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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2192495 |
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(54) Titre français: | ROTARY PISTON INTERNAL COMBUSTION ENGINE |
(54) Titre anglais: | MOTEUR A EXPLOSION AVEC DES PISTONS ROTATIFS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-05-06 |
(22) Date de dépôt: | 1996-12-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-06-05 |
Requête d'examen: | 2001-07-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Le moteur à explosion avec des pistons rotatifs a dans son boîtier plusieurs
cavités hébergeant
chacune un piston rotatif d'une forme spéciale. Des doubles-manivelles chacune
ayant la longueur
variable relient entre eux les pistons rotatifs deux par deux. Le couple
moteur cumulé de tous les
pistons rotatifs est transmis à l'arbre moteur par l'intermédiaire d'une
manivelle de longueur variable
dont il est relié.
Chaque piston rotatif tourne librement dans sa cavité en combinant le
mouvement de glissement avec
le mouvement de roulement ainsi que, comme résultat, à chaque rotation
complète du piston rotatif
l'arbre moteur exécute trois rotations complètes en sens inverse sans
l'utilisation de pignons ou
d'autres mécanismes. Ce moteur a un petit gabarit par rapport à d'autres
moteurs de même capacité,
un petit nombre de pièces en mouvement, un bon rendement de conversion de
l'énergie et un bon
équilibrage. Il offre la possibilité d'avoir beaucoup de ses pièces fabriquées
en matériaux céramiques
ou métal et céramiques.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-12-05 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-09-07 |
Lettre envoyée | 2005-12-05 |
Accordé par délivrance | 2003-05-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-05-05 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-01-10 |
Préoctroi | 2003-01-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-01-03 |
Lettre envoyée | 2003-01-03 |
month | 2003-01-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-01-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-11-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-10-01 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-09-19 |
Lettre envoyée | 2002-07-31 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2002-07-31 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2002-07-10 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2002-07-10 |
Lettre envoyée | 2001-08-01 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2001-08-01 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2001-08-01 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2001-08-01 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 2001-07-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-07-11 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-07-11 |
Inactive : Inventeur supprimé | 1998-10-19 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1998-10-19 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-09-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-06-05 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2002-11-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-12-07 | 1998-11-25 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1999-12-06 | 1999-11-03 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2000-12-05 | 2000-11-29 |
Requête d'examen - petite | 2001-07-11 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2001-12-05 | 2001-11-19 |
Avancement de l'examen | 2002-07-10 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2002-12-05 | 2002-11-27 |
Taxe finale - petite | 2003-01-10 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2003-12-05 | 2003-11-26 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2004-12-06 | 2004-11-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALEXANDRU RUSSIN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |