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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Demande de brevet: | (11) CA 2197923 |
|---|---|
| (54) Titre français: | "JAG" MODULE PROJECT |
| (54) Titre anglais: | PROJET MODULE "JAG" |
| Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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|---|---|
| (72) Inventeurs : |
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| (73) Titulaires : |
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| (71) Demandeurs : |
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| (74) Agent: | |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (22) Date de dépôt: | 1997-02-19 |
| (41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-08-19 |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Français |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
|---|
| (30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
|---|
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2197923 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Demande non rétablie avant l'échéance | 1999-10-18 |
| Inactive : Morte - Demande incomplète | 1999-10-18 |
| Inactive : Page couverture publiée | 1999-10-05 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-02-19 |
| Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-11-17 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction | 1998-10-16 |
| Demande publiée (accessible au public) | 1998-08-19 |
| Inactive : Incomplète | 1998-07-16 |
| Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
|---|---|---|
| 1999-02-19 | ||
| 1998-10-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| ANNE JARDEL |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| S.O. |
