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Sommaire du brevet 2179542 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2179542
(54) Titre français: ANTI-THEFT SHOE FOR SNOWMOBILES
(54) Titre anglais: SABOT ANTI-VOL POUR MOTONEIGE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Un sabot anti-vol utilisé en combinaison avec un ski de
motoneige permettant le blocage de la motoneige au sol. Le sabot
prend la forme d'un segment de profilé en U, inversé et maintenu
transversalement par deux attaches cadenassables entourant le dessus
du ski. Le sabot comporte une cadence de dents sous le U inversé
permettant l'engagement des dents dans le sol et le blocage positif
d'un ski de motoneige quand un intrus essaie de mettre une
motoneige en mouvement, causant ainsi une translation de la chenille
sur place.


Abrégé anglais

An anti-theft boot used on a snowmobile ski to enable the snowmobile to be secured to the ground. The boot is in the form of an upside-down-U-shaped piece of sectional steel, held in place crosswise by two padlockable straps that go over the top of the ski. The boot has a row of teeth below the upside-down U which will bite into the ground and stop the ski dead when a thief attempts to drive off on the snowmobile, causing the drive track to slip.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège est revendiqué, sont définies comme suit:
1. Un dispositif de blocage au sol pour un véhicule ayant une chenille
orientée selon un axe central longitudinal et deux skis (47) parallèles de
part et d'autre de ladite chenille, chacun des deux skis (47) comportent un
bout avant, un bout arrière, un support (49) et une ouverture
transversale (51) localisée entre ledit bout avant et ledit support,
ledit dispositif comprenant en combinaison:
- une plaque structurale (22) destinée à être placée transversalement par
rapport à un desdits skis et entre ledit ski et ledit sol, ladite plaque
comprenant un moyen de blocage (32) audit sol, ladite plaque structurale
(22) comprenant un bout pivot (34) et un bout attache (36),
- une première attache (42) ayant un axe de pivot (38) destiné à être
inséré de façon mobile dans ledit bout pivot (34),
- une deuxième attache (44) attachée audit bout attache (36) et qui
rejoint ladite première attache (42) dans un moyen de barrage (46)
autour dudit ski, ladite ouverture transversale (51) servant de
canalisation pour maintenir ledit moyen de barrage amovible près dudit
support (49),
le mouvement de ladite chenille selon ledit axe central longitudinal étant
opposé par l'engagement dudit moyen de blocage (32) dans ledit sol
quand ladite plaque structurale (22) est maintenue par ledit moyen de
barrage, en position d'arrêt déterminée par ledit moyen d'arrêt.
2. Le dispositif de la revendication 1 dans lequel ladite plaque
structurale (22) comprend sur la surface du bout (23) une âme
rectangulaire (24), ayantdeux côtés longs (26) et deux côtés courts (28),
ladite âme (24) ayant un bout pivot (34) et un bout attache (36), lesdits
bout pivot et attache coïncidant avec lesdits côtés courts (28), ladite âme

ayant de plus une brèche (41) audit bout pivot et un dégagement (40)
audit bout attache, ladite plaque structurale (22) comprenant de plus
deux ailes (29) attachées perpendiculairement auxdit côtés longs (26) de
ladite âme (24), lesdites ailes (29) comprenant un axe de pivot (38)
localisé à proximité dudit bout pivot (34), lesdites ailes supportant ledit
moyen de blocage (32) pour l'orienter en direction dudit sol.
3. Le dispositif de la revendication 2 dans laquelle ledit moyen de
barrage (46) comprend:
- une première attache (42) comprenant un angle en L (48) portant une
partie courte (72) jointe à une partie longue (74), ladite partie courte
(72) ayant une première extrémité (55) à laquelle est attachée une
cheville protubérante (50) destinée à être disposée le long dudit axe de
pivot (38), une ouverture (52) dans ladite partie longue (74),
- une deuxième attache (44) définissant un profilé en Z (31), combinant
une partie centrale (58), un repli court (56) à une première extrémité, et
un repli long (60) à une deuxième extrémité, ledit repli long (60)
comprenant un bout protubérant (54) muni d'un oeillet (62), ledit repli
court (56) s'engageant à l'intérieur dudit dégagement (40) et ledit repli
long s'adaptant par ledit bout protubérant (54) dans ladite ouverture
transversale (51) dudit ski (47) pour rencontrer ladite première attache
(42) au delà de ladite ouverture de barrage (52), ledit oeillet pouvant
recevoir une barrure cadenassable servant de moyen de barrage (46)
empêchant ainsi la sortie dudit bout protubérant (54) de ladite ouverture
(52).
4. Le dispositif de la revendication 3 dans lequel ladite ouverture (52)
est rectangulaire pour recevoir un bout protubérant (54) plat et située
vers ladite deuxième extrémité (53).
5. Le dispositif de la revendication 1 dans lequel ledit moyen de
blocage (32) est une cadence de dents en V (68) se terminant par un

bout effilé (70) destinées à être orientées vers le sol, lesdites dents en V
(68) étant présentes tout au long desdites ailes (29) de ladite plaque
structurale (22) et offrant, une pénétration audit sol.
6. Le dispositif de la revendication 4 dans lequel une desdites ailes
(29) est au moins 25% plus longue que l'aile correspondante (29').
7. Le dispositif de la revendication 2 dans lequel ledit bout pivot (34)
comprend en combinaison deux trous pivots (74) ayant pour centre ledit
axe de pivot (38) et traversant lesdites ailes (29), ledit axe de pivot (38)
étant parallèle audit coté court (28) et situé à une distance sous ladite
brèche (41), carrée, lesdits trous pivots (74) permettant d'accueillir
ladite cheville protubérante (50) de ladite première attache (42), ladite
première attache (42) étant libre de pivoter à partir d'une position en
moyen de barrage (46) jusqu'audit moyen de butée (39).
8. Le dispositif de la revendication 2 dans lequel ledit dégagement (40)
est rectangulaire ayant un côté large (78) parallèle audit côté court (28)
de ladite plaque (22), ledit dégagement (40) étant situé près dudit côté
court (28) et est destiné à recevoir en insertion ledit repli court (56) de
ladite deuxième attache (44).
9. Un dispositif de blocage tel que défini dans la revendication 8 dans
lequel ledit moyen de butée (39) est une barre située sous ledit axe de
pivot (38) et parallèle à, une certaine distance en dessous dudit axe de
pivot (38), ladite barre rejoignant lesdites ailes (29).
10. Le dispositif de la revendication 3 dans lequel ledit angle en L (48)
comporte 3 oeillets (62) dispersés asymétriquement et ledit repli long
(60) comporte un groupe d'oeillets (62) alignés longitudinalement en une
partie centrale.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2 1 7~542
MÉMOIRE DESCRIPTIF
TITRE: SABOT ANTI-VOL POUR MOTONEIGE
CHAMP DE L'INVENTION
Cette invention se rapporte au domaine des sabots anti-vol et en
particulier à des dispositifs sécuritaires pour barrer des véhicules
ayant deux skis et une chenille centrale, tel que des motoneiges, afin
de prévenir le vol de motoneiges.
RESUME DE L'ART ANTERIEUR
J'ai mené une revue de l'art antérieur qui a révélé les brevets
suivants:
FR 2,279,590, Thiebault, 20 février 1976, montre une pince
d'immobilisation d'un véhicule lourd, servant à bloquer une roue,
I'empêchant ainsi de tourner, en offrant un point de contact sur le
sol. Cette invention ne suggère pas d'adhérence au sol mais ne fait
qu'empêcher de tourner l'une des roues d'un véhicule. Une surface
glissante permettrait le déplacement du véhicule et de son
mecan1 sme .
US 5,265,449, Rashleigh, 30 novembre 1993 suggère un système
antivol 20 bloquant une chenille de traction 24 d'une motoneige 22 à
I'aide d'un dispositif ayant un bras principal allongé 30 et un bras
auxiliaire 42, empêchant ainsi le mouvement de la chenille de
traction 24 mais ne suggère pas le blocage au sol du véhicule car un
glissement ou de la chenille ou des skis pourrait quand même se
produire .
US 5,222,381, Wilcox, 29 juin 1993 illustre un mécanisme de
blocage avec levier 14 ayant deux côtés d'engagement 22-24
diamétralement opposés, bloquant ainsi la rotation d'un volant de
conduite de véhicule. Cette invention ne suggère pas le blocage au
sol du véhicule.
Les systèmes anti-vol, bloquant soit le mécanisme d'entraînement
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ou la direction de conduite, ne suggèrent pas un moyen fiable
applicable aux véhicules légers. En effet, pour un véhicule léger tel
qu'une motoneige, la majeure partie du poids est sur le devant,
appliquant une forte pression sur des skis, permettant ainsi de
5 soulever aisément l'arrière train du véhicule et de le faire glisser sur
une surface glacée. Ainsi, les dispositifs anti-vol connus, bloquant
soit le mécanisme d'entraînement, soit la direction d'un véhicule,
n'offrent pas un moyen sécuritaire contre le vol.
OBJECTIFS DE L'INVENTION
Un objectif général de mon invention est de fournir un dispositif
de blocage anti-vol s'adaptant à un ski de véhicule et assurant un
agrippement du ski au sol. Le but de l'agrippement au sol est d'éviter
tout déplacement aisé du véhicule peu importe la méthode qu'un
voleur voudrait utiliser.
Un second objectif est de fournir au dispositif un support
s'attachant sur le dessus du ski du véhicule et ayant une pièce en
dessous du ski et qui s'agrippe au sol, le support et la pièce en
dessous étant liés ensemble à l'aide d'une barrure cadenassable, ce
dispositif devant être de petite dimension 7.5 cm x 10 cm x 27 cm,
20 suggèrant un entreposage facile et une manipulation aisée.
DESSINS
On décrira plus en détail ci-après, à titre indicatif et nullement
limitatif, un dispositif conforme à la présente invention en référence
au dessin annexé sur lequel:
25 FIG.1 est une perspective d'un dispositif cadenassable en
installation sur un ski.
FIG.2A est une perspective dans la région de la flèche 2A de la
FIG. 1.
FIG.2B est une perspective, dans la région de la flèche 2B de la
30 F I G . 1 .
lblq8618 doc 2
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FIG.3A est une perspective, dans la région de la flèche 3A de la
FIG. l.
FIG.3B est une vue de profil du dispositif de la FIG.1 entourant une
section en coupe d'un ski.
Dans les dessins, les figures ci-jointes porteront le même
numéro et peuvent porter un suffixe alphabétique différent.
DESCRIPTION DE L'INVENTION
La réalisation préférée de l'invention est illustrée à la FIG.1 où
les mêmes éléments caractérisants sont identifiés par les mêmes
numéros et où l'on voit:
à la FIG.1, en pointillé, une partie d'un véhicule ayant deux skis
47,47' chaque ski avec un dessus 45 pour recevoir un support 49, un
dessous 43 orienté contre le sol et une chenille centrale, qui
n'apparaît pas, mais qui est placée normalement entre les deux skis.
On voit aussi un profilé en U inversé 30 installé transversalement au
dessous 43 du ski 47, maintenu en place à l'aide d'un groupe
d'attaches comprenant une première attache 42, pivotant sur un axe
de pivot 38 --FIG.2A--, une deuxième attache 44 insérée dans un
dégagement 40, la deuxième attache 44 contournant le ski 47 par le
dessus 45 et rejoignant une jonction de barrage 46.
On voit à la FIG.2A une plaque 22 comprenant un plat
rectangulaire 23 ayant deux côtés longs 26 et deux côtés courts 28,
deux ailes 29 attachées perpendiculairement le long des côtés longs
26, formant ainsi un profilé en U inversé 30, les ailes 29 faisant
office de moyens de blocage 32 consistant en des dentures
successives adaptées pour être engagées au sol, le plat rectangulaire
23 ayant un bout pivot 34 et un bout attache 36, les bouts pivot et
attache coïncidant avec les côtés courts 28. Le bout pivot 34
comprenant un axe de pivot 38 localisé dans les ailes 29 sous une
brèche 41. La brèche 41 est pratiquée dans le plat rectangulaire 23 à
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proximité du bout pivot 34. Une butée 39 joint les ailes 29 sous l'axe
de pivot 38. Le bout attache 36 comprend un dégagement 40 formant
une ouverture rectangulaire ayant une partie longue 78 parallèle au
côté court 28 du plat rectangulaire 23.
Le plat rectangulaire 23 comprend l 2 trous 62 dispersés sur
toute sa surface, par exemple en 3 rangées et 4 colonnes, ces trous
servant à assurer un poids minimum compte tenu de la structure du
profilé en U 30.
La FIG.2B illustre la première attache 42 qui de préférence est
un angle en L 48 portant une partie courte 72 j ointe à une partie
longue 74, la partie courte 72 ayant un bout 55 attaché à une cheville
protubérante 50 destinée à être disposée le long de l'axe de pivot 38,
une ouverture 52 dans la partie longue 74 servant à recevoir un bout
protubérant 54 --FIG.3A-- de la deuxième attache 44 --FIG.1--,
l'angle en L 48 comportant 3 trous 62' dispersés asymétriquement.
On remarque sur la FIG.3A la deuxième attache 44, de
préférence un profilé en Z 31, comprenant une partie centrale 58
combinant un repli court S6 à une extrémité, et un repli long 60 à
l'autre extrémité, la partie centrale 58 et le repli long 60 comportant
un groupe de trous 62 alignés longitudinalement au centre, le repli
court 56 s'engageant à l'intérieur du dégagement 40 --FIG.2A-- et
s'adaptant autour du dessus 45 --FIG.3B-- du ski 47 pour rencontrer
par un bout protubérant 54 la première attache 42 en une moyen de
barrage 46, en pénétrant dans l'ouverture de barrage 52.
MODE D'UTILISATION
Le mode d'utilisation comprend les étapes suivantes:
- placer dans l'ouverture transversale 51 du ski 47 la deuxième
attache 44 en insérant le repli long 60 dans l'ouverture transversale
51. - soulever le ski 47 et placer la plaque 22 entre le ski 47 et le
sol en s'assurant d'engager le repli court 56 dans le dégagement 40.
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Faire pivoter le première attache 42 jusqu'à ce que l'ouverture de
barrage 52 soit engagée dans le bout protubérant 54 de la deuxième
attache 44.
- maintenir le système en place à l'aide d'une barrure tel un
5 cadenas inséré dans le trou 62 du bout protubérant 54.
RESUMÉ DE L'INVENTION
Un dispositif de blocage au sol pour un véhicule ayant une chenille
orientée selon un axe central longitudinal et deux skis 47 parallèles
de part et d'autre de la chenille, le dispositif comprenant en
10 combinaison:
-une plaque structurale 22 destinée à être placée entre un desdits
skis et le sol et comprenant:
- un moyen d'arrêt du ski sur la plaque structurale destiné à
maintenir la plaque structurale 22 en position d'arrêt sous le ski,
- un moyen de barrage amovible de la plaque structurale 22
autour du ski,
- un moyen de blocage 32 au sol destiné à s'agripper dans le sol,
le mouvement de la chenille selon l'axe central longitudinal étant
opposé par l'engagement du moyen de blocage 32 dans le sol quand la
20 plaque structurale 22 est maintenue par le moyen de barrage, en
position d'arrêt déterminée par le moyen d'arrêt.
Le dispositif de blocage est de préférence un sabot compact mesurant
environ 7.5 cm x 10 cm x 27 cm pour une motoneige ayant une
chenille et deux skis 47. Un ski comporte un bout avant et une
25 ouverture transversale localisée entre le bout avant et un support, les
skis 47 comprenant un dessus 45 pour recevoir le support 49 du poids
d'une motoneige et un dessous 43 orienté contre le sol.
Le véhicule est une motoneige et le ski 47 comporte un bout avant,
un bout arrière, un support 49 et une ouverture transversale 51
30 localisée entre le bout avant et le support, l'ouverture transversale
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~ ~ ~ 7 g ~i 4 ~
51 servant de canalisation pour maintenir le moyen de barrage amovible
près du support 49.
La plaque structurale 22 comprend une âme 24 ayant deux cotés longs
26 et deux côtés courts 28, I'âme 24 ayant un bout pivot 34 et un bout
5 attache 36, les bout pivot et attache coïncidant avec les côtés courts
28, I'ame ayant de plus une brèche 41 au bout pivot et un dégagement
40 au bout attache, la plaque structurale 22 comprenant de plus deux
ailes 29 attachées perpendiculairement aux côtés longs 26 de l'âme 24,
les ailes 2g comprenant un axe de pivot 38 localisé a proximité du bout
10 pivot 34~ les ailes supportant le moyen de blocage 32 pour l'orienter en
direction du sol. La plaque structurale 22 est munie de trous 62 et est
pour être installée transversalement sous le dessous 45 d'un ski.
Le moyen de barrage 46 comprend:
- une première attache 42 comprenant un angle en L 48 portant une
partie courte 72 jointe à une partie longue 74, la partie courte 72 ayant
une première extrémité 55 à laquelle est attachée une cheville
.- protubérante 50 destinée à être disposée le long de l'axe de pivot 38, une ouverture 52 dans la partie longue 74,
- une deuxième attache 44 définissant un profilé en Z 31, combinant
20 une partie centrale 58, un repli court 56 à une première extrémité, et
un repli long 60 à une deuxième extrémité, le repli long 60 comprenant
un bout protubérant 54 muni dlun oeillet 62, le repli court 56
s'engageant à l'intérieur du dégagement 40 et le repli long s'adaptant
par le bout protubérant 54 dans l'ouverture transversale 51 du ski 47
25 pour rencontrer la première attache 42 au delà de l'ouverture de
barrage 52, l'oeillet pouvant recevoir une barrure cadenassable servant
de moyen de barrage 46 empêchant ainsi la sortie du bout protubérant
54 de l'ouverture 52.
L'ouverture 52 est rectangulaire pour recevoir un bout protubérant 54
~,~
lblqg618.doc 6
2210411997

-~ ~ 7~
~lat et située vers la deuxième extrémité S3. ~
Le moyen de blocage 32 est une cadence de dents en V 68 se terminant
par un bout ef~llé 70 destinées à etre orientées vers le sol, les dents en
V 68 étant présentes tout au long des ailes 2g de la plaque structurale
5 22 et offrant une pénétration au sol.
Une des ailes 2g est au moins 25% plus longue que l'aile
correspondante 29' afin de donner moins de surface de contact et
faciliter la pénétration des ailes dans le sol.
Le bout pivot 34 comprend en combinaison; deux trous pivots 76 ayant
l0 pour centre l'axe de pivot 38 et traversant les ailes 29, l'axe de pivot
38 étant parallèle au côté court 28 et situé à une distance sous la
brèche 41, carrée, les trous pivots 76 permettant d'accueillir la cheville
protubérante 50 de la première attache 42, la première attache 42 étant
libre de pivoter à partir d'une position en moyen de barrage 46 jusqu'au
15 moyen de butée 39.
Le dégagement 40 est rectangulaire ayant un coté large 78 parallèle au
c8té court 28 de la plaque 22, le dégagement 40 étant situé près du
coté court 28 et est destiné à recevoir en insertion le repli court 56 de
la deuxieme attache 44.
20 Le moyen de butée 39 est une barre située sous l'axe de pivot 38 et
parallèle à une certaine distance en dessous de l'axe de pivot 38, la
barre rejoignant les ailes 29
L'angle en L 48 comporte 3 trous 62' dispersés asymétriquement et le
repli long 60 comporte un groupe de trous 62 alignés longitudinalement
25 en une partie centrale. Les trous 62 sont pour alléger les pièces.
AUTRES POSSIBILITÉS DE RÉALISATION
Il est bien entend~i que le mode de réalisation de la présente invention
qui a été décrit ci-dessus, en référence au dessin annexé, a été donné à
titre indicatif et nullement limitatif, et que des
,
Iblqg618.doc 7
22J04~1997

21795~2
modifications et adaptations peuvent être apportées sans que l'obJet
s'écarte pour autant du cadre de la présente invention.
D'autres réalisations sont possibles et limitées seulement par
l'étendue des revendications qui suivent:
5 LISI E DES PIECIES
2] haut 50 cheville protubérante
22 p]aque structurale 51 ouverture transversale
23 p]at rectangu]aire 52 ouverture de barrage
24 âme 53 deuxième extrémité
25 bas 35 54 bout protubérant
26 côté ]ong 55 première extrémité
2~ côté court 56 rep]i court
29 a i 1 e 5 8 parti e central e
30 profilé en U inversé 60 repli long
3] profile en Z 40 62 oeillet
32 moyen de bloquage 63 trou de cadenassage
34 bout pivot 64 bout avant
36 bout attache 66 Inoyen d'arret
3~ axe pivot 68 dents en V
39 Inoyen de buté 45 70 bout effi]é
40 dégag~ement 72 partie courte
41 brèche 74 partie longue
42 première attache 76 trou pivot
43 dessous 78 coté large
25 44 deuxième attache
45 dessus
46 moyen de barrage
47 ski
4~ angle en L
30 49 support
~ c 8
)~'-I I (1,

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB désactivée 2016-01-16
Inactive : CIB attribuée 2015-12-11
Inactive : CIB en 1re position 2015-12-11
Inactive : CIB expirée 2013-01-01
Le délai pour l'annulation est expiré 2002-06-26
Lettre envoyée 2001-06-26
Accordé par délivrance 1998-07-14
Préoctroi 1998-03-10
Inactive : Taxe finale reçue 1998-03-10
Lettre envoyée 1997-08-14
Un avis d'acceptation est envoyé 1997-08-14
Un avis d'acceptation est envoyé 1997-08-14
month 1997-08-14
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1997-08-07
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1997-08-07
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1997-08-01
Demande publiée (accessible au public) 1997-06-29
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1996-06-26
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1996-06-26

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1998-04-16

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe finale - petite 1998-03-10
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 1998-06-26 1998-04-16
TM (brevet, 3e anniv.) - petite 1999-06-28 1999-05-18
TM (brevet, 4e anniv.) - petite 2000-06-26 2000-06-05
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CAMILLE BELAND
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1997-06-24 1 14
Description 1997-06-24 8 319
Revendications 1997-06-24 3 174
Dessins 1997-06-24 3 109
Page couverture 1997-06-24 1 16
Description 1997-04-06 8 319
Abrégé 1997-04-06 1 14
Revendications 1997-04-06 3 132
Dessins 1997-04-06 3 108
Revendications 1998-05-21 3 174
Abrégé 1998-05-21 1 14
Description 1998-05-21 8 319
Page couverture 1998-07-16 1 45
Dessin représentatif 1998-07-16 1 15
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1997-08-13 1 164
Avis de rappel: Taxes de maintien 1998-03-29 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 1999-03-28 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2000-03-27 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2001-03-26 1 119
Avis concernant la taxe de maintien 2001-07-23 1 178
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2001-12-30 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2002-03-26 1 121
Taxes 1998-04-15 1 66
Correspondance 1998-03-09 2 44
Taxes 1999-05-17 2 69
Taxes 2000-06-04 1 68
Correspondance de la poursuite 1997-05-14 4 109
Demande de l'examinateur 1996-12-16 2 65
Correspondance de la poursuite 1997-04-23 3 85
Courtoisie - Lettre du bureau 1997-06-25 1 14
Correspondance reliée au PCT 1996-06-25 2 70
Courtoisie - Lettre du bureau 1996-07-11 1 64