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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2170226 |
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(54) Titre français: | SYSTEME D'EXTINCTION DES INCENDIES ET SOUFFLANTE A PAS VARIABLE, ET METHODE DE MISE EN OEUVRE CORRESPONDANTE |
(54) Titre anglais: | FIRE SUPPRESSION SYSTEM AND VARIABLE PITCH FAN ASSEMBLY AND METHOD OF OPERATION THEREOF |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAMBERT INTELLECTUAL PROPERTY LAW |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1996-02-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-08-24 |
Requête d'examen: | 2003-01-31 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un ensemble ventilateur à pas variable et extincteur pour un moteur dans un compartiment moteur a un dispositif de détection et de contrôle de la température qui amène le ventilateur à pas variable à se mettre à une position neutre bloquant la circulation d'air lorsqu'un incendie est détecté. Un agent extincteur est déchargé dans le compartiment moteur une fois que les pales du ventilateur ont été mises à la position neutre.
A variable pitch fan and fire suppression assembly
for an engine in an engine compartment has a temperature
sensor and controller that cause the variable pitch fan to
move to a neutral, air blocking position, upon the sensing
of a fire. Fire suppressant is discharged into the engine
compartment of the engine after the fan blades have been
moved to the neutral position.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-04-22 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-04-22 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-02-23 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-02-23 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. dem. art.29 Règles | 2006-03-23 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2006-03-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-02-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-09-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2005-09-23 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2003-02-14 |
Lettre envoyée | 2003-02-14 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2003-02-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-01-31 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-01-31 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-02-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-08-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-02-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2004-11-02
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-02-23 | 1998-02-12 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1999-02-23 | 1998-12-11 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2000-02-23 | 2000-01-14 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2001-02-23 | 2001-01-17 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2002-02-25 | 2002-01-10 |
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2003-02-24 | 2003-01-31 |
Requête d'examen - petite | 2003-01-31 | ||
TM (demande, 8e anniv.) - petite | 08 | 2004-02-23 | 2003-12-15 |
TM (demande, 9e anniv.) - petite | 09 | 2005-02-23 | 2004-11-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FLEXXAIRE MANUFACTURING INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DIETER A. TISCHLER |