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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2167962 |
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(54) Titre français: | MOYEU D'ALIGNEMENT DE LA VANNE ET METHODE POUR MINIMISER LES FUITES DANS UN ROBINET-VANNE A GUILLOTINE |
(54) Titre anglais: | GATE ALIGNMENT MEANS AND METHOD FOR MINIMIZING LEAKS IN A KNIFE GATE VALVE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-04-27 |
(22) Date de dépôt: | 1996-01-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-07-25 |
Requête d'examen: | 1997-03-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Dispositif d'alignement de vanne pour robinet-vanne à guillotine dans lequel des éléments disposés vis-à-vis sur les cotés respectifs d'un corps pour permettre le coulissement d'une vanne sont montés de manière à dépasser transversalement dans le corps en aboutement avec le bord de la vanne et ajustés de manière que l'espace entre les éléments corresponde à la largeur de la vanne. L'utilité de la présente invention est de réduire les fuites à la garniture des robinets-vannes à guillotine des antériorités.
Gate alignment means for a knife gate valve in which oppositely-disposed
members on respective sides of a body for slidingly receiving a gate are
mounted to extend transversely into the body in abutment with the edge of
the gate and adjusted so that the space between the members corresponds to
the width of the gate. The invention finds use in minimizing leaks at the
packing in prior art knife gate valves.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-01-26 |
Lettre envoyée | 2008-01-24 |
Accordé par délivrance | 1999-04-27 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-01-27 |
Préoctroi | 1999-01-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-01-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-01-15 |
month | 1999-01-15 |
Lettre envoyée | 1999-01-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-12-22 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 1997-11-07 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-07-29 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-07-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-07-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-03-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-03-07 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1999-01-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 1997-03-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-01-26 | 1998-01-06 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1999-01-25 | 1999-01-05 |
Taxe finale - petite | 1999-01-27 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2000-01-24 | 2000-01-05 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2001-01-24 | 2001-01-15 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2002-01-24 | 2002-01-16 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2003-01-24 | 2002-11-21 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2004-01-26 | 2003-12-23 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2005-01-24 | 2005-01-24 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2006-01-24 | 2006-01-23 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2007-01-24 | 2006-10-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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IVAN TURCIC |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |