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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2196260 |
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(54) Titre français: | SOLIN POUR MACONNERIE DE BRIQUES |
(54) Titre anglais: | BRICK FLASHING |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MOFFAT & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-01-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-07-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Solin moulé, sensiblement rigide, servant à recouvrir des surfaces de transition en construction. Le solin comprend un panneau arrière, un panneau de base et une bordure, selon la forme du panneau de base.
A moulded, substantially rigid flashing is provided for
use in lining transition surfaces in construction. The
flashing has a back panel, a base panel and a skirt depending
from the base panel.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-01-29 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-01-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-01-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-10-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-07-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-01-29 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-12-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-01-29 | 1998-12-30 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2000-01-31 | 1999-12-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TONY J. AZAR |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |