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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2194442 |
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(54) Titre français: | HYDROGEL POUR APPLICATION DE PRINCIPES ACTIFS THERAPEUTIQUES ET/OU COSMETIQUES SUR LA PEAU |
(54) Titre anglais: | HYDROGEL FOR THE APPLICATION OF THERAPEUTIC AND/OR COSMETIC ACTIVE SUBSTANCES TO THE SKIN |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MCCARTHY TETRAULT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-06-14 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-01-18 |
Requête d'examen: | 2000-08-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP1995/002302 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1996001100 |
(85) Entrée nationale: | 1997-01-06 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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L'invention concerne des hydrogels qui constituent une forme galénique appropriée à l'utilisation de principes actifs dans le traitement médical d'affections cutanées et/ou le traitement cosmétique de zones sensibles de la peau ou des ongles. Ces hydrogels en nappe constituent des structures rigides-élastiques adaptées aux contours des parties du corps humain et contiennent des principes actifs thérapeutiques et/ou cosmétiques. Ces hydrogels peuvent être appliqués sur la peau de manière simple et hygiénique, à la place des préparations classiques semi-liquides ou liquides ou d'emplâtres, et contribuent singulièrement à la guérison d'affections cutanées et/ou au maintien des fonctions naturelles de la peau. Ces hydrogels s'utilisent également pour délivrer des principes actifs à des végétaux.
The invention concerns the use of hydrogels as a means of applying active
substances in the therapy of skin ailments and/or in the cosmetic treatment of
sensitive areas of skin and nail. These gels are flat, stiffly flexible
structures shaped to fit the contours of particular parts of the human body
and containing therapeutic and/or cosmetic active substances. These gels can
be placed on the skin instead of the usual semi-solid or liquid preparations
and plasters, providing a simple, clean way of applying the active substances
and contributing significantly to the healing of skin ailments and/or to
maintenance of the natural functioning of the skin. The hydrogels are also
suitable for the release of active substances to plants.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-29 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-06-16 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-06-16 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2003-02-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-06-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-02-07 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2001-01-11 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2001-01-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2000-12-20 |
Inactive : Transferts multiples | 2000-10-25 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2000-09-12 |
Lettre envoyée | 2000-09-12 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2000-09-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-08-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-08-28 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-01-18 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-06-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-05-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 1997-01-06 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1997-06-16 | 1997-06-11 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1998-06-15 | 1998-06-10 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1999-06-14 | 1999-05-12 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2000-06-14 | 2000-05-18 |
Requête d'examen - générale | 2000-08-28 | ||
Enregistrement d'un document | 2000-10-25 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2001-06-14 | 2001-05-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LTS LOHMANN THERAPIE-SYSTEME AG |
Titulaires antérieures au dossier |
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GUNTER SIMON |
REINHARD VON KLEINSORGEN |
SILKE BERGER |