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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2178026 |
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(54) Titre français: | REGULATEUR DE VITESSE DU TYPE A CONDENSATEUR |
(54) Titre anglais: | CAPACITOR-TYPE MOTOR SPEED CONTROLLER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-10-10 |
(22) Date de dépôt: | 1996-06-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1996-12-15 |
Requête d'examen: | 2003-06-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un régulateur de vitesse de moteur silencieux faisant varier l'amplitude d'un signal de tension alternative fourni par une source de courant alternatif pour entraîner un moteur à courant alternatif. Le régulateur comprend une première impédance montée en série entre la source et le moteur. Une seconde impédance est reliée par voie électrique à la première impédance conformément à la configuration d'un commutateur de nature à permettre que l'impédance totale interposée entre la source et la charge varie par commutation. Les première et seconde impédances sont essentiellement définies par des première et seconde valeurs capacitives, incluant de préférence des éléments résistifs pour limiter la circulation du courant à la charge et à la décharge.
A quiet motor speed controller is disclosed which varies an amplitude of an AC voltage signal provided from an AC source to drive an AC motor. The controller includes a first impedance in series connection between the source and the motor. A second impedance is electrically connectable with the first impedance in accordance with settings of a switch such that the total impedance interposed between the source and the load is varied by switching. The first and second impedances are substantially defined by first and second capacitive values, preferably including resistive elements to limit current flow at charging and discharging.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2016-01-16 |
Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 2016-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-06-03 |
Lettre envoyée | 2014-06-03 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2009-07-15 |
Accordé par délivrance | 2006-10-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-10-09 |
Préoctroi | 2006-06-29 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-06-29 |
Inactive : CIB enlevée | 2005-12-31 |
Lettre envoyée | 2005-12-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-12-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-12-30 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-11-29 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-11-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-07-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-01-05 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2003-07-31 |
Lettre envoyée | 2003-07-31 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2003-07-31 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-06-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-06-02 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-06-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-12-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-06-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LEVITON MANUFACTURING CO., INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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BENJAMIN NEIGER |
BERNARD GERSHEN |
EDWARD KRAJCI |