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Sommaire du brevet 2186152 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2186152
(54) Titre français: FOAM PUFF FOR SKIN CARE AND TOPIC TREATMENT
(54) Titre anglais: HOUPPETTE DE MOUSSE POUR LE SOIN ET LE TRAITEMENT TOPIQUE DE LA PEAU
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A45D 33/34 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GUERET, JEAN-LOUIS H. (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2000-01-04
(22) Date de dépôt: 1996-09-20
(41) Mise à la disponibilité du public: 1997-03-22
Requête d'examen: 1996-09-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
95 11 111 (France) 1995-09-21

Abrégés

Abrégé français


Houppette de mousse pour le soin et le traitement topique
de la peau, des ongles, des cheveux et des muqueuses,
comprenant au moins une plaque de mousse munie d'une zone
charnière, ladite zone étant située en retrait par rapport
à la périphérie de ladite houppette et étant pourvue de
moyens créant un bourrelet.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Houppette de mousse pour le soin et le traitement
topique de la peau, des ongles, des cheveux et des
muqueuses, comprenant au moins une plaque de mousse munie
d'une zone charnière, ladite zone étant située en retrait
par rapport à la périphérie de ladite houppette et étant
pourvue de moyens créant un bourrelet.
2. Houppette selon la revendication 1, dans laquelle
lesdits moyens comprennent une couture.
3. Houppette selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle
ladite zone charnière confère à la houppette une forme
d'une sphéroïde aplatie.
4. Houppette selon l'une quelconque des revendications 1
à 3, dans laquelle la mousse utilisée est une mousse très
aérée.
5. Houppette selon l'une quelconque des revendications 1
à 4, comprenant une seule plaque de mousse.
6. Houppette selon la revendication 1, comprenant deux
plaques de mousses.
7. Houppette selon la revendication 6, dans laquelle les
deux plaques sont de taille et de contours sensiblement
identiques, superposées bord à bord.
11

8. Houppette selon la revendication 1, comprenant une
seule plaque de mousse imprégnée d' un produit pour le soin
et le traitement topique de la peau.
9. Houppette selon l'une quelconque des revendications 1,
3, 4 à 8, dans laquelle lesdits moyens comprennent un
piquage.
10. Houppette selon l'une quelconque des revendications 1,
3, 4 à 8, dans laquelle lesdits moyens comprennent un
pincement.
11. Houppette selon l'une quelconque des revendications 1
à 13, dans laquelle ladite zone charnière est concentrique
à la forme de la houppette.
12. Houppette selon l'une quelconque des revendications 1
à 13, dans laquelle ladite zone charnière est excentrée par
rapport à la forme de la houppette.
13. Houppette selon l'une quelconque des revendications 1
à 13, dans laquelle ladite zone charnière est transversale
par rapport à la forme de la houppette.
14. Houppette de mousse pour le soin et le traitement
topique de la peau, des ongles, des cheveux et des
muqueuses, comprenant:
- deux plaques superposées dont au moins une est en
mousse,
- une zone de solidarisation charnière située en retrait
par rapport à la périphérie de ladite houppette,
- ladite zone charnière permettant à une portion de la
partie périphérique de la houppette de former un bourrelet.
12

15. Houppette selon la revendication 1, comprenant deux
plaques de mousse de taille et de contours sensiblement
identiques, superposées bord à bord, entre lesquelles est
encapsulée une poudre d'un produit P, les deux plaques
étant maintenues solidaires par soudure.
16. Houpette selon la revendication 15, dans laquelle
ledit produit est un produit hydrosoluble ou
hydroémulsionnable.
17. Houppette selon la revendication 15, dans laquelle
ledit produit est un produit cosmétique, dermatologique ou
pharmaceutique.
18. Houppette selon la revendication 15, 16 ou 17,dans
laquelle ladite soudure est réalisée par collage.
19. Houppette selon la revendication 15, 16 ou 17, dans
laquelle ladite soudure est réalisée par ultrasons.
20. Houppette selon la revendication 15, 16 ou 17, dans
laquelle ladite soudure est réalisée par ondes à haute
fréquence.
21. Houppette selon la revendication 15, 16 ou 17, dans
laquelle ladite soudure est obtenue par compression
mécanique.
22. Houppette selon l'une des revendications 1 à 22, dans
laquelle l'épaisseur de la houppette va de 3 à 30 mm.
23. Houppette selon l'une des revendications 1 ou 21,
dans laquelle l'épaisseur de la houppette va de 4 à 20 mm.
13

24. Houppette selon l'une quelconque des revendications 1
à 21, caractérisée en ce que l'épaisseur de la houppette va
de 6 à 12 mm.
25. Houppette selon la revendication 15, 16 ou 17, dans
laquelle ladite zone charnière est formée de ladite
soudure.
26. Houppette selon l'une des revendications 15 à 25,
dans laquelle ladite soudure forme un bourrelet d'une
largeur allant de 0,1 à 20 mm.
27. Houppette selon l'une des revendications 15 à 25,
dans laquelle la soudure forme un bourrelet d'une largeur
allant de 1 à 15 mm.
28. Houppette selon l'une des revendications 15 à 25, dans
laquelle la soudure forme un bourrelet d'une largeur allant
de 1,5 à 10 mm.
29. Houppette selon l'une des revendications 15 à 28,
caractérisée en ce qu'elle comprend plusieurs soudures
concentriques.
30. Houppette selon l'une des revendications 1 à 29.
caractérisée en ce que la mousse est une mousse à alvéoles
ouvertes ou semi-ouvertes.
31. Houppette selon l'une des revendications 1 à 29,
caractérisée en ce que la mousse a des alvéoles d'une
largeur allant de 1 µm à 3,5 mm.
32. Houppette selon l'une des revendications 15 à 31,
caractérisée en ce qu'elle comprend une soudure charnière
formant un bourrelet et une soudure périphérique, les deux
soudures étant sensiblement concentriques.
14

33. Houppette selon l'une quelconque des revendications 15
à 31, caractérisée en ce qu'elle comprend une soudure
partiellement périphérique et une soudure partiellement
charnière, dans un tel cas, le bourrelet se trouvant sur
une partie seulement du pourtour de la houppette.
34. Houppette selon l'une quelconque des revendications 15
à 33, dans laquelle le produit P est choisi parmi les
savons, les shampooings, les produits démaquillants, les
produits de maquillage, les produits solaires, les crèmes
de soin, les extraits végétaux ou animaux, les vitamines,
les protéines, les enzymes, les sels minéraux, les
oligo-éléments.
35. Houppette selon l'une des revendications 15 à 33,
dans laquelle le produit P comporte des tailles de grains
unitaires allant de 50 nm à 3,5 mm.
36. Houppette selon l'une des revendications 15 à 33,
dans laquelle le produit P comporte des tailles de grains
unitaires allant de 100 nm à 300 µm.
37. Houppette selon l'une des revendications 15 à 33,
dans laquelle le produit P comporte des tailles de grains
unitaires allant de 5 µm à 150 µm.
38. Procédé de préparation d' une houppette de mousse pour
le soin et le traitement topique de la peau, des ongles,
des cheveux et des muqueuses, comprenant:
- la préparation d'au moins une plaque de mousse
pouvant contenir un produit pour le soin et le traitement
topique de la peau, des ongles, des cheveux et des
muqueuses,

- formation d'une zone charnière située en retrait par
rapport à la périphérie de ladite houppette, ladite zone
charnière étant pourvue de moyens créant un bourrelet, et
- déhydratation de la houppette.
39. Procédé de préparation d'une houppette de mousse pour
le soin et le traitement topique de la peau, des ongles,
des cheveux et des muqueuses, selon lequel:
- on prépare une plaque de mousse,
- on imprégne cette plaque de mousse d'un produit du
soin et de traitement topique,
-on forme un bourrelet à la périphérie de la houppette
au moyen d'une zone charnière située en retrait par rapport
à la périphérie de la houppette, et
-on déhydrate la houppette.
40. Procédé selon la revendication 39, dans laquelle
ladite zone charnière comprend des moyens créant le
bourrelet.
41. Procédé selon la revnedication 40, dans laquelle
lesdits moyens consistent en une couture, un piquage ou
pincement.
42. Procédé de préparation de houppettes de mousse pour le
soin et le traitement topique de la peau, des ongles, des
cheveux et des muqueuses, comprenant les étapes suivantes
qui consistent:
- à disposer un produit P au centre d'une première
plaque de mousse,
- à superposer sur la première plaque une deuxième
plaque de mousse de sorte que le produit P soit disposé
entre les deux plaques, et
16

- à maintenir les plaques solidaires l'une de l'autre
par une zone charnière de façon à encapsuler le produit P
entre les deux plaques, ladite zone charmière étant située
en retrait par rapport à la périphérie de ladite houppette
et comprenant des moyens créant un bourrelet.
43. Procédé selon la revendication 42, dans lequel ledit
moyen charnière forme un bourrelet à la périphérie de
ladite houppette.
44. Procédé selon la revendication 43, dans lequel ledit
moyen charnière est réalisé par l'un des procédés suivants:
soudure, collage, ultrasons, ondes à haute fréquence ou
compression mécanique.
45. Procédé de préparation de houppette selon la
revendication 1, caractérisé en ce que l'on imprègne une
plaque de mousse, comprenant ladite zone charnière formant
un bourrelet, d'une solution ou d'une émulsion d'un produit
pour le soin et le traitement topique puis que l'on
déshydrate cette houppette.
17

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02186152 1999-07-13
L'invention a pour objet de nouvelles houppettes de mousse
pour le soin et le traitement topique, y compris le
maquillage de la peau, des ongles, des cheveux et des
muqueuses, et en particulier des houppettes comprenant des
moyens créant un bourrelet.
De façon habituelle, les houppettes sont utilisées pour
étaler un produit pâteux ou pulvérulent sur la peau ou les
muqueuses, tout en opérant un léger massage sur la surface
à traiter. Imprégnées d'eau, ou d'une solution aqueuse ou
hydro-alcoolique, ou employées seules, elles servent
également à 8ter un produit étalé sur la peau, comme par
exemple un lait de démaquillage. Suivant l'utilisation que
l'on en fait, elles sont appliquées avec une pression plus
ou moins forte sur la peau. Par conséquent, on attend de
ces houppettes qu'elles aient une bonne tenue dans la main
et qu'elles soient d'un contact agréable.
vn connaît, en particulier par les documents GB-A-474732 et
US-A-2204202 des houppettes pour le soin et/ou le
maquillage de la peau. Le document GB-A-474732 décr~.t des
houppettes constituées de deux parois entre lesquelles est
encapsulée une poudre. Les deux parois sont liées l'une à
l'autre par des coutures radiales partant de la périphérie
de la houppette. L'une des parois est étanche à la poudre.
Une telle configuration favorise peu le mélange de la
poudre et de l'eau dans laquelle est trempée la houppette.
Elle est également peu favorable au moussage de la poudre.
Le document US-A-2204202 décrit une houppette constituée
d'une plaque de mousse circulaire. Une encoche a été
découpée dans l'épaisseur de cette plaque pour former une
poche dans laquelle on peut insérer un produit. Cette
houppette est constituée d'un latex de haute densité dont
les parois sont percées de micro-trous. Une telle
configuration favorise peu le mélange de la poudre et de
1

CA 02186152 1999-07-13
l'eau dans laquelle est trempée la houppette. Elle est
également peu favorable au moussage de la poudre.
Les houppettes connues dans l'art antérieur sont réalisées
en coton ou en mousse.
Les houppettes de coton, tout comme les houppettes de
mousse très fine, manquent de résistance et de tenue, ce
qui rend leur utilisation peu aisée. Les houppettes de
mousse épaisse, si elles ne présentent pas ces
inconvénients, sont d'un contact rêche au niveau de la
couture. De tenue rigide, elles ne permettent pas
d'atteindre uniformément une surface aux contours
irréguliers.
En outre, le consommateur pressé recherche, dans tous les
domaines, et en particulier pour les soins et traitements
topiques de la peau, des produits prêts é l'emploi, faciles
à manipuler, à usage unique et possédant une efficacité au
moins équivalente â celle des produits traditionnels.
Aussi, c'est avec étonnement que la demanderesse a
découvert de nouvelles houppettes de mousse, d'un contact
agréable, avec une bonne tenus en main, permettant de
suivre tous les contours de la surface à traiter et
susceptibles de distribuer un produit de soin ou de
traitement topique. En outre, les houppettes selon
l'invention, de préférence très aérées, favorisent le
mélange de la poudre avec l'eau et le moussage de la
poudre.
Selon la présente invention, il est donc prévu une
houppette de mousse pour le soin et le traitement topique
de la peau, des ongles, des cheveux et des muqueuses,
comprenant au moins une plaque de mousse munie d'une zone
charnière, ladite zone charnière étant située en retrait
2

CA 02186152 1999-07-13
par rapport à la périphérie de ladite houppette et étant
pourvue de moyens créant un bourrelet.
Les houppettes selon l'invention sont plus maniables et
plus douces que les houppettes de l'air antérieur.
Par zone charnière pourvue de moyens créant un bourrelet,
il faut comprendre tout moyen qui permet de créer un
renflement ou bourrelet dans la houppette.
Les houppettes selon la présente invention peuvent être
constituées d'une seule plaque de mousse. Les moyens de la
zone charnière créant un bourrelet peuvent être une
couture, un piquage ou pincement.
Ces houppettes peuvent être imprégnées d'un produit pour le
soin et le traitement topique de la peau, y compris un
produit de maquillage. On peut par exemple, utiliser un
procédé consistant à imprégner ces houppettes d'une
solution ou d'une émulsion du produit souhaitée puis à
déshydrater la houppette après imprégnation.
Selon une variante préférentielle, la houppette peut
comprendre:
- deux plaques superposées dont au moins une est en
mousse,
- une zone de solidarisation charnière située en retrait
par rapport à la périphérie de ladite houppette,
- ladite zone charnière permettant à une portion de la
partie périphérique de la houppette de former un bourrelet.
3

CA 02186152 1999-09-03
Ces houppettes peuvent également être constituées de deux
plaques de mousse de taille et de contours sensiblement
identiques, superposées bord à bord, entre lesquelles peut
être encapsulée une poudre d'un produit P, qui est de
préférence un produit hydrosoluble ou hydro-émulsionnable,
P étant maintenues solidaires par au moins un moyen, par
exemple d'une soudure le long de leur périphérie.
Par poudre, il faut entendre une poudre libre, dispersée
dans un liant ou compactée. La poudre peut comporter des
tailles de grains unitaires allant de 50 nm à 3,5 mm, de
préférence de 100 nm à 300 um, et de façon encore plus
préférentielle de 5 um à 150 um.
La zone cha>~nière pourvue de moyens créant un bourrelet
confère de préférence à la houppette la forme d'une
sphéroïde aplatie, ainsi qu'une meilleure tenue en main que
n'en possède une plaque de mousse de même épaisseur.
Selon l'invention, tant que la houppette est sèche, le
produit P reste dans la mousse, si c'est une seule plaque,
ou est encapsulé entre les deux plaques de mousse, dans le
cas ou ce sont deux plaques. Lorsqu'on l'humidifie, le
produit P se dissout ou s'émuls~.onne puis diffuse vers la
surface de la houppette pour être appliqué sur la surfacg
à traiter.
Les mbusses employé~s dans les ho~.ppettes selon 1 ~ invention
peuvent être de toute nature. On citera à titre d'exemple
les mousses de polyester, de polyéther, de polyéthyléne, de
polystyrène, de polyuréthane, de chlorure de polyvinyle
ptc " , Oes mousset~ sont de préférences, des- mousses à
alvéoles ouvertes ou sema.-ouvertes dont la taille est
f onc't~.on de la granulométrie de la poudx~ . En pratique ,
ces alvéoles ont une largeur allant de l~m à 3,5mm.
4

CA 02186152 1999-07-13
La ou les plaques de mousse peuvent être de nature, de
densité; d'épaisseur ou de surface différentes. Par
exemple, les plaques peinent être couvertes de tissu, de
floc, d'élastomére. Elles peuvent être de couleur, de
relief et d'épaisseur différentes.
Dans le cas où la zone charnière comprend une soudure,
cette dernière peut être réalisée par tous moyens connus de
l'homme du métier, comme, par exemple, par collage, par
ultrasons, par ondes à haute fréquence ou par compression
mécanique.
Comme expliqué plus haut, la zone charnière pourvue de
moyens créant un bourrelet est située en retrait par
rapport à la périphérie (mode charnière). De chaque côté de
la zone charnière la ou les plaques de mousse s'écartent et
forment un renflement.
Ainsi, la bordure externe du ou des plaques de mousse forme
un bourrelet qui est plus ou moins arrondi en fonction de
la largeur de ce bourrelet. Entre la partie centrale de la
houppette et le bourrelet, la zone charnière agit effecti-
vement comme une charnière: lorsque l'on promène la
houppette sur la surface à traiter, le bourrelet fléchit
comme l'extrémité d'un pinceau, ce qui lui permet de
toucher des zones aux reliefs accentués, comme par exemple
la surface du visage, et plus spécialement les ailes du nez
et les contours des yeux.
outre les avantages décrits ci-dessus, la houppette de la
présente invention imbibée d'eau 3iffise le produit P de
façon plus régulière et uniforme que les autres types de
houppettes. Lorsqu'un houppette selon l'art antérieur,
humidifiée, est soumise à la pression des doigts, elle
5

CA 02186152 1999-07-13
laisse échapper des gouttes de liquide, tandis que la
houppette selon l'invention ne forme pas de gouttes et
dépose sur la surface à traiter un film liquide régulier.
En autre, le bourrelet de la présente invention est plus
souple et plus doux que la soudure ou autres moyens
périphériques qui cernent les houppettes de l'art
antérieur.
L'épaisseur de la houppette, soit celle d'une plaque, ou la
somme des épaisseurs de deux plaques de mousse, va de
préférence, de 3 à 30 mm, de façon préférentielle de 4 à 20
mm, et de façon encore plus préférentielle de 6 à 12 mm.
Le bourrelet peut avoir une largeur allant de 0,1 à 20 mm,
de préférence elle va de 1 à 15 mrn, et de façon encore plus
préférentielle de 1,5 à 10 mm.
Les moyens de la zone charnière créant le bourrelet peuvent
être de largeur variable et sont de préférence adaptées à
l'usage par l'homme du métier.
Les produits P employés dans les houppettes selon
l'invention peuvent être des produits cosmétiques,
dermatologiques ou pharmaceutïques à application topique.
Ils sont, de préférence, introduits dans les houppettes
selon l'invention sous forme de poudre, de gel solide ou de
pain. On peut citer par exemple les savons, shampooings,
produits démaquillants, les produits de maquillage, les
produits solaires, les crèmes de soin, les extraits
végétaux ou animaux; les vitamines, les protéines, les
enzymes, les sels minéraux, les oligo-éléments, etc...
6

CA 02186152 1999-07-13
Ces produits sont mis sous la forme physique voulue par
tous les moyens connus de l'homme de métier: lyophilisa-
tion, atomisation, déshydratation, cristallisation, etc...
La forme extérieure des houppettes ainsi réalisées est
habituellement ronde, mais elle peut être également
d'autres formes, géométrique ou fantaisie.
La zone charnière pourvue de moyens créant un bourrelet
peut être concentrique à la forme de la houppette, mais
elle peut aussi être excentrée ou transversale par rapport
à la forme de la houppette. La houppette peut posséder
plusieurs moyens créant le bourrelet, de préférence
concentriques.
Selon une variante de l'invention, les moyens créant le
bourrelet (soudure ou autre) peuvent être partiellement
périphérique (située à la périphérie de la houppette) et
partiellement charnière; dans ce cas, une partie seulement
du pourtour de la houppette présente un bourrelet.
La houppette selon l'invention peut être munie d'une
soudure charnière formant un bourrelet, et une soudure
périphérique, les deux soudures étant sensiblement
concentriques.
Les moyens créant un bourrelet peuvent présenter des
profils et reliefs différents en fonction de l'outil
utilisé pour former une soudure. Par exemple, elle peuvent
être plates, convexes, ou concaves ou présenter un profil
fantaisie.
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CA 02186152 1999-07-13
Le procédé de prépgration d' une houppette de mousse pour le
soin et le traitement topique de la peau, des ongles, des
cheveux et des muqueuses, selon l'invention comprend:
- la préparation d'au moins une plaque de mousse
pouvant contenir un produit pour le soin et le traitement
topique de la peau, des ongles, des cheveux et des
muqueuses,
- formation d'une zone charnière située en retrait par
rapport à la périphérie, ladite zone charnière étant
pourvue de moyens créant un bourrelet; et
- déhydratation de la houppette.
yorsqu'on utilise une seule plaque de mousse, le procédé
peut consister à:
- préparer une plaque de ztiousse,
- imprégner cette plaque de mousse dudit produit du
soin et de traitement topique,
- former un bourrelet à la périphérie de la houppette
au moyen d'une zone charnière située en retrait par rapport
à la périphérie de la houppette; et
- déhydrater la houppette.
Dans un tel cas, c'est-à-dire avec une seule plaque de
mousse, la zone charnière comprend des moyens créant le
bourrelet, ces moyens pouvant consister en une couture, un
piquage ou pincement.
Un procédé de préparation des houppettes comprenant deux
plaques de mousse peut consister;
- à disposer le produit P au centre d'une première
plaque de mousse,
- à superposer sur la première plaque une deuxième
plaque de mousse de sorte que le produit P soit disposé
entre les deux plaques, et
8

CA 02186152 1999-07-13
- à maintenir les plaques solidaires l'une de l'autre
par une zone charnière de sorte , que le produit P se trouve
encapsulé entre les deux plaques, ladite zone charnière
étant située en retrait par rapport à la périphérie de
ladite houppette et comprenant des moyens créant un
bourrelet.
Les plaques peuvent être maintenues solidaires l'une de
l'autre par tout moyen connu de l'homme du métier par
exemple soudure, collage ultrasons, ondes à haute fréquence
ou de compression mécanique.
Les soudures périphériqués peuvent être obtenues en
découpant la mousse au ras de la soudure.
Les dessins attachés représentent des modes de réâlisation
préférentiels de l'invention.
La figure 1 représente une hquppette, munie d'une soudure
charnière, en perspective avec une partie écorchée.
La figure 2 représente une houppette, munie d'une soudure
partiellement périphérique et partiellement charnière, en
perspective avec une partie écorchée.
La figure 3 présente une houppette constituée d'une seule
plaque de mousse.
La houppette représentée sur la figure 1 comprend deux
plaques de mousse 11, un produit de soin et de traitement
topique 12 placé entre les deux plaques, une soudure
charnière 13 qui pince les plaques de mousse et un
bourrelet 14. La mousse est telle que définie
précédemment.
9

CA 02186152 1999-07-13
La houppette représentée sur la figure 2 comprend deux
plaques de mousse 21, un produit de soin et de traitement
topique 22 placé entre les deux plaques, une soudure qui
pince les plaques de mousse. Cette soudure est
périphérique 23.1 sur une premiêre partie du pourtour de la
houppette et charnière 23.2 sur l'autre partie de ce
pourtour. La soudure charnière 23.2 forme un bourrelet 24.
La houppette représentée sur la figure 3 comprend une seule
plaque de mousse 11 et montre une couture périphérique 13
comme moyen charnière et un bourrelet 14. La plaque 11
peut être imprégnée d'un produit pour le soin et le
traitement topique de la peau. Le bourrelet 14 peut être
fendue en deux et avoir la même forme que celle représentée
dans les figures 1 et 2.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2011-09-20
Lettre envoyée 2010-09-20
Accordé par délivrance 2000-01-04
Inactive : Page couverture publiée 2000-01-03
Exigences de modification après acceptation - jugée conforme 1999-10-19
Lettre envoyée 1999-10-19
Inactive : Taxe finale reçue 1999-09-29
Préoctroi 1999-09-29
Modification après acceptation reçue 1999-09-03
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-08-26
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-08-26
Lettre envoyée 1999-08-26
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1999-08-06
Modification reçue - modification volontaire 1999-07-13
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 1999-04-14
Modification reçue - modification volontaire 1998-09-22
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 1998-05-29
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1997-09-30
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1997-09-30
Demande publiée (accessible au public) 1997-03-22
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1996-09-20
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1996-09-20

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1999-08-26

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - générale 1996-09-20
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1998-09-21 1998-08-19
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1999-09-20 1999-08-26
Taxe finale - générale 1999-09-29
TM (brevet, 4e anniv.) - générale 2000-09-20 2000-08-16
TM (brevet, 5e anniv.) - générale 2001-09-20 2001-08-17
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 2002-09-20 2002-08-16
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2003-09-22 2003-08-21
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2004-09-20 2004-08-19
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2005-09-20 2005-08-05
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2006-09-20 2006-08-08
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2007-09-20 2007-08-08
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2008-09-22 2008-08-11
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2009-09-21 2009-08-13
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-LOUIS H. GUERET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1997-01-16 1 16
Abrégé 1997-01-16 1 10
Description 1997-01-16 5 240
Revendications 1997-01-16 3 111
Dessins 1997-01-16 1 15
Abrégé 1998-09-22 1 10
Description 1998-09-22 9 380
Revendications 1998-09-22 6 217
Dessins 1998-09-22 2 21
Description 1999-07-13 10 409
Revendications 1999-07-13 7 240
Abrégé 1999-07-13 1 10
Page couverture 1999-12-15 1 26
Description 1999-09-03 10 413
Dessin représentatif 1997-08-01 1 7
Dessin représentatif 1999-12-15 1 7
Rappel de taxe de maintien due 1998-05-21 1 111
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1999-08-26 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2010-11-01 1 171
Correspondance 1996-10-17 1 34
Correspondance 1999-09-29 1 29