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Sommaire du brevet 2183599 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2183599
(54) Titre français: DISPOSABLE SYRINGE HAVING A RETRACTABLE NEEDLE
(54) Titre anglais: SERINGUE DESTRUCTIBLE A AIGUILLE ESCAMOTABLE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Dans cette seringue à aiguille escamotable, où un ressort (17) permet de remonter automatiquement le corps (1) dans son fourreau
après une injection, les ergots (19) de blocage du corps empêchent le corps d'être redescendu dans le fourreau. Ils sont autoperçants de
sorte qu'une pression exagérée entraîne la destruction du corps (1). et rend la seringue inutilisable.


Abrégé anglais

A disposable syringe having a retractable needle and a spring (17) for automatically withdrawing the plunger (1) from the barrel after injection, wherein plunger-locking projections (19) prevent the plunger from being reinserted into the sleeve. The projections pierce the plunger automatically when excessive force is exerted thereon, whereby the plunger (1) is damaged and the syringe is rendered useless.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Seringue à aiguille auto-escamotable, comprenant
un corps (1) portant à une extrémité des moyens (5) de
support d'aiguille d'injection, un piston (13) mobile
dans ledit corps, un fourreau (14) protecteur à l'inté-
rieur duquel est susceptible de coulisser ledit corps
(1), un ressort (17) disposé entre le fourreau (14) et le
corps (1), des moyens de blocage du fourreau (14) sur le
corps (1) comprenant un premier et un second épaulements
de même sens (21, 23) sur la paroi externe du corps (1)
et au moins un premier ergot (19) souple porte par une
partie solidaire du fourreau (14) de manière à coopérer
en butée avec le premier épaulement (21) pour définir une
première position de blocage du corps (1) par rapport au
fourreau (14) dans un premier sens, le ressort (17) étant
comprimé et l'aiguille (6) sortie du fourreau dans cette
première position, et avec le second épaulement (23) pour
définir une seconde position de blocage dans le même
sens, le ressort (17) étant au moins partiellement
débandé et l'aiguille (6) étant rentrée dans le fourreau
(14) dans cette seconde position, le passage de la pre-
mière position à la seconde position se faisant par la
coopération du piston (13) avec ledit premier ergot
souple (19) pour libérer en fin de course dudit piston
(13) l'ergot (19) du premier épaulement (21) et provoquer
ainsi sous l'effet du ressort (17) le recul du corps (1)
dans le fourreau (14) jusqu'à son blocage en seconde
position, la seringue comportant en outre au moins un
second ergot souple (20) et un troisième épaulement (24),
de sens contraire respectivement au premier ergot (19) et
aux deux premiers épaulements (21, 23), positionnés res-
pectivement sur une partie solidaire du fourreau (14) et
la paroi du corps (1) pour bloquer le corps (1) dans le

fourreau (14), lorsqu'il est dans la seconde position de
blocage, dans le sens inverse du premier sens, au moins
l'un des second et troisième épaulements (23, 24) étant
constitué par la bordure d'une rainure formée dans le
corps (1),
caractérisée en ce qu'au moins l'un des deux ergots (19,
20), qui coopère avec ladite bordure en vue du blocage du
corps (1) dans le fourreau (14) est agencé pour percer le
corps (1) lorsque l'effort exercé par ledit ergot sur
ladite bordure excède une valeur considérée comme
normale .
2. Seringue selon la revendication 1, caractérisée
en ce que l'ergot perçant est formé en biseau ou en
pointe .
3 . Seringue selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce que ladite rainure
est formée au voisinage immédiat de l'extrémité inférieur
du corps (1).
4 . Seringue selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce que le corps (1) se
prolonge par une jupe (48) de même diamètre au niveau des
moyens (5) du support d'aiguille.
5. Seringue selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce que les ergots (19,
20) sont formés dans un manchon (40) solidarisé au
fourreau (14) a sa partie supérieure.
6. Seringue selon la revendication 5, caractérisée
en ce que le manchon (40) est réalisé dans une matière
plus résistante que le corps (1).
7 . Seringue selon l'une quelconque des revendica-
tions 5 ou 6, caractérisée en ce que le manchon (40)
comporte en amont des ergots une partie distante (49) de
guidage du corps (1).

11
8. Seringue selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte
des zones frangibles.
9. Seringue selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisée en ce qu'au moins un
ergot (19) est associé à sa base à un renforcement inté-
gré ou séparé, sous forme de surépaisseur (46) ou de
contre-appui (47).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2 I PJ3599
WO 95~23004 1 PCl/r ~.'[ - I
8TJ~ __Ji 1~ .R A AIl;UTTT~ E~ oTABLE
L ' invention concerne une seringue à aiguille
5 escamotable, notamment destinée à ~`-h-~r la réutilisa-
tion de la seringue après une première utilisation.
On connaît par le brevet US-A-5 267 976 un serin-
gue de ce type. Elle comprend un corps portant à une
extrémité des moyens de support d'aiguille d'injection,
10 un piston mobile dans ledit corps, un fourreau protecteur
a l ' intérieur duquel est susceptible de coulisser ledit
corps, un res60rt disposé entre le f ourreau et le corps .
Des moyens de blocage du fourreau sur le corps compren-
nent un premier et un second épaulements de même sens sur
15 la paroi externe du corps et au moins un premier ergot
souple porté par une partie solidaire du fourreau c'est-
a-dire le fourreau lui-même ou par exemple un manchon qui
en est solidaire . L ' ergot coop~re en butée avec le
premier épaulement pour définir une première position de
2 0 blocage du corps par rapport au f ourreau dans un premier
sens, le ressort étant comprimé et l ' aiguille sortie du
fourreau dans cette première position . L ' ergot coopère
aussi avec le second ~6r ~ 7t pour définir une seconde
position de blocage dans le même sens, le ressort étant
25 au moins parti~l l . L débandé et l ' aiguille étant ren-
trée dans le fourreau dans cette seconde position. Le
passage de la première position à la seconde position se
fait par la coopération du piston avec ledit premier
ergot souple pour libérer en fin de course dudit piston
30 l'ergot du premier épaulement et provoquer ainsi sous
l'effet du ressort le recul du corps dans le fourreau
jusqu'à son blocage en seconde position. La seringue com-
porte en outre au moins un second ergot souple et un
troisième épaulement, de sens contraire respectivement au
35 premier ergot et aux deux premiers épaulements, posi-
_ _ _ _

21 835~
Wo 95l23004 . ~l~r~S 1~ 1 0
tionnés respectivement sur le fourreau (ou le manchon) et
la paroi du corps pour bloquer le corps dans le fourreau,
lorsqu' il est dans la seconde position de blocage, dans
le sens inverse du premier sens. t
Dans la version préférée de cette seringue con-
nue, il est prévu deux ergots de chaque type formés en
quadrature dans un manchon solidarisé au fourreau à sa
partie supérieure.
Cette seringue donne globalement satisfaction,
mais il peut arriver que si l'on tente de réenfoncer
absolument le corps dans le fourreau après utilisation, à
1 ' encontre des ergots de blocage, ceux-ci puissent se
casser et se coincer entre le corps et le f ourreau,
maintenant ainsi malen~ LL~usement l'aiguille en posi-
tion partiellement sortie. La présente invention a pour
but d ' apporter de nouveaux perf ectionnements à une serin-
gue du type ci-dessus qui en renf orcent encore la
fiabilité et la sécurité.
Selon un premier aspect de 1 ' invention, la serin-
gue est prévue pour se détruire si l'on tente de la
forcer lorsqu'elle est dans sa position de blocage après
utilisation. A cet effet, au moins un des ergots, de
préférence celui des ergots qui empêche de réenfoncer le
corps dans le fourreau après utilisation, en s'arc-
boutant contre une bordure d'une rainure formée extérieu-
rement dans le corps, est agencé pour percer le corps
lorsque l'effort exercé par l'utilisateur sur le corps
par rapport au fourreau est manifestement excessif.
Autrement dit, lorsque l'effort exercé par l'ergot sur
ladite bordure excède une valeur considérée comme nor-
male, la paroi de fond de la rainure va être transpercée
par 1 ' ergot.
A cette fin, la paroi de fond de la rainure est
avantageusement prévue assez mince, ce qui est rendu pos-
sible en formant ladite rainure au voisinage immédiat de

2t~3JFq9
WO 9~l23004 3 _l/r~ ~ ~ 1
l'extremité inferieure du corps. L'ergot quant a lui, est
de preference de forme tranchante ou perçante: il est
formé en biseau ou en pointe, et realise dans une matière
plus dure que celle qui constitue le corps de seringue.
5 On peut prévoir d ' associer à la base d ' au moins un ergot
un renforcement intregré ou separe, sous forme de sur-
~sp;~;RR~llr de la base ou de .:ollLL~ appui anti-arrachage
adjacent a la base du c~té de l'angle obtu forme par
l ' ergot et la paroi .
Avantageusement, le corps se prolonge par une
jupe de meme ~ r~ LIe au niveau des moyens de support
d ' aiguille.
Les ergots sont formes dans le manchon et celui-
ci peut comporter en amont des ergots une partie distante
15 de guidage du corps.
Diverses zones frangibles peuvent etre prevues
sur la seringue.
D ' autres caracteristiques ou avantages de l ' in-
vention ressortiront de la description suivante d ' un mode
20 préfere de realisation.
On se r~ferera aux dessins annexes sur lesquels:
- la f igure 1 est une vue en coupe longitudinale
de la seringue en position de piq~re, la coupe etant
faite dans le plan r9ir 'L~c.l passant par les seconds
2 5 ergots
- la f igure 2 est une vue analogue en coupe
partielle longitudinale dans le plan diametral perpen-
diculaire au precedent, passant par les premiers ergots
- la f igure 3 est une vue en coupe de la seringue
30 en position retractee, dans le meme plan que la figure
l;
- la f igure 4 est une vue analogue partielle dans
le même plan que la f igure 2
- la f igure 5 est une vue de detail d ' un ergot en
3 5 coupe
.

2 1 83599
WO95/23004 4 I~ l/rJ~
- la f igure 6 est une vue d ' un autre mode de
realisation d ' ergot.
Les f igures 1 à 4 montrent un ensemble de serin-
gue constitué d'un corps 1 sensiblement cylindrique et
comportant une extrémité ouverte et une extrémité par-
tiellement fermée ou fond.
Tenant au f ond est f ormé un embout 5 comportant
uen partie tronconique de téton de fixation d'une aiguil-
le classique non représentée à embout de fixation tron-
conique. L'embout 5 est percé d'un alésage 8 faisant com-
muniquer 1 ' intérieur du corps avec 1 ' alésage de
1 ' aiguille.
Par 1 ' extrémité ouverte du corps 1, peut pénetrer
dans le corps 1 un piston 13, à tige cruciforme 11 (ou a
seulement trois ailettes, de façon à ~rn- ;CPr la
matière) et poussoir 12, coulissant librement à 1 ' inte-
rieur du corps 1. Un renflement 42 lié au poussoir 12 et
donc au piston, est forme par un disque de ~ 'LLI: légè-
rement supérieur au d i ' ~L 2 exterieur du corps 1.
Un fourreau 14 sensiblement cylindrique est monté
coulissant sur le corps 1. A une de ses extremites, sa
paroi se retrécit pour former un orifice suffisant pour
le passage du téton 5 de fixation de l'aiguille, et dont
le contour peut servir d'appui à un ressort de compres-
sion 17 dont 1 ' autre extrémite s ' appuie sur un epaulement
du corps 1, au niveau de son extremite. Le ressort 17 est
maintenu pendant sa ~ L~66ion autour du corps, even-
tuellement à 1 ' aide d ' ailettes 4 .
Un manchon 40 sensiblement cylindrique est rendu
solidaire de fourreau 14 à son extremite superieure par
tout moyen approprié, par exemple par collage ou soudage
de deux brides Opp,.c~c 41, 43 formees aux bords respec-
tifs du manchon 40 et du fourreau 14. La matiere du
manchon 40 est avantageusement plus rigide que celle qui
constitue le fourreau 14 et le corps 1.
, ,_, . ~

218~59~
W095/23004 5 r~ r~
Le manchon 40 porte la collerette d'appui 18 de
la seringue.
Les ergots opposés 19 et 20 sont prévus en gua-
drature à l ' intérieur dudit manchon 40 et peuvent ~tre
réalisés d'une seule pièce avec celui-ci, par exemple par
moulage. Les deux ergots 19 sont dirigés vers le bas et
sont susceptibles de venir coopérer avec un premier épau-
lement 21 du corps 1 formé par le bord d'une rainure 43'
disposée à l'extérieur de son bord supérieur pour effec-
tuer un premier blocage du corps 1 dans le fourreau 14,
dans la position des figures 1 et 2 corr~ pon~lAnt a
l ' armement de la seringue, où le ressort 17 est comprimé.
Les mêmes ergots 19 sont susceptibles de s ' écarter sous
l'action du disque 42 quand le piston 13 est enfoncé dans
le corps 1. Le ressort 17 se détend alors et repousse et
éloigne le fourreau 14 du corps 1 jusqu'à la seconde
position de blocage dans laguelle les ergots 19 coopèrent
avec un second ~paulement périphérique 23 (position mon-
trée sur les figures 3 et 4) situé ~ la base du corps 1,
et constitué par le bord inférieur d~une rainure 45
pratiquée dans ledit corps.
Les ergots 19 et l'épaulement 23 empechent donc
de retirer le corps 1 et son aiguille du fourreau 14 qui
la recouvre alors.
Les seconds ergots 20, agissant en sens opposé
des ergots 19, sont destinés à interdire une nouvelle
sortie de l'aiguille 6 hors du fourreau. Pour cela, les
ergots 20 .~ 31el~t (voir figure 3~ avec un troisième
épaulement 24 (de sens contraire aux épaulements 21 et
23), constitué par le bord supérieur de la rainure 45. De
la sorte, apres l ' injection, le corps 1 reste bloqué,
aussi bien en avant qu'en arrière, dans la position
représentée figure 3 et l'aiguille est inaccessible.
Naturellement, ie piston 13, tout à fait classique, peut
3 5 être retiré du corps 1.
_
,

21 8~599
Wo ss/23004 6 P~l/r~S l C 1 0
La largeur des épaulements 23 et 24, c'est-a-dire
la prof ondeur de la rainure 45, est avantageusement la
même que celle de l'épaulement 21.
Confu~ l'invention, les ergots 20 et
éventuellement les ergots 19 sont agencés pour pouvoir
transpercer la paroi du corps 1 lorsqu ' ils sont soumis à
un effort excessif contre 1 ' épaulement avec lequel ils
coopèrent, traduisant une tentative de récupération de
l ' aiguille.
A cette fin, l'ergot se termine avantageusement
en biseau ou en pointe à deux pans rectangulaires ou
quatre pans triangulaires 46 (figure 5), ce qui lui per-
met de transpercer la paroi amincie du corps 1 au niveau
de la rainure 45 formant les épaulements 23, 24.
Bien que les ergots soient déj~ formés dans le
plastique du manchon 40, plus rigide que celui du corps
1, on peut encore augmenter leur rigidité en prévoyant à
leur rattAr~ ~ au manchon 40 une surprA~ lr 46
( f igure 5 ) .
De façon plus avantageuse, afin de ne pas nuire à
la souple6se que doit garder l ' ergot dans un sens, l ' er-
got est prévu assez mince (figure 6) et comporte, adja-
cent à sa base et au dessus d'elle, un court appui rigide
sur lequel peut venir s ' appliquer l ' ergot quand il est
poussé vers le haut et qui évite l'arrArh 1 de
l ' ergot.
La matière constituant l ' ergot est une matière ~
bonne mémoire de forme, car elle doit pouvoir conserver
son élasticité pendant le temps moyen de stockage des
seringues (3 à 5 ans).
La rainure 45 formant les deux évidements 23, 24
est ~ r-~PP aussi bas que possible sur le corps de
seringue, pour se trouver près de la base du corps 1.
Ceci permet de prévoir une rainure relativement prof onde,
laissant une paroi de fond mince, faclle ~ transpercer
_ _ _

218359~
WOss/23oo4 7 pCr/FR94100211
par les ergots l9 et/ou 20. Cette rainure risque de creer
- une zone de faibles6e, n~ ~ L lors du moulage par
injection: afin d'assurer un remplissage correct du
moule au delà de la rainure, il est préferable que l ' in-
5 jection se fasse au niveau de la partie basse du corps l,
près de ladite rainure.
Un autre avantage lié à la position basse de la
rainure 45 est que la course de l ' aiguille est ainsi la
plus longue possible.
De ce fait, pour une même force du ressort, on
peut employer un f il plus f in et augmenter le nombre de
spires .
Du reste, la force npcpc~;~;re pour le ressort n'a
pas besoin d ' être très elevee dans la mesure où les
ergots l9 et 20, lors du passage de la position de piqûre
à la position retractee, frottent sur la surface exte-
rieure du corps sans y exercer de force cnn~ prable~ du
fait que les ergots ne sont pas fortement comprimes.
Comme le fait de disposer la rainure 45 tres bas
sur le corps l fait plus sortir le corps l du fourreau 14
dans la seconde pos ition de blocage de la seringue, la
longueur d'emboItement moindre du corps dans le fourreau
peut créer un risque de desalignement entre le corps et
le fourreau; il peut être utile de prolonger la partie
basse du corps l par une jupe cylindrique esquissee en 48
sur la f igure 4, le ressort 17 se logeant entre ladite
jupe 48 et l'embout 5. Le ~ r'LL,: de la jupe 48 est
celui du corps, et elle contribue donc à ameliorer le
guidage .
Ce guidage peut aussi être ameliore en prevoyant
que le manchon 40 comporte un perimètre de guidage du
corps l, place en amont des ergots l9, 20 à une distance
suf f isamment grande pour assurer ce guidage .
Ce perimetre de guidage est avantagP~ nt forme
3s par la partie de plus petit diamètre 49 d'une forme en
_

21 83~99
Wo 95/23004 1 . ~ t ~ 1 O
diabolo 50 prévue en amont du manchon 40 . L' entrée évasée
du diabolo 50 facilite en outre l ' introduction du piston
1 de la seringue lors de la mise en place initiale.
Diverses zones frangibles peuvent être prévues
5 pour s ' opposer encore mieux à des tentatives de réutili-
sation. De telles zones frangibles sont avanta~ nt
prévues sur les ailes 18 du manchon et/ou sur le poussoir
du piston, par exemple au niveau d'une restriction 51
(figure 1).
Pour éviter le décl~nrh - t intempestif de la
seringue lors de r-nir~ tions préalables a l'injection
(par exemple nécessaires lorsqu'il s'agit de mélanger
dans la seringue divers produits), on peut prévoir sous
le renflement 42 une goupille de sécurité amovible,
15 r-mrBrh~nt, tant qu'elle n'est pas retirée, le renflement
42 d ' atteindre le niveau des ergots 19 et donc de
déclencher la remontée du corps 1.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-02-25
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-02-25
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-02-25
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2001-03-29
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2001-03-29
Lettre envoyée 2001-03-29
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-02-14
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-02-14
Demande publiée (accessible au public) 1995-08-31

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-02-25

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-02-19

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 1997-01-09
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1998-02-25 1998-02-17
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1999-02-25 1999-02-18
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2000-02-25 2000-02-21
Requête d'examen - générale 2001-02-14
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2001-02-26 2001-02-19
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BLUE STAR CORPORATION S.A.
Titulaires antérieures au dossier
MURIEL NOEL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1999-06-08 1 12
Description 1995-08-30 8 332
Revendications 1995-08-30 3 96
Dessins 1995-08-30 2 46
Abrégé 1995-08-30 1 27
Page couverture 1996-12-01 1 15
Rappel - requête d'examen 2000-10-25 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2001-03-28 1 178
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-03-24 1 182
PCT 1996-08-15 15 559
Correspondance 1996-10-29 1 45
Taxes 1999-02-17 1 34
Taxes 2001-02-18 1 34
Taxes 1998-02-16 1 39
Taxes 2000-02-20 1 32
Taxes 1997-02-19 1 43
Taxes 1996-08-15 1 46