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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Demande de brevet: | (11) CA 2184931 |
|---|---|
| (54) Titre français: | AQUA-BANDE |
| (54) Titre anglais: | AQUA-BAND |
| Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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| (72) Inventeurs : |
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| (73) Titulaires : |
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| (71) Demandeurs : |
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| (74) Agent: | |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (22) Date de dépôt: | 1996-10-09 |
| (41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-04-09 |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Anglais |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
|---|
| (30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
|---|
Cette invention concerne une attache formant des boucles et servant à relier des tubes de flottaison ordinaires servant de jouet aquatique pour constituer un dispositif de flottaison plus grand.
A length of material, attached in specific areas to form 'loops' and used to connect
common recreational floatation 'tubes', used as water toys, together to form a
larger floatation device.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Inactive : CIB attribuée | 2021-01-13 |
| Inactive : CIB attribuée | 2021-01-13 |
| Inactive : CIB expirée | 2020-01-01 |
| Inactive : CIB enlevée | 2019-12-31 |
| Demande non rétablie avant l'échéance | 1999-10-12 |
| Le délai pour l'annulation est expiré | 1999-10-12 |
| Inactive : Page couverture publiée | 1999-09-30 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-10-09 |
| Demande publiée (accessible au public) | 1998-04-09 |
| Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
|---|---|---|
| 1998-10-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
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| SCOTT M. ADAMSON |
| Titulaires antérieures au dossier |
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| S.O. |
