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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2187684 |
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(54) Titre français: | COUVERCLE AGITATEUR POUR BOITES DE TEINTES SUR LES MACHINES D'AGITATION DE PEINTURE |
(54) Titre anglais: | AGITATOR LID FOR PAINT CANS ON A PAINT SHAKER MACHINE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1996-10-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-04-25 |
Requête d'examen: | 1999-12-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un couvercle agitateur pour boîtes
de teintes sur les machines d'agitation.
Ce couvercle du type comportant à sa base un joint
souple périphérique (11), destiné à être appliqué, à la
fermeture du couvercle agitateur sur la boîte (5), sur le
bord périphérique externe (13, 13') du rebord annulaire (7,
7') délimitant l'ouverture de la boîte (5), est caractérisé
en ce que ledit joint (11) comporte une partie de corps
antérieure annulaire (17) fixée à ladite base du couvercle
et destinée à être appliquée à la fermeture en pression et
de façon étanche sur ledit bord périphérique (13, 13') de la
boîte, et une lèvre annulaire interne souple (19) solidaire
de ladite partie de corps antérieure (17), coaxiale à la
partie de corps (17) et destinée à être appliquée à la
fermeture sur le bord interne (15, 15') du rebord annulaire
(7, 7') d'ouverture de la boîte.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-10-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-10-11 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2005-03-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-10-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-09-20 |
Lettre envoyée | 2004-09-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-09-20 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-09-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-12-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-06-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-05-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-11-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-05-10 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2000-01-12 |
Lettre envoyée | 2000-01-12 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2000-01-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-12-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-12-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-04-25 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-03-21 | ||
2004-10-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-09-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1998-10-13 | 1998-10-05 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1999-10-12 | 1999-10-06 |
Requête d'examen - générale | 1999-12-15 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2000-10-11 | 2000-10-02 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2001-10-11 | 2001-09-25 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2002-10-11 | 2002-09-30 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2003-10-13 | 2003-09-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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F.A.S. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ALAIN KRZYWDZIAK |
YANNICK TANCHOUX |