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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2170807 |
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(54) Titre français: | VOITURETTE POUR PERSONNES |
(54) Titre anglais: | WALKING CARRIAGE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1996-03-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-09-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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|
The present invention provides a walking
carriage or ambulatory aid comprising:
- a frame of which one or more push bars form
part for pushing along the walking carriage;
- a number of wheels for causing travel of the
walking carriage when it is pushed along, which wheels
are suspended rotatably and/or pivotally on the frame;
- a seat part which is arranged on the frame
and which extends in substantially lying position at a
level lower than the outer ends of the push bars; and
- collapsing means for collapsing or folding up
the frame between a first position of use wherein the
walking carriage can be pushed along and a second table
intermediate position.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-03-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-03-01 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2003-05-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-03-03 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2003-03-03 |
Inactive : TME/taxe rétabliss. retirée - Ent. 25 supprimée | 2002-03-26 |
Inactive : Acc. récept. du rétabliss. pas envoyé | 2002-03-26 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-03-26 |
Lettre envoyée | 2002-03-26 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2002-03-19 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-03-01 |
Lettre envoyée | 1999-03-29 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1999-03-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-03-01 |
Lettre envoyée | 1998-04-06 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1998-03-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-03-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-09-04 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-03-03 | ||
2002-03-01 | ||
1999-03-01 | ||
1998-03-02 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-03-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-03-02 | 1998-03-05 |
Rétablissement | 1998-03-05 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1999-03-01 | 1999-03-23 |
Rétablissement | 1999-03-23 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2000-03-01 | 2000-02-25 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2001-03-01 | 2001-02-22 |
Rétablissement | 2002-03-19 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2002-03-01 | 2002-03-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PREMIS MEDICAL B.V. |
Titulaires antérieures au dossier |
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RONALD KEUNING |