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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2167732 |
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(54) Titre français: | BODY USED AS A BASIC STRUCTURAL ELEMENT FOR A CRAFT CAPABLE OF BEING ASSOCIATED WITH OTHER ELEMENTS AND PROVIDING FOUR MODES OF TRANSPORT |
(54) Titre anglais: | NACELLE SERVANT D'ELEMENT DE BASE POUR UN ENGIN DE DEPLACEMENT POUVANT ETRE ASSOCIEE A D'AUTRES ELEMENTS PERMETTANT 4 MODES DE DEPLACEMENT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1994-09-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1995-03-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1994/001051 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1995007213 |
(85) Entrée nationale: | 1996-04-09 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention a pour objet un élément de base désigné "nacelle" permettant quatre associés à trois moyens de propulsion. Elle a la forme vue en plan d'une ogive stiligne
(1-2-3-4-5). Vue en coupe, une voûte remontant à l'avant avec deux appuis horizont
sont incluses dans sa structure. Ladite nacelle insubmersible, comporte de nombreurs, des
bras de support pour roues ou patins à glace, des skis, un safran, des avirons, , des
sièges, et des ancrages pour ailes ou dirgeables, Engin de déplacement aux multi
Body used as a basic structural element for providing four modes of transport. These modes can be associated with three propulsive means. The body has the shape of, as seen in a plan view, a symmetrical ogive extended on either side of straight edge (1-2-3-4-5). A cross section view shows an arch rising up at the front with two horizontal supports on either side, reinforcing ribs being included in its structure. The self-buoyant body includes numerous attachment points for securing floats, supporting arms for wheels or skating devices, skis, a fin, oars, a bubble canopy, a power unit, controls, a cover, seats and anchor points for wings or airship. The invention provides a multifonction transport craft.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2020-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1997-09-08 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1997-09-08 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1996-09-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-03-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1996-09-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHAUVEAU, JEAN-CLAUDE |
Titulaires antérieures au dossier |
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CELINE CHAUVEAU |
FATIMA DRAOUI |
JEAN-CHRISTOPHE CHAUVEAU |
JEAN-FABRICE CHAUVEAU |
MARIE CHAUVEAU |
MARIE-CHRISTINE AILLERIE |