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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2185055 |
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(54) Titre français: | PORTE-TASSE |
(54) Titre anglais: | CUP-HOLDER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1996-09-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-03-10 |
Requête d'examen: | 1997-01-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Support à gobelets comportant plusieurs cellules pour recevoir des gobelets. Chaque cellule a un bord divergeant vers le haut et est définie par des parois reliées entre elles et incurvées alternativement vers l'intérieur et vers l'extérieur. La paroi incurvée vers l'intérieur est formée d'un matériau souple qui se déforme élastiquement quand on insère le gobelet dans la cellule pour qu'il y soit retenu par frottement. Chaque paroi incurvée vers l'intérieur a une surface intérieure continue sans ouverture, à l'exception d'une fente adjacente à son intersection avec la paroi inférieure et, optionnellement, une ligne de faiblesse s'étendant verticalement. La ligne de faiblesse est formée par découpe partielle et non traversante dans la paroi latérale. La fente et la ligne de faiblesse visent à faciliter la déformation de la paroi incurvée.
The cup-holder is provided with a number of cells for
receipt of a cup. Each cell has a side limit which diverges
upwardly and is defined by inter-connected alternatively
inwardly and outwardly curved walls. The inwardly curved wall is
formed of flexible material which deforms resiliently
outwardly as the cup is inserted into the cell to frictionally
secure the cup therein. Each inwardly curved wall has a
continuous inner surface free of any openings therein save and
except for a slit formed adjacent to its intersection with the
lower wall and, optionally, a vertically-extending line of
weakness. The line of weakness is formed by a cut into but not
through the latter said wall. The slit and line of weakness
are provided to facilitate deformation of the curved wall.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-09-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-09-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-09-11 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 1999-10-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-09-30 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-09-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1999-04-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-03-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-01-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-01-21 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-09-09 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-09-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-09-09 | 1998-09-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HARRY PEARSON |
JARO CEKOTA |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |