vue en coupe, selon l'axe longitudinal de la nacelle
montée sur deux flotteurs et équipée de trois roues. La prorll-cinn L~yL~sentée
avec le moteur peut aussi être faite par une voile. Sans flotteurs et avec la
voile, ceci constitue la version char à voile.
La figure 4 est une vue en coupe, selon l'axe longitudinal de la nacelle
e~ e~ de trois p~ins et propulsée sur cette figure par un moteur hélice
aérienne. La pror~lci nn peut se faire Far une voile et constitue la version
char à glace.
Dans la version sur roues, il peut y avoir en même temps les roues, les
flotteurs ou les skis arrière. L'attelage pour le remorquage sur route utilise
comme ancrage le supFort de la fourche avant A et le verrouillage B.
La figure 5 est une vue en plan, selon l'axe longitudinal, de l'élement
de base dit "nacelle'l montée sur deux flotteurs. Cette figure montre en 1-2-3-4des skis, en 9 et lO les
ancrages des bras servant à recevoir les roues ou les patins à glace, en ll,
le trou qui reçoit la fourche avant équipée d~une roue ou d~un ski ou le safran
(version catamaran voile). Ce trou recoit également l'ancrage de la barre de
remorquage sur route. En 12, le pivot moteur ; celui-ci étant pivotant de ma-
nière à avoir une direction ~ff i c~ce. En 13, le supFort sur lequel relié par
un cardan vient se p~ser le pied de mât (versions à propulsion par voile). En
14, l'ancrage de l'étai avant. Cet ancrage sert également à passer la goupille
assurant la sécurité de la barre de remorquage sur route. En 15, la goupille
de sécurité pour le pivot moteur qui sert egA1~ t pour l'ancrage de l'écoute
de voile. Les 16 et 17, sont les appuis le~v~lt les ridoirs de règlage de la
S~lcp~ncinn des bras de roues ou des patins à glace. En 18, la pédale d'orien-
tation des volets avant de stabilité ou de pluLol~d~r en version volante avec
35 contrôle de son assiette au tableau de bord. En l9, la pédale de freitant pour les freins de skis, que ceux des patins à glace, que ceux des roues,
que ceux du char à voile. En 20 et 21, les pédales ~ '~nt les volets
d'ailes en version volante ailes rigides. En 22, le volant de direction com-
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

W O 9S/07213 PCTnFR94/01051
2167732
portant en outre à sa droite l'accélérateur et au centre le compte tours
du moteur. Cette direction oriente la poussée mot Æ en le faisant pivo-
ter et oriente ~1 t la fourche avant ou le safran. Cette direction
peut n'agir que sur la fourche avant si l'on veut utiliser le système
permettant de rendre le moteur fixe. Le volant pivote à 180 seulement
de manière à avoir une direction très directe et rapide. Ce volant se
règle d'avant en arrière et permet en version char à voile à un seul
oc~u~lt que celui-ci utilise le siège arrière pour plus de sécurité.
En 23 et 24, les trous servant à recevoir les ~u~ L~ pour avirons et
l'arceau SU~al L~lt l'aile rigide. En 25 et 26, les sièges et leurs
dossiers pour deux r~Cs~g~rs avec possihilité de règlage en avant et en
arrière et possihi1ité ~1 t de les enlever en totalité. Le dossier
du siège avant est amovible de manière à être enlevé dans la version avi-
ron et ainsi peLll~t-L~ le déhattement nécessaire. En 27, le rappel du frein
pour le passager arrière (version char à voile avec un seul o~llp~nt).
En 28 et 29, des volets de stabilité et de profondeur sont utilisés tant
dans les versions rapides que volantes.L~aile rigide est h~llh~nn~ aux
écrous à oeil dans les trous 1-2-3-4.
La figure 6 est une vue en coupe transversale selon l'axe XY repré-
senté à la figure 5. Cette figure 6 ne comporte pas le capot avant ni les
5~hi 1 i ~ateurs avant.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2020-01-01
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Le délai pour l'annulation est expiré 1997-09-08
Demande non rétablie avant l'échéance 1997-09-08
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1996-09-09
Demande publiée (accessible au public) 1995-03-16

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1996-09-09
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CHAUVEAU, JEAN-CLAUDE
Titulaires antérieures au dossier
CELINE CHAUVEAU
FATIMA DRAOUI
JEAN-CHRISTOPHE CHAUVEAU
JEAN-FABRICE CHAUVEAU
MARIE CHAUVEAU
MARIE-CHRISTINE AILLERIE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1996-08-22 1 25
Dessins 1995-03-16 4 61
Abrégé 1995-03-16 1 80
Description 1995-03-16 4 195
Revendications 1995-03-16 4 155
Dessin représentatif 1997-06-12 1 10
Rapport d'examen préliminaire international 1996-01-19 20 819
Correspondance reliée au PCT 1996-07-16 2 74
Correspondance reliée au PCT 1996-04-09 1 47
Correspondance reliée au PCT 1996-11-19 2 56
Correspondance reliée au PCT 1996-02-20 1 39
Courtoisie - Lettre du bureau 1996-07-26 4 64
Rapport d'examen préliminaire international 1996-01-22 9 388