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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2195040 |
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(54) Titre français: | COOLING DEVICE FOR A TURBINE DISK |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'UN DISQUE DE TURBINE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-11-15 |
(22) Date de dépôt: | 1997-01-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-07-19 |
Requête d'examen: | 2001-11-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Dispositif de refroidissement de la partie externe d'un disque de turbine (2) au moyen d'un courant d'air frais externe (circuit II) sans mélange avec la ventilation plus chaude du centre du disque (circuit I). Une pièce (30) traversée de canaux (31, 32) qui se croisent sans se couper permet d'éviter le mélange de courants sensiblement perpendiculaires devant une partie (22) du disque (2) et un mélange qui réduit l'efficacité du refroidissement.
Cooling device for the outer part of a turbine disk (2) using external fresh air flow (circuit II) without mixture with the warmer ventilation from the center of the disk (circuit I). A part (30) crossed by channels (31, 32) which cross one another without connecting prevents the mixture of essentially perpendicular air flows in front of a part (22) of the disk (2), a mixture which would reduce cooling efficiency.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Regroupement d'agents | 2018-09-01 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-08-30 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-01-16 |
Lettre envoyée | 2016-01-14 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2005-11-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-11-14 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-08-30 |
Préoctroi | 2005-08-30 |
Lettre envoyée | 2005-03-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-03-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-03-02 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-01-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-09-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-04-08 |
Lettre envoyée | 2003-11-13 |
Lettre envoyée | 2003-11-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-03-27 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2001-12-04 |
Lettre envoyée | 2001-12-04 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2001-12-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-11-05 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-11-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-07-19 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2005-01-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION "SNECMA" |
SNECMA |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHRISTIAN LARGILLIER |
GERARD JACQUES STANGALINI |
GERARD LAURENT PALMISANO |
MARC ROGER MARCHI |