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Sommaire du brevet 2188025 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2188025
(54) Titre français: CLOSURE DEVICE WITH A FLEXIBLE SCREEN
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE FERMETURE A RIDEAU SOUPLE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E06B 09/70 (2006.01)
  • E06B 09/08 (2006.01)
  • E06B 09/40 (2006.01)
  • E06B 09/58 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • COENRAETS, BENOIT (Belgique)
(73) Titulaires :
  • DYNACO EUROPE
(71) Demandeurs :
  • DYNACO EUROPE (Belgique)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2001-01-23
(86) Date de dépôt PCT: 1995-04-20
(87) Mise à la disponibilité du public: 1995-11-09
Requête d'examen: 1997-04-11
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/BE1995/000038
(87) Numéro de publication internationale PCT: BE1995000038
(85) Entrée nationale: 1996-10-16

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
9400439 (Belgique) 1994-04-29
9500083 (Belgique) 1995-02-03

Abrégés

Abrégé français


Dispositif de fermeture comprenant un rideau souple, dont les bords latéraux
(2) sont guidés dans des chemins de guidage (3) pour pouvoir se déplacer entre
une position de fermeture et une position d'ouverture, suivant lequel les bords
susdits (2) sont sensiblement incompressibles ou rendus incompressibles dans le
sens de leur longueur, des moyens d'entraînement (4) étant prévus permettant de
provoquer une force de poussée sur ces bords (2) suivant la direction longitudinale
de ces derniers dans leurs chemins de guidage (3) pour déplacer le rideau vers sa
position de fermeture.


Abrégé anglais

A closure device including a flexible screen with side edges (2) movable in guide channels (3) between a closed position and an open position, wherein said edges (2) are substantially crush-proof or made crush-proof in the lengthwise direction thereof, a drive unit (4) being provided for imparting thrust to said edges (2) in the lengthwise direction thereof to move them along the guide channels (3) and close the screen.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


23
REVENDICATIONS
1. Dispositif de fermeture comprenant un rideau
souple, dont les bords latéraux sont guidés dans des
chemins de guidage pour pouvoir se déplacer entre une
position de fermeture et une position d'ouverture suivant
un mouvement descendant et ascendant, caractérisé en ce que
les bords susdits sont sensiblement incompressibles ou
rendus incompressibles dans le sens de leur déplacement
vers la position de fermeture, notamment dans la direction
de leur longueur, des moyens d'entraînement étant prévus
permettant de provoquer une force de poussée sur ces bords
suivant la direction longitudinale de ces derniers dans
leurs chemins de guidage pour déplacer le rideau vers sa
position de fermeture.
2. Dispositif suivant la revendication 1,
caractérisé en ce que le rideau est pourvu, aux ou à
proximité des bords latéraux précités, d'une succession
d'organes sensiblement rigides suivant la direction
longitudinale de ces bords latéraux, ces organes pouvant
s'appuyer les uns contre les autres, suivant la direction
de ces bords latéraux et pouvant être articulés les uns par
rapport aux autres de manière à permettre l'enroulement ou
la flexion du rideau dans sa position d'ouverture.
3. Dispositif suivant la revendication 2,
caractérisé en ce que les organes rigides entourent au
moins partiellement les bords latéraux du rideau en formant
une saillie par rapport à la surface de ce dernier, cette
saillie étant maintenue dans les chemins de guidage
précités et se déplaçant dans ceux-ci.
4. Dispositif suivant la revendication 3,
caractérisé en ce que les organes rigides précités
comprennent des galets maintenus et roulant dans les
chemins de guidage précités.

24
5. Dispositif suivant la revendication 3 ou 4,
caractérisé en ce que les bords latéraux du rideau
présentent une partie ayant l'allure d'un bourrelet
sensiblement continu autour duquel sont fixés les organes
rigides précités.
6. Dispositif suivant la revendication 5,
caractérisé en ce que la partie des bords latéraux ayant
l'allure d'un bourrelet comprend une conduite creuse
pouvant contenir un fluide, un conducteur de courant
électrique ou des billes incompressibles.
7. Dispositif suivant l'une quelconque des
revendications 4 à 6, caractérisé en ce que les organes
rigides ont l'allure de manchons présentant dans leur paroi
une fente longitudinale dans laquelle s'étend le rideau, en
définissant ainsi deux ailes s'étendant de part et d'autre
de ce dernier, une de ces ailes présentant une longueur
dans la direction des bords latéraux du rideau inférieure
à celle de l' autre aile, de manière à ce qu' un évidement
soit formé d'un côté du rideau entre deux organes
consécutives permettant ainsi la flexion du bord
transversalement au plan du rideau du côté susdit, lesdites
autres ailes des organes successives pouvant s'appuyer bout
à bout les unes contre les autres dans le sens longitudinal
des bords latéraux du rideau.
8. Dispositif suivant l'une quelconque des
revendications 2 à 7, caractérisé en ce que deux organes
rigides successifs fixés aux bords latéraux du rideau
coopèrent entre eux par l'intermédiaire d'un accouplement
à rotule.
9. Dispositif suivant la revendication 8,
caractérisé en ce que l'accouplement à rotule comprend un
logement sphérique à une des extrémités de l'organe rigide
et un pivot à tête sphérique à l'extrémité opposée de cet

25
organe rigide, la tête du pivot d'un organe rigide étant
articulée dans le logement de l'organe rigide suivant
adjacent.
10. Dispositif suivant la revendication 9,
caractérisé en ce que le pivot est fendu suivant la
direction longitudinale des bords latéraux, de manière à
pouvoir être comprimé élastiquement dans le logement.
11. Dispositif suivant la revendication 10,
caractérisé en ce que le pivot s'étend autour du bourrelet
prévu aux bords latéraux du rideau.
12. Dispositif suivant l'une quelconque des
revendications 3 à 11, caractérisé en ce que la partie des
organes rigides précités se déplaçant dans les chemins de
guidage présente une section transversale sensiblement
polygonale, ces derniers présentant une section
transversale intérieure correspondant à celle de ladite
partie.
13. Dispositif suivant l'une quelconque des
revendications 3 à 12, caractérisé en ce que les bords
latéraux précités du rideau sont montés avec un certain jeu
dans les organes rigides précités.
14. Dispositif suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les bords
latéraux du rideau sont pourvus d'une succession de
blochets rigides identiques séparés les uns des autres par
un joint en une matière flexible sensiblement
incompressible faisant saillie avec les blochets par
rapport au plan du rideau.
15. Dispositif suivant l'une quelconque des
revendications 2 à 14, caractérisé en ce que les organes
précités pourvus aux bords latéraux du rideau présentent

26
une partie élastique dans la direction transversale au plan
du rideau et coulissant dans les chemins de guidage
précités d'une manière telle que, lorsqu'une certaine
traction est exercée sur ces organes dans le plan du
rideau, cette partie se comprime élastiquement et permet
aux bords du rideau de se dégager de ses chemins de
guidage.
16. Dispositif suivant l'une quelconque des
revendications 8 à 15, caractérisé en ce que les organes
rigides sont formés de deux ailes et articulées l'une à
l'autre, pouvant être fixées de part et d'autre des bords
latéraux du rideau, de préférence par des ergots pénétrant
dans la surface de ce dernier.
17. Dispositif suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 16, caractérisé en ce que le rideau
présente, à proximité d'au moins un de ses bords latéraux,
et à l'extérieur des chemins de guidage précités, des
moyens de raidissement flexibles suivant la direction de
déplacement du rideau permettant de rendre les bords
latéraux susdits sensiblement incompressibles dans le sens
de leur longueur.
18. Dispositif suivant la revendication 17,
caractérisé en ce que les moyens de raidissement précités
comprennent une courroie crantée solidaire du rideau et
s'étendant le long d'au moins un des bords latéraux de ce
dernier, des moyens d'entraînement précités coopérant avec
ladite courroie crantée.
19. Dispositif suivant la revendication 18,
caractérisé en ce qu'au moins un des bords latéraux se
déplaçant dans des chemins de guidage est constitué par une
succession de petits blocs rapprochés articulés les uns par
rapport aux autres, sensiblement de la même façon que dans
une fermeture à glissière, les moyens d'entraînement

27
précités comprenant des dents ou saillies pouvant pénétrer
entre deux petits blocs consécutifs de manière à engrener
ainsi avec ce bord latéral.
20. Dispositif suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 17, caractérisé en ce que le rideau
présente, à ses bords latéraux ou à proximité de ces
derniers, une chaîne à articulation parallèle à ces bords,
les moyens d'entraînement précités comprenant des dents
pouvant s'engrener avec cette chaîne.
21. Dispositif suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 20, caractérisé en ce que les moyens
d'entraînement comprennent une transmission pouvant se
déplacer le long des chemins de guidage ou dans ces
derniers, suivant un mouvement de va-et-vient et coopérant
avec les bords latéraux du rideau, de manière à permettre
de déplacer ce dernier entre sa position d'ouverture et sa
position de fermeture.
22. Dispositif suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 21, caractérisé en ce que, lorsque le
rideau, dans sa position d'ouverture, est enroulé autour
d'un axe, les chemins de guidage se prolongent autour de
cet axe en forme de spirale dans un plan perpendiculaire à
ce dernier, de manière à ce que, en position d'ouverture,
les bords latéraux du rideau soient maintenus dans ces
chemins de guidage en spirale.
23. Dispositif suivant la revendication 22,
caractérisé en ce que la distance radiale entre les spires
des chemins de guidage en forme de spirale est telle que,
dans la position enroulée, les couches superposées du
rideau enroulé ne se touchent pas.
24. Dispositif suivant l'une ou l'autre des
revendications 22 et 23, caractérisé en ce que les organes

28
rigides sont montés dans les chemins de guidage en spirale
de manière à pouvoir subir un déplacement angulaire de tout
au plus 10° autour de l'axe central de ces derniers lors de
leur déplacement suivant cet axe.
25. Dispositif suivant la revendication 23 ou 24,
caractérisé en ce que les moyens d'entraînement comprennent
au moins un bras télescopique coopérant avec l'extrémité
des bords latéraux du rideau du côté de l'axe précité et
tournant autour de ce dernier.
26. Dispositif suivant la revendication 25,
caractérisé en ce que le bras télescopique est monté
transversalement sur un arbre d'entraînement s'étendant
suivant l'axe précité et est fixé à une barre parallèle à
cet arbre, cette dernière coopérant avec les bords latéraux
du rideau engagés dans les chemins de guidage en spirale de
préférence par l'intermédiaire d'une pièce de liaison,
d'une part, fixée au rideau et, d'autre part, coulissant
par rapport à cette barre.
27. Dispositif suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 26, caractérisé en ce que les chemins de
guidage comprennent deux portions fixes séparées et
s'étendant dans le prolongement l'un de l'autre, un raccord
de guidage mobile étant intercalé entre ces deux portions
et étant articulé par le bord d'une de ses ouvertures à la
portion située du côté du rideau en position d'ouverture,
de manière à pouvoir basculer entre une première position,
dans laquelle ce raccord s'étend dans le prolongement de
ces deux portions et des chemins de guidage et une seconde
position, dans laquelle il est orienté par son ouverture
opposée en dehors des chemins de guidage afin de permettre
la réintroduction (lors du déplacement du rideau vers sa
position d'ouverture) des bords latéraux du rideau qui se
seraient dégagés de l'autre portion des chemins de guidage,
des moyens étant prévus, d'une part, pour maintenir et

29
amener le raccord dans ladite première position lorsque les
bords latéraux du rideau se déplacent dans leurs chemins de
guidage et, d'autre part, pour permettre à ce raccord de
basculer vers ladite seconde position et pour la
réintroduction des bords (2) qui se seraient dégagés de
leurs chemins de guidage.
28. Dispositif suivant la revendication 27,
caractérisé en ce que le raccord présente une section
transversale intérieure identique à celle des portions
fixes et des chemins de guidage, de sorte que, lorsque le
raccord se trouve dans la première position précitée, il
forme avec ces portions un canal de guidage continu.
29. Dispositif de fermeture suivant l'une quelconque
des revendications 1 à 28, comprenant un rideau souple dont
les bords latéraux sont maintenus et guidés dans des
chemins de guidage de manière à permettre de déplacer ce
rideau entre une position de fermeture et une position
d'ouverture, caractérisé en ce que le rideau est
sensiblement tendu entre ces chemins de guidage au moins
dans la position de fermeture de celui-ci, les bords
latéraux incluant des moyens qui permettent d'éviter une
compression longitudinale de ceux-ci lors du déplacement du
rideau vers la position de fermeture tout en permettant ce
déplacement sans la présence d'un élément de raidissement
à proximité du bord libre du rideau.
30. Dispositif suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 29, caractérisé en ce que les bords
latéraux du rideau sont maintenus à frottement dans leurs
chemins de guidage, d'une manière telle à éviter que le
rideau puisse se déplacer sous son propre poids entre sa
position d'ouverture et sa position de fermeture lorsque le
rideau ne s'étend pas horizontalement.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


R'O 95!30064 PCTlBE95/00038
,_
1
"Dispositif de fermeture à rideau sou~~le"
La présente invention est relative à un
dispositif de fermeture comprenant un rideau souple, telle
qu'une bàche, dont les bords latéraux sont guidés dans des
chemins de guidage permettant ainsi de déplacer le rideau
entre une position de fermeture et une position
d'ouverture.
Dans un premier type des dispositifs de
fermeture de ce genre connus jusqu'à présent à rideau
souple, le bord inférieur de ce dernier est pourvu d'une
barre de lestage s'étendant sur toute la largeur du rideau
pour permettre la fermeture de ce dernier essentiellement
sous le poids de cette barre de lestage et maintenir celui-
ci dans un état tendu.
La prsence d'une telle barre de lestage
a divers inconvnients non ngligeables. Ainsi, par suite
de son inertie, les vitesses d'ouverture et de fermeture
sont limites et des prcautions particulires doivent tre
prises pour le freinage du mouvement de monte et de
descente du rideau suffisamment de temps avant l'arrt de
ce dernier. De plus, le poids d'une telle barre de lestage
ncessite une nergie relativement importante pour amener
le rideau dans sa position d'ouverture. Enfin, des moyens
de scurit fiables doivent tre prvus dans le circuit de
commande du rideau pour viter des accidents lorsqu'une
. personne ou un objet quelconque se trouve en-dessous du
rideau lors de sa descente vers sa position de fermeture.
Dans un autre type des dispositif s de
fermeture connus du genre prcit, on prvoit des moyens
d'entranement qui, par l'intermdiaire de poulies de
renvoi, tirent sur les bords latraux du rideau pour amener
ce dernier dans sa position de fermeture. Quoique dans un

W09513006.~ CA 02188025 1999-02-03
PCTBE95/00038
2
tel type de dispositif de fermeture, il ne soit
théoriquement pas indispensable de prévoir une barre de
lestage et de raidissement au bord inférieur du rideau, du
point de vue pratique, toutefois, une telle barre de
raidissement et de lestage est généralement nécessaire pour
assurer le bon fonctionnement de la fermeture.
Un des buts essentiels de la~ présente
invention est de proposer un dispositif de fermeture d'un
rideau souple qui ne nécessite plus une telle barre de
raidissement et de lestage.
A cet effet, suivant l'invention, les
bords latéraux du rideau sont sensiblement incompressibles
ou rendus incompressibles dans le sens de leur longueur,
des moyens d'entraînement étant prévus permettant de
provoquer une force de poussée vers le bas sur les bords
latéraux suivant leur direction longitudinale dans leur che-
min de guidage pour déplacer le rideau vers sa position de
fermeture et éventuellement vers sa position d~ouverture.
Avantageusement, le rideau est pourvu,
aux ou à proximité des bords latéraux précités, d'une
succession d'organes sensiblement rigides suivant la
direction longitudinale de ces bords latéraux, ces organes
pouvant s'appuyer les uns contre les autres suivant la
direction de ces bords latéraux, et pouvant de préférence
être articulés les uns par rapport aux autres de manière â
permettre l'enroulement ou la flexion du rideau dans sa
position d'ouverture.
Suivant une forme de réalisation
particulière de l'invention, les organes rigides entourent
les bords latéraux du rideau en formant une saillie par
rapport à la surface de ce dernier, cette saillie étant
maintenue dans les chemins de guidage précités et se
déplaçant dans ces derniers.
Suivant une forme de réalisation
préférentielle de l'invention, le rideau présente, à
proximité d'au moins un de ses bords latéraux et à
l'extérieur des chemins de guidage prëcités, des moyens de

W095/3006.t CA 02188025 1999-02-03 p~~gE95/00038
3
raidissement permettant de rendre les bords susdits
sensiblement incompressibles dans le sens de leur longueur,
ces moyens de raidissement étant avantageusement formés par
une courroie crantée solidaire du rideau et s'étendant le
long d'au moins un des bords latéraux de ce dernier, des
moyens d'entrainement précités coopérant avec ladite
courroie crantée.
L'invention concerne encore un dispositif
de fermeture présentant les avantages précités, mais ne
nécessitant pas nécessairement des bords latéraux
compressibles ou rendus incompressibles dans la direction
de leur déplacement vers leur position de fermeture,
notamment suivant leur longueur.
Ce dispositif est caractérisé par le fait
que le rideau est sensiblement tendu entre ces chemins de
guidage au moins dans la position de fermeture de celui-ci,
les bords lat~iaa~c (2) incluant d.es mayens qui permettent
d'éviter une compression longitudinale de ceux-ci lors du
dpplacement c'u. ric~c~m.~ vers la position c'e ~ermeturP tout
en permettant ce déplacement sans la prPSence d'un élément
du raidissement â proximité du bord libre du rideau.
D'autres détails et particularités de
l'invention ressortiront de la description donnée ci-après,
à titre d'exemple non limitatif, de quelques formes de
réalisation particulières du dispositif de fermeture
suivant l'invention avec référence aux dessins annexês.
La figure 1 est une vue schématique en
élévation et de face d'un dispositif de fermeture â rideau
souple suivant une première forme de réalisation de
l'invention, le rideau étant dans la position de fermeture.
La figure 2 est une vue suivant les
lignes II-II de la figure 1.
La figure 3 est une vue suivant la ligne
III-III de la figure 1.
La figure 4 est, à plus grande échelle,
une coupe suivant la ligne IV-IV de la figure 1.

R'O 9513D064 PCTBE95f00038
. . : : ,.
La figure 5 est une coupe suivant la
ligne V-V de la figure 4.
La figure 6 est une coupe, analogue à ,
celle de la figure 5, mais à plus grande échelle, montrant
certaines parties plus en détail de cette figure 5 dans une ,
position de repos.
La figure 7 est une vue schématique
quelque peu analogue à celle de la figure 4, mais à plus
grande échelle et plus schématique, montrant plus en détail
certaines parties de la figure 4.
La figure 8 est, à plus grande échelle,
une vue d' un c8té d' un détail de cette première forme de
réalisation.
La figure 9 est une vue analogue à celle
,de la figure 8, mais du c8té opposé de ce même détail.
La figure 10 est, é plus grande échelle,
une coupe analogue à celle de la figure 6 montrant la
position du bord latéral du rideau dans le chemin de
guidage en spirale lors du déroulement du rideau.
La figure 11 est une vue analogue à celle
de la figure 10, mais montrant la position du bord latéral
du rideau dans les chemins de guidage en spirale lors de
l'enroulement.
La figure 12 est une coupe transversale,
et à plus grande échelle, suivant la ligne XII-XII de la
figure 1.
La figure 13 est une vue analogue é celle
de la figure 12 montrant le dégagement du bord latéral du
rideau des chemins de guidage lors d'une force exercée sur
ce dernier dans le sens de la flèche F.,
La figure 14 est une vue schématique
latérale et une coupe d'un dispositif de fermeture suivant
une deuxïème forme de réalisation de l'invention avec le
rideau en position partiéllement fermée.
La figure 15 est une vue schématique de
face suivant la ligne XV-XV dé la figure 14.

WO 95130064
~188Q25
La figure 16 est une vue schématique
latérale en coupe et avec brisure partielle, d'une
. troisième forme de réalisation du dispositif de fermeture
suivant l'invention avec le rideau en position de
5 fermeture.
La figure 17 est une coupe analogue à
celle de la figure 12 d'une quatrième forme de réalisation
de l'invention.
La figure 18 est une vue analogue à celle
de la figure 13 de cette quatrième forme de réalisation.
La figure 19 est, à plus grande échelle,
une coupe longitudinale avec brisures partielles, analogue
8 celle suivant la ligne XIX-XIX de la figure 1, mais d'une
cinquième forme de réalisation de l'invention.
15'. La figure 20 est, à plus grande échelle,
une coupe suivant la ligne XX-XX de la figure 19.
La figure 21 est, avec brisures
partielles, une coupe suivant la ligne XXI-XXI de la figure
19.
La figure 22 est une vue analogue à celle
de la figure 19 d'une sixième forme de réalisation de
l'invention.
La figure 23 est, à plus grande échelle
encore, une coupe suivant la ligne XXIII-XXIII de la figure
22.
La figure 24 est une vue analogue à celle
de la figure 19 d'une septième forme de réalisation de
l'invention.
La figure 25 est, à plus grande échelle,
une coupe suivant la ligne XXV-XXV de la figure 24.
La figure 26 est une coupe analogue à
celle de la fïgure 25 en cours de montage.
La figure 27 est une vue analogue à celle
de la figure 22 d'une huitième forme de réalisation de
l'invention.
La figure 28 est, è plus grande échelle,
une coupe suivant la ligne XXVIII-XXVIII de la figure 27.

W0 95/30064 PCTBE95I00038
. . '
6.
La figure 29 est., .g":, la méme échelle que
la figure 28, une coupe suivan'G{rla ligne XXIX-XXIX de la
figure 27.
La figure 30 est une vue schématique
d'une coupe horizontale partielle d'un dispositif de ~
fermeture suivant une neuvième forme de réalisation de
l'invention.
La figure 31 est une vue schématique
latérale partielle en coupe de cette neuvième forme de
réalisation.
La figure 32 est une vue schématique
partielle de face suivant la ligne XXXII de la figure 31.
La figure 33 est une vue latérale
schématique, avec brisures partielles, d'une variante
15' supplémentaire du détail du chemin de guidage pour les
bords latéraux du rideau.
La figure 34 est une vue de face suivant
la ligne XXXIV-XXXIV de la figure 33.
La figure 35 est une vue analogue à celle
de la figure 33, mais dans une position pour le
réengagement d'un bord latéral du rideau dans le chemin de
guidage.
Dans les différentes figures, les mémes _
chiffres de référence concernent des éléments analogues ou
identiques.
Le dispositif de fermeture suivant
l'invention et dont quelques formes de réalisation
particulières ont été représentées aux figures annexées
comprend un rideau souple 1 dont les bords latéraux 2 sont
guidés dans des chemins de guidage 3 pour permettre au
rideau 1 de se déplacer entre une position de fermeture et
une position d'ouverture. Ces bords sont de préférence
saillants par rapport au plan du rideau de manière à
permettre de les maintenir aisément dans les chemins de
guidage.
Par l'expression "rideau souple", il y a
lieu de comprendre, dans le cadre de la présente invention,

W095/3006.1 CA 02188025 1999-02-03 pC'TlBE95/00038
7
tout élément plan pouvant former une fermeture ou une
séparation et pouvant s'enrouler autour d'un axe ou se
plier, telle qu'une bâche, une bande en matière plastique,
etc..., destiné à la fermeture d'une baie ou à la réalisa-
s tion d'une cloison de séparation. A cat égard, il y a dieu
de noter que suivant l'invention. une pré~érenc2 prononcée
est donnée aux portes étanches comprenant donc un rideau qui
se déplace entre deux chemins de guidage verticaux.
D'une façon générale, le dispositif de
fermeture, suivant l'invention, est caractérisé par le fait
que les bords latéraux 2 du rideau 1 sont sensiblement
incompressibles ou rendus incompressibles dans le sens de
leur longueur, de manière â permettre d'appliquer sur ces
bords une poussée suivant leur sens longitudinal dans les
chemins de guidage 3 sans qu'ils puissent former des
fronces qui sont de nature à bloquer ces bords dans ces
chemins de guidage. Ainsi, des moyens d'entraînement 4
sont également prévus permettant d'agir sur ces bords 2
dans leurs chemins de guidage 3 pour amener le rideau 1
dans sa position de fermeture et éventuellement dans sa
position d'ouverture.
Suivant l'invention les moyens
d'entrafnement 4 sont agencés de maniëre à permettre de
créer une force de poussée sur les bords latéraux 2 du
rideau 1 suivant la direction longitudinale de ces
derniers, provoquant ainsi le déplacement du rideau vers sa
position de fermeture, tel que représenté à la figure 1.
Dans la forme de réalisation illustrée à
la figure 1, l' ouverture du rideau 1 est provoquée par un
ressort 31 fixé entre l'extrémitë libre d'une courroie 32
et un point fixe à la base 33. Lors de la fermeture du
rideau 1, cette courroie 32 s'enroule sur une poulie 34
calée sur un arbre d'entraînement 20 qui est actionné par
un moteur-réducteur 36, ce dernier étant commandé à partir
d'une boîte de contrôle 37. De cette façon, le ressort 31
est amené dans un état tendu lorsque le rideau 1 est dans

R'O 95!30064 PCTBE95/00038
~~ ~::: ~: .°
8
<, ..,
sa position de fermeture,~CÖl~nie montré à la figure 1. Ceci
permet ainsi l'enroulement automatique du rideau vers sa
position d'ouverture lorsqu'il est débloqué dans cette
position de fermeture.
Dans cette forme de réalisation
particuliére, le rideau 1 est formé d'une béche dans
laquelle sont agencées trois fenêtres 38 réalisées en une
matière plastique transparente et qui est enroulée dans sa
position d'ouverture dans un caisson de section carrée 39
fermé à ses deux extrémités par des flasques 40.
Ces deux flasques 40 présentent, dans
leurs faces intérieures dirigées l'une vers l'autre, des
chemins de guidage en spirale 18, comme montré en détail
aux figures 4 et 5.
Comme illustré par la figure 4, ces
chemins de guidage en spirale 18 s'étendent dans le
prolongement des chemins de guidage rectilignes 3.
Dans la première forme de réalisation du
dispositif de fermeture suivant l'invention, montrée plus
particulièrement aux figures 4 à 13, le rideau 1 est
pourvu, 8 ses bords latéraux 2, d'une succession d'organes
saillants 5 qui sont au moins rigides suivant la direction
longitudinale de ces bords latéraux 2. Ces organes 5
s'appuient les uns contre les autres suivant cette
direction longitudinale et sont articulés les uns par
rapport aux autres, de manière à permettre l'enroulement du
rideau 1 é l'intérieur du caisson 39, lorsqu'il est amené
dans sa position d'ouverture.
Comme surtout montré par les figures 8 8
13, ces organes rigides 5 entourent les bords latéraux 2 du
rideau 1 en formant une saillie 6 de part et d' autre par
rapport au plan de ce dernier et coulissent avec un certain
frottement dans les chemins de guidage 3 et 18, afin
d'éviter que le rideau puisse se déplacer entre la position
d'ouverture et de fermeture sous son propre poids. Ceci a
comme avantage qu'il n'est pas nécessaire de grévoir des

R'O 95!30064
PCTlBE95/00038
9
moyens de freinage particuliers aux fias de course du
rideau.
Toujours dans cette même forme de
réalisation, les bords latéraux 2 du rideau 1 présentent un
bourrelet sensiblement continu 7 autour duquel sont fixés
les organes rigides 5.
Avantageusement, ce bourrelet comprend
une conduite creuse 8 pouvant par exemple contenir un
fluide ou un conducteur de courant électrique.
Dans la forme de réalisation illustrée
par les figures 6 à 13, cette conduite contient un gaz, tel
que de l'air 41, d'un système de sécurité pneumatique
quelconque non illustré. Une telle conduite 8 est donc
parfaitement protégée aussi bien par les organes rigides 5
.que par les chemins de guidage 3 dans lesquels ces organes
se déplacent.
Dans la première forme de réalisation
spécifique illustrée notamment aux figures 6 à 13, les
organes rigides 5 ont l'allure de manchons saillants 6
présentant dans leur paroi une fente longitudinale 9 par
laquelle le rideau 1 sort des manchons en définissant ainsi
deux ailes 10 et 11 s'étendant de part et d'autre de ce
dernier. L'aile 10 présente une longueur dans la direction
des bords latéraux 2 du rideau inférieure à celle de
l'autre aile il, de manière à ce qu'un évidement 12 soit
formé d'un c8té du rideau 1 entre deux organes consécutives
5 permettant ainsi la flexion du bord 2 transversalement au
plan du rideau du c8té susdit (voir figure 9). Les autres
ailes 11 de ces organes 5 s'appuyant bout à bout les unes
contre les autres dans le sens longitudinal des bords
latéraux 2 du rideau 1 (voir figure 8).
Plus particulièrement, dans cette forme
de réalisation, l'aile la plus courte 10 de l'organe rigide
5 présente une longueur égale à la moitié de celle de
l'autre aile 11 et se situe symmétriquement par rapport à
cette autre aile 11, de manière à former ainsi en regard de
cette derniére et de part et d'autre de l'aile la plus

WO 95130064 PCTBE95100038
~\
courte 10 un évidement 12 pLé~~ej~tant la longueur d'un quart
de celle de l'aile 11.
Za figure 7 illustre, d'une façon
schématique, le comportement de ces organes rigides
5 spécifiques 5 lors de l'enroulement du rideau. On constate
que les bords latéraux enroulés peuvent se froncer
librement dans les évidements 12 facilitant ainsi la
flexion de ces derniers.
I,e fait que l'aile 10, située du c8té du
10 centre de courbure du chemin de guidage en spirale 19 est
plus courte que l'aile opposée 11 des organes rigides 5
permet, de plus, d'éviter le déplacement de ces organes 5
sur les bords latéraux 2 du rideau 1 lors de l'enroulement
de ce dernier dans sa position d'ouverture. En effet,
15~ comme illustré clairement par la figure 7, deux organes
rigides consécutifs s'articulent suivant l'axe neutre des
bords latéraux 2 tout en restant en contact les uns contre
les autres à l'endroit il' situé sur cet axe neutre.
Comme on peut le remarquer aux figures 6,
10 et 11 les manchons 6 présentent une section
rectangulaire et sont montés avec un certain jeu
transversal par rapport au rïdeau 1 dans les chemins de
guidage en spirale 18. Ainsi, une certaine translation des
bords 2 du rideau est possible dans le plan des flasques
40.
Par ailleurs, par suite de la forme
rectanguiaire de la section de la saillie 6 et de la forme
correspondante de l'intérieur des chemins de guidage I8 le
déplacement angulaire des organes rigides 5 dans ces
chemins de guidage est très réduit et comporte de tout au
plus 10° autour de l'axe central 25 de ces derniers.
De plus, la distance radiale entre les
spires des chemins de guidage 18 est telle que, dans la '
position enroulée, les couches superposées du rideau
enroulé ne se touchent pas, comme montré clairement aux
figures 4 é 7. De plus, il peut être important de tendre
le rideau 1 entre les flasques 4. Ceci â comme avantage

WO 9513006.1 CA 02188025 1999-02-03
PCT7BE951000?"
11
important que l'on évite que les fenêtres 38 peuvent se
griffer lors de l'enroulement du rideau.
Les chemins de guidage en spirale 18
délimitent un canal sensiblement tubulaire 22, de
préférence de section polygonale, présentant dans sa paroi
23, du côtê du rideau 1, une fente longitudinale 24 pour le
passage de ce dernier.
L'axe central en spirale 25 de ce canal
22 étant situé dans le plan de symmétrie de la fente 24,
tandis que le rideau s'étend suivant le plan 27.
La figure 10 montre la position des
organes rigides 5 dans les chemins de guidage 18 lors du
déroulement du rideau vers sa position de fermeture. Le
centre de courbure, qui est situé sur l'axe 17 se trouve
dans ce cas du côté droit de la figure 10. Ainsi, les
bords latéraux 2 du rideau 1 sont appliqués contre la face
extérieure des chemins de guidage par rapport à ce centre
de courbure.
Par contre, lors de l'enroulement du
rideau 1, les organes rigides 5 subiront un déplacement en
sens inverse, comme représenté à la figure il. Dans ce
cas, les bords latéraux 2 du rideau 1 sont donc appliqués
contre la face intérieure des chemins de guidage 18, du
côté du centre de courbure précité.
Ces différentes dispositions pour les
organes rigides 5 permettent d'éviter que ces derniers se
déplacent sur les bords latéraux 2 du rideau 1 lors de son
enroulement et déroulement.
Comme illustré par les figures 4 et 5,
lorsque, dans la position d'ouverture, le rideau est
enroulé en spirale, les moyens d'entrainement 4 comprennent
à proximité des flasques 40, à l'intérieur du caisson 39,
un bras télescopique 19 coopérant avec l'extrémité
supérieur des bords latéraux du rideau 1.
Ce bras télescopique 19 est monté
transversalement sur un arbre d'entraînement 20 s'étendant
suivant l'axe précité 17 et est fixé à une barre 21

W095I30064 ~ PCTBE95/00038
1 ~
c'. f3'n l :.,
ti
N , ..
12
L, ~ ~, ~. ~
parallèle â cet arbre 20;.~'' Cette barre coopère avec
l'extrémité des bords latéraux 2 du rideau, qui sont
engagés dans les chemins de guidage en spirale 18 par
l'intermédiaire d'une pièce de liaison 35, d'une part,
fixés au bord transversal 41 du rideau 1 et, d'autre part,
coulissant dans une rainure longitudinale 42 de cette barre
21.
Plus particulièrement, le bras té
lescopique 19 comprend deux pièces de guidage en U
parallèles 43, fixées de part et d'autre sur l'arbre 20,
dans lesquelles sont montéés à coulissement des tubes de
section carrée 43 dont une des extrémités est rendue
solidaire é la barre 21, qui est également formée d'un tube
carré.
Ainsi, pour déplacer le rideau 1 dans le
sens de la flèche 45, c'est-à-dire pour amener le_ rideau
dans sa position de fermeture, l'arbre 20 est mis. en
rotation dans le sens de la flèche 46 par le moteur 36 et
la pièce intermédiaire 35 pousse sur le bord latéral 2 dans
le sens de sa longueur, tandis que la barre 44 subit un
dépiacement dans le sens de la flèche 47. Au cas de
besoin, la pièce de liaison 35 peut coulisser dans la
rainure 42 de la barre 21 lors du déroulement du rideau.
L'ouverture du rideau peut étre provoquée
soit par le ressort 31, comme déjâ décrit ci-dessus, soit
en entraS.nant l'arbre 20 dans le sens opposé à la flèche
46.
Avantageusement, comme montré plus en
dëtail aux figures 12 et 13, les chemins de guidages
rectilignes 3 comprennent un profilé en U 48 réalisé en une
matiére semi-élastique, de maniére é permettre, lorsqu'une
force de traction est exercée sur le rideau 1 dans le sens
de la flèche F dépassant une certaine limite, de dégager
les bords latéraux 2 du rideau des chemins de guidage 3.
Une telle force pourrait par exemple résulter du fait qu'un
véhicule accroche le rideau 1 au moment o~l celui-ci est
encore dans sa position de fermeture.

W0 95/30064 PCTBE95/00038
13
Grce au passage d'accs 49, que
prsentent chacun de ces chemins de guidage l' entre du
caisson 39, lorsqu'un bord latral 2 s'est dgag de son
chemin de guidage 3, comme illustr par la figure 13, lors
du dplacement du rideau dans le sens oppos la flche
45, ce bord se rengagera automatiquement par ce passage
d'accs 49 dans son chemin de guidage, l'entre du
caisson 39 (voir figure 4).
De telles mesures technologiques ont fait
l'objet du brevet europen 272.733.
La base du profil en U 48 est maintenue
dans un support mtallique 50 prsentant galement une
section de forme en U.
Ces supports 50 sont avantageusement
monts sur des lments lastiques non reprsents. Un tel
systme de montage a fait l'objet de la demande de brevet
europen n 92909384 du mme dposant.
Les figures 14 et 15 montrent trs
schmatiquement une deuxime forme de ralisation du
dispositif de fermeture suivant l'invention.
Dans cette forme de ralisation les bords
latraux 2 prsentent l'allure d'une chafne articulation
se dplaant dans les chemins de guidage 3.
Le chemin de guidage rectiligne 3 est
interrompu avant l'entre dans le caisson 40 et, cet
endroit d'interruption, de part et d'autre du bord latral
2, sont prvus les moyens d'entrafnement 4. Ces moyens
d'entrafnement comprennent deux paires de roues dentes 51
sur lesquelles se dplace une bande sans fin 52 munie
extrieurement de dents pouvant s'engager dans les maillons
de la chafne articulation I5.
Pour la clart, sur la figure 15 ont
uniquement t reprsents les axes de rotation 55 des
roues dentes 51.
Une autre différence de cette deuxième
forme de réalisation par rapport é la première est que,

r.
R'O 95/30064 ~ PCTBE95/00038
.. 1 ~ ', i: .~ û 1.:
14 , .
.. :~,rr .. .
dans le caisson 39, le ridéâu est replié en zig-zag
lorsqu'il est amené dans sa position d'ouverture.
La figure 16 est une représentation '
simplifiée d'une troisième forme de réalisation du
dispositif de fermeture suivant l'invention. '
Dans cette forme de réalisation, le
rideau 1 est amené dans une position d'ouverture
horizontale, en étant guidé le long d' un plafond 53 dans
des chemins de guidage 18, après avoir subi une déviation
de 90°. Par ailleurs, les moyens d'entrafnement 4
comprennent une transmission à chaîne sans fin 16 pouvant
se déplacer le long de la partie horizontale des chemins de
guidage 18 suivant un mouvement de va-et-vient, comme
indiqué par les flèches 54. Une pièce de liaison 35 est
,prévue entre l'extrémité supérieure des bords latéraux 2 du
rideau et la chaine 16 permettant donc de déplacer le
rideau entre sa position d'ouverture et sa position de
fermeture lors du mouvement de la chafne 16.
Dans une variante intéressante de cette
forme de réalisation, la chaine 16 peut être fixée à
l'extrémité supérieure des bords latéraux 2 et être
également guidée dans les chemins de guidage 18, de manière
à pouvoir ainsi pousser sur cette extrémité, dans l'axe de
ces bords 2, pour amener le rideau dans sa position de
fermeture.
Les figures 17 et 18 montrent une
quatrième forme de réalisation d'un dispositif de fermeture
suivant l'invention qui se différencie -par rapport aux
précédentes formes de réalisation par la nature des chemins
de guidage rectilignes 3 et les organes rigides 5.
Dans cette quatrième forme de réalisation
les organes rigides sont formés par des clips, de
préférence métalliques, présentant l'allure d'un U dont les
extrémités libres des deux ailes 10 et 11 forment des
parties courbées vers l'extérieur 10a et lla qui, comme
montré à la figure 17, sont logées dans un creux intérieur

WO 95f30064 PCTBE95I00038
~i88t~2~
56 ménagé à proximité du bord extérieur des chemins de
guidage 3.
' De plus, ces organes 5 présentent, entre
ces parties courbées l0a et lla et leur extrémité saillante
' S 6 serrée autour du bourrelet 7 du rideau, une partie
emboutie 57 servant d'appui pour les différents organes 5
l'un contre l'autre sur les bords latéraux 2 du rideau, à
l'intérieur des chemins de guidage 3.
Lorsqu'une force de traction, suivant la
10 direction de la fl8che F, est exercée sur le rideau 1, les
bords latéraux 2 peuvent se dégager de leurs chemins de
guidage 3 par le fait que les parties courbées l0a et lla
se replient élastiquement vers l'intérieur, comme montré à
la figure 18.
15 . Les figures 19, 20 et 21 concernent une
cinquième forme de réalisation de l'invention
particulièrement intéressante, qui se distingue
essentiellement par rapport aux formes de réalisation
précédentes par le fait que les organes rigides 5, fixés
aux bords latéraux 2 du rideau 1, coopèrent eatr'eux par
l'intermédiaire d'un accouplement à rotule 28.
Dans cette forme de réalisation
particulière cet accouplement à rotule comprend un logement
sphérique 29 â une des extrémités de l'organe rigide 5 et
un pivot à tête sphérique 30 à l'extrémité opposée de cet
organe rigide 5 . La téte du pivot 30 d' un organe rigide
est articulée dans le logement 29 de l'organe rigide
suivant adjacent, comme illustré clairement par la figure
21.
De plus, aussi bien le logement 29 que le
pivot 30 sont fendus suivant la direction longitudinale des
bords 2. Ainsi, en pressant le pivot 30 dans son logement
correspondant 29, le pivot est légèrement comprimé alors
que le logement peut subir une certaine dilatation, de
manière à assurer ainsi une fixation fiable de deux organes
rigides successifs l'un par rapport à l'autre, tout en
permettant une articulation de ces derniers suivant toutes

R'O 95/30064 ; : ; ~ . : PCTBE95100038
2I~8~2~
7.6
les directions. La nature de cette compression et cette
dilatation est bien entendu fonction des matériaux dont est
constitué l'organe 5.
Lorsque les bords latéraux 2 du rideau 1
sont pourvus d'un bourrelet 7, comme c'est le cas dans la '
présente forme de réalisation, les organes rigides 5
s'étendent aussi bien avec leur pivot 30 qu'avec leur
logement correspondant 29 autour du bourrelet 7, comme
illustré clairement par la figure 20.
Les figures 22 et 23 concernent une
sixième forme de réalisation du dispositif de fermeture,
suivant l'invention, qui se distingue essentiellement par
rapport é la précédente forme de réalisation par le fait
que chaque organe rigide 5 est pourvu de deux galets 26
,permettant ainsi de réduire considérablement le frottement
des bords latéraux 2 lors de leur déplacement dans les
chemins de guidage 3.
Les figures 24 à 26 se rapportent é une
septiéme forme de réalisation de l'invention d'une
exécution relativement simple en ce qui concerne la
fixation des organes rigides aux bords latéraux 2 du
rideau.
Cette forme de réalisation 'se distingue
essentiellement par rapport aux formes de réalisation
précédentes par le fait qu'aucune finition particulière
n'est prévue aux bords latéraux 2. Par exemple,
contrairement à ce qui est le cas dans pratiquement toutes
les formes de réalisation précédentes, un bourrelet n'est
donc pas prévu.
De plus, dans cètte forme de réalisation,
les organes rigides 5 à aççouplement à rotule 28sont
formés de deux ailes 10 et 11 articulées l'une à l'autre en
59. Comme illustré clairement par les figures 25 et 26 ces '
deux ailes sont fixées rigidement de part et d'autre des
bords latéraux 2 du rideau. A cet égard, la face de l'aile
10 dirigée vers l'aile 11 est munie d'ergots 14, qui
percent dans les bords latéraux 2 du rideau 1 pour pénétrer

R'O 95130064 PCTBE95IOD038
~~&8~25
17
et se fixez dans des trous correspondants 60 prévus dans la
face en regard de l'aile 11.
Ces organes 5 peuvent, par exemple, âtre
réalisés en une matière plastique relativement dure, mais
présentant une élasticité suffisante pour permettre de
fixer élastiquement les ergots 14 dans les trous 16. Au
cas de besoin, les pointes 61 des ergots 14 peuvent âtre
pourvues d'un capuchon métallique, non représenté, pour
faciliter le perçage des bords latéraux du rideau 1.
Les figures 27 à 29 concernent une
huitième forme de réalisation qui se distingue par rapport
g celle suivant les figures 19 à 21 par le fait que
l'accouplement à rotule 28 comprend, entre chaque organe
rigide 5, une bille fendue 62 s'engageant partiellement
.dans un logement correspondant 29 prévu aux deux extrémités
opposées de chaque organe rigide 5. I1 s'agit de logements
analogues à ceux prévus dans 1a forme de réalisation
montrée aux figures 19 à 21.
Les figures 30 à 32 sont relatives à une
neuvième forme de réalisation du dispositif de fermeture
suivant l'invention.
Cette forme de réalisation se distingue
essentiellement par rapport aux précédentes formes de
réalisation par le fait que l'on fait usage d'un rideau 1
dont les bords latéraux 2 ne sont pas nécessairement
incompressibles en eux-mêmes suivant leur direction
longitudinale, mais ont été rendus indirectement
incompressibles par la présence d'une zone de raidissement
l' qui s'étend à proximité de ces bords latéraux 2, en
dehors des chemins de guidage 3.
Ceci présente notamment l'avantage que
des précautions particulières ne doivent pas âtre prises
pour la réalisation de .ces bords latéraux 2 et que l'on
peut par exemple faire usage de bords latéraux formés d'un
simple bourrelet ou d'une succession de petits blocs
rigides juxtaposés articulés les uns par rapport aux

WO 95130064 _I PCTBE95100038
3
n , . 4
1_'a
autres, comme par exemple décrits et représentés dans le
brevet européen 272.733.
Ainsi, d'une façon générale, l'expression
"bord latéral rendu incompressible" utilisée dans le
présent texte désigne tout type de bord latéral qui,
combiné avec une zone de raidissement, située soit en
dehors des chemins de guidage soit à l'intérieur de ces
derniers, permet d'éviter que, lorsqu'une poussée est
exercée sur ce bord ou sur cette zone de raidissement l'
dans le sens de fermeture du rideau, ce bord puisse se
déformer en se bloquant dans ces chemins de guidage ou en
créant des efforts de frottement exagérés qui nuiseraient
au bon fonctionnement de l'ensemble du dispositif de
fermeture.
Plus concrètement, dans cette neuvième
forme de réalisation, la zone de raidissement précitée l'
est formée par une courroie crantée fixée au rideau 1,
tandis que les moyens d'entrafnement comprennent une poulie
crantée 4 tournant autour d'un axe 4' et s'engrenant avec
la courroie crantée l'. Un galet de pression 4" est
appliqué élastiquement contre le rideau 1 du c8té opposé de
celui-ci par rapport à la courroie crantée l', de manière à
assurer un engrenage parfait entre cette dernière l' et la
poulie 4.
Pour ce gui concerne le bord latéral 2,
celui-ci est réalisé par les petits blocs d'une des parties
d'une fermeture à glissière connue qui présente donc une
certaine compressibilité en soi suivant sa direction
longitudinale, mais qui est rendue sensiblement
incompressible, suivant la signification donnée ci-dessus.
Comme variante à cette neuviëme forme de
réalisation, on peut envisager de remplacer les petits
blocs d'une fermeture à glissière dans les bords latéraux
par exemple par une courroie crantée qui fera donc
simultanément partie des moyens d'entrafnement et du bord
latéral 2 méme du rideau 1 se déplaçant dans les chemins de
guidage 3. -

R'O 95130064 PCTBE95/00035
19
Les figures 33 à 35 concernent un
perfectionnement apporté au passage d'accès 49 pour la
réintroduction automatique d'un bord latéral 2 du rideau 1
qui se serait dégagé de la partie inférieure des chemins de
' 5 guidage 3 (voir à ce sujet la figure 4).
I1 s'agit d'un perfectionnement qui est
particulièrement utile pour les bords latéraux des rideaux
suivant les formes de réalisation montrées aux figures 19 à
32.
En effet, dans certains cas, si au
passage d'accès 49 les bords latéraux 2 ne sont pas
soutenus lorsque ces derniers sont poussés vers la position
de fermeture, c'est-à-dire dans le sens de la flèche 45,
. comme c'est le cas dans la forme de réalisation montrée à
.la figure 4, par suite du frottement de ces bords dans les
chemins de guidage, le risque existe que ces bords
subissent une légère flexion â l'endroit du passage d'accès
49 provoquant leur sortie des chemins de guidage 3.
Le perfectionnement, suivant l'invention,
consiste à intercaller, dans le passage d'accès 49, entre
les deux portions fixes séparées 3a et 3b des chemins de
guidage s'étendant dans le prolongement l'un de l'autre un
raccord de guidage mobile 58, gui est articulé h son bord
supérieur, par l'intermédiaire de charnières 64, à la
portion 3a des chemins de guidage 3, de manière à pouvoir
basculer entre une première position, dans laquelle ce
raccord 58 s'étend dans le prolongement des portions 3a et
3b des chemins de guidage, comme montré à la figure 30, et
une seconde position, dans laquelle il est orienté par son
ouverture inférieure en dehors des chemins de guidage 3,
comme montré à la figure 35.
Un ressort 65 permet de maintenir ou de
ramener le raccord dans ladite première position.
Ainsi, lorsque, pour l'une ou l'autre
raison, les bords latéraux 2 du rideau 1 se sont dégagés de
la portion 3b des chemins de guidage lors du déplacement du
rideau vers sa position d'ouverture, comme indiqué par la

W095130064 , ; - PCTBE95100038
;'~'y '. t~.°..
,..
flèche 66 sur la figure 34, le raccord 58 sera
automatiquement amené dans ladite seconde position pour
permettre ainsi la réintroduction de ce bord 2 dans la
portion 3a du chemin de guidage 3.
5 Lorsque le bord transversal inférieur du '
rideau et de ces bords latéraux 2 arrivent au niveau du
raccord 58 ou éventuellement au-dessus de ce dernier, il
reprendra automatiquement sa première position, comme
montré à la figure 33. Pour amener ensuite le rideau dans
10 sa position de fermeture, ces bords latéraux seront donc
parfaitement guidés sur toute la longueur des chemins de
guidage, évitant ainsi tout risque d'obstruction ou de
dégagement de ces bords à la hauteur du passage d'accès 49.
Afin d'assurer une parfaite continuité
15 dans les chemins de guidage et le raccord 58, dans sa
première position, celui-ci présente avantageusement une
section intérieure identique à celle des portions fixes 3a
et 3b des chemins de guidage de manière à former ainsi un
canal de guidage entiérement continu.
20 I1 y a encore lieu de remarquer que dans
les figures 33 et 34 les bords latéraux 2 du rideau 1 n'ont
pas été représentés, de sorte que l'on peut supposer que le
rideau se trouve dans sa posïtïon d'ouverture. Par contre,
dans la figure 35, on s'est limité à représenter un bord
latéral par des organes rigides 5 coopérant entr'eux par
l'intermédiaire de billes 62, comme dans les bords latéraux
de la forme de réalisation représentée aux figures 27 à 29.
Une variante intéressante du dispositif
de fermeture suivant l'invention, consiste é prévoir, comme
moyens qui permettent d'éviter la cômpression des bords
latéraux 2 du rideau 1 suivant la direction de leur
longueur su moins lors du déplacement de ce dernier vers sa
position de fermeture, un mécanisme d'entralnement
comprenant par exemple un c8ble et des poulies de~renvoi
appliquant une traction sur ces bords latéraux pour
provoquer la fermeture du rideau. Dans cette variante, il
ne faut pas nécessairement que les bords latéraux 2 soient

WO 95Y30064 PClBE95/00038
i
21
incompressibles ou rendus incompressibles dans le sens de
leur longueur.
De plus, dans cette variante, le rideau
est tendu entre les chemins de guidage 3, dans lesquels se
déplacent ces bords, au moins lorsqu'il se trouve dans sa
position de fermeture.
Ceci a comme grand avantage que, de cette
façon, on peut également éviter l'utilisation d'un élément
de raidissement, par exemple sous forme d'une barre rigide,
à proximité du bord libre inférieur du rideau 1. Dans ce
cas, le rideau est de préférence entièrement souple, sans
aucun élément de raidissement transversal.
I1 est bien entendu que l'invention n'est
pas limitée aux différentes formes de réalisation décrites
.ci-dessus et représentées aux figures annexées, mais que
bien d'autres variantes encore pourraient être envisagées
sans sortir du cadre de la présente invention.
Ainsi, les bords latéraux 2 du rideau 1
pourraient être rendus sensiblement incompressibles dans la
direction de leur longueur en prévoyant, à proximité de ces
bords, une succession de plaquettes rigides fixées au
rideau et situées en dehors des chemins de guidage ou par
la fixation contre le rideau 1 d'une bande de tissu armée
suivant le sens de déplacement du rideau permettant ainsi
d'éviter que dans cette zone et donc également à l'endroit
des bords latéraux le rideau puisse se froncer lorsqu'une
force de poussée est exercée, dans le sens de fermeture du
rideau, soit directement sur les bords latéraux soit sur
cette bande armée. Dans ce cas, les bords latéraux
pourraient simplement étre constitués par le bourrelet 7,
par exemple.
Dans d'autres cas encore, les bords
latéraux pourraient être rendus sensiblement
incompressibles dans le sens de leur longueur en
introduisant dans celui-ci une succession de billes quelque
peu analogue aux billes 62 de la forme de réalisation
montrée aux figures 27 à 29. Le cas échéant, ces billes

CA 02188025 1999-02-03
P' 9513006.1 PCTYBE95100038
22
pourraient être introduites dans la conduite creuse 8, qui
formerait une gaine pour les billes et qui, dans ce cas,
aurait une section quelque peu plus grande que celle des
formes de réalisation représentées aux figures annexées.
Une autre variante consisterait à prévoir
des petits blocs rigides, qui seraient par exemple moulés
sur les bords latéraux du rideau, par exemple comme les
dents d'une fermeture à glissière, entre lesquels serait
prévu un joint souple, mais non compressible.
Par ailleurs, il n'est pas indispensable
que l'arbre 20 s'étende sur toute la largeur du rideau.
Dans un cas extrême, cet arbre peut être formé par deux
tronçons coaxiaux à proximité des bords latéraux du rideau
pour l'entrafnement du bras télescopique 19. Aussi, si on
fait usage d'autres moyens d'entrainement 4, ne nécessitant
pas un tel arbre 20, comme c'est par exemple le cas dans
les formes de réalisation représentées aux figures 14 â
16, un tel arbre pourrait être omis.
Par ailleurs, en l'absence d'un arbre
d'entraînement, le rideau ne doit pas nécessairement
s'enrouler mais peut par exemple se déplacer dans un plan
incliné quelconque, horizontal ou vertical de sa position
de fermeture vers sa position d'ouverture.
Si le rideau se déplace entre sa position
de fermeture et sa position d'ouverture dans un même plan,
les bords latéraux ne doivent pas nécessairement être
flexibles.
Dans certains cas, l'enroulement du rideau
peut Ptre réalisé â partir du bord inférieur, donc contrai-
rement aux formes de rêalisation montrées aux figures
- annexées.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2015-04-20
Lettre envoyée 2014-04-22
Lettre envoyée 2011-10-19
Inactive : Lettre officielle 2007-05-18
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi 2007-01-31
Accordé par délivrance 2001-01-23
Inactive : Page couverture publiée 2001-01-22
Inactive : Grandeur de l'entité changée 2000-11-23
Inactive : Taxe finale reçue 2000-10-26
Préoctroi 2000-10-10
Inactive : Taxe finale reçue 2000-10-10
Un avis d'acceptation est envoyé 2000-04-14
Lettre envoyée 2000-04-14
Un avis d'acceptation est envoyé 2000-04-14
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2000-03-21
Modification reçue - modification volontaire 1999-05-20
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 1999-03-31
Modification reçue - modification volontaire 1999-02-03
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 1998-11-04
Lettre envoyée 1997-08-07
Lettre envoyée 1997-06-12
Lettre envoyée 1997-06-12
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1997-06-11
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1997-06-11
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1997-04-11
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1997-04-11
Inactive : Transfert individuel 1997-04-11
Inactive : Transfert individuel 1997-04-11
Demande publiée (accessible au public) 1995-11-09

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2000-03-30

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DYNACO EUROPE
Titulaires antérieures au dossier
BENOIT COENRAETS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1995-11-08 22 1 028
Abrégé 1995-11-08 1 61
Dessins 1995-11-08 16 403
Revendications 1995-11-08 7 325
Description 1999-02-02 22 1 048
Revendications 1999-02-02 7 340
Dessin représentatif 1997-11-04 1 12
Dessin représentatif 2000-12-27 1 16
Revendications 1999-05-19 7 320
Description 2001-01-21 22 1 048
Dessins 2001-01-21 16 403
Abrégé 2001-01-21 1 61
Accusé de réception de la requête d'examen 1997-06-11 1 187
Accusé de réception de la requête d'examen 1997-06-11 1 187
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1997-08-06 1 118
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2000-04-13 1 164
Avis concernant la taxe de maintien 2014-06-02 1 170
PCT 1996-10-15 19 591
Correspondance 1996-11-21 1 45
Correspondance 2000-03-29 1 30
Correspondance 2000-10-09 1 30
Correspondance 2000-10-25 1 40
Taxes 2004-04-15 1 39
Taxes 2005-04-19 1 35
Correspondance 2007-05-17 1 14
Taxes 2008-04-17 1 34
Taxes 1996-10-15 1 58