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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2176544 |
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(54) Titre français: | PANIER A COUVERTS POUR LAVE-VAISSELLE |
(54) Titre anglais: | CUTLERY HOLDING BASKET FOR A DISHWASHING MACHINE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MOFFAT & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1996-05-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-11-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Cette invention concerne un panier à couverts de lave-vaisselle dont les parois perforées sont inclinées (4, 5) pour favoriser une meilleure pénétration des jets d'eau ascendants (11).
The cutlery basket for dishwashers has
perforated and inclined side walls (4, 5) to permit
better penetration of the bottom jets of washing water
(11) into its interior.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 1999-05-14 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1999-05-14 |
Inactive : Lettre officielle | 1999-04-26 |
Lettre envoyée | 1999-04-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-05-14 |
Inactive : Transferts multiples | 1998-03-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-11-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1998-05-14 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 1998-03-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ELECTROLUX ZANUSSI S.P.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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UGO FAVRET |