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Sommaire du brevet 2193540 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2193540
(54) Titre français: SURVEILLANCE DEVICE FOR A COMPLEX SYSTEM, IN PARTICULAR AN AIRCRAFT
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'UN SYSTEME COMPLEXE, NOTAMMENT D'UN AERONEF
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B64D 43/00 (2006.01)
  • G05B 23/02 (2006.01)
  • G07C 03/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LAUTA, RAYMOND (France)
  • LEJARRE TATHAM, LYDIE (France)
(73) Titulaires :
  • AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
(71) Demandeurs :
  • AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (France)
(74) Agent: MARTINEAU IP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2005-12-13
(22) Date de dépôt: 1996-12-20
(41) Mise à la disponibilité du public: 1997-06-23
Requête d'examen: 2001-11-15
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
95 15351 (France) 1995-12-22

Abrégés

Abrégé français

Un dispositif de surveillance (1) d'un système complexe (2) comprenant une unité centrale (3), susceptible de transmettre â un moyen d'affichage (4) des informations de surveillance, le moyen d'affichage (4) visualisant des messages relatifs aux informations reçues. L'unité centrale (3) est chargée d'une base de données munie d'informations complémentaires, elle signale au moment de la transmission d'une information de surveillance l'existence d'une information complémentaire, et le moyen d'affichage (4) est susceptible de visualiser un signal indiquant une telle existence.


Abrégé anglais

A monitoring device (1) for a complex system (2) including a central unit (3), capable of transmitting monitoring information to display means (4), which displays messages relative to the information received. The central unit (3) is loaded with a data base including complementary information which signals the existence of available complementary information when monitoring information is transmitted, and the display means (4) is capable of displaying the signal indicating the existence of such complementary information.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
LES RÉALISATIONS DE L'INVENTION AU SUJET DESQUELLES UN DROIT EXCLUSIF DE
PROPRIÉTÉ OU
DE PRIVILEGE EST REVENDIQUÉ, SONT DÉFINIES COMME SUIT:
1. ~Dispositif de surveillance d'un système complexe, pour un aéronef, qui
comporte une pluralité
d'unités interconnectées, ledit dispositif de surveillance comprenant:
- ~un dispositif d'affichage ;
- ~une unité centrale reliée à au moins certaines desdites unités
interconnectées dudit système
complexe et susceptible de transmettre audit dispositif d'affichage,
automatiquement ou sur
demande d'un opérateur du système complexe, de l'information de surveillance,
y compris de
l'information de panne relative au système complexe;
- ~ledit dispositif d'affichage étant relié à ladite unité centrale et étant
destiné à visualiser, pour
chaque information de surveillance reçue de ladite unité centrale, un message
relatif à ladite
information de surveillance,
caractérisé en ce que ladite unité centrale est chargée d'une base de données
pouvant être remise à
jour avec de l'information complémentaire associée à au moins une partie de
ladite information de
surveillance,
en ce que, avant de transmettre ladite information de surveillance audit
dispositif d'affichage, ladite
unité centrale est susceptible de vérifier si ladite base de données comporte
une information remise à
jour, et
en ce que ladite unité centrale signale au moment de la transmission de ladite
information de
surveillance audit dispositif d'affichage, l'existence de ladite information
remise à jour.

12
2. ~Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que ladite base de données comporte toutes les données
relatives à
ladite information remise à jour, et est susceptible d'être consultée
directement par
un opérateur dudit système complexe.
3. ~Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que ladite base de données est remise à jour manuellement.
4. ~Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que ladite base de données est remise à jour au moyen d'une
unité
de chargement.
5. ~Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que ledit dispositif d'affichage est susceptible d'afficher
un signal
représentatif révélateur de l'existence de ladite information remise à jour.
6. ~Dispositif selon la revendication 5,
caractérisé en ce que ladite base de données comprend toutes les données
relatives à
ladite information remise à jour et en ce que ladite information remise à jour
est
affichée sur ledit dispositif d'affichage en plus dudit signal représentatif.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2193540
1
Dispositif de surveillance d'un système complexe, notamment d'un aéronef.
La présente invention concerne un dispositif de surveillance
d'un système complexe.
Dans le cadre de la présente invention, on entend par
système complexe un système comportant une pluralité d'élé-
ments interconnectés, en particulier des calculateurs, et
dont le fonctionnement est contrôlé par un dispositif de
surveillance centralisée. De tels systèmes complexes contrô-
lés par un dispositif de surveillance existent dans des
domaines d'activité très variés, comme par exemple dans
l'industrie, dans l'automobile ou dans l'aviation.
Bien que la présente invention soit ainsi applicable à de
très nombreux systèmes, elle sera plus particulièrement
décrite ci-après dans le cadre d'un avion, plus particuliè-
rement un avion de transport.
De façon connue, le dispositif de surveillance d'un système
complexe, tel qu'envisagé dans la présente invention,
comporte généralement .
- une unité centrale reliée à au moins certains des éléments
du systême complexe et susceptible de transmettre à un
moyen d'affichage, automatiquement ou sur demande d'un
opérateur du système complexe, des informations de sur-
veillance, notamment des informations de panne, relatives
au système complexe ainsi surveillé ; ainsi que
- ledit moyen d'affichage relié à ladite unité centrale et
destiné à visualiser, pour chaque information de surveil
lance reçue de l'unité centrale, un message relatif à
ladite information de surveillance.
Dans le cadre d'un avion de transport, un tel dispositif de
surveillance est destiné principalement .

2193540
'-° 2
- à informer les pilotes, généralement sur leur demande, de
l'état des différents éléments de l'avion ainsi surveil-
lés ; et/ou
- à émettre des messages d'alarme, par exemple lorsque l'un
desdits éléments est défectueux ou se trouve dans un état
qui est incompatible avec l'état de fonctionnement actuel
de l'avion.
On remarquera que les messages émis sont souvent accompagnés
de propositions ou de recommandations, destinées à préciser
au pilote les opérations à effectuer. Ces messages et ces
propositions sont définis et mis au point lors de la concep-
tion de l'avion, avant sa mise en fonctionnement.
Or, lors du fonctionnement de l'avion, les messages et les
propositions qui sont émis peuvent s'avérer incomplets ou
mëme inexacts.
I1 est alors nécessaire de les compléter ou de les modifier,
au moyen d'informations complémentaires qui sont associées
aux informations de surveillance devant être amendées.
Toutefois, de tels amendements sont très difficiles à mettre
en oeuvre en pratique au niveau du dispositif de surveil
lance.
Aussi, la solution utilisée actuellement, en particulier par
les compagnies aériennes, est de transmettre les corrections
devant être prises en compte, au pilote ou plus généralement
à l'opérateur du système complexe, qui doit les mémoriser.
Ainsi, lorsqu'une information de surveillance est ëmise, le
pilote ou l'opérateur du système complexe doit rechercher
dans sa mémoire si une information complémentaire est
associée ou non à cette information de surveillance et, le
cas échéant, il doit se rappeler cette information

219350
'- 3
complémentaire ou consulter la documentation technique
relative à cette information.
Cette solution usuelle présente en particulier les inconvé-
nients suivants .
- un risque d'erreur important puisque la solution est basée
essentiellement sur la capacité de mémorisation du pi-
lote ;
- un détournement de la concentration du pilote de ses
tâches actuelles ; et
- une recherche documentaire difficile entraînant en parti-
culier une perte de temps.
Par conséquent, l'efficacité de cette solution connue repose
essentiellement sur la mémoire du pilote, ce qui accroît la
charge du pilotage.
La présente invention a pour objet de remédier à ces in-
convénients. Elle concerne un dispositif de surveillance
d'un système complexe permettant à un opérateur dudit
système complexe d'être informé de façon fiable, et directe-
ment lors de la communication d'une information de surveil-
lance, de l'existence d'une information complémentaire, en
diminuant la charge de travail de cet opérateur.
A cet effet, le dispositif de surveillance d'un système
complexe, du type décrit précédemment, est remarquable selon
l'invention en ce que ladite unité centrale est chargée
d'une base de données pouvant être remise à jour et munie
d'informations complêmentaires associées à au moins certai-
nes desdites informations de surveillance, en ce que, avant
de transmettre une information de surveillance audit moyen
d'affichage, l'unité centrale vérifie si ladite base de
données comporte une information complémentaire associée à
ladite information de surveillance à transmettre et, le cas
échéant, l'unité centrale signale au moment de la

219340
'- 4
transmission de ladite information de surveillance l'exis-
tence de cette information complémentaire, et en ce que
ledit moyen d'affichage est susceptible de visualiser, le
cas échéant, un signal caractéristique indiquant l'existence
d'une information complémentaire.
Ainsi, grâce à l'invention, l'opérateur du système complexe
est averti le cas échéant en temps réel de l'existence d'une
information complémentaire et donc de la nécessité de se
référer à la documentation technique correspondante. De ce
fait, un oubli ou une mauvaise appréciation de la situation
réelle du système complexe par l'opérateur devient improba-
ble.
De plus, l'opérateur peut rester concentré sur ses tâches
actuelles lors de l'émission d'une information de surveil-
lance et se fier totalement aux informations dudit système
de surveillance.
Par conséquent, lorsque l'existence d'une information
complémentaire est signalée, l'opérateur doit consulter la
documentation technique relative à cette information complé-
mentaire. Toutefois, pour éviter d'avoir à transporter une
documentation technique généralement importante, ladite
documentation technique étant en général constituée de notes
écrites, et/ou pour éviter d'avoir à effectuer une recherche
documentaire qui est souvent longue et fastidieuse, on peut
avantageusement prévoir selon l'invention que ladite base de
données comporte, pour chaque information complémentaire,
toutes les données relatives à cette information complémen-
taire et qu'elle puisse être consultée directement par un
opérateur du système complexe, conformément à un mode de
réalisation particulièrement avantageux.
En variante, afin de diminuer encore plus la charge de
travail dudit opérateur, lesdites données relatives à une

2 T 9340
' 5
information complémentaire et stockées dans ladite base de
données peuvent être affichées directement sur ledit moyen
d'affichage en complément dudit signal caractéristique.
Les informations de surveillance du système complexe, en
particulier d'un avion, peuvent évidemment changer en
fonction du mode de fonctionnement et de l'environnement
dudit système complexe. Aussi, pour prendre en compte cette
possibilité, avantageusement les données de ladite base de
données sont adaptées à l'environnement du système complexe.
Par ailleurs, on notera que le signal caractéristique
destiné à indiquer, sur le moyen d'affichage, l'existence
d'une information complémentaire peut bien entendu présenter
différentes formes dans le cadre de la présente invention.
I1 peut en particulier être réalisé sous forme d'un message
littéral ou d'un graphisme particulier.
Comme indiqué précédemment, l'invention se caractérise par
la possibilité de remettre à jour, évidemment le plus
facilement et le plus rapidement possible, ladite base de
données. Selon l'invention, cette remise à jour peut être
effectuée, soit manuellement, soit par l'intermédiaire d'une
unité de chargement.
L'unique figure du dessin annexé fera bien comprendre
comment la présente invention peut ëtre réalisée. Cette
figure montre de façon schématique un dispositif de surveil-
lance conforme à l'invention, associé à un système complexe.
Le dispositif de surveillance 1, conforme à l'invention et
représenté schématiquement sur l'unique figure du dessin,
est destiné à la surveillance d'un système complexe 2
représenté de façon partielle et schématique.

~ '~3~4fl
On entend par système complexe, dans le cadre de la présente
invention, un système comportant une pluralité d'éléments
E1, E2, ..., Ep, par exemple des calculateurs, qui présen
tent de très nombreuses interconnexions non représentées sur
la figure.
Par conséquent, ledit système complexe peut correspondre en
particulier à un chemin de fer, à une centrale nucléaire ou
à un aéronef, par exemple un hélicoptère. A titre d'exemple,
on précisera l'invention ci-après en référence à un avion de
transport.
De façon connue, le dispositif de surveillance 1 d'un tel
système complexe 2 comporte .
- une unité centrale 3 reliée à au moins certains desdits
éléments E1 à En du système complexe 2, respectivement par
l'intermédiaire de liaisons L1 à Ln ; et
- un moyen d'affichage 4, par exemple un écran d'ordinateur,
relié par une liaison 5 à ladite unité centrale 3.
Ladite unité centrale 3 surveille les éléments E1 à En
auxquels elle est reliée et elle est susceptible de trans-
mettre au moyen d'affichage 4, automatiquement dans certains
cas ou sur demande d'un opérateur du système complexe, par
exemple le pilote d'un avion de transport, des informations
de surveillance.
Lorsqu'il reçoit une telle information de surveillance,
ledit moyen d'affichage 4 visualise un message relatif à
ladite information de surveillance de manière à permettre la
communication de cette information à l'opérateur qui contrô-
le le système complexe 2.
Les informations de surveillance ainsi communiquées sont des
informations, en particulier des informations de panne,

2 ~ 93 ~~+0
7
destinées à indiquer l'état du système complexe 2 ou de
certains éléments E1 à En dudit système complexe 2.
Lorsqu'une information de panne est transmise, le moyen
d'affichage 4 visualise un message d'alarme qui est généra-
s lement accompagné de propositions ou de recommandations,
destinées à préciser à l'opérateur la conduite à adopter
dans une telle situation, en particulier pour un pilote les
opérations à effectuer.
Les messages et les propositions, ainsi communiqués, ont étê
définis et mis au point lors de la conception de l'avion.
Toutefois, ces messages et ces propositions peuvent s'avérer
incomplets ou même inexacts, par la suite, lors du fonction-
nement du système complexe 2, tout au moins lorsque le
système complexe 2 se trouve lors de son fonctionnement dans
certains environnements particuliers.
Aussi, est-il souvent nécessaire de modifier les messages
prédéfinis, en particulier pour les adapter aux évolutions
du système complexe 2.
Toutefois, de telles modifications sont extrêmement diffici-
les à mettre en oeuvre sur le dispositif de surveillance.
Aussi, la solution utilisée actuellement, pour prendre en
compte les corrections nécessaires dans les informations de
surveillance à transmettre, consiste à communiquer â l'opé-
rateur du système complexe 2, par exemple au pilote d'un
avion de transport, les informations complémentaires asso-
ciées à des informations de surveillance existantes, ces
informations complémentaires étant destinées à modifier ou
compléter les informations de surveillance auxquelles elles
sont associées.

~?935~~
Par exemple, lorsque le constructeur d'un avion a connais-
sance de nouvelles informations, il envoie ces informations
sous forme d'un document technique, gënëralement des notes
écrites, à la compagnie aérienne utilisant l'avion, cette
dernière transmettant ces informations aux pilotes et au
personnel concerné.
Par conséquent, lorsqu'une information de surveillance est
émise au cours du vol, le pilote ou le copilote doit réflé-
chir pour savoir si une information complémentaire, associée
à cette information de surveillance, existe ou non. Dans
l'affirmative, il doit alors consulter la documentation
technique correspondante, à moins bien entendu de connaître
le contenu de cette information complémentaire, ce gui, bien
que représentant une solution plus rapide, suppose une
charge de travail et une capacité de mémorisation importan-
tes et présente un risque d'erreur accru.
Cette solution utilisée actuellement n'est pas suffisamment
fiable, puisqu'elle repose essentiellement sur la bonne
mémoire du pilote.
De plus, cette solution détourne, au moins en partie, la
concentration du pilote de ses tâches actuelles, en parti-
culier du pilotage.
Le dispositif de surveillance 1 conforme à l'invention
permet de remédier à ces inconvénients.
A cet effet, ledit dispositif de surveillance 1 présente
selon l'invention les caractéristiques suivantes .
- l'unité centrale 3 est chargée d'une base de données munie
des informations complémentaires associées auxdites
informations de surveillance, ladite base de données
3o pouvant étre remise à jour facilement, tel que précisé
- ci-dessous ;

2~~3~40
9
- l'unité centrale 3 vérifie, avant de transmettre une
information de surveillance au moyen d'affichage 4, si
ladite base de données comporte une information complëmen-
taire associée à ladite information de surveillance à
transmettre et, le cas échéant, l'unité centrale 3 signale
au moment de la transmission de ladite information de
surveillance l'existence de cette information complémen-
taire ; et
- le moyen d'affichage 4 est susceptible de visualiser un
signal caractéristique, par exemple sous forme d'un
message littéral ou d'un graphisme particulier, indiquant
l'existence d'une information complémentaire.
Ainsi, lorsqu'un message relatif à une information de
surveillance est accompagné dudit signal caractéristique
prédéfini, le pilote sait qu'il doit consulter la documenta-
tion technique correspondante.
Selon l'invention, dans un premier mode de réalisation,
ledit signal caractéristique indique de façon précise les
références du document technique comportant l'information
complémentaire considérée, tandis que, dans un deuxième mode
de réalisation très avantageux, ladite base de données
comporte toutes les données relatives aux différentes
informations complémentaires existantes et elle est réalisêe
de manière à pouvoir être consultée directement par les
opérateurs du système complexe.
Par ailleurs, dans un troisième mode de réalisation parti-
culièrement avantageux, ladite base de données comporte
également toutes les données relatives aux différentes
informations complémentaires existantes et le dispositif de
surveillance 1 est réalisé de manière à afficher le cas
échéant lesdites données sur ledit moyen d'affichage 4 en
complément dudit signal caractéristique.

2? 93~~~
Ainsi, grâce à l'invention, tout oubli devient improbable.
Selon l'invention, l'unité centrale 3 peut étre chargée de
ladite base de données de deux manières différentes, à
savoir .
5 - d'une part, de manière manuelle, au moyen d'un terminal de
calculateur relié par l'intermédiaire d'une liaison 6 à
ladite unité centrale 3 ; et
- d'autre part, par l'intermédiaire d'une unité de charge
ment 7, par exemple une unité à disquette, reliée à
10 l'unité centrale 3 par une liaison 8.
Pour la mise en oeuvre de ce dernier mode de réalisation, le
constructeur de l'avion peut transmettre les informations
complémentaires dont il a connaissance à la compagnie
aérienne exploitante, en les enregistrant sur un support
informatique, par exemple une disquette, adapté à l'unité de
chargement 7.
On notera que, sur certains types d'avions de transport, le
terminal permettant de communiquer avec l'unité centrale 3
est installé sur la console entre le pilote et le copilote
de sorte que, dans ce cas, la première solution de charge-
ment peut ëtre la mieux appropriée. .
On remarquera de plus que, sur de nombreux avions, l'unité
centrale 3 est formée de deux calculateurs d'alarmes non
représentés. Dans ce cas, on peut soit charger les deux
calculateurs séparément au moyen de dispositifs appropriés,
soit charger d'abord l'un desdits calculateurs et recopier
ensuite les données ainsi chargées dans l'autre calculateur
également au moyen de dispositifs appropriés, ce qui met
bien en évidence la multiplicitë de mises en oeuvre possi-
bles de la présente invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2014-12-22
Lettre envoyée 2013-12-20
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Accordé par délivrance 2005-12-13
Inactive : Page couverture publiée 2005-12-12
Préoctroi 2005-09-29
Inactive : Taxe finale reçue 2005-09-29
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-09-13
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-09-13
Lettre envoyée 2005-09-13
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2005-07-27
Modification reçue - modification volontaire 2004-12-23
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2004-09-02
Modification reçue - modification volontaire 2002-02-14
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2002-01-15
Lettre envoyée 2002-01-15
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2002-01-15
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-11-15
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-11-15
Demande publiée (accessible au public) 1997-06-23

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2005-11-25

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1998-12-21 1998-12-03
Enregistrement d'un document 1998-12-03
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1999-12-20 1999-12-02
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2000-12-20 2000-11-29
Requête d'examen - générale 2001-11-15
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2001-12-20 2001-11-15
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2002-12-20 2002-11-14
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2003-12-22 2003-11-19
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2004-12-20 2004-11-18
Taxe finale - générale 2005-09-29
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2005-12-20 2005-11-25
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2006-12-20 2006-11-23
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2007-12-20 2007-11-23
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2008-12-22 2008-11-20
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2009-12-21 2009-12-04
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2010-12-20 2010-12-09
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2011-12-20 2011-12-08
TM (brevet, 16e anniv.) - générale 2012-12-20 2012-12-03
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
Titulaires antérieures au dossier
LYDIE LEJARRE TATHAM
RAYMOND LAUTA
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1997-04-21 10 419
Abrégé 1997-04-21 1 18
Revendications 1997-04-21 2 73
Dessins 1997-04-21 1 8
Revendications 2002-02-13 2 64
Abrégé 2004-12-22 1 21
Revendications 2004-12-22 2 71
Dessin représentatif 2005-11-07 1 5
Rappel de taxe de maintien due 1998-08-23 1 115
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1999-01-18 1 115
Rappel - requête d'examen 2001-08-20 1 129
Accusé de réception de la requête d'examen 2002-01-14 1 178
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2005-09-12 1 162
Avis concernant la taxe de maintien 2014-01-30 1 171
Taxes 2002-11-13 1 29
Taxes 2003-11-18 1 27
Taxes 2000-11-28 1 33
Taxes 2001-11-14 1 31
Taxes 1998-12-02 1 31
Taxes 1999-12-01 1 36
Taxes 2004-11-17 1 23
Correspondance 2005-09-28 1 26
Taxes 2005-11-24 1 27