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Sommaire du brevet 2170193 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2170193
(54) Titre français: DEVICE FOR DISTRIBUTING A LIQUID OR PULVERULENT MATERIAL COMPRISSING A DEWATERING UNIT
(54) Titre anglais: DISPOSITIF POUR DISTRIBUER UN PRODUIT LIQUIDE OU PULVERULENT COMPORTANT UN ORGANE D'ESSORAGE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A45D 34/04 (2006.01)
  • A45D 40/26 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GUERET, JEAN-LOUIS (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1999-06-15
(22) Date de dépôt: 1996-02-23
(41) Mise à la disponibilité du public: 1996-08-25
Requête d'examen: 1996-02-23
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
95 02 197 (France) 1995-02-24

Abrégés

Abrégé français


Le dispositif comprend, d'une part, un réservoir de
produit, muni d'un col et, d'autre part, un bouchon pour
fermer le col du réservoir; le bouchon est équipé d'une tige
portant un organe applicateur plongeant dans le réservoir
lorsque le bouchon est en position de fermeture. Le col du
réservoir est muni d'un essoreur en forme de diabolo en
matière élastique déformable qui est traversé par l'organe
applicateur lors de son extraction hors du réservoir, cet
essoreur étant apte à essorer la tige et à agrandir sa section
de passage pour laisser passer l'organe applicateur, cet
organe applicateur ayant une section transversale (S),
nettement supérieure à celle(s) de la tige.


Abrégé anglais

The device comprises a product container with a neck, on the one hand, and a stopper to close the neck of the said container; the stopper is fitted with a stem upon which an applicator tip is fitted, the said applicator tip being immersed into the container when the stopper is in the closed position. The neck of the container is fitted with a flexible plastic, diabolo-shaped wringing device which is traversed by the applicator when the said applicator is extracted from the container; the wringer squeezes the stem and expands its opening so as to allow the applicator tip to pass through, the said applicator tip being significantly larger in diameter than the stem.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS:
1. Dispositif (D) pour distribuer un produit
(P) liquide ou pâteux comprenant, d'une part, un réservoir
(1, 101, 201) de produit ayant un axe longitudinal (A-A),
surmonté d'un col (2, 102, 202) et muni d'un organe
d'essorage (5, 105, 205, 305, 505) réalisé en un matériau
élastiquement déformable, et d'autre part, un bouchon
(4,104) pour fermer le col (2, 102, 202) du réservoir, ce
bouchon (4, 104) comportant une tige (9, 109) traversant
l'organe d'essorage (5, 105, 205, 305, 505), l'extrémité
libre (8, 108) de la tige (9, 109) étant équipée d'un
organe applicateur (7, 107) plongeant dans le réservoir
lorsque le bouchon est en position de fermeture, l'organe
d'essorage (5, 105, 205, 305, 505) étant conformé de sorte
que, lors de l'extraction de l'organe applicateur (7, 107)
hors du réservoir, l'organe d'essorage (5, 105, 205, 305,
505) essuie d'abord la tige (9, 109) et se dilate ensuite
sous la poussée de l'organe applicateur (7, 107), cet
organe applicateur (7, 107) ayant une section transversale
(S), mesurée perpendiculairement à l'axe (A-A), nettement
supérieure à celle (s) de la tige (9, 109), caractérisé en
ce que l'organe d'essorage (5, 105, 305, 505) comprend une
partie (56, 156, 256) en forme de portion interne d'un tore
(57, 157, 357, 557) dont la convexité est tournée vers
l'axe longitudinal (A-A) du réservoir, et dont l'une des
extrémités (60, 160, 260, 3608, 560) est libre, l'extrémité
de l'organe d'essorage, située en regard du produit n'étant
pas en contact avec la tige.
2. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que le rapport S/s est compris dans la
gamme de 4 à 65.
3. Dispositif selon l'une des revendications 1
et 2, caractérisé en ce que l'organe d'essorage (5)
comprend une partie cylindrique (52, 152, 252, 352, 552) de
13

section légèrement supérieure à celle (S) de l'organe
d'application (7), cette partie cylindrique comportant des
moyens de fixation (54, 154, 254) sur le col (2, 102, 202)
du réservoir (1).
4. Dispositif selon l'une des revendications 1
à 3, caractérisé en ce que, la partie (56, 156) en forme de
tore (57, 157, 357, 557) comporte une extrémité fixe (58,
158, 358, 558), solidaire de la partie cylindrique (52,
152, 252, 352, 552) de l'organe d'essorage, la seconde
extrémité, du côté tourné vers le réservoir (1, 101) étant
libre.
5. Dispositif selon l'une des revendications 1
à 3, caractérisé en ce que, la partie (256) en forme de
tore (257) comporte une extrémité fixe (258), tournée vers
le réservoir (201) solidaire de la partie cylindrique (252)
de l'organe d'essorage, la seconde extrémité (272), du côté
tourné vers le col (202) du réservoir étant libre.
6. Dispositif selon l'une des revendications 1
à 5, caractérisé en ce que la portion interne du tore (57,
157, 257) est munie d'au moins une fente longitudinale (59,
159, 259).
7. Dispositif selon l'une quelconque des
revendication 1 à 6, caractérisé en ce que le tore (57,
157, 257, 357, 557) présente, dans un plan perpendiculaire
à l'axe (A-A), la forme d'un anneau.
8. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la portion
interne du tore (357) est munie d'au moins une nervure
longitudinale (359).
9. Dispositif selon la revendication 8,
caractérisé en ce que le tore (357a) présente, dans un plan
14

perpendiculaire à l'axe (A-A), la forme d'une étoile.
10. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la tige (9,
109) présente une zone de section réduite (91, 191),
située, en position de fermeture du dispositif (D), à
l'intérieur de l'organe d'essorage (5, 105, 205, 305, 505),
de sorte qu'aucune poussée radiale n'est produite sur sa
paroi.
11. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 10, caractérisé en ce que l'organe
applicateur est un pinceau.
12. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 11, caractérisé en ce que l'organe
applicateur (7, 107) est un embout en matériau
élastomérique.
13. Dispositif selon la revendication 12,
caractérisé en ce que le matériau élastomérique est choisi
parmi les mousses ou les élastomères floqués.
14. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 13, caractérisé en ce que l'organe
d'essorage est réalisé en un matériau dont la capacité de
dilatation est de 1 % à 200 %.
15. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 14, caractérisé en ce que l'organe
d'essorage est réalisé en un matériau dont la capacité de
dilatation est de 20 % à 100 %.
16. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 15, caractérisé en ce que l'organe
d'essorage est réalisé en un matériau élastomérique choisi
dans le groupe des élastomères de polyéthylène, de

polyuréthane, de polyester; des polyéther bloc amides; des
polyvinyles; des ter-polymères d'éthylène, de propylène et
d'un diène (EPDM); des polymères de styrène-butadiène
séquencés (SEBS-SIS), des silicones, des caoutchoucs
nitrile ou naturel.
17. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 16, caractérisé en ce que le produit est
une composition de rouge à lèvres liquide.
16

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2170193
L'invention est relative à un dispositif pour distribuer un produit liquide ou
pâteux. Ce dispositif comprend, d'une part, un réservoir pour le produit, muni d'un col
portant un organe d'essorage et, d'autre part, un bouchon pour fermer le col du
réservoir. Ce bouchon est équipé d'un organe applicateur traversant l'organe
d'essorage et plongeant dans le réservoir lorsque le bouchon est en position de
fermeture.
Le produit à appliquer est, par exemple, un produit cosnlélique, notan,ll,enl un
o produit de maquillage, tel qu'un rouge à lèvres liquide, une ombre à paupières ou un
fond de teint.
Avec un tel dispositif, on assure l'imprégnation de l'organe applicateur,
lorsque le réservoir est fermé, par exemple en agitant ou en retournant le réservoir
de manière à favoriser le contact entre l'organe applicateur et le produit.
Le bouchon est ensuite retiré du réservoir pour permettre l'utilisation de
l'organe applicalaur imprégné de produit, et l'application du produit à l'endroit
souhaité (par exemple les lèvres ou les paupières).
Lors de la sortie de l'organe applicateur, celui-ci traverse l'organe d'essorage
du réservoir pour enlever tout excès de produit de l'organe applicateur.

CA 02170193 1998-0~-13
~ . Par le document US-A-4 332 494 on connait un tel
dispositif de distribution de produit liquide ou pâteux. Plus précisément, le dispositif
décrit est un distributeur de mascara, dans lequel l'organe d'essorage est conformé
en forme de diabolo. Cet essoreur comporte des fentes longitudinales. Un dispositif
est en outre prévu pour faire varier la section de l'essoreur à volonté en comprimant
celui-ci dans son sens axial. Ceci permet un chargement plus ou moins important de
l'organe applicateur.
Cette réalisation présente l'inconvénient, de ne pas pouvoir comporter un
o organe applicateur d'une section importante, du fait de la rigidité de l'organe
d'essorage sous conl,di"te. Le fait d'utiliser un applicateur de faible section confère
un maquillage inhomogène, comportant des traînés eVou des surépaisseurs de
produit du fait qu'il est nécessaire de repasser plusieurs fois l'applicateur,
notamment lorsque la surface à couvrir est importante (lèvres, paupières, joues). De
plus, lorsque l'applicateur est une brosse de mascara, un tel organe d'essorage
rigide et non dilatable, lors de l'extraction de la brosse hors du réservoir, provoque le
pliage des poils de la brosse les uns sur les autres, ce qui a pour conséquences,
d'une part un chargement trop faible de la brosse, et d'autre part, un risque d'abîmer
la brosse, notamment au cours d'ulilisalions multiples
L'invention a pour but, notamment, de fournir un dispositif, comme défini
précédemment pour distribuer un produit liquide ou pâteux qui ne présente pas
l'inconvénient ci-dessus. Ainsi, ce dispositif, tout en permettant d'imprégner et de

CA 02170193 1998-0~-13
recharger correctement en produit l'organe applicateur,
avant l'application du produit, peut être muni d'un organe
d'application de section importante.
Selon la présente invention, il est prévu un
dispositif (D) pour distribuer un produit (P) liquide ou
pâteux comprenant, d'une part, un réservoir (1, 101, 201)
de produit ayant un axe longitudinal (A-A), surmonté d'un
col (2, 102, 202) et muni d'un organe d'essorage (5, 105,
205, 305, 505) réalisé en un matériau élastiquement
déformable, et d'autre part, un bouchon (4,104) pour fermer
le col (2, 102, 202) du réservoir, ce bouchon (4, 104)
comportant une tige (9, 109) traversant l'organe d'essorage
(5, 105, 205, 305, 505), l'extrémité libre (8, 108) de la
tige (9, 109) étant équipée d'un organe applicateur (7,
107) plongeant dans le réservoir lorsque le bouchon est en
position de fermeture, l'organe d'essorage (5, 105, 205,
305, 505) étant conformé de sorte que, lors de l'extraction
de l'organe applicateur (7, 107) hors du réservoir,
l'organe d'essorage (5, 105, 205, 305, 505) essuie d'abord
la tige (9, 109) et se dilate ensuite sous la poussée de
l'organe applicateur (7, 107), cet organe applicateur (7,
107) ayant une section transversale (S), mesurée
perpendiculairement à l'axe (A-A), nettement supérieure à
celle (s) de la tige (9, 109), caractérisé en ce que
l'organe d'essorage (5, 105, 305, 505) comprend une partie
(56, 156, 256) en forme de portion interne d'un tore (57,
157, 357, 557) dont la convexité est tournée vers l'axe
longitudinal (A-A) du réservoir, et dont l'une des
extrémités (60, 160, 260, 3608, 560) est libre, l'extrémité
de l'organe d'essorage, située en regard du produit n'~tant
pas en contact avec la tige.
De préférence, l'organe d'essorage (5) comprend
une partie cylindrique (52, 152, 252, 352, 552) de section
légèrement supérieure à celle (S) de l'organe d'application
(7), cette partie cylindrique comportant des moyens de
fixation (54, 154, 254) sur le col (2, 102, 202) du
réservoir (1).

CA 02170193 1998-0~-13
.
De préférence, la partie (56, 156) en forme de
tore (57, 157, 357, 557) comporte une extrémité fixe (58,
158, 558), solidaire de la partie cylindrique (52, 152,
252, 352, 552) de l'organe d'essorage, la seconde
extrémité, du côté tourné vers le réservoir (1, 101) étant
libre.
De préférence, la partie (256) en forme de tore
(257) comporte une extrémité fixe (258), tournée vers le
réservoir (201) solidaire de la partie cylindrique (252) de
l'organe d'essorage, la seconde extrémité (272), du côté
tourné vers le col (202) du réservoir étant libre.
La portion interne du tore (57, 157, 257) peut
être munie d'au moins une fente longitudinale (59, 159,
259).
Le tore (57, 157, 257, 357, 557) peut présenter,
dans un plan perpendiculaire à l'axe (A-A), la forme d'un
anneau.
De préférence, le rapport de la section de
l'organe applicateur/section de la tige, est compris dans
la gamme de 4 à 65.
Pour augmenter la capacité de dilatation de
l'organe d'essorage, la portion interne du tore peut être
munie d'au moins une fente longitudinale. Dans ce but; il
est possible également, d'agencer sur la portion interne du
tore un système de gorges et nervures longitudinales,
disposées en quinconce de façon à obtenir une forme
d'accordéon. Dans ce cas, la section médiane de la partie
en tore présente, dans un plan perpendiculaire à l'axe du
réservoir, la forme d'une étoile. Suivant une autre
possibilité encore, la paroi de la partie en tore peut
avoir une épaisseur dégressive allant de ses extrémités
vers sa zone médiane. Ainsi la capacité de dilatation au
centre de la partie en tore est maximale.
Suivant les dispositions décrites ci-dessus en
rapport à l'organe d'essorage, l'effort de poussée exercé
par l'organe applicateur sur la paroi torique interne de

~170~93
I'organe d'essorage, en position d'eklld~lion de l'organe applicateur, comprend une
co"lposante orthogonale à l'axe du réservoir, cette poussée provoquant un
gonflement latéral de la paroi torique de l'essoreur (et ainsi éventue"e.,lenl
l'ouverture de la ou des fentes, lorsqu'elles sont présentes, ou bien l'étirement de
l'accordéon), suivi de l'essorage doux de l'organe applicateur.
Avantageusement, la tige présente une zone de section réduite, située, en
position de fermeture du dispositif, à l'intérieur de l'organe d'essorage, de.sorte
qu'aucune poussée radiale n'est produite sur sa paroi. Cette disposition permet de
o ne dilater l'organe d'essorage qu'en phase d'extraction de l'organe d'extraction hors
du réservoir.
Le pouvoir de dilalation de l'organe d'essorage peut être obtenu par l'emploi
d'un Illal~riau élaslorlléri~ue choisi dans le groupe des élaslomères de polyéthylène,
de polyuréthane, de polyester; des polyéther bloc amides; des polyvinyles; des ter-
polymères d'éthylène, de propylène et d'un diène (EPDM); des polymères de
styrène-butadiène séquencés (SEBS-SIS), des silicones, des caoutchoucs nitrile ou
naturel.
Avantageusement, le Illaleriau pouvant constituer l'organe d'essorage est un
matériau dont la capacité de dilatation est de 1 % à 200 %, et de préférence de
20 % a 100 %.

21 70133
L'organe appl.~ateur peut être constitué d'un pinceau. De préférence, cet
organe applicateur est constitué d'un embout en matériau ~lastonlérique. Ce
matériau peut se p,~senter en forme de mousse. La surface de cet organe
applicateur peut être recouvert d'un flocage.
Le dispositif conforme à l'invention qui vient d'être décrit convient
particulièrement à la distribution et l'application d'un produit liquide pour les lèvres,
tel qu'un rouge a lèvres liquide.
o L'invention consiste, mises à part les dispositions exposées ci-dessus, en un
certain nombre d'autres dispositions dont il sera plus explicitement question ci-après
à propos d'exer"ples de réalisation décrits avec référence aux dessi"s ci-annexés,
mais qui ne sont nu'len,enl limitatifs.
- La figure 1a"eprésente une coupe longitudinale axiale, d'un premier mode
d'exécution d'un dispositif selon l'invention.
- La figure 1b est une vue agrandie de l'organe d'essorage de la figure 1,
I'organe applicateur étant en cours d'extraction.
- La figure 2 est une vue partielle d'une variante de réalisation du dispositif de la
figure 1a.

2170193
- Les figures 3 et 4 montrent, en perspective coupée, d'autres variantes de
réalisation de l'organe d'essorage de la figure 1a.
- La figure 4a est une coupe selon la ligne IVa-lVa de la figure 4.
- La figure 4b est une variante de réalisation, en coupe selon la ligne IVa-lVa de
la figure 4.
- La figure 5 montre, en per~pec1i~/e coupée, une autre variante de réalisation de
o l'organe d'essorage de la figure 1a.
En se reportant aux figures 1a et 1b, on peut voir un dispositif D pour
distribuer un produit liquide ou pâteux P, tel qu'un rouge à lèvres liquide. Ce
dispositif D cGn,prend un réservoir 1 de produit; ce réservoir peut être constitué par
un flacon, nold,r,r"enl en verre, et il est muni d'un col 2 ou goulot d'une longueur
relativement importante, muni d'un filetage externe 21. Un bouchon 4, muni d'un
filetage interne 41, propre à coopérer avec le filetage 21 du col 2, est prévu pour
fermer le réservoir. Le bouchon 4 comporte, nolam~enl, une paroi transversale 42
venant s'appliquer de manière étanche contre l'exl,é",it~ du col 2. Le dispositif D
20 présente un axe longitudinal A-A.
Le bouchon 4 est équipé d'un organe applicateur 7 ou embout, plongeant
dans le réservoir, lorsque le bouchon est en position de fermeture comme illustré sur
la figure 1a.

21701~3
L'organe applicateur 7 est monté sur l'ext~ .ite inférieure 8 d'une tige 9 elle
même solidaire de la paroi transversale 42 du bouchon 4 et coaYiale à ce dernier. La
tige 9 est coaxiale au col 2 lorsque le bouchon est en position de fermeture.
L'organe applicateur 7 peut être réalisé en matière élastor"ère en matière
plastique floquée en feutre en mousse ou en toute autre ~"dlière équivalente
pouvant s'imprégner du produit P et apte à son application. L'organe applicateur 7
peut avoir une forme sel,sil,lement sphérique ou ellipsoïde et une section circulaire
o ovale ou polygonale.
Le col 2 du réservoir est muni d'un organe d'essorage 5 en matière
élastiquement déror",able dans laquelle vient se loger la tige 9 de l'organe
applicateur 7 lorsque le bouchon 4 est fixé sur le col 2 du réservoir. Comme visible
nolai"menl à la figure 1b I'organe d'essorage 5 est constitué de deux parties: une
première partie cylindrique constitue une cheminée d'introduction 52 fixée
généralement au col 2 du réservoir; une seconde partie 56 est constitué par la
portion interne 57 d'un tore dont la convexité est tournée vers l'axe A-A du réservoir.
Cette seconde partie a sensiblement la forme d'un diabolo l'exl,é",it~ supérieure 58
20 tournée vers le goulot 2 du diabolo étant solidaire du bord inférieur de la cheminée
cylindrique 52 I'extrémité inférieure 60 du diabolo tournée vers le réservoir étant
libre.

21 70133
-
La plus grande section S de l'organe applic~otcur est généralement du même
ordre de grandeur que celui de la cheminée d'introduction 52, et nettement
supérieure à la section s de grand diamètle de la tige 9. La section S est également
nettement supérieure à la section du tore 57.
Au niveau où la tige 9 traverse l'organe d'essorage 5, celle-ci p~sente une
section réduite (91), de sorte qu'aucune contrainte n'est exercée par la tige sur
l'organe d'essorage en position de repos du dispositif. L'organe d'essorage 5
comporte, à son exl.~",ite superieure, une collerette 54 faisant saillie radialement
o vers l'extérieur. Cette collerette forme un rebord qui vient en appui axial contre
l'extrémiK du col 2. Cette ca"eretle 54 constitue un joint d'étancheité.
L'organe d'essorage 5 est en outre muni d'une ou plusieurs fentes 59
orientées dans le sens axial du dispositif D et fermées au repos. Invel~er"er,l,
lorsque le bouchon 4 est retiré, la ou les fentes sont ouvertes pendant la phase
d'extraction de l'organe applic~tcur, comme montré à la figure 1b. La paroi 57 de
l'organe d'essorage est alors soumise à un effort radial de poussée dû à l'organe
applicoteur 7. Dans l'exemple des figures 1a et 1b, plusieurs fentes 59 sont prévues,
régu':~re"~ent espacées autour de l'axe (A-A) du dispositif.
Dans l'exemple considéré, on a choisi un organe applicateur 7 d'une section S
de 40 mm2; la section de la zone réduite est de 7 mm2; la tige 9 a une section de 9
mm2, et la section interne de l'organe d'essorage est de 10mm2 . Ces indications
sont données à titre indicatif et non limitatif.

~1 701~3
L'effort de poussée exercé par l'organe applicateur 7 sur la paroi interne de
l'organe d'essorage 5 en phase d'extraction de l'organe applicateur 7 comprend une
composante o~ ogonale à l'axe A-A du réservoir; I'organe appl.caleur 7 a des
di,llensiGns transver~ales telles que lors de son passage au travers de l'organe
d'essorage, cet organe app'-~teur 7 provoque un gonnerllent latéral de la paroi 57
et une ouverture des fentes 59 comme illustré sur la flgure 1 b.
Les figures 2 et 3 illustrent des variahles de réalisation dans lesquelles les
o elen)enls identiques ou jouant des rôles analogues aux éléments déjà décrits à
propos des figures 1a et 1b sont désig~és par des r~fért:nces numériques identiques
à ceux des figures 1a et 1 b, additionnées de cent. Il sera procédé de même pour les
varidntes des figures suivantes, avec augmentation progressive du chiffre des
centaines. Les él~."er,l~ décrits à propos des figures 1a ou 1b ne seront repris que
pa, lie"e.nenl.
Ainsi, la figure 2 montre une r~ salion de dispositif D analogue à celui de la
figure 1, suivant laquelle un organe d'essorage 105 est muni de plusieurs fentes
longitudinales 159, pratiquées dans la partie cenllale du diabolo 157. La structure de
20 cet organe d'esso~ge se distingue de celui de la figure 1 par la présence d'un bord
de fixation 154, replié sur l'exl,~ri.;t~ ouverte du col 102 du réservoir.
La figure 3 montre une variante de réalisation, suivant laquelle la fixation de
l'organe d'essorage 205 sur le réservoir 201 est inversé par rapport à la réalisation

217Q193
._
des figures 1 a et 1 b. L'extrémité ouverte 202 du réservoir est surmonté d'un élément
porte essoreur 270 portant, du coté opposé au réservoir, un goulot 272 muni d'un
filetage extérieur 274 destiné à coopérer avec un filetage complémentaire du
bouchon (non représenté). Le goulot 272 comporte une cheminée d'introduction 276
de forme conique évasée, facilitant l'introduction de l'organe applicateur dans le
réservoir 201. Du côté opposé à la cheminée 276, le goulot est munie d'une saillie
radiale 278 reposant sur l'eklli:,llilé ouverte 202 du réservoir. A l'intérieur de cette
extrémité ouverte, la saillie 278 se raccorde à une portion cylindrique 280 servant à
la fixation du goulot 202 sur le réservoir. Cette portion cylindrique 280 porte une jupe
o cylindrique 282 de plus faible épaisseur, de sorte qu'un volume cylindrique 284 est
formé entre la jupe 282 et le réservoir 201. Dans ce volume, une bague de fixation
(ou partie cylindrique) 252 est disposée, bague faisant partie intégrale d'un organe
d'essorage 205.
Cette bague de fixation 252 est maintenue serrée autour de la jupe 282, grâce
à un système gorge annulaire 254/bourrelet annulaire 286. Du c6té tourné vers le
réservoir, la bague 252 est solidaire d'une rondelle 258 (faisant aussi partie de
l'organe d'essorage 205), portant elle-même un élément 257 en forme de portion de
tore ou diabolo, ce diabolo étant tourné vers la cheminée d'introduction 276. Son
20 extrémité libre 260 a approximativement la même ouverture que la partie avoisinante
de la cheminée d'introduction.
La partie centrale du diabolo 257 comporte une série de fentes longitudinales
259 régulièrement espacées.

~170193
La figure 4 montre une variante d'organe d'essorage 305 dont le
fonctionnement est analogue à celui repr~senlé à la figure 1 a. Cet organe
d'essorage 305 comporte une cheminée d'introduction cylindrique 352 à laquelle est
~dccordée du côté tourné vers le réservoir un él~."enl en forme de diabolo 357. Cet
él~."ent 357 est muni dans sa zone interne de nervures longitudinales 359 de sorte
que en coupe selon le plan IVa-lVa comme rep~senl~ à la figure 4a cet élément
forme un anneau cGnror",é intérieule",enl en forme d'étoile.
o Selon une autre variante représentée à la figure 4b le diabolo 357 est
cor,ror",é en accordéon annulaire 357a comportant des nervures i"len,es 359a et
externes 358a alla",ées. Cette structure confère à l'organe d'essorage une capacité
de dilatation particuli~re,llenl élevée lors du passage de l'organe applicateur. Cette
structure permet ainsi de choisir des organes applic~teurs de di",ension encore
supérieure à celle des structures précédentes.
La figure 5 montre un organe d'essor~ye 505 co",posé d'une cheminée
d'introduction cylindrique 552 se ,dccordant par son exl,ér"it~ 558 tournée vers le
réservoir à un élément 557 en forme de diabolo I'épaisseur de la paroi de ce
diabolo diminuant proglassivement de ses extrémités fixe 558 et libre 560 vers sa
partie i"édiane. La capacité de dilatation de cet organe 505 lors du passage de
l'organe applic-teur est analogue à celle de l'exemple précédent.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-02-23
Lettre envoyée 2009-02-23
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Accordé par délivrance 1999-06-15
Inactive : Page couverture publiée 1999-06-14
Inactive : Taxe finale reçue 1999-02-23
Préoctroi 1999-02-23
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-09-28
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-09-28
Lettre envoyée 1998-09-28
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1998-09-08
Inactive : Supprimer l'abandon 1998-08-18
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 1998-06-22
Modification reçue - modification volontaire 1998-05-13
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 1998-02-20
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1997-11-12
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1997-11-12
Demande publiée (accessible au public) 1996-08-25
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1996-02-23
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1996-02-23

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1999-01-28

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - générale 1996-02-23
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1998-02-23 1997-12-30
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1999-02-23 1999-01-28
Taxe finale - générale 1999-02-23
TM (brevet, 4e anniv.) - générale 2000-02-23 2000-01-19
TM (brevet, 5e anniv.) - générale 2001-02-23 2001-01-18
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 2002-02-25 2002-01-17
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2003-02-24 2003-01-17
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2004-02-23 2003-12-22
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2005-02-23 2005-01-06
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2006-02-23 2006-01-05
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2007-02-23 2007-01-08
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2008-02-25 2008-01-07
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-LOUIS GUERET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1996-06-05 1 20
Page couverture 1996-06-05 1 18
Dessin représentatif 1999-06-10 1 13
Page couverture 1999-06-10 1 52
Description 1996-06-05 12 397
Revendications 1996-06-05 7 208
Dessins 1996-06-05 4 137
Description 1998-05-13 12 425
Revendications 1998-05-13 4 135
Dessin représentatif 1998-01-07 1 28
Rappel de taxe de maintien due 1997-10-26 1 111
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1998-09-28 1 164
Avis concernant la taxe de maintien 2009-04-06 1 170
Correspondance 1999-02-23 1 30