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Sommaire du brevet 2176245 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2176245
(54) Titre français: PACKAGING MATERIAL COMPRISING A SILICON OXIDE LAYER AND A POLYOLEFIN LAYER
(54) Titre anglais: MATERIAU D'EMBALLAGE COMPRENANT UNE COUCHE D'OXYDE DE SILICIUM ET UNE COUCHE DE POLYOLEFINE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B32B 27/14 (2006.01)
  • B32B 07/12 (2006.01)
  • C09J 17/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BREANT, PATRICE (France)
  • TORDJEMAN, PHILIPPE (France)
  • GUICHEMERRE, SYLVIE (France)
(73) Titulaires :
  • ELF ATOCHEM S.A.
(71) Demandeurs :
  • ELF ATOCHEM S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1995-09-08
(87) Mise à la disponibilité du public: 1996-03-21
Requête d'examen: 1996-09-06
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1995/001152
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1995001152
(85) Entrée nationale: 1996-05-09

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
94/11007 (France) 1994-09-12

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un matériau comprenant un film recouvert d'oxyde de silicium et un film de polyoléfine, tel que le liant disposé
entre l'oxyde de silicium et le film de polyoléfine est un mélange de polyuréthane et d'au moins un produit choisi parmi les polyoléfines, les
copolymères de l'éthylène et pouvant contenir une polyoléfine fonctionalisée. Le matériau est utile pour faire des emballages alimentaires.


Abrégé anglais

The invention relates to a material comprising a film covered with silicon oxide and a polyolefin film, the binder arranged between the silicon oxide and the polyolefin film being a mixture of polyurethane and at least one product selected amongst polyolefins, ethylene copolymers, and which can contain a functionalized polyolefin. The material is useful for producing packages for food products.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Revendications
1. Matériau comprenant un film recouvert d'oxyde de silicium et un film
de polyoléfine, tel que le liant disposé entre l'oxyde de silicium et le
film de polyoléfine est un mélange de:
polyuréthane (A) et d'au moins un produit (B) choisi parmi:
B1 Les polyoléfines homo ou copolymères,
B2 Les copolymères de l'éthylène et d'un ester vinylique d'acide
carboxylique saturé,
B3 Les copolymères de l'éthylène et d'un ester d'acide
carboxylique insaturé,
Le mélange pouvant aussi contenir (C) un polyéthylène
fonctionnalisé par des groupes acide carboxylique, anhydride
d'acide carboxylique ou epoxyde.
2. Matériau selon la revendication 1 caractérisé en ce que le liant
recouvert d'oxyde de silicium est en polyéthylène téréphtalate et le
film de polyoléfine est en polyéthylène.
3. Matériau selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le
produit B est un polyéthylène (B1) ou un copolymere éthylène /
(méth)acrylate d'alkyle.
4. Matériau selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que
le
produit C est un copolymère éthylène / (méth)acrylate d'alkyle /
anhydride maléique ou méthacrylate de glycidyle.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Z176~
~~ WO 96/08368 ~ 1 PCT/rl~5511~1152
MATERIAU D'EMBALLAGE COMPRENANT
UNE COUCHE D'OXYDE DE SILICIUM ET UNE COUCHE DE
POLYOLEFINE
Descri~,t;~n
La présenle invention concerne un matériau d'emballage comprenant une
couche d'oxyde de silicium et une couche de polyoléfine.
Elle concerne plus particulièrement une structure comprenant un film
recouvert d'oxyde de silicium et un film de polyoléfine, un liant d'adhésion étant
disposé entre l'oxyde de silicium et le film de polyoléfine. On peut, par exemple,
du côté du film de polyoléfine coller à chaud ce matériau sur du carton, puis
recouvrir chaque face de l'ensemble obtenu avec une feuille de polyéthylène.
Ces matériaux sont utiles pour fabriquer des emballages de liquides
alimentaires en forme de briques.
JP 03099842 (KOKAI) publié le 25 Avril 1991 décrit des films
d'EVOHNinyl silane recouverts d'oxyde de silicium sur lesquels on colle une
feuille de polypropylène à l'aide d'un adhésif uréthane.
JP 05330568 (KOKAI) publié le 14 Décembre 1993 décrit des films de
polyester recouverts de silice sur lesquels on colle une feuille de résine
éthylénique à l'aide d'un adhésif qui est un copolymère éthylène-anhydride
maléique- acrylate d'éthyle.
On a maintenant trouvé qu'on pouvait obtenir des matériaux
undélaminables en utilisant des liants à base de polyuréthanne et de polyoléfine.
La présente invention est un matériau comprenant un film recouvert
d'oxyde de silicium et un film de polyoléfine, tel que le liant disposé entre l'oxyde
de silicium et le film de polyoléfine est un mélange de polyuréthane (A) et d'aumoins un produit (B) choisi parmi:
B1 Les polyoléfines homo ou copolymères,
B2 Les copolymères de l'éthylène et d'un ester vinylique d'acide
carboxylique saturé,
B3 Les copolymères de l'éthylene et d'un ester d'acide carboxylique
insaturé,
Le mélange pouvant aussi contenir (C) un polyéthylène fonctionnalisé par
des groupes acide carboxylique, anhydride d'acide carboxylique ou epoxyde.

W096t08368 ~ 2 lS 2 1~,1/r~S~'~,llS2
Le film recouvert d'oxyde de silicium est connu de l'art antérieur. C'est par
exe",ple un film de polyester tel que le polyéthylène terépl,talate (PET) ou le
polybutylène teréphlalate (PBT) ou de polyamide (PA).
Le film de polyoléfine est en polyéthylène, polypropylène ou des
S copolymères de l'éthylène tels que des copolymères éthylène-propylène, éthylène
butène, éthylène hexène, éthylène-ester d'acide carL oxylique insaturé ou
éthylène-ester vinylique d'acide ca, t.oxylique saturé.
Le polyureti ,anne (A) peut être par exemple un TPU (polyuréthane
élastomère thermoplastique). Ces produits sont formés à partir de 3 co",posants
10 de base:
- un polyol linéaire à terminaisons hydroxyles de masse molaire par
exemple 500 à 3 500 qui peut être choisi parmi les polyesters tels que l'adipate,
~ el~te, I'isoph~alate et la caprolactone et parmi les polyéthers tels que le
polyéthylène glycol, le polypropylène glycol et le polytétraméthylène glycol,
- un diisocyanate qui peut être aromatique tel que le diphénylméthane -
4,4' diisocyanate (MDI), le toluène -2, 4diisocyanate (TDI) ou non aromatique tel
que le dicyclohexylméthane -4,4' diisocyanate (H12 MDI),
- un glycol de basse masse tel que le 1-4 butanediol, I'éthylène glycol ou
le 1,4-phénylène-bis-,~-hydroxy éthyl éther comme allongeur de chaîne.
Les polyoléfines B1 peuvent être par exemple du polyéthylène, du
polypropylène, des copolymères -éthylène/butène, des copolymères
éthylène/héxène.
Les copolymères B2 peuvent être par exemple de l'EVA (copolymère
éthylène / acétate de vinyle).
Les copolymères B3 peuvent être des copolymères éthylène /
(méth)acrylate d'alkyle.
Le groupement alkyle peut avoir jusqu'à 10 atomes de carbone.
Les produits B1, B2 et B3 peuvent comprendre aussi des anhydrides
d'acides carboxyliques insaturés, des acides carboxyliques insaturés ou des
époxydes insaturés tels que le (méth)acrylate de glycidyle, greffés ou
copolymérisés.
Le polyéthylène fonctionnalisé C peut être par exemple choisi parmi:

-- WO 96/08368 3 ~,1 7 6 2 ~ 5 P~l/r~5l~ll52
C1 Les polyoléfines greffées, homo/ou copolymères,
C2 Les copolymères B2 et B3 greffés.
Le produit qu'on greffe peut être un epoxyde insaturé tel qu'un ester ou un
5 éther de glycidyle, un mono ou di~cide carboxylique insaturé, un anhydride
d'acide carboxylique insaturé.
C3 Les copolymères:
* de l'éthylène,
* d'un ester vinylique d'acide carboxylique saturé ou d'un
ester d'acide carboxylique insaturé,
* d'un epoxyde insaturé tel qu'un ester ou un éther de
glycidyle, un mono ou diacide carboxylique insaturé ou un
anhydride d'acide carboxylique insaturé.
On utilise avantageusement comme produit B des polyéthylènes B1 et
des copolymères éthylène / (méth)acrylate d'alkyle B3.
Avantageusement B3 peut comprendre jusqu'à 40 % en poids d'acrylate
de méthyle, d'éthyle ou de butyle.
On utilise avantageusement des produits C3 tels que des copolymères de
20 I'éthylène, d'un (méth)acrylate d'alkyle, soit du méthacrylate de glycidyle, soit de
l'anhydride maléique.
Le liant de l'invention peut être préparé selon les techniques connues des
thermoplastiques.
Les quantités des produits A, B et C peuvent être par exemple
25 respectivement (en parties poids):
50 à 80 / complément à 100 / 0
20 à 60 / complément à 100 / 5 à 20
Avantageusement, les compositions de l'invention en % poids sont:
A: 50 a 70 % de TPU le polyol étant un polyester.
B: complément à 100 %, B étant un polyéthylène B1 ou un copolymère
éthylène -(méth)acrylate d'alkyle B3
C: 5à-15%deC3
Exem~les
On a utilisé les produits suivants (les quantités sont en parties poids):

WO 96/08368 ~ 6 ~ ~5 4 P~lir~ J~lls2
A: un polyétheruréthane de marque ELASTOLLAN 1185 A10 qu'on
désigne par A-éther;
un polyesteruréthane de marque ELASTOLLAN C85 A 10 qu'on
désigne par A-ester.
B: un polyéthylène de melt index 7 et densité 0 918 qu'on désigne par
B1-PE;
un copolymère éthylène / acrylate de méthyle à 20 % poids
d'acrylate qu'on désigne par B3-Lotryl.
C: un copolymère éthylène / acrylate de butyle / anhydride maléique
qu'on désigne par C3 - MAH. Il contient en poids 15 % d'acrylate et
2 % d'anhydride.
Un copolymère éthylène / acrylate d'éthyle / méthacrylate de
glycidyle qu'on désigne par C3 MAGLY. Il contient en poids 30 %
d'acrylate et 7 % d'epoxyde.
On a préparé des films de PET revêtu d'oxyde de silicium. La couche de
SiOx déposée en plasma fait 200 Angslro",s et le PET 12.microns.
On a préparé différents liants qu'on a coextrudés puis mesuré la force de
pelage des complexes liant / film de PET revêtu SiOx. Les résultats sont dans letableau 1.

~ W096/08368 5 ~L7~2~ P.~ SJ~ll52
Tableau 1
Exemples ProduitA Produit B ProduitC Forcede
pelage
Type Qté Type Qte Type Qté N/25 mm
A=ether 68,2 B1-PE 31,8 0 6
2 20 76 C3MAH 4 0,8
3 40 52 8 1,25
4 60 28 12 5
76 C3Magly 4 2
6 40 52 8 4
7 60 28 12 5
8 A-ester 68,2 31,8 0 2
9 20 76 C3MAH 4 0,4
52 8 1,5
11 60 28 12 8
12 20 76 C3Magly 4 2
13 40 52 8 7
14 60 28 12 15
20 B3-Lotryl 76 C3MAH 4 2
16 40 52 8 3,5
17 60 28 12 20
18 20 76 C3Magly 4 5
19 40 52 8 5
28 12 20

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2176245 est introuvable.

États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Le délai pour l'annulation est expiré 1999-09-08
Demande non rétablie avant l'échéance 1999-09-08
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1998-09-08
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1996-09-06
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1996-09-06
Demande publiée (accessible au public) 1996-03-21

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1998-09-08

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1997-08-19

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1997-09-08 1997-08-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ELF ATOCHEM S.A.
Titulaires antérieures au dossier
PATRICE BREANT
PHILIPPE TORDJEMAN
SYLVIE GUICHEMERRE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1996-03-20 1 30
Abrégé 1996-03-20 1 47
Description 1996-03-20 5 180
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 1998-10-05 1 184
Rapport d'examen préliminaire international 1996-05-08 6 173
Correspondance reliée au PCT 1996-09-05 1 38
Courtoisie - Lettre du bureau 1996-06-06 1 21