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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Demande de brevet: | (11) CA 2193137 |
|---|---|
| (54) Titre français: | DISPOSITIF DE VIDANGE D'HUILE |
| (54) Titre anglais: | OIL CHANGE DEVICE |
| Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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|---|---|
| (72) Inventeurs : |
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| (73) Titulaires : |
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| (71) Demandeurs : |
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| (74) Agent: | ADE & COMPANY |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (22) Date de dépôt: | 1996-12-18 |
| (41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-06-18 |
| Requête d'examen: | 1996-12-18 |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Anglais |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
|---|
| (30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
|---|
Dispositif télécommandé de vidange d'huile. Il comprend un corps comme dans la fig. A, des fils électriques d'alimentation en courant à une tension de 12 volts ou plus, ou une combinaison de 2 corps comme dans les fig. A & B constituant une unité considérée comme sans cordon, dont l'alimentation est fournie par des piles. Lorsque le dispositif est en marche, le moteur électrique (4) déplace la pièce no 1. Lorsqu'il parvient aux extrémités des interrupteurs électriques (3) ou (2), le courant est inversé et le mouvement continue vers le haut et vers le bas. En même temps, les soupapes 5 et 6 se ferment et s'ouvrent de manière opposée. L'huile sera automatiquement retirée. Après avoir retiré l'huile usée, il est possible de réapprovisionner le moteur avec de l'huile propre en inversant les flexibles.
An oil change - remove device comprising:
one boddy as fig. A with electric wires supplying
power as 12 volts or more or a combination
of 2 boddies as fig. A & fig. B being a unit considered
cordless, which power will be supplied by batteries
system.
When power is on, the electric motor (4) will move
piece #1. When reaching the ends at electric switches
3 or 2, the current will be reversed and the
movement will continue up and down.
At the same time, valves 5 and 6 will close and
open in a opposite way.
Oil will be removed automatically.
When old oil is extracted, reversing the hoses we will
refine engine with new oil.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Inactive : CIB désactivée | 2011-07-29 |
| Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2010-02-01 |
| Inactive : CIB de MCD | 2010-02-01 |
| Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2010-01-30 |
| Inactive : CIB expirée | 2010-01-01 |
| Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
| Inactive : Demande ad hoc documentée | 2001-07-27 |
| Inactive : Taxe finale reçue | 2001-06-06 |
| Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2001-05-10 |
| Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-05-10 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-12-18 |
| Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2000-05-10 |
| Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-01-10 |
| Lettre envoyée | 1999-08-06 |
| Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1999-07-30 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-12-18 |
| Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-09-17 |
| Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-09-17 |
| Demande publiée (accessible au public) | 1998-06-18 |
| Inactive : Lettre officielle | 1998-01-20 |
| Inactive : Lettre officielle | 1998-01-20 |
| Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1996-12-18 |
| Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1996-12-18 |
| Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
|---|---|---|
| 2000-12-18 | ||
| 1998-12-18 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-07-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
| Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
|---|---|---|---|
| Requête d'examen - petite | 1996-12-18 | ||
| TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-12-18 | 1999-07-30 |
| TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1999-12-20 | 1999-07-30 |
| Rétablissement | 1999-07-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| CESAR B. OLIVEIRA |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| S.O. |
