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Sommaire du brevet 2192601 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2192601
(54) Titre français: THERAPEUTIC SURROUND SHOWER
(54) Titre anglais: DOUCHE THERAPEUTIQUE A EFFET ENVELOPPANT
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Dans la présente invention, les jets d'eau proviennent d'abord d'une pomme de douche et
d'une série de trous positionnés sur des tubes le long de l'espace prévu d'utilisation. Ces
tubes sont reliés ensembles par un système d'asservissement rotatif d'air et d'eau tournant
autour d'un axe vertical d'amenée d'eau. Les trous sont disposés de manière à ce que les
jets d'eau soient dirigés vers l'espace prévu d'utilisation. L'alimentation en eau du dispositif
génère le mouvement circulaire du système de tubes autour de l'axe vertical et ce
mouvement combiné à l'action des jets d'eau provenant des tubes créant un balayage
thérapeutique continu de l'espace prévu de l'utilisation sur un angle de 360 degrés.
L'utilisateur a accès, lorsqu'il à terminé, à une commande de séchage, de l'air chaud sortant
des conduits latéraux, l'utilisateur se trouve en présence de jets d'air asséchant.


Abrégé anglais

In this invention, water is sprayed from a shower head and a series of holes in tubes along the outer edge of the space provided for use as a shower stall. These tubes are connected together by a rotary air and water servo-system revolving around a vertical water supply axis. The holes are positioned to direct the sprays of water toward the centre of the shower stall. The supply of water to the device drives the system of tubes around the vertical axis in a circular motion, and this movement combines with the water spray action from the tubes to provide continuous 360-degree therapeutic coverage of the space at the centre of the shower stall. To dry off following a shower, users may switch to jets of warm air from the lateral tubing by activating a drying control.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATION(S)
Les réalisation de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de propriété ou
de privilège est revendiqué, sont définies comme suit:
1. Un dispositif de douche thérapeutique qui se caractérise par une couverture
enveloppante complète d'eau ou d'air chaud à la personne, composé de:
un système de tubes perforés longeant l'espace d'utilisation et dont les jets d'eau ou d'air
chaud sortant desdites perforations sont dirigés pour offrir une couverture complète du
corps,
un socle de forme circulaire et convexe positionné au centre de la douche délimitant un
espace d'utilisation, guidant ledit système de tubes dans sa rotation et permettant
l'égoutement de l'eau vers la périphérie, ledit socle étant muni d'un garde-corps possédant
une robinetterie et un panneau de contrôle des options de la douche,
un système d'asservissement d'eau et d'air sur lequel ledit système de tubes est fixé et cedit
système d'asservissement étant fixé dans une bouche d'extraction d'air activé par un
ventilateur ou sous ledit socle, le système d'asservissement tournant sous l'action de
différentes forces.
2. Un dispositif de douche thérapeutique tel que décrit dans la revendication 1 possédant
un système d'asservissement d'eau et d'air caractérisé par des forces générées par la
combinaison de poussée de jets d'air ou d'eau sortant desdits tubes selon une orientation
décalée dans un plan horizontal d'un certain angle par rapport à l'axe de rotation dudit
système et lesdites forces activant la rotation dudit système.
3. Un dispositif de douche thérapeutique tel que décrit dans la revendications 1 possédant
un système d'asservissement d'eau et d'air caractérisé par des forces générées par
l'orientation des fluides à l'intérieur dudit système, des composantes dudit système
interagissant par hydrodynamique pour créer le mouvement de rotation.
4. Un dispositif de douche thérapeutique tel que décrit dans la revendication 1 possédant
un système d'asservissement d'air et d'eau caractérisé par une force issue d'un moteur
électrique agissant sur toute partie rotative dudit système à l'aide d'un système
d'entraînement afin d'engendrer la rotation dudit système.
5. Un dispositif de douche thérapeutique tel que décrit dans la revendication 1, 2, 3 et 4
possédant un système d'asservissement d'air et d'eau dont la rotation dudit système est
engendré par tous agencements des moyens d'entrainement des systèmes d'asservissement
tournant grâce à l'orientation des jets, l'hydrodynamique et un moteur électrique.

6. Un dispositif de douche thérapeutique tel que décrit dans la revendication 1, 2, 3, 4 et
5 caractérisé par le fait qu'un système d'asservissement installé dans la partie supérieure de
la douche ou un système d'asservissement installé sous le socle au bas de la douche ou
une combinaison de deux systèmes d'asservissement installés dans la partie supérieure de
la douche et sous le socle au bas de ladite douche.
7. Un dispositif de douche thérapeutique tel que décrit dans la revendication 1, dont les
tubes du système d'asservissement sont installés à la verticale, lesdits tubes étant droits ou
arqués vers l'intérieur de l'espace d'utilisation pour éviter le flambage dû à la pression des
jets, lesdits tubes étant perforés pour recevoir des buses qui envoient des jets d'eau ou d'air
selon différentes configurations et étant reliés à une extrémité par un anneau.
8. Un dispositif de douche thérapeutique tel que décrit dans la revendication 1 possédant
une bouche d'extraction d'air caractérisé par un couvercle dans lequel est fixé le système
d'asservissement rotatif, l'air étant expulsé en périphérie dudit système, un tuyau
d'extraction dirige l'air et l'expulse à l'aide d'un ventilateur
9. Un dispositif de douche thérapeutique tel que décrit dans la revendication 1 possédant
un garde-corps caractérisé par un rayon inférieur à celui dudit socle et composé de deux
barres latérales et verticales, distancées de manière à laisser un espace pour accéder à
l'espace d'utilisation, deux barres horizontales arquées et d'une colonne centrale sur
laquelle est fixée la robinetterie et le panneau de contrôle.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


a ~
MÉMOIRE DESCRIPTIP
1) Champ d'application:
La présente invention se rapporte à un système de jets multiples orientés vers l'espace
prévu d'utilisation et provenant des tubes le long de cet espace tournant autour d'un axe
vertical de rotation, permettant un balayage complet et constant de la périphérie du corps
de l'~ltili~teur par les jets d'eau. L'addition d'une pomme de douche dans la partie
supérieure du dispositif complète la couverture du corps par les jets d'eau.
2) Description de l'art antérieur:
On observe beaucoup de lacunes au niveau de la couverture complète du corps, desvariations thermiques autour du corps et des méc~ni~mes de séchage peu développés font
que les propriétés thérapeutiques liées aux dispositifs de douches actuels laissent place à
une amélioration substantielle. Les besoins des llt~ teurs ne sont donc qu'en partie
rencontrée avec les dispositifs actuels. Il existe aussi des dispositifs de séchage jumelés au
système de jets de douche. Toutefois, aucun de ses dispositifs ne présente d'effets
spécifiquement thérapeutiques qui peuvent être ajoutés aux effets du système de jets
multiples.
Un certain nombre de douches sont présentement connues, disponibles sur le
marché et plusieurs brevets mentionnés ont retenu notre attention:
Brevet U.S. BIANCHI, Remigio, 4,724,553 décrit un dispositif de douche à
hydromassage enveloppant,
Brevet FR. FO~AN, Jean, 2,536,656 décrit un appareil d'hydrothérapie pour les
membres du corps hllm~in,
Brevet UK. IMMEL, Rudolph, 2,341,604 décrit un appareil de thermothérapie à lit
horizontal,
Brevet U.S. ANTOINE, Robert, 5,418,985 décrit un système de douche à m~s~e avec
arceau à coulisse verticale,

Brevet U.S. KNAPP et al., 4,544,690 décrit un système de distribution d'eau pourdouche,
Brevet U.S. HIRAISH~ et al., 5,428,850 décrit un dispositif de douche à buses multiples
et synchronisées au mur,
Brevet U.S. SIETH et al., 5,299,743 décrit un système de buses pour jets de corps à
orientation variable.
Le système inventé par Bianchi utilise un jet d'eau à composante purement tangentielle
pour induire la rotation des gicleurs ce qui créé une perte d'eau et une perte d'efficacité car
le jet d'eau n'est pas orienté vers l'utili.~tellr, tandis que le dispositif de douche décrit
illustre la poussée des jets d'eau comme moyen principal de rotation, les jets étant tous
orientés à l'horizontal vers l'espace d'utilisation mais en étant décalés d'un certain angle
par rapport à l'axe vertical de rotation, les jets d'eau créent alors des forces ~m~n~nt la
rotation du système. Les jets de mon système couvrent 360 degrés ce qui donne une
couverture complète du corps en tout temps alors que celui qui est décrit par Bianchi ne
couvre qu'un côté du corps à la fois. Le dispositif de douche permet de solutionner de
façon définitive les inconvénients et les difficultés inhérentes aux dispositifs actuels. Le
système de jets multiples orientés vers l'espace prévu d'utilisation, provenant des tubes
descend~nt ou remontant le long de cet espace selon le système d'asservissement qui est
positionné au-dessus ou en dessous de la douche, tournant autour d'un axe vertical de
rotation, et permettant ainsi un balayage complet et constant de la périphérie du corps de
l'utili~ate lr par les jets d'eau. L'addition d'une pomme de douche dans la partie supérieure
de la douche complète la couverture du corps par les jets d'eau. Grâce au balayage
constant par les jets d'eau latéraux et les jets de la pomme de douche, I'utilisateur ne
ressent aucune variation de température créée par la présence d'espace d'air plus frais non
couvert par les jets d'eau. De plus, une bouche d'extraction d'air placée dans la partie
supérieure du dispositif de douche, permet une évacuation rapide d'air chaud chargé
d'humidité et d'une circulation accrue de l'air ambiant, ce qui contribue au confort de
l'utili~atellr et à rencontrer encore plus les besoins de l'utili~ate~lr en terme d'effets
recherchés. Le dispositif de douche est ég~lement muni d'un dispositif de séchage utili~nt
les mêmes conduits que ceux utilisés pour l'~lim~.ntation des jets d'eau latéraux, mais cette
fois pour produire des jets d'air chaud. L'~ltili.~ateur peut donc passer de l'étape de douche
proplelllent dite à une seconde étape de séchage ayant un effet également thérapeutique,
les principes de rotation et d'orientation des jets demeurent les mêmes.

w ~ -
RELATIVEMENT AUX DESSINS QUI ILLUSTRENT LA RÉALISATION DE
L'INVENTION:
La figure 1 montre une vue en élévation de l'ensemble du dispositif de douche.
La figure 2 montre une vue en élévation des jets d'eau décalés et projetés sur l'utili.~.qtellr
provenant des tubes droits ou arqués.
La figure 3 montre une vue en plan des jets d'eau sur l'utili~te~lr avec quatre tubes droits
ou cinq tubes arqués.
La f gure 4 montre une vue agrandie de la partie basse du dispositif de douche.
La figure S montre une vue de l'ensemble du dispositif de douche avec le méc~ni~me de
rotation des tubes situés sous le socle.
La figure 6 montre une vue de l'ensemble d'une douche avec les deux dispositifs installés.
La figure 7 montre une vue de coupe transversale du système d'asservi~s~ment rotatif.
La figure 8 montre une vue de coupe transversale du système d'asservissement rotatif
utili~nt un moteur électrique.
La figure 9 montre une vue de coupe transversale d'une seconde configuration du système
d'asservissement rotatif.
La figure 10 montre une vue de coupe du méc~ni~me de la figure 9 montrant les détails de
ses éléments en rotation.
La figure 1I montre une vue de coupe transversale du second système d'asservissçmçtlt
utilis~nt un moteur électrique.
La figure 12 montre une vue de coupe transversale d'une adaptation de la secondeconfiguration.

SOMMAIRE DE L'INVENTION
Tel que montré à la figure l, 2 et 3 le dispositif de douche comprend un systèmed'asservissement rotatif d'air et d'eau 1 sur lequel un certain nombre de tubes 2 sont
raccordés, L'eau chaude et l'eau froide sont ach~o,minées vers deux tuyaux d'amenée d'eau 3
à l'intérieur de la colonne centrale 5 où un dispositif de robinetterie 4 et de contrôle des
options 6 est installé dans la partie supérieure pour ajuster la température de l'eau avant de
l'acheminer dans une section composée d'électrovannes 7, 8 et 9 avant d'arriver au système
d'asservissement rotatif 1 et au tuyau d'amenée d'eau de la pomme de douche 10. L'eau à
la température ajustée passe ensuite du système d'asservissement rotatif 1 vers des tubes 2
qui descendent le long des parois de la douche 11 pour être projetée à travers des trous 12
qui sont percés le long de chaque tube 2, ces trous 12 pouvant être décalés d'un tube 2 à
l'autre de façon à augmenter la surface de couverture sur le corps de l'usager. On peut
également retrouver, vis-à-vis ces mêmes trous 12 des buses permettant de faire varier
l~inten~ité et la configuration des jets 13. L'orientation des jets d'eau 13 est décalée d'un
certain angle par rapport à l'axe de rotation du système afin que la force créée par la
poussée des jets d'eau 13 génère le mouvement de rotation des tubes 2 et du système
d'asservi~sçm~,nt rotatif 1. Les tubes 2 peuvent être droits ou courbés de manière à
distribuer la force de poussée des jets 13 et d'éviter le fl~mhage de ceux-ci. Les tubes 2
I'un par rapport à l'autre peuvent être à éq~ t~nce, à distance variable et sont collés l'un
sur l'autre. Un anneau 14 peut être fixé aux bouts desdits tubes 2 afin d'assurer un
mouvement de rotation plus précis et d'empêcher la pression de l'eau de pousser les tubes
2 vers les parois de la douche 11.
Dans le haut de la douche 11 une bouche d'extraction d'air 15 située au pourtour du
système d'asservissement rotatif 1, procède à l'évacuation de l'air humide de la douche
vers l'extérieur de celle-ci vers le tuyau d'extraction 16, le couvercle de la bouche
d'extraction 15 étant fixé de manière à laisser sl-ffi~ d'espace entre le couvercle et
l'ouverture de la bouche d'extraction pour permettre à l'air de s'évacuer efficacement,
L'ouverture de la bouche 15 est fixée à la douche sur les pourtours d'une ouverture
pratiquée dans le centre du toit de la douche 11.
Tel que montré à la figure 1 et 4, un socle 17 de forme circulaire convexe est apposée au
centre de la douche 11 pour égoutter l'eau vers la périphérie dans les grilles de renvoi
d'eau 18 et guider les tubes 2 lors de leur rotation, un espace adjacent de chaque côté
dudit socle permet à l'~ e~ é des tubes 2 de circuler librement. Un garde-corps 19

ayant un diamètre légèrement inférieur à celui du socle 17 et colllplenalll la colonne
centrale 5, est fixé, les deux ~xl~e~ és du garde-corps 19 étant s ~ffi~.",n~"l séparées vis-
à-vis de l'entrée de la douche 11 pour permettre à l'utilis~tellr de venir prendre position à
l'intérieur de celle-ci.
Tel que montré à la figure 5 et 6, le système peut être complètement inversé, le système
d'asservissement rotatif 1 est situé sous le socle 17, les tubes 2 remontent alors le long des
parois de la douche 11 et de la pomme de douche 20 restant au même endroit. La
couverture du corps par les jets d'eau est aussi complète en cette configuration. Il est
possible aussi de combiner les deux systèmes en ~llgment~nt ainsi le nombre de jets vers
l'utili~telm
La figure 7 montre en détail un principe d'assemblage du système d'asservissement rotatif .
Sur un raccord multiple rotatif 21 est fixé des tubes gicleurs 2 et l'intérieur est alésé pour
venir loger le tuyau d'amenée d'eau de la pomme de douche 10 et le manchon à
épaulement 22. Le joint entre le raccord multiple 21 et des tubes gicleurs 2 est courbé de
manière à faciliter l'écoulement des fluides, limitant ainsi la restriction d'écoulement dans
le raccord multiple rotatif . Une partie du raccord 21 a été filetée de manière à visser la
pomme de douche 20 au raccord multiple rotatif 21. Un anneau fileté 23 est vissé à
l'~x~ é du tuyau d'axe 24, cet anneau 23 servant à retenir le raccord multiple 21 à
l'aide du manchon à épaulement 22 qui est fixé à l'intérieur de la partie supérieure dudit
raccord 21, l'épaulement empêchant le manchon 22 de sortir du tuyau d'axe vertical 24
tout en laissant suffi~mment d'espace pour ne pas nuire au mouvement de rotation du
raccord multiple 21.
L'intérieur du tuyau d'axe vertical 24 d'amenée d'eau est alésée à partir du haut à un
diamètre inférieur au diamètre intérieur du manchon à épaulement 22, jusqu'à unerestriction placée juste au-dessus de l'épaulement du manchon 22 et par la suite le diamètre
augmente jusqu'à une valeur légèrement supérieure au diamètre extérieur de l'épaulement
du manchon 22.
Un tuyau d'amené d'eau 25 part de l'intérieur du tuyau d'amené d'eau de la pomme de
douche 10 située dans le haut du tuyau d'axe vertical 24 et achemine l'eau vers la pomme
de douche 20. Le tuyau 25 vient se fixer à l'intérieur de l'ouverture inférieure dudit
raccord multiple 21. Le haut du tuyau d'amenée d'eau 25 comprend un renflement servant

d'épaulement inférieur et d'une collerette à l'entrée pour m~intçnir un joint d'étanchéité 26
placé autour du tuyau d'amenée d'eau 25, ce joint permettant une libre rotation du tuyau
d'amenée d'eau à l'intérieur de l'entrée d'eau tout en assurant une étanchéité entre ces deux
éléments 10 et 25. Dans la partie supérieure du tuyau d'axe vertical 24, on retrouve une
entrée d'eau latérale, une entrée d'eau supérieure et une entrée d'air latérale tous étant
asservies par des électrovannes 7, 8 et 9 qui contrôle l'entrée d'eau et/ou d'air dans des
tubes gicleurs 2 et de la pomme de douche 20.
Tel que montré à la figure 8, la rotation pourrait facilement être induite par un moteur
électrique 27 fixé sur le tuyau d'axe vertical 24 et combiné à une courroie ou des
engrenages 28 qui agiraient sur un tuyau d'amenée d'eau modifié 29 ou directement sur le
raccord multiple rotatif 21.
Les figures 9 et 10 illustrent une nouvelle configuration du méc~ni~me de système
d'asservissement rotatif . Ce méc.~ni.cme décrit comme variante, que la pomme de douche
20 reste fixe et que seulement l'anneau rotatif 30 tourne avec les tuyaux 2. Un anneau
rotatif 30 à raccords multiples a été perforé de façon à recevoir des tubes 2. Sur la face
intérieure de l'anneau rotatif 30, on retrouve entre les perforations des saillies 31 quelques
millimètres d'épaisseur s'inclin~nt sur une distance prédéterminée. Un tuyau d'axe
cylindrique 32, dont la paroi de l'~ nll~é inférieure est de faible ép~i~sel-r, reçoit dans les
rainures des joints d'étanchéité 33 où l'anneau rotatif 30 est installé pour garder
l'étanchéité malgré la rotation dudit anneau 30. Dans cette même partie du tuyau d'axe 32,
des perforations de dimension légèrement inférieure à celle des tuyaux 2 ont été pratiquées
de façon à causer une restriction controlée pour diriger la pression hydrodynamique de
l'eau vers les perforations ~dj~c~ntes créant ainsi la rotation de l'anneau rotatif 30 autour
du tuyau d'axe cylindrique 32. Le fond intérieur du tuyau d'axe 32 est courbé pour
orienter l'écoulement des fluides tout en limitant la restriction à ce niveau. Le tuyau 34 de
la pomme de douche 20 est relié à l'amenée d'eau asservie d'une électrovanne 8 et passe
par deux orifices pratiqués à chaque bout du tuyau d'axe cylindrique 32. Un couvert
d'épaulement 35, muni d'une cavité de manière à recevoir une butée à bille 36 ou toute
autre butée lisse, vient se visser autour du tuyau 34 de la pomme de douche 20. Le
mécanisme au complet vient s'insérer dans le coude de la bouche d'extraction ou sous le
socle.
La pomme de douche 20 est vissée au bout du tuyau 34. Ce système est facilement
modifiable afin d'y ajouter un moteur électrique tel que montré à la figure 11. On n'a qu'à
fixer le moteur 37 sur le tuyau d'axe cylindrique 32 et de transmettre la rotation à l'anneau
,

rotatif 30 par une courroie ou un engrenage 38.
La figure 12 montre un système qui achemine directement l'eau ou l'air à l'anneau rotatif
30, le système étant constitué d'un tuyau courbé de section semi-circulaire 39. Le
couvercle 40 est de plus grande dimension possédant des poignées 41 et il est vissé sur le
tuyau d'axe vertical 42 pour plus de solidité.
Il est bien ententlu que le mode de réalisation de la présente invention qui a été décrit ci-
dessus, en référence aux dessins annexés, a été donné à titre indicatif et nullement limitatif,
et que des modifications et adaptations peuvent être apportées sans que l'objet s'écarte
pour autant du cadre de la présente invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB désactivée 2011-07-29
Le délai pour l'annulation est expiré 2008-12-11
Inactive : Demande ad hoc documentée 2008-09-15
Inactive : Demande ad hoc documentée 2008-02-19
Lettre envoyée 2007-12-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < 2006-03-12
Accordé par délivrance 1998-12-01
Inactive : Taxe finale reçue 1998-08-19
Préoctroi 1998-08-19
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-08-14
Lettre envoyée 1998-08-14
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-08-14
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-08-10
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-08-10
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1998-08-06
Demande publiée (accessible au public) 1997-03-24
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1997-02-24
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1997-02-24

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1998-10-08

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - petite 1997-02-24
Taxe finale - petite 1998-08-19
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 1998-12-11 1998-10-08
TM (brevet, 3e anniv.) - petite 1999-12-13 1999-10-25
TM (brevet, 4e anniv.) - petite 2000-12-11 2000-10-30
TM (brevet, 5e anniv.) - petite 2001-12-11 2001-10-12
TM (brevet, 6e anniv.) - petite 2002-12-11 2002-10-11
TM (brevet, 7e anniv.) - petite 2003-12-11 2003-10-20
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 2004-12-13 2004-11-25
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2005-12-12 2005-11-23
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2006-12-11 2006-11-24
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DENIS CARRIER
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1998-07-21 11 317
Abrégé 1998-06-26 1 24
Description 1998-06-26 7 339
Page couverture 1998-06-26 1 14
Revendications 1998-06-26 2 97
Dessins 1998-06-26 11 303
Description 1998-07-09 7 339
Revendications 1998-07-09 2 97
Abrégé 1998-07-09 1 24
Page couverture 1998-07-09 1 14
Page couverture 1998-10-21 1 53
Abrégé 1998-07-21 1 25
Description 1998-07-21 7 352
Revendications 1998-07-21 2 102
Dessin représentatif 1998-10-21 1 12
Avis de rappel: Taxes de maintien 1998-09-14 1 131
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1998-08-14 1 166
Avis de rappel: Taxes de maintien 1999-09-14 1 130
Avis de rappel: Taxes de maintien 2000-09-12 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2001-09-12 1 131
Avis de rappel: Taxes de maintien 2002-09-12 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 2003-09-15 1 115
Avis de rappel: Taxes de maintien 2004-09-14 1 123
Avis de rappel: Taxes de maintien 2005-09-13 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2006-09-12 1 118
Avis concernant la taxe de maintien 2008-01-22 1 174
Avis de rappel: Taxes de maintien 2007-09-12 1 130
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2008-06-12 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2008-09-15 1 121
Taxes 2001-10-12 1 67
Taxes 2002-10-11 1 65
Taxes 1998-10-08 1 67
Correspondance 1998-08-19 2 103
Taxes 1999-10-25 1 80
Taxes 2000-10-30 1 68
Taxes 2004-11-25 1 67
Taxes 2005-11-23 1 48
Taxes 2006-11-24 1 44
Demande d'entrée en phase nationale 1996-12-11 1 25
Correspondance de la poursuite 1996-12-11 46 2 037
Demande de l'examinateur 1997-10-10 2 53
Correspondance de la poursuite 1998-03-10 1 23
Correspondance de la poursuite 1998-06-03 13 620
Demande de l'examinateur 1998-03-31 4 180
Correspondance de la poursuite 1998-06-08 2 38
Courtoisie - Lettre du bureau 1997-03-20 1 19
Courtoisie - Lettre du bureau 1997-03-19 1 36
Correspondance de la poursuite 1997-02-24 1 47
Courtoisie - Lettre du bureau 1997-01-14 1 9