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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2184903 |
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(54) Titre français: | APPAREIL DE CULTURE DE GERMES DE SOJA |
(54) Titre anglais: | APPARATUS FOR GROWING BEANSPROUTS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2000-10-31 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-04-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1995-10-19 |
Requête d'examen: | 1996-09-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU1995/000196 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | AU1995000196 |
(85) Entrée nationale: | 1996-09-05 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Appareil de culture de germes de soja comprenant une pluralité de récipients (1, 2) destinés à faire pousser les germes, ces récipients étant montés verticalement l'un au-dessus de l'autre et placés au-dessus d'un réservoir d'eau (4). Ces récipients comprennent des plateaux mobiles (9, 10) servant à stabiliser le lit de germination, et des bases mobiles (5, 6, 7, 8) situées au fond de chaque récipient, ceci permettant à la base mobile de passer d'une position de fermeture du fond à une position d'ouverture du fond pour permettre aux pousses germées dans le récipient de tomber dans le réservoir; ce dernier comprenant un dispositif qui envoie les pousses que le réservoir a reçu par son extrémité associée aux récipients, dans l'autre extrémité de ladite cuve.
An apparatus for growing beansprouts, comprising a
plurality of containers (1, 2) for growing the sprouts therein
mounted vertically one above the other extended above one
end of a water tank (4) whereby the containers comprise
movable plates (9, 10) to stabilize the seed bed, and movable
bases (5, 6, 7, 8) at the bottom of each container, enabling its
movable base to move from a position of closing the bottom
to a position of opening the bottom, thereby allowing sprouts
grown within the container to fall into the tank; where the
tank having a means to convey the sprouts received from the
containers end of the tank to the other end of the tank.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-04-07 |
Lettre envoyée | 2004-04-07 |
Accordé par délivrance | 2000-10-31 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-10-30 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2000-08-03 |
Préoctroi | 2000-08-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-02-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-02-08 |
month | 2000-02-08 |
Lettre envoyée | 2000-02-08 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2000-02-04 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2000-02-04 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2000-01-26 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1998-08-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1996-09-05 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1996-09-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-10-19 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2000-02-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1998-04-07 | 1998-03-05 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 1999-04-07 | 1999-02-18 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2000-04-07 | 2000-02-14 |
Taxe finale - petite | 2000-08-03 | ||
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2001-04-09 | 2001-02-22 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2002-04-08 | 2001-11-15 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2003-04-07 | 2003-02-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KEE WAI MA |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |