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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2170004 |
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(54) Titre français: | TUBE BUNDLE FOR STEAM CONDENSER |
(54) Titre anglais: | FAISCEAU TUBULAIRE POUR CONDENSEUR DE VAPEUR |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CRAIG WILSON AND COMPANY |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-02-02 |
(22) Date de dépôt: | 1996-02-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-08-24 |
Requête d'examen: | 1996-02-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Faisceau tubulaire pour condenseur de vapeur dans lequel le tracé, dans un plan
perpendiculaire à l'axe des tubes, de l'enveloppe des zones tubées du faisceau,
est un tracé du type formant des épis rayonnants (6; 10 à 18), caractérisé en ceque au moins certains (6 ; 10 à 13) des épis comportent au moins une
ramification (8, 9; 28, 29; 32 à 35, 46, 47, 48, 49) et en ce que lesdits épis
rayonnants rayonnent à partir d'une surface tubée formant un anneau (22)
sensiblement circulaire.
Tube nest for a steam condenser for which, in the plane perpendicular to the axis of the tubes, the outline of the part of the shell that contains tubes, is in the shape of radiating spikes (6; 10 to 18); it is characterized by the fact that at least some of the spikes (6; 10 to 13) have at least one branch (8, 9; 28, 29; 32 to 35; 46, 47, 48, 49) and that the said radiating spikes radiate from a cased surface which forms an essentially circular ring (22).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-08-26 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-08-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-08-25 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-08-25 |
Lettre envoyée | 2016-07-28 |
Lettre envoyée | 2016-07-28 |
Inactive : Transferts multiples | 2016-07-07 |
Inactive : Correspondance - PCT | 2016-07-07 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2016-07-07 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2016-07-07 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2016-07-07 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2016-02-21 |
Lettre envoyée | 2013-04-22 |
Inactive : Transfert individuel | 2013-04-05 |
Lettre envoyée | 2013-02-22 |
Lettre envoyée | 2013-02-22 |
Lettre envoyée | 2013-02-22 |
Lettre envoyée | 2013-02-22 |
Lettre envoyée | 2013-02-22 |
Inactive : Transfert individuel | 2013-01-18 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 1999-02-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-05-04 |
Préoctroi | 1998-05-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-03-03 |
Lettre envoyée | 1998-03-03 |
month | 1998-03-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-03-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-02-13 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-11-12 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-11-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-08-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1996-02-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1996-02-21 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-01-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GEC ALSTHOM DELAS |
GENERAL ELECTRIC TECHNOLOGY GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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BERNARD ANDRIEUX |
DANIEL CARPENTIER |