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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2193876 |
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(54) Titre français: | METHODE DE FABRICATION D'UN MIROIR REFLECHISSANT D'ECLAIRAGE |
(54) Titre anglais: | METHOD OF MANUFACTURING AN ILLUMINATING REFLECTION MIRROR |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2001-11-06 |
(22) Date de dépôt: | 1996-12-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-06-23 |
Requête d'examen: | 1996-12-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Miroir possédant une surface réfléchissante, qui correspond à un diagramme d'intensité d'éclairement devant être projeté par le miroir sur un objet à éclairer. La méthode consiste à définir plusieurs points d'éclairement qui correspondent au diagramme d'intensité d'éclairement voulu sur l'objet à éclairer. Une plus grande densité de points d'éclairement correspond à une plus grande intensité d'éclairement appliquée à l'objet. Le miroir peut avoir un pourtour oval et posséder une surface réfléchissante courbe qui modifie un rayon incident cylindrique et le transforme en un éclairement dont le pourtour est essentiellement rectangulaire.
A mirror has a reflective surface, which corresponds to a
desired illumination intensity pattern to be projected by
the mirror on an illumination object. The method includes
the step of defining a plurality of illumination points
which correspond to the desired illumination intensity
pattern on the illumination object, wherein a greater
density of illumination points corresponds to a greater
illumination intensity applied to the illumination object.
The mirror may have an oval contour with a curved reflection
surface which modifies a cylindrical incident ray beam into
a substantially rectangular contour illumination.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-12-24 |
Lettre envoyée | 2011-12-23 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Accordé par délivrance | 2001-11-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-11-05 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2001-07-24 |
Préoctroi | 2001-07-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-01-26 |
Lettre envoyée | 2001-01-26 |
month | 2001-01-26 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-01-26 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2001-01-15 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2001-01-05 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2001-01-05 |
Inactive : Renversement de l'état mort | 2001-01-05 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2000-10-06 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 1999-10-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-09-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1999-04-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-06-23 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-03-31 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-03-31 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1996-12-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1996-12-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2000-12-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 1996-12-23 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1998-12-23 | 1998-12-07 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1999-12-23 | 1999-11-18 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2000-12-25 | 2000-12-15 |
Taxe finale - générale | 2001-07-24 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2001-12-24 | 2001-12-18 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2002-12-23 | 2002-12-17 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2003-12-23 | 2003-12-04 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2004-12-23 | 2004-12-03 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2005-12-23 | 2005-12-21 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2006-12-27 | 2006-12-19 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2007-12-24 | 2007-12-10 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2008-12-23 | 2008-12-11 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2009-12-23 | 2009-12-10 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2010-12-23 | 2010-12-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EQUESTRIAN CO., LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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TAKEHIKO SHIMADA |