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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2194675 |
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(54) Titre français: | FOUR STATIQUE POUR LA DECOMPOSITION THERMIQUE DE MATIERES SOLIDES PAR IRRADIATION THERMIQUE A HAUTE TEMPERATURE |
(54) Titre anglais: | STATIC FURNACE FOR THE THERMAL DECOMPOSITION OF SOLIDS AT HIGH TEMPERATURES BY THERMAL RADIATION |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-06-28 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-01-16 |
Requête d'examen: | 2002-06-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/BR1995/000033 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1997001615 |
(85) Entrée nationale: | 1997-01-08 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Four à irradiation thermique comportant principalement un système d'amenée de matières solides, un système de préchauffage de ces matières solides, et de refroidissement des gaz et vapeurs engendrés, un réacteur de décomposition thermique par irradiation thermique, un système de refroidissement des produits réactionnels solides, et de récupération de l'énergie thermique des produits solides, un système d'évacuation des produits solides, un système de chauffage servant à porter le four à une température d'irradiation thermique, un système de récupération des gaz et vapeurs engendrés au cours de la réaction, et, au cas où la source d'énergie de l'irradiation thermique serait la combustion, un système de récupération des gaz brûlés.
The thermal radiation furnace, according to the present invention comprises
the following main parts: a solids feeding system; a solids pre-heating system
and at the same time a gas/vapor cooling system; a reactor for the thermal
radiation thermal decomposition; a solid products of the reaction cooling
system and at the same time a solid thermal energy recovery system; a solid
products discharge system; a furnace heating system to the thermal radiation
temperatures; a gas/vapor collecting system for the gases/vapors formed in the
reaction; and a flue gases heat recovery system when combustion is the energy
source for the thermal radiation.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-06-28 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-06-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-06-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-03-12 |
Lettre envoyée | 2002-08-21 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2002-08-21 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2002-08-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-06-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-06-25 |
Lettre envoyée | 1999-12-02 |
Lettre envoyée | 1999-12-02 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1999-10-07 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 1999-06-29 |
Inactive : Renseignement demandé pour transfert | 1999-03-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-01-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-06-30 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-06-25
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1998-06-29 | 1998-05-14 |
Enregistrement d'un document | 1999-02-11 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1999-06-28 | 1999-06-24 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2000-06-28 | 2000-06-20 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2001-06-28 | 2001-06-26 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2002-06-28 | 2002-06-25 |
Requête d'examen - générale | 2002-06-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LIQUID CARBONIC INDUSTRIAS S.A. |
LIQUID CARBONIC INDUSTRIAS S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CARLOS ALBERTO DE GUSMAO |
MAURY SADDY |