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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2174044 |
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(54) Titre français: | ATTACHE ET DISPOSITIF DE FIXATION DE CABLE |
(54) Titre anglais: | ATTACHMENT AND CABLE FASTENING DEVICE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2000-04-11 |
(22) Date de dépôt: | 1996-04-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-10-14 |
Requête d'examen: | 1997-07-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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An attachment and cable fastening device. The device
has an elongate elastic cable folded over at least one of
its ends to form an eyelet. An metallic ring is crimped
around the elastic cable's folded over ends. A strong metal
hook with a frontwardly lying generally U-shaped front hook
portion and a bent end extremity is placed with its bent end
extremity fitted into the eyelet. A plastic covering is
formed around the folded over end of said elastic cable, the
metallic ring and the strong metal hook.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-04-12 |
Lettre envoyée | 2001-04-12 |
Inactive : TME en retard traitée | 2000-04-26 |
Accordé par délivrance | 2000-04-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-04-10 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2000-01-12 |
Préoctroi | 2000-01-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-12-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-12-13 |
Lettre envoyée | 1999-12-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1999-11-18 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 1998-04-28 |
Lettre envoyée | 1997-10-08 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-10-02 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-10-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-07-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-07-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-10-14 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1999-04-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 1997-07-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-04-14 | 1998-04-14 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1999-04-12 | 1999-04-08 |
Taxe finale - petite | 2000-01-12 | ||
Annulation de la péremption réputée | 2000-04-12 | 2000-04-26 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2000-04-12 | 2000-04-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ANTOINE DE ANFRASIO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |