Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2184265 |
---|---|
(54) Titre français: | CONCASSEUR A PERCUSSION PNEUMATIQUE |
(54) Titre anglais: | PNEUMATIC IMPACT BREAKER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-11-15 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-02-28 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1995-08-31 |
Requête d'examen: | 2002-02-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE1995/000210 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE1995000210 |
(85) Entrée nationale: | 1996-08-27 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Concasseur à percussion pneumatique comprenant un logement (11) accueillant une culasse arrière (12), une ou deux poignées (18, 19) et un alésage de cylindre (20) longitudinal, un piston-marteau (28) à mouvement alternatif guidé à l'intérieur de l'alésage (20), une partie avant (55) du logement (11) comportant des parties femelles d'emboîtement (13, 17) pour accueillir l'extrémité arrière de réception d'impact (15) d'un outil (16), un clapet de distribution d'air (26, 27) situé dans la partie arrière de l'alésage (20) et disposé de façon à diriger l'air comprimé moteur alternativement vers les extrémités opposées du piston-marteau (28) pour donner à celui-ci un mouvement alternatif à l'intérieur de l'alésage (20), la culasse arrière (12) comportant un bouchon qui s'étend dans la partie arrière de l'alésage (20) et qui forme un support axial pour le clapet de distribution d'air (26, 27), au moyen duquel deux parties parois parallèles (29, 30) s'étendent vers l'arrière depuis le logement (11) et forment ensemble, avec un boulon de serrage transversal (32), un organe de montage pour ladite culasse (12) et lesdites poignées (18, 19).
A pneumatic impact breaker which comprises a housing (11) with a rear cylinder head (12), one or two handles (18, 19) and a
longitudinal cylinder bore (20), a hammer piston (28) reciprocably guided in the cylinder bore (20), a front portion (55) of the housing (11)
including socket means (13, 17) for receiving the rear impact receiving end (15) of a working implement (16), an air distributing valve
(26, 27) located in the rear part of the cylinder bore (20) and arranged to direct motive pressure air alternatingly to the opposite ends of
the hammer piston (28) to make the latter reciprocate in the cylinder bore (20), and the rear cylinder head (12) comprises a plug extending
into the rear end of the cylinder bore (20) and forming an axial support for the air distributing valve (26, 27), whereby two parallel wall
portions (29, 30) extend rearwardly from the housing (11) and which together with a transverse wedge bolt (32) form a mounting means
for said cylinder head (12) and said handles (18, 19).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-03-01 |
Lettre envoyée | 2009-03-02 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2005-11-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-11-14 |
Préoctroi | 2005-08-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-08-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-03-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-03-21 |
month | 2005-03-21 |
Lettre envoyée | 2005-03-21 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-03-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-12-01 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-06-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-03-28 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2002-03-01 |
Lettre envoyée | 2002-03-01 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2002-03-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-02-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-02-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-08-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2005-01-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1998-03-02 | 1998-01-21 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1999-03-01 | 1999-01-15 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2000-02-28 | 2000-01-18 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2001-02-28 | 2001-01-03 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2002-02-28 | 2002-01-04 |
Requête d'examen - générale | 2002-02-15 | ||
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2003-02-28 | 2003-01-06 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 2004-03-01 | 2003-12-22 |
TM (demande, 10e anniv.) - générale | 10 | 2005-02-28 | 2005-01-06 |
Taxe finale - générale | 2005-08-18 | ||
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2006-02-28 | 2006-01-04 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2007-02-28 | 2007-01-08 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2008-02-28 | 2008-01-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
ATLAS COPCO BEREMA AB |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
AKE LENNART NILSSON |
INGEMAR SVEN JOHANSSON |