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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2171902 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE COMMUNICATION INFRAROUGE |
(54) Titre anglais: | INFRA RED COMMUNICATION SYSTEMS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1996-03-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-09-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Émetteur (10) et un ou plusieurs récepteurs (12) liés par rayons infrarouges au moyen de DEL (14) et photodiodes (16). Normalement, le système de divertissement de bord est modulé sur des voies gauche et droite pour produire un effet stéréophonique sur les écouteurs d'un utilisateur (28a, 28b). Il émet un signal d'annonce sur un canal et un signal de code sur l'autre. Le récepteur (12) détecte le code (au point 36) afin de mettre en marche un dispositif de commutation (38) qui rend inopérantes les commandes de volume de l'utilisateur (30) et permet ainsi l'audition de l'annonce à plein volume. On présente également des moyens améliorés de réception des signaux infrarouges, qui atténuent les effets d'interférences lumineuses ambiantes.
A transmitter (10) and one or more receivers (12) are
linked by infra red transmission via LED (14) and
photodiode (16). In normal use, in-flight entertainment
is modulated on left and right channels to give stereo
sound on a user's earphones (28a, 28b). Transmitter
public address signal on one channel and a code signal
on the other channel. At the receiver (12), the code is
detected (at 36) to operate receiver switching means
(38) which disable the user's volume controls (30),
thus ensuring that the public address message is heard
at full volume. Also described are improved infrared
signal receiving arrangements mitigating the effects of
ambient light interference.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2013-11-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 2013-02-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-02-19 |
Inactive : CIB expirée | 2013-01-01 |
Inactive : Morte - RE jamais faite | 2004-03-15 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-03-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-03-15 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2003-03-17 |
Lettre envoyée | 2001-03-23 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2001-03-13 |
Lettre envoyée | 2001-03-06 |
Lettre envoyée | 2001-03-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-03-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-12-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-03-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-09-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-03-15 | ||
2000-03-15 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-03-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1998-03-16 | 1998-03-11 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1999-03-15 | 1999-03-02 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2002-03-15 | 2001-02-19 |
Rétablissement | 2001-03-13 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2000-03-15 | 2001-03-13 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2001-03-15 | 2001-03-13 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2003-03-17 | 2003-03-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CALEDONIAN AIRBORNE SYSTEMS LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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LAITH FARIS SAMARAI |