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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2183895 |
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(54) Titre français: | APPAREIL DE CONDITIONNEMENT PHYSIQUE EN MILIEU AQUATIQUE |
(54) Titre anglais: | AQUATIC EXERCISE DEVICE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2002-05-28 |
(22) Date de dépôt: | 1996-08-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-02-22 |
Requête d'examen: | 1998-04-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un dispositif d'exercice avec poids placés dans des compartiments, utilisé parfois sans tous les poids en place, adapté pour l'emploi en piscine par un rabat maintenu en place sur le compartiment avec des fixations à crochets et boucles « VELCRO »*, contribuant à la fermeture hermétique, de façon à ce qu'il y ait une infiltration nominale d'eau dans des compartiments vides, ce qui pourrait augmenter par inadvertance le poids utilisé pour des exercices de routine. * marque commerciale
An exercise device with compartment-housed weights sometimes used without all weights in place, adapted for use in a pool environment by a flap which is held in place over the compartment by "VELCRO*" hook and loop fasteners so as to contribute to providing a hermetic seal so that there is nominal seepage of water into empty compartments as might inadvertaently add to the weight used for exercise routines. * trade-mark
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2016-08-21 |
Lettre envoyée | 2014-12-17 |
Inactive : Transferts multiples | 2014-12-11 |
Lettre envoyée | 2011-10-26 |
Inactive : Transferts multiples | 2011-10-06 |
Accordé par délivrance | 2002-05-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-05-27 |
Préoctroi | 2002-03-11 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2002-03-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-12-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-12-18 |
Lettre envoyée | 2001-12-18 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2001-12-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-10-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-05-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-12-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 1998-11-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 1998-08-19 |
Lettre envoyée | 1998-05-21 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-05-21 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-05-21 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-04-22 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-04-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-02-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2001-05-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALL PRO EXERCISE PRODUCTS, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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EDITH WINSTON |