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Sommaire du brevet 2186563 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2186563
(54) Titre français: ANTENNA GLAZING MULTICONTACT
(54) Titre anglais: MULTICONTACT POUR VITRAGE ANTENNE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H01Q 1/00 (2006.01)
  • H01Q 1/12 (2006.01)
  • H01Q 1/22 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SAUER, GERD (Allemagne)
(73) Titulaires :
  • SAINT-GOBAIN VITRAGE
(71) Demandeurs :
  • SAINT-GOBAIN VITRAGE (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2007-02-13
(22) Date de dépôt: 1996-09-26
(41) Mise à la disponibilité du public: 1997-03-29
Requête d'examen: 2003-08-01
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
195 36 131.8 (Allemagne) 1995-09-28

Abrégés

Abrégé français

Un vitrage antenne de réception en diversité pourvu d'éléments de connexion est décrit. Sur le vitrage, les plages de connexion de plusieurs éléments d'antenne ainsi que des lignes de blindage ou de mise à la masse sont rassemblées en un endroit situé dans la zone marginale du vitrage localement les unes à proximité des autres. On utilise, à titre d'éléments de connexion, des composants (26) pourvus de fiches de connexion (40, 41), qui présentent à leur extrémité de base un support plat comprenant des plages de jonction (29, 33, 35, 31, 37, 39), qui sont disposées selon le même agencement que les plages de connexion correspondantes sur le vitrage. La jonction par brasage des plages de jonction de l'élément de connexion avec les plages de connexion sur le vitrage s'effectue en une seule opération.


Abrégé anglais

A diversity reception antenna glass equipped with connection elements is described. On the glass, connection pads of several antenna elements as well as shield or ground wires are collected in a spot located on the edges of the glass in the vicinity of one another. Components (26) equipped with connector plugs (40, 41) are used as connecting elements, presenting at their base a flat support including junction pads (29, 33, 35, 31, 37, 39), with the same arrangement as the corresponding connector pads on the glass. The connection by brazing of the junction pads to the connection element with the connection pads on the glass is carried out in a single operation.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
REVENDICATIONS
1. Vitrage antenne de réception en diversité pour véhicules,
comprenant des éléments de connexion pourvus de fiches de connexion multiples
à leur extrémité libre, lesdits éléments de connexion étant joints au niveau
de leur
section de base à des plages de connexion de conducteurs d'antenne imprimés
sur une surface de verre, dans lequel des plages de connexion de plusieurs
éléments d'antenne et de lignes de blindage ou de mise à la masse sont
rassemblées localement les unes à côté des autres en un endroit situé dans une
zone marginale du vitrage, lesdits éléments de connexion pourvus de fiches de
connexion multiples présentant à leur extrémité de base un support plat
comprenant des plages de jonction qui sont disposées selon un agencement local
correspondant à une disposition locale des plages de connexion sur le vitrage
de
sorte qu'une jonction des plages de jonction avec les plages de connexion est
réalisable en même temps en une opération de brassage ou de collage lors d'un
positionnement des éléments de connexion sur le vitrage.
2. Le vitrage suivant la revendication 1, caractérisé en ce que, à titre
d'éléments de connexion, sont utilisées des feuilles conductrices planes avec
une
feuille support faite d'un polymère résistant à la déchirure et des
conducteurs
noyés dans la feuille support ou imprimés sur la feuille support.
3. Le vitrage suivant la revendication 2, dans lequel, à titre d'éléments
de connexion, sont utilisées des feuilles conductrices planes avec une feuille
support faite d'un polymère thermostable.
4. Le vitrage suivant la revendication 3, dans lequel ledit polymère
thermostable est un polyimide.
5. Le vitrage suivant l'une quelconque des revendications 2 à 4, dans
lequel des feuilles conductrices planes sont utilisées, qui comprennent, en
plus de
lignes d'acheminement de signaux, également des lignes de blindage plates
disposées dans un plan des lignes d'acheminement de signaux et/ou dans des


9
plans situés au-dessus et/ou en dessous du plan des lignes d'acheminement des
signaux.
6. Le vitrage suivant l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans
lequel les plages de jonction des éléments de connexion sont soudées aux
plages
de connexion sur le vitrage.
7. Le vitrage suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans
lequel la jonction des plages de jonction des éléments de connexion avec les
plages de connexion du vitrage est réalisée à l'aide d'une colle conductrice.
8. Le vitrage suivant l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans
lequel la feuille support plane des éléments de connexion est collée au
vitrage
dans une région située à proximité des plages de jonction pour le soulagement
de
la traction des points de jonction.
9. Le vitrage suivant la revendication 7, dans lequel un collage servant
au soulagement de la traction est réalisé à l'aide d'une colle fusible en même
temps qu'un soudage de points de jonction électrique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~ ~18G~63
s MULTICONTACT POUR VITRAGE ANTENNE
io
is La présente invention concerne un vitrage antenne de réception en diversité
pour véhicules pourvu d'éléments de connexion, dans lequel des éléments de
connexion pourvus de fiches de connexion à leur extrémité libre sont reliés à
leur
section de base aux plages de connexion des conducteurs d'antenne imprimés sur
la surface de verre.
ao Les vitrages antenne de réception en diversité sont des vitrages antenne
comprenant plusieurs conducteurs d'antenne indépendants les uns des autres.
Les
conducteurs d'antenne individuels sont pourvus chacun d'une plage de connexion
propre et sont reliés chacun à un câble propre d'amenée au processeur
diversité. Ils
sont utilisés à grande échelle afin d'améliorer la réception radiophonique
dans la
2s bande FM dans les véhicules. A cause du niveau de parasites plus élevé dans
la
région du pare-brise, ils sont utilisés de préférence en tant que lunette
arrière. En
règle générale, dans ce cas, les conducteurs du système de chauffage sont
également repris dans le système d'antenne. Les antennes de réception en
diversité sont déjà fabriquées avec jusqu'à dix éléments d'antenne différents.
Si l'on
ao y inclut les connexions des lignes de blindage associées, cela signifie que
dans ce
cas, jusqu'à vingt joints soudés doivent étre réalisés.
Les vitrages antenne de réception en diversité sont décrits dans une pluralité
de documents imprimés, par exemple dans les documents DE 3 820 229 C1,

. ~ ~18~~63
2
DE 3 911 178 A1 e( DE 4 034 548 A1, ainsi que EP-B1-0 065 263 , EP-B1-
0 269 723 , EP-A1-0 559 196 efi EP-A2-0 591 957. Dans la plupart des cas, les
plages de connexion de chaque élément d'antenne sont disposées à différents
endroits sur le vitrage, de sorte que plusieurs éléments de connexion doivent
être
s soudés à divers endroits. Afin d'éviter les inconvénients qui en résultent,
en
particulier lors de la connexion du vitrage antenne au processeur diversité,
il est
connu par le document DE 3 911 178 A1 de rassembler les lignes d'acheminement
des signaux d'antenne sur le vitrage, et d'acheminer tous les signaux
d'antenne et
le cas échéant, les tensions d'alimentation via un seul faisceau de câbles.
Dès lors,
io les points de connexion des différents éléments d'antenne sont disposës les
uns
près des autres dans l'espace. Pour réaliser la mise en contact sur le
vitrage, des
éléments de connexion composés de lignes plates sont dès lors pourvus de
fiches
de connexion multiples, connues dans la technique des ordinateurs. Les
conducteurs de cet élément de connexion reliés à la fiche de connexion
multiple
~s sont reliés habituellement un à un à la main au point de connexion, qui
leur est
chacun associé, des lignes haute fréquence et des lignes de mise à la masse de
blindage.
L'invention a pour but d'améliorer et de simplifier le procédé de fabrication
des vitrages antenne de réception en diversité comprenant des éléments de
zo connexion à fiches de connexion multiples, de telle sorte que la main-
d'oeuvre
nécessaire pour réaliser la mise en contact des différents éléments d'antenne
soit
sensiblement diminuée.
Ce but est atteint conformément à (invention par le fait que, sur le vitrage,
les
plages de connexion de plusieurs conducteurs d'antenne ainsi que d'éventuelles
zs lignes de blindage ou de mise à la masse sont rassemblées localement les
unes à
côté des autres en un endroit situé dans la zone marginale du vitrage, qu'on
utilise
des éléments de connexion pourvus d'une fiche de connexion multiple, qui
présentent à leur extrémité de base un support plat comprenant des plages de
jonction, qui sont disposées selon une disposition locale correspondant à la
ao disposition locale des plages de connexion sur le vitrage, et que la
jonction des
plages de jonction avec les plages de connexion est réalisée en méme temps en
une opération.
Le vitrage conforme à l'invention peut être mis en oeuvre en principe avec

218663
3
différentes constructions de conducteurs, par exemple avec des faisceaux de
câbles composés de câbles coaxiaux parallèles, qui sont maintenus regroupés
par
une gaine isolante commune. Alors que la fiche de connexion multiple est
disposée
à une extrémité d'un tel faisceau de câbles, à l'autre extrémité se trouve le
support
s plat comprenant les points de jonction, qui pour leur part sont reliés aux
conducteurs individuels du faisceau de câbles. De manière particulièrement
avantageuse, dans un développement de l'invention, on utilise cependant en
lieu et
place de ces faisceaux de câbles, des feuilles conductrices planes et souples,
dans
lesquelles les conducteurs sont noyés dans les feuilles, et dans lesquelles
les points
io de jonction sont faits d'une mince couche métallique ou d'une composition
conductrice imprimée et sont disposés sur la feuille support. Dans le cas des
feuilles
conductrices planes, les lignes d'acheminement des signaux sont également
faites
de bandes de feuille métallique ou de masses imprimées conductrices, qui sont
appliquées sur une feuille support. Des lignes de blindage peuvent être
disposées à
~s c8té de ces lignes d'acheminement des signaux. De même, il est possible de
prévoir, en plus des lignes de blindage disposées dans le méme plan ou au lieu
de
ces lignes de blindage, des feuilles de blindage qui s'étendent de préférence
sur
toute la largeur du conducteur en bande plane dans un autre plan au-dessus
et/ou
en dessous des plans des conducteurs d'acheminement des signaux, afin
zo d'améliorer l'effet de blindage.
La jonction de (élément de connexion avec les plages de connexion sur le
vitrage peut étre réalisée également de manière différente, par exemple à
(aide
d'une colle conductrice de l'électricité. Si on utilise à cette fin des colles
de contact
ou activées à chaud, les colles sont de manière appropriée déjà appliquées
lors de
zs la fabrication des éléments de connexion sur les points de jonction de la
feuille
support. Après le positionnement du support plat sur le vitrage, la jonction
collée ne
doit encore alors être formée que par pression etlou chaleur.
De manière avantageuse, la jonction entre les plages de connexion sur le
vitrage et les points de jonction sur la feuille support est réalisée au moyen
du
3o procédé de brasage ëprouvé avec une brasure tendre. Dans ce cas, lors de la
fabrication des éléments de connexion, les points de jonction sont étamés de
manière appropriée et de préférence, ils sont déjà pourvus d'un flux, de sorte
que
l'opération de brasage même peut être mise en oeuvre sans apport
supplémentaire

~186~~3
4
de matière de brasure etlou de flux, simplement sous l'effet de la chaleur et
de la
pression.
Dans un développement approprié de (invention, les éléments de connexion
sont en plus collés au vitrage sur une section prédéfinie, de manière à
soulager les
s points de jonction électriques des efforts de traction dommageables, par
exemple
lors du raccordement par enfichage après le montage des vitrages antenne dans
la
carrosserie. Ces jonctions collées peuvent ëtre réalisées particulièrement
facilement
et efficacement avec lesdites feuilles conductrices planes, puisque ces
dernières
présentent une surface collée relativement grande. Si les éléments de
connexion,
1o par exemple au voisinage des points de jonction sur la section du support
présentant les points de jonction, sont préalablement recouverts d'une mince
couche de colle activable à chaud, les jonctions électriques avec les plages
de
connexion des conducteurs d'antenne et la jonction collée soulageant la
traction
peuvent étre'réalisées de manière simple en une seule et mëme opération.
~s Le vitrage conforme à (invention sera décrit ci-après plus en détail avec
référence aux dessins annexés.
Dans les dessins
~ la figure 1 est une vue fragmentaire marginale d'un vitrage antenne de
réception en
diversité dans la région des conducteurs d'antenne rassemblés avec les plages
de
zo connexion pour (élément de connexion,
~ la figure 2 montre un élément de connexion à feuille plane à associer à la
configuration d'antenne représentée à la figure 1,
~ la figure 3 est une vue partielle marginale d'un autre vitrage antenne de
réception
en diversité, également dans la région des conducteurs d'antenne rassemblés
avec
zs les plages de connexion,
~ la figure 4 montre un élément de connexion à feuille plane à associer à la
configuration d'antenne représentée à la figure 3.
Les exemples de réalisation représentés montrent des lunettes arrière
chauffantes pour des véhicules automobiles, dans lesquelles à chaque fois deux
ao systèmes de chauffage séparés sont incorporés comme ëléments d'antenne dans
la construction d'antenne. En outre, les deux exemples de réalisation
présentent en
plus à chaque fois deux autres éléments d'antenne, qui sont disposés en dehors
des systèmes de chauffage. De ces éléments d'antenne supplémentaires, on ne

.1 ~~.~6563
peut voir, dans les vues fragmentaires marginales représentées, que les
sections
d'extrémité des conducteurs d'antenne et les lignes d'amenée aux conducteurs
d'antenne proprement dits ainsi que les plages de connexion. Dans le cas des
conducteurs chauffants, des conducteurs collecteurs, qui fournissent aux
s conducteurs chauffants le courant de chauffage, et des conducteurs des
structures
d'antenne supplémentaires, il s'agit à chaque fais de conducteurs imprimés et
cuits,
comme ils sont fabriqués et utilisés de manière habituelle.
Dans la forme de réalisation représentée sur la figure 1, sur le vitrage 1,
les
conducteurs chauffants 2 formant le système inférieur de chauffage sont reliés
au
io conducteur collecteur 3, tandis que les conducteurs chauffants 4, qui
forment le
système supérieur de chauffage, sont reliés au conducteur collecteur 5. La
configuration de conducteurs composée des conducteurs 2 et 3 forme un élément
d'antenne, dont les signaux d'antenne sont pris sur le conducteur collecteur 3
au
niveau de la plage de connexion 6. Les conducteurs 4 et 5 forment le deuxième
is élément d'antenne. Les signaux reçus par cet élément d'antenne sont pris
sur le
conducteur collecteur 5 au niveau de la plage de connexion 8. Au-dessus du
système supérieur de chauffage sont disposés deux autres conducteurs
d'antenne,
qui ne sont pas représentés en tant que tels. La ligne d'alimentation 10 d'un
de ces
conducteurs d'antenne s'étend jusqu'à la plage de connexion 11, et la ligne
ao d'alimentation 12 de l'autre de ces conducteurs d'antenne s'étend jusqu'à
la plage
de connexion 13. Les deux lignes d'alimentation 10 et 12 sont entourées par
des
lignes de blindage 16, 17 et 18 qui leurs sont parallèles et sont reliées à la
surface
conductrice 20 imprimée entre les conducteurs collecteurs 3 et 5, qui forme
deux
plages de connexion 21 et 22.
as Les lignes d'alimentation 10, 12, les lignes de blindage 16, 17, 18, les
conducteurs collecteurs 3, 5 et les surfaces conductrices 11, 13, 20 formant
les
plages de connexion, sont disposés sur la face tournée vers l'intérieur de
l'habitacle
dans la région marginale latérale du vitrage, précisément dans la région
recouverte
par la garniture formant cadre 24, de sorte que ces conducteurs ne sont pas
visibles
ao de l'extérieur du véhicule. La garniture formant cadre 24 est faite d'une
couche
d'émail cuite opaque, qui protège en outre des rayons UV la masse de colle qui
fixe
le vitrage à la carrosserie. Les conducteurs sont tous faits d'une encre à
cuire
contenant de l'argent métallique, apte au brasage. Les plages de connexion 6,
8,

.11 X186563
6
11, 13, 21 et 22 peuvent étre recouvertes d'une couche d'étain supplémentaire
combinée à un flux, afin de faciliter le processus de brasage lors du brasage
des
éléments de connexion.
Un élément de connexion 25, approprié pour cette disposition des plages de
s connexion, est représenté sur la figure 2. II comprend une feuille support
souple 26
faite d'un polymère résistant à la rupture et thermostable, par exemple un
polyimide,
avec une section de base 27, des conducteurs 28, 30, 32, 34, 36, 38 imprimés
sur
la feuille support 26 ou noyés dans celle-ci, des plages de jonction 29, 31,
33, 35,
37, 39 reliées à ces conducteurs et des fiches de connexion multiples 40, 41
pour la
io connexion aux câbles placés dans la carrosserie, qui s'étendent jusqu'au
processeur diversité. Sur la feuille support, les plages de jonction 29, 31,
33, 35, 37,
39, sont disposées de telle sorte qu'elles viennent recouvrir les plages de
connexion
correspondantes 6, 21, 13, 11, 22, 8. Les plages de jonction 29, 31, 33, 35,
37, 39
sont étaméés superFciellement et sont pourvues d'un flux approprié. A côté des
~s plages de jonction, la feuille support est couverte d'une mince couche de
colle
fusible dans la région superficielle 43. L'élément de connexion 26 est
positionné de
manicre appropriée sur la région marginale du vitrage et est collé sur la
surtace de
verre sous (effet de la chaleur et de la pression. En méme temps, les points
de
jonctions électriques sont dans ce cas soudés ensemble, l'opération de brasage
ao étant accélérée par le flux présent sur la couche d'étain.
La forme de réalisation représentée aux figures 3 et 4 se distingue de la
forme de réalisation décrite jusqu'ici, en ce qu'un élément d'antenne est
disposé au-
dessus du système supérieur de chauffage, tandis qu'un autre élément d'antenne
supplémentaire est disposé en dessous du système inférieur de chauffage. La
ligne
as 45 part de l'élément d'antenne supérieur et conduit à la plage de connexion
46, et
l'élément d'antenne inférieur conduit via la ligne 47 à la plage de connexion
48. Les
deux lignes 45 et 47 sont chacune protégées par des lignes de blindage 49, 50
disposées de chaque côté et qui, pour leur part, débouchent dans la plage de
connexion 52. Les signaux d'antenne reçus par l'élément d'antenne composé des
ao conducteurs 2, 3 sont extraits de la ligne collectrice 3 au niveau de la
plage de
connexion 6, et les signaux reçus par les conducteurs 4, 5 sont extraits du
conducteur collecteur 5 au niveau de la plage de connexion 8.
L'élément de connexion est en principe construit comme (élément de

~~~~J~~~
7
connexion 25 décrit plus haut et comprend une feuille support souple 55
pourvue
d'une section de base 56 et de fiches de connexion multiples 57 et 58. Les
quatre
lignes d'acheminement des signaux 60, 62, 64 et 66 débouchent dans les plages
de
jonction 61, 63, 65 et 67. Les lignes d'acheminement des signaux sont
entourées
s des deux cStés par des conducteurs de blindage 70 qui débouchent tous dans
la
plage de jonction commune 72, qui est jointe à la plage de connexion 52 sur le
vitrage. Egalement dans ce cas, sur la partie de base 56 de la feuille support
à c8té
des plages de jonction est appliquée une couche adhésive fusible 43, de telle
sorte
que la jonction collée, également dans ce cas, assure le soulagement de la
traction
io aux endroits soudés. La jonction est réalisée de la même manière que dans
l'exemple de réalisation décrit plus haut.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2016-09-26
Lettre envoyée 2015-09-28
Accordé par délivrance 2007-02-13
Inactive : Page couverture publiée 2007-02-12
Inactive : Taxe finale reçue 2006-11-30
Préoctroi 2006-11-30
Un avis d'acceptation est envoyé 2006-06-09
Lettre envoyée 2006-06-09
Un avis d'acceptation est envoyé 2006-06-09
Inactive : CIB attribuée 2006-06-06
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2006-05-29
Modification reçue - modification volontaire 2006-04-05
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2005-10-06
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2003-09-08
Lettre envoyée 2003-09-08
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2003-09-08
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2003-08-01
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2003-08-01
Inactive : Page couverture publiée 2000-12-21
Demande publiée (accessible au public) 1997-03-29

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2006-08-11

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1998-09-28 1998-08-10
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1999-09-27 1999-08-18
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2000-09-26 2000-08-14
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2001-09-26 2001-08-20
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2002-09-26 2002-08-15
Requête d'examen - générale 2003-08-01
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2003-09-26 2003-08-18
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2004-09-27 2004-08-17
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2005-09-26 2005-08-15
TM (demande, 10e anniv.) - générale 10 2006-09-26 2006-08-11
Taxe finale - générale 2006-11-30
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2007-09-26 2007-08-08
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2008-09-26 2008-08-11
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2009-09-28 2009-08-13
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2010-09-27 2010-08-23
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2011-09-26 2011-09-06
TM (brevet, 16e anniv.) - générale 2012-09-26 2012-08-08
TM (brevet, 17e anniv.) - générale 2013-09-26 2013-08-14
TM (brevet, 18e anniv.) - générale 2014-09-26 2014-09-04
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SAINT-GOBAIN VITRAGE
Titulaires antérieures au dossier
GERD SAUER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1997-08-28 1 10
Dessin représentatif 2000-12-05 1 10
Page couverture 2000-12-05 1 15
Page couverture 1996-09-26 1 15
Description 1996-09-26 7 352
Revendications 1996-09-26 2 72
Abrégé 1996-09-26 1 24
Dessins 1996-09-26 2 66
Abrégé 2006-04-05 1 21
Revendications 2006-04-05 2 67
Dessin représentatif 2006-05-30 1 11
Page couverture 2007-01-18 1 43
Description 2007-02-12 7 352
Dessins 2007-02-12 2 66
Rappel de taxe de maintien due 1998-05-27 1 111
Rappel - requête d'examen 2003-05-27 1 113
Accusé de réception de la requête d'examen 2003-09-08 1 173
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2006-06-09 1 161
Avis concernant la taxe de maintien 2015-11-09 1 170
Taxes 2003-08-18 1 33
Taxes 2001-08-20 1 39
Taxes 2002-08-15 1 39
Taxes 1998-08-10 1 48
Taxes 1999-08-18 1 43
Taxes 2000-08-14 1 39
Taxes 2004-08-17 1 34
Taxes 2005-08-15 1 34
Taxes 2006-08-11 1 44
Correspondance 2006-11-30 1 35