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Sommaire du brevet 218540 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 218540
(21) Numéro de la demande: 218540
(54) Titre français: BOITE A OUVRAGE
(54) Titre anglais: WORK BOX
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A45C 05/00 (2006.01)
  • A45C 09/00 (2006.01)
  • A45C 13/02 (2006.01)
  • A47B 00/ (2006.01)
  • A47B 27/00 (2006.01)
  • A47B 37/00 (2006.01)
  • A47B 63/00 (2006.01)
  • A47B 96/14 (2006.01)
  • A61B 50/31 (2016.01)
  • A61L 02/00 (2006.01)
  • B01D 46/00 (2022.01)
  • B05D 03/06 (2006.01)
  • B25H 01/00 (2006.01)
  • B25H 03/00 (2006.01)
  • B41K 03/00 (2006.01)
  • B44D 03/00 (2006.01)
  • B65D 25/00 (2006.01)
  • B65D 81/00 (2006.01)
  • B66B 01/00 (2006.01)
  • B66B 09/16 (2006.01)
  • B66F 11/04 (2006.01)
  • E02B 03/04 (2006.01)
  • E04B 01/00 (2006.01)
  • E04C 05/06 (2006.01)
  • F15B 13/04 (2006.01)
  • F15B 21/0427 (2019.01)
  • F16B 05/02 (2006.01)
  • F21V 23/04 (2006.01)
  • F21V 33/00 (2006.01)
  • G01M 03/02 (2006.01)
  • G01N 03/60 (2006.01)
  • G01N 17/00 (2006.01)
  • G01R 31/00 (2006.01)
  • H02B 01/00 (2006.01)
  • H02G 03/00 (2006.01)
  • H02J 07/00 (2006.01)
  • H04N 07/18 (2006.01)
  • H05B 47/11 (2020.01)
  • H05K 05/02 (2006.01)
  • H05K 07/20 (2006.01)
(72) Inventeurs :
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1922-05-16
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 218540 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-10-21
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : CIB du SCB 2022-12-03
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1939-05-16
Accordé par délivrance 1922-05-16

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.

({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1995-11-29 2 102
Dessins 1995-11-29 1 115
Description 1995-11-29 3 160