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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2192137 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF POUR TRANSPORTER DES BOISSONS ET DES ALIMENTS EN BOITE |
(54) Titre anglais: | FOOD AND BEVERAGE CARRIER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1996-12-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-04-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Support pour le transport de récipients à aliments et à boissons. Ce support comprend une première paroi, soutenant la partie supérieure des récipients, et une seconde paroi qui est espacée verticalement de la première paroi pour soutenir la partie inférieure des récipients. Ces parois présentent plusieurs ouvertures servant à recevoir les récipients. La structure du support est renforcée à l'aide de plusieurs panneaux, qui s'étendent entre la première et la seconde parois du support. Une partie détachable de type coupon peut être fournie dans au moins un des panneaux de renfort.
A carrier for transporting food and beverage containers having a first
container support wall for supporting an upper portion of a food and beverage
container, a second container support wall vertically spaced from the first wall
for supporting a lower portion of a food and beverage container, wherein a
plurality of apertures are disposed in the first and second walls for receiving a
food and beverage container. The carrier is structurally reinforced by providing
a plurality of reinforcement panels which extend between the first and second
walls of the carrier. A detachable coupon-like portion can be optionally
provided in at least one of the reinforcement panels.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-12-05 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-12-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-12-05 |
Lettre envoyée | 1999-12-14 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1999-12-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-09-30 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-12-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-04-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-12-05 | ||
1998-12-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-12-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Rétablissement | 1999-12-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-12-07 | 1999-12-03 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1999-12-06 | 1999-12-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FRANK J. PICCIOLO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |