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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2190658 |
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(54) Titre français: | HINGED DRILLING TOOL |
(54) Titre anglais: | OUTIL ARTICULE DE FORAGE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-09-28 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-06-14 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1995-12-21 |
Requête d'examen: | 1997-06-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1995/000779 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1995034741 |
(85) Entrée nationale: | 1996-11-18 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention se rapporte à un outil pour le forage de puits pétroliers, gaziers ou
géothermiques, l'outil comporte deux organes principaux, un arbre creux (1) et un corps
d'outil borgne (2) plus élancé que celui des corps d'outils traditionnels, les deux organes
principaux sont mis en liaison sphérique l'un avec l'autre par une rotule (4, 5). Cette
rotule se trouve locatisée tout au fond de la partie borgne du corps d'outil qui porte un
stabilisateur (19) à son autre extrémité. L'outil contient en outre, entre l'arbre creux et le
corps d'outil, un système de transmission approprié (6, 7, 8, 9, 11), séparé de la rotule et
situé entre elle et le stabilisateur. L'avantage essentiel de cet outil réside dans la position
relative de la rotule et du stabilisateur, qui lui confère un comportement dynamique
favorable, sans risque d'arc-boutement. Domaine d'utilisation: forages pétroliers, gaziers
et géothermiques.
The invention relates to a tool for drilling oil, gas or geothermic wells. The tool is comprised of two main members, a hollow shaft (1) and a blind tool body (2) more elongate than conventional tool bodies; the two main members are spherically connected to each other by means of a ball joint (4, 5). Said ball joint is located at the very bottom of the blind portion of the tool body which carries a stabilizer (19) at the other end. The tool is also provided, between the hollow shaft and the tool body, with an appropriate transmission system (6, 7, 8, 9, 11), which is spaced apart from the ball joint and situated between the latter and the stabilizer. The essential advantage of said tool lies in the relative position of the ball joint and the stabilizer, said positioning conferring on the tool a favourable dynamic behaviour, without risk of buttressing. Field of application: drilling of oil wells, gas wells and geothermic wells.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-06-14 |
Lettre envoyée | 2003-06-16 |
Accordé par délivrance | 1999-09-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-09-27 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-07-06 |
Préoctroi | 1999-07-06 |
Lettre envoyée | 1999-03-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-03-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-03-04 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1999-02-16 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-07-30 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-07-30 |
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité | 1997-07-24 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-06-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-06-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-12-21 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1999-06-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1997-06-16 | 1997-06-02 |
Requête d'examen - petite | 1997-06-10 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1998-06-15 | 1998-05-27 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 1999-06-14 | 1999-06-01 |
Taxe finale - petite | 1999-07-06 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2000-06-14 | 2000-06-02 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2001-06-14 | 2001-06-04 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2002-06-14 | 2002-06-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ANDRE LEROY |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |