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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2169282 |
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(54) Titre français: | METHODE POUR AMELIORER LE RENDEMENT DE PLANTES CULTIVEES RESISTANT AUX HERBICIDES |
(54) Titre anglais: | METHOD OF IMPROVING THE YIELD OF HERBICIDE-RESISTANT CROP PLANTS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-03-29 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1994-08-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1995-02-23 |
Requête d'examen: | 2001-04-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1994/002598 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1995005082 |
(85) Entrée nationale: | 1996-02-09 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Procédé pour l'accroissement du rendement de plantes utiles résistant aux inhibiteurs de la glutamine-synthétase, caractérisé en ce que les plantes sont traitées avec de faibles quantités d'inhibiteurs de la glutamine-synthétase. L'invention a également pour objet l'utilisation des inhibiteurs de la glutamine-synthétase pour l'accroissement du rendement de plantes utiles transgéniques.
Method of improving the yield of crop plants which are
resistant to glutamine synthetase inhibitors, in which
plants are treated with glutamine synthetase inhibitors
at low application rates, and to the use of glutamine
synthetase inhibitors for improving the yield of
transgenic crop plants.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2169282 est introuvable.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2014-08-05 |
Lettre envoyée | 2008-09-18 |
Lettre envoyée | 2008-09-18 |
Lettre envoyée | 2008-09-18 |
Inactive : Transfert individuel | 2008-06-13 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2005-03-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-03-28 |
Préoctroi | 2005-01-12 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-01-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-07-19 |
Lettre envoyée | 2004-07-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-07-19 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-06-23 |
Retirer de l'acceptation | 2004-06-15 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2004-06-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-06-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-04-15 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-11-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-11-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-11-28 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-11-28 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2003-11-12 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2003-11-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-10-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-05-29 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2001-05-08 |
Lettre envoyée | 2001-05-08 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2001-05-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-04-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-04-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-02-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le
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Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BAYER CROPSCIENCE AG |
HOECHST SCHERING AGREVO GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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BAYER CROPSCIENCE GMBH |
GUNTER DONN |