Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2193866 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2193866
(54) Titre français: PLANT FOR PRODUCING METAL BARS OR WIRES
(54) Titre anglais: INSTALLATION DE PRODUCTION DE BARRES OU DE FILS METALLIQUES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B21B 03/00 (2006.01)
  • B21B 01/18 (2006.01)
  • B21B 01/46 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ROUZEVAL, ANDRE (France)
  • VIEL, CHRISTIAN (France)
(73) Titulaires :
  • CLECIM
  • CLECIM
(71) Demandeurs :
  • CLECIM (France)
  • CLECIM (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1996-02-02
(87) Mise à la disponibilité du public: 1996-10-31
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1996/000183
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1996000183
(85) Entrée nationale: 1996-12-23

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
95 05161 (France) 1995-04-28

Abrégés

Abrégé français

L'invention a pour objet une installation de production d'un produit métallique allongé, comprenant, l'un à la suite de l'autre, des moyens (1) de production d'une ébauche métallique (E) suivant une première direction rectiligne (x'-x), au moins une cage dégrossisseuse (2) et au moins une cage finisseuse (5), et au moins une machine de bobinage du fil (F), ainsi produit. Selon l'invention, l'installation comporte une première section (A) de production et de dégrossissage centrée sur la première direction de défilement (x'-x) une deuxième section (B) de finissage centrée sur une deuxième direction de défilement (y'-y) s'étendant à partir d'un point de bifurcation (O) placé sur la première direction (x'-x) et faisant avec celle-ci un angle (i) et une troisième section (C) comprenant des moyens (3) de coupe de l'ébauche (E) en barres rectilignes successives (G) et des moyens d'évacuation desdites barres (G), des moyens (4) de déviation sélective de l'ébauche (E) étant placés audit point de bifurcation (O).


Abrégé anglais


A production plant for an elongated metal product is described, which
includes, in order, means (1) for producing a metal blank (B) in a first
rectilinear direction (x'-x), one or more blooming stands (2) and one or more
finishing stands (5), and one or more machines for reeling the wire (F) thus
produced. The plant of the invention includes a first production and blooming
section (A) centrally located in the first conveyance path (x'-x), a second
finishing section (B) centrally located in a second conveyance path (y'-y)
extending from a branching-off point (O) on the first path (x'-x), at an angle
(i) therewith, and a third section (C) with means (3) for cutting the blank
(B) into successive straight bars (G) and means for discharging said bars (G),
wherein means (4) for selectively deviating the blank (B) are located at the
branching-off point (O).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1 - Installation de production d'un produit métallique
allongé, comprenant une pluralité d'équipements placés l'un à la
suite de l'autre, respectivement des moyens (1) de production d'une
ébauche métallique (E) de grande longueur défilant suivant une
première direction rectiligne (x'-x), une pluralité de cages de
laminage successives, respectivement au moins une cage
dégrossisseuse (2) et au moins une cage finisseuse (5), pour la
réduction progressive de section de l'ébauche (E) jusqu'aux
dimensions d'un fil, et au moins une machine de bobinage dudit fil
(F), caractérisée par le fait qu'elle comporte une première section (A)
de production et de dégrossissage centrée sur la première direction
de défilement (x'-x) et comprenant les moyens (1) de production de
l'ébauche (E) et au moins une première cage dégrossisseuce (21,
22), une deuxième section (B) de finissage comprenant au moins une
cage de finissage (54) et la machine de bobinage (6) et centrée sur
une deuxième direction de défilement (y'-y) s'étendant à partir d'un
point de bifurcation (O) placé sur la première direction (x'-x) et
faisant avec celle-ci un angle (i) suffisant pour déterminer un
décalage latéral des équipements (5, 6) de ladite deuxième section
(B), suffisant pour permettre la mise en place, dans l'alignement de
la première direction (x'-x) d'une troisième section (C) comprenant
des moyens (3) de coupe de l'ébauche (E) en barres rectilignes
successives (G) et des moyens d'évacuation desdites barres (G), des
moyens (4) de déviation sélective de l'ébauche (E) étant placés audit
point de bifurcation (O) de façon à diriger l'ébauche (E),
alternativement, vers la deuxième section (B) pour la fabrication de
bobines de fil (63) et vers la troisième section (C) pour la fabrication
de barres (G).
2 - Installation selon la revendication 1, caractérisée en ce
que les moyens (1) de production de l'ébauche (E) de grande
longueur sont constitués par une machine de coulée en continu de
ladite ébauche à partir d'un métal en fusion.

3. - Installation selon la revendication 2 caractérisée en ce
que les moyens (1) de production de l'ébauche (E) sont constitués
par une roue de coulée (1) entrainée en rotation autour d'un axe et
produisant une ébauche refroidie (E) qui est décollée de la roue (1)
par un dispositif de sortie (11) se raccordant tangentiellement à la
direction de défilement (x'-x).
4 - Installation selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en ce qu'elle est équipée de deux moyens de production
d'une ébauche de grande longueur susceptible de fonctionner
alternativement, respectivement un premier moyen comprenant une
machine (1) de coulée en continu d'une ébauche (E) s'écartant de
ladite machine (1) suivant la première direction de défilement (x'-x)
et un second moyen comprenant une série (8) d'équipements de
traitement de billettes centrés sur la première direction de défilement
(x'-x) en amont de la machine de coulée (1), dans le sens de
défilement et comprenant successivement des moyens (80)
d'alimentation en billettes brutes (E'), des moyens (8) de laminage
préliminaire de chaque billette (E') pour la réduction de section de
celle-ci et la production d'une ébauche allongée ayant une section
compatible avec la première cage dégrossisseuse (21) et une table
amovible (82) de passage de ladite ébauche (E') au-dessus de la
machine de coulée (1), avec guidage jusqu'à l'entrée de la première
cage dégrossisseuse (21).
5 - Installation selon l'une des revendication précédentes,
caractérisée en ce que les moyens (4) de déviation de l'ébauche sont
constitués par une boucleuse munie de moyens de guidage pour
l'écartement progressif du produit (E) de la première direction de
défilement (x'-x) à la seconde direction (y'-y), et associée à un
aiguillage commandé à distance pour le raccordement sélectif de
l'extrémité amont de la boucleuse (4) sur la première direction de
défilement (x'-x).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~WO 96/33822 2 1 ~ 3 8 6 6 I'~,l/r~ ~.'C~I83
INBTAl I ATION DE PRODUCTION DE BARRF!: OU DE FILS
r~'TAI I lnuEs
L'invention a pour objet une i, " l de production de
produits ",éi ", l~ allongés tel que des barres ou des fils.
Pour la production de fils métaliiques, en particulier
d'aluminium ou autre métal non ferreux, on utilise géllér.lle."e"l une
ligne de production colll~ llall~ une pluralité d'équipements placés
l'un a la suite de l'autre. Tout d'abord, une machine de coulée en
continu du type roue de coulée par exemple réalise une ébauche
",' "~e de grande longueur à partir d'un métal liquide qui est
coulé en continu et se solidifie sur la roue pour s'écarter
lan9ellLi~llellL de celle-ci suivant une direction rectiligne de
deril~ lll. L'ébauche passe aiors dans une ill~lallaLion de laminage
co~ JIellallL plusieurs ca~qes s~ .ec.~ qui réalisent
success;~/e."t"l des opé,aLiol-s de déy,u~si~sage puis de réduction
pluUles~ /c de section jusqu'à l'obtention d'un fil, celui-ci étant alors
enrouié sur une machine de bobinage.
De telles lignes de production sont ~v;dellllllt:lll plus ou
moins cc""pl~ l mais co",po,l~,ll donc, d'une façon générale, une
machine de coulée en continu, un certain nombre de cages de
laminage et, de p,ér~ ce, deux bobineuses associées à un
dispositif de coupe et qui lon.,liù"ne"L alternativement pour enrouler
le fil produit en continu. Tous ces équipements sont centrés sur une
mame direction rectiligne de déri'~ "t "L du produit.
2s Une telle i" " ~n est donc très enco",J,a"l~: puisque le
laminoir comprend un grand nombre de cages, souvent supérieur à
dix, respectivement cinq ou six cages déu,ui~;~iellces suivies de
cinq ou six cages finisseuses, ou meme plus.
Ces ill~Lallàlions~ qui sont illl~JOIlal~l~s et onéreuses,
produisent 5ell' ll~ilL des fils dont la section ne peut varier que dans
des limites relativement étroites.
Mais l'industrie a ~_ ' llellL besoin de produits de plus
grande section ayant, de ce fait, une rigidité qui leur interdit d'être
enroulés en bobine et qui doivent donc être découpés en barres
,. "., IdS. Celles~ci peuvent é~, ' ,,1:,,l etre réalisées a partir d'une

W096133822 2 1 93866 ~l/r~ccclo~ ~
ébauche coulée en continu mais, souvent, on utilise des produits
coulés sous forme de lingots de section relativement importante et
de grande longueur, appelés billettes, que l'on fait passer
succe:,,i,n,.ll~,lL dans des cages dég"J~ .,euses et des cages
5 finisseuses pour obtenir des barres ayant la section souhaitée.
Jusqu'à présent, on utilisait donc des ill:lLallaLions
dirre,~lLt:~ pour produire soit des barres soit des bobines de fil.
Cependant, il est de plus en plus nécessaire de répondre
très lapidelllellL aux besoins de la clientèle et la sociéte déposante a
lo donc recherché des moyens pe~ LLalll de produire selon la
demande, dans une même iu " Lion, soit des barres, soit des fils
bobinés sans que le change",e"L de type de produit nécessite des
l"odiriualions illl~Jollalllè~ de l'i, " n et en évitant, par
conséquent, des frais élevés et de longs arrêts de production.
L'invention a donc pour objet une di~poDiLiun particulière
des éql i, "~:"L~ de production d'un produit allongé pe~ LLalll de
réaliser sur une même ligne de production soit des bobines de fil,
soit des barres, le passage d'une production à l'autre pouvant
s'effectuer sans luudiriuaLion de l'ill: " Liù~ et sans arrêt sensible
2c de la production.
Une telle i"~lallaLion de production comprend, d'une façon
générale, une pluralité d'équipements placés l'un à la suite de
l'autre, respectivement, des moyens de production d'une ébauche
n,éi " ~,_e de grande longueur défilant suivant une première direction
rectiligne, une pluralité de cages de laminage succes;.;J~s,
respectivement au moins une cage dég,u~s;sse,l.ce et au moins une
cage finisseuse, pour la réduction ~,uu,~:,hr~ de section de
l'ébauche jusqu'aux d;~llànsions d'un fil et au moins une machine de
bobinage dudit fil.
Couru~ llalll à l'invention, I'il " )n comporte une
première section de production et de dé~lu~sis:~a~ centrée sur la
premibre direction de déri' u~lll et coillulallalll les moyens de
production de l'ébauche et au moins une première cage
déu~u~c;ccellce~ une deuxième section de finissa,qe COIII,ult:llalll au
moins une dernière cage de finissage et la machine de bQbinage et

~ 'W096/33822 2 1 93866 r~llr -~Dl~
centrée sur une deuxième direction de défilement s'étendant à partir
d'un point de bifurcation placé sur la première direction et faisant
avec celle-ci un angle susceptible de déL~""i"er un décalage latéral
des équipements de ladite deuxième section, suffisant pour
5 permettre la mise en place, dans 1' 'i~ n:~L de la première
direction, d'une troisième section co~ llalll des moyens de coupe
de l'ébauche en barres l ~ ,es successh/~s et des moyens
d'évacuation desdites barres, des moyens sélectifs de déviation de
l'ébauche étant placés audit point de bifurcation de façon à diriger
10 I'ébauche, alternativement, vers la deuxième section pour la
rabricaLioll de bobines de fil et vers la troisième section pour la
raLli~.aliull de barres.
Nullll~ , les moyens de production de l'ébauche de
grande longueur sont constitués par une machine de coulée en
15 continu de ladite ébauche à partir d'un métal en fusion, comme par
exemple une roue de coulée.
Cependant, I'ill~i " lion peut, de façon particulièrement
avantageuse, être équipée de deux moyens de production d'une
ébauche de grande longueur s~.sce~,:'' de run~Lion~~er
20 all~lllali.n.llell~, respectivement, un premier moyen C<~ l)dlll une
roue de coulée continue d'une ebauche s'écartant de ladite roue
suivant la premiere direction de dérile",e,fl et un second moyen
Culll~ lldlll une série d'équipements de lldilt:lllGII~ de billettes
centrés sur la première direction de défilement en amont de la roue
25 de coulée dans le sens de détil~:",e"L et cul~ alll successivement
des moyens d'~' llt:ll~dLiun en billettes brutes, des moyens de
lamina~qe p,.'' ,li" t:~ de chaque biliette pour la réduction de section
de celle-ci et la production d'une ébauche allongée ayant une section
cOlll~Jal;Ll~ avec la première cage dtr~ s,.~s~ 1ce et une table
30 amovible de passage de ladite ébauche au-dessus de la roue de
coulée avec guidage jusqu'a l'entrée de la première cage
~ dég, u~,ic.,~ Ice
Dans un mode de réai;,dlion p,ér~ "liel, les moyens de
déviation de l'ébauche sont constitués par une bouclellce munie de
35 moyens de guidage pour l'éca,l~:",t:"l progressif du produit de la

WO96/33822 2 ~ 93866 r~ oo loS
première direction de defilennent à la seconde direction et associée à
un aiguillage co"""andé à distance pour le laucord~llelll sélectif de
l'extrémité amont de la boucleuse sur la premiere direction de
d6'ilel "e"l.
Mais l'invention sera mieux comprise par la des~ iiUI ~
suivante d'un mode de IC..!i~aliun particulier, donné a titre d'exemple
et ~e~ré:~clllé sur les dessins annexés.
- la figure 1 est un schéma d'ensemble de l'i~ liun~ en
vue de dessus;
- la figure 2 est une vue de dessus s~,l,é",ali~ue de la
premiere partie de l'i, " :- n;
- la figure 3 est une vue de dessus s~h6lllali~ue de la
deuxième partie de l~illalallaliùn;
- la figure 4 est une vue de côté s~héillali~ue de la
première partie de i'i"~lallalion.
Sur la figure 1 on a ,e,u,6se.,lé, en vue de dessus,
I'ensemble d'une i" " n selon l'invention colllfJIel)alll une
premiere section A de production et de dé~ cksa9~ centrée sur
une première direction de d6ri ~ x'-x, une deuxième section B de
2c finissage et de production de bobine, centrée sur une deuxième
direction de déri!~."a"~ y'-y faisant un angle li) avec la première
direction x'-x et une troisieme section C de finissage et de
production de barres, centree sur la première direction x'-x, dans
l'~'ig lelllallL de la première section A.
Comme on l'a le~JI6sr,.llee, à plus grande échelle, sur les
figures 2 et 4, la première section A comprend des moyens de
production et de dé~5lu,ai~aue tels qu'une machine de coulée 1 de
type connu, par exemple une roue de coulée, et un laminoir de
deulua~ a9e 2 culll~JIeilalll, dans l'exemple ~_p-~,.,lé, quatre
cages 21, 22, 21', 22', de type ~9 ' llelll connu et co
nulalll~ ll des paires de galets 23 centrées avec des olielllaliO~I~
clirré,a"la, sur une direction rectiligne de déri!~,."e"l du produit x'-x
qui est tangente à la sortie 11 de la roue de coulée 1.
La roue de coulée 1 produit en continu, de façon
classique, une ébauche ".~ E qui passe dans un dispositif de

~ W096133822 2~;~3~66 ~l/r~ o~
~cd~cOsaye 12 placé à la sortie de la roue de coulée 1 puis sur une
table à rouleaux 13 qui diri~qe l'ébauche suivant la direction rectiligne
de deril~ c,~L x'-x jusqu'à l'entrée du laminoir dcU~uSOisocur 2.
Dans les lignes de production rl~c~;ql ~Pc de fils
d'aluminium ou de cuivre, le laminoir dliU~osOiooCUr est suivi d'un
ensemble de cages finisseuses qui réduisent la section du fil
jusqu'aux di",cnsions souhaitées et d'un ensemble de bobinayqe.
Selon l'invention, cette deuxième section de finissage et
de bobinage, qui est, ::urcsclllce sur la figure 3, est centrée suivant
lo une seconde direction de dcri~ c~L y'-y qui fait un angle i avec la
première direction x'-x et comprend, de façon classique, une série de
cages finisseuses 5, par exemple, quatre paires 51, 52, 53, 54 de
cages munies de galets 55 centrés sur la direction rectiligne y'-y
avec des oliclllaliullO dirrc~cll.~.s de façon à donner aux fils le profil
et la section souhaités.
A la sortie de la derniere cage finisseuse 54, est placé un
ensemble de bobinaqe 6 co~ urcllallL~ de façon classique, deux
bobineuses 61, 62.
D'une façon générale, le laminoir déu, ùOOiO _ur 2
collli lcnd un nombre de cages suffisant pour réduire la section de
l'ébauche jusqu'à des 1' "c"Oions pellllcLLall~ son changement
d~oliellLaliùll vers la seconde direction de dcrilc~c"L y'-y. Cette
dernière se raccorde à la premiere direction x'-x en un point de
bifurcation 0, par une courbe 40 qui est <Iclc"";"ée par un dispositif
d'aiquillage 4 qui peut etre constitué de façon analogue aux
dio,UUoiliro connus dc"o~ "és "boucie~ce" employés communément
pour changer la direction d'une barre ou d'un fil laminé et qui peut
se raccorder à la demande et de façon amovible sur la direction de
décf;'~."c"l x'-x, a la sortie de la dernière cage déy,u~ uce 22'.
L'anqle i entre les deux directions de deri:~."c"l x'-x et y'-
y est déterminé en fonction de l~e,,cu,,,b,c,,,c,,l des cages
~ finisseuses 5 de façon à laisser la place, dans 1' 'i~ ,~."c"l de la
première section A, à une troisième section C de production de
barres ,~ ,es qui comprend un dispositif de cisailiaqe 3 placé à la
sortie du laminoir deu~uOO;O ~cur 2, en amont de la boucleuse 4 et un

W096133822 2 ~ 938 66 r~llr
dispositif 7 d' li" ~e~e~l et d'enfilage des barres, I'ensemble étant
centré sur la première direction de def;l~."e"L x'-x.
Grace à cet allan~e~e~L particulier des différents
éql~i, "~nl~, I'opérateur dispose de plusieurs pr ~ de
5 production à partir d'une meme ébauche sortant en continu de la
roue de coulée 1.
Tout d'abord, il est possible de réaliser de façon classique
des fils F de différents diamètres qui passent succc~;.;./c.llellL dans le
laminoir de~,u~sisseur 2 puis dans les cages finisseuses 5 avant de
lo s'enrouler sur l'une ou l'autre des bobineuses 61, 62.
Mais il est également possible, à partir de la même
ébauche E, de réaliser des barres re~ ib ~_s G dont la section est
dC.elll,i"ee par le laminoir dé~,u~ Jr 2 et qui sont cisaillées à la
longueur voulue par la cisaille 3, dépassa.,l le point de bifurcation 0
15 sans entrer dans la boucle~lce 4, et sont dirigées par une table à
rouleaux 71 vers le dispositif 7 d' 'ii ~ .IL et d'empilage.
Pour augmenter encore les p~r ' " ' de production, il est
avantageux de placer en amont de ia roue de coulée 1 un groupe de
cages 8 de laminage p,~'i."i" e qui peuvent etre " "e"léas, à
20 partir d'une table a rouleaux 80, par une billette E' réchauffée dans
un four 81.
La billette réchauffée E' peut avoir une section supérieure
à la section maximale de l'ébauche E produite par la roue de coulée
1 et passe d'abord dans les cages p"~li."i"~ 8 qui réalisent une
25 première réduction de section. A la sortie des ca~qes 8, la billette E'
est soutenue par une table à rouieaux 82, de façon à passer au-
dessus de la machine de coulée 1 en suivant la première direction de
d~f;l~ .aL x'-x.
Le nombre et les réglages des cages p~ 8 sont
30 définis de façon à donner a l'ébauche E' la section nécess.,:.e pour
penétrer dans la première cage d~ ",~ use 21, la réduction de
section étant poursuivie dans le laminoir d6~,u:,:,i;,;,eur 2 jusqu'à la
section de barre souhaitée.
Mais il est possible aussi, pour des barres de forte section,
35 de réaliser la réduction de section uniquement dans les cages

W096133822 2 ~ 9;~36 1 l/r ~~ IoJ
~p,~';."i".,:.t, 8, les barres G ainsi produites étant dirigées
' t:~,l~llle:llL vers la section C de cisaillage et d'empilage en
traversant si"",l~,."~nl le laminoir déy,us;,i~:,eur 2 sans réduction de
section.
On notera que la bol~rlPIl~e 4 permet éyale",ellL de réguler
la vitesse des cages finisseuses 5 par rapport à la vitesse des cages
d~y,.,~ ,e~es 2 en collLI~lallL de façon connue les d;,ll~ll.;olls de
la boucle formée par le produit entre les deux groupes de cayes 2 et
5, le produit étant tiré dans la direction de déri~ ,e~L par les cages
lo finisseuses 5.
L~ill:~Lallaliun qui vient d'être décrite présente donc de
multiples p~ ' "L~s puisqu'elle permet de produire sur une même
ligne, soit des bobines de fil F soit des barres It~ . ,es G de
différents diamètres à partir d'ébauches E de coulée continue ou bien
S de billettes réchauffées E' provenant de sources dirré,~ "l~,.
Mais l'invention ne se limite p8S aux détails du mode de
r~a~ aliùn l~prése"L~ sur les dessins à titre de simple exemple car
l~allanyt~ lL revendiqué peut s'appliquer à tous types
d'éql~i, Il."ll:, connus pour la production d'ébauches rnétr" q~P5,
leur laminage et leur bobinage.
Par ailleurs, I'invention est spé~ ,"l~nl prévue pour le
Llail~ ,aL de métaux non ferreux, en particulier d'aluminium,
produits par une roue de coulée et pour la (~ ' 1 de fils, de
barres ou de profilés de dirre~ LeS sections mais pourrait aussi
s'sppliquer a d'autres machines de production et à d'autres types de
produits.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-02-03
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-02-03
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-02-04
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2002-02-04
Demande publiée (accessible au public) 1996-10-31

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-02-04

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-01-15

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 1996-12-23
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1998-02-02 1997-12-31
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1999-02-02 1999-01-25
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2000-02-02 2000-01-20
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2001-02-02 2001-01-15
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CLECIM
CLECIM
Titulaires antérieures au dossier
ANDRE ROUZEVAL
CHRISTIAN VIEL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1999-06-10 1 20
Abrégé 1996-10-30 1 36
Description 1996-10-30 7 327
Revendications 1996-10-30 2 93
Dessins 1996-10-30 3 67
Rappel de taxe de maintien due 1997-10-04 1 111
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-03-03 1 182
Rappel - requête d'examen 2002-10-02 1 116
Taxes 1997-12-30 1 34
Taxes 2000-01-19 1 27
Taxes 2001-01-14 1 29
Taxes 1999-01-24 1 30
Rapport d'examen préliminaire international 1996-12-22 6 168
Correspondance reliée au PCT 1997-03-09 1 22
Courtoisie - Lettre du bureau 1997-02-03 1 44