Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2198511 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2198511
(54) Titre français: METHOD FOR MANUFACTURING HAND RAILS AND FENCES
(54) Titre anglais: METHODE DE FABRICATION POUR GARDE-CORPS ET CLOTURES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Le précis n'est pas disponible en
ce moment


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les revendications ne sont pas
disponibles en ce moment

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2198~11
PRÉSENTA 17ON DU PRODUIT
MULTI FONCTIONNEL
Je m'adresse à vous en tant que concepteur, entre autres de garde-
corps et de clotures, dans le secteur recherche et développement
industriels.
Mon expérience acquise dans le domaine de l'aménagement
commercial et de produits architecturaux m'a permis de constater,
qu'il y avait une demande particulière de produits sans entretien,
avec alternatives de changement.
J'ai dirigé mes ~h~,.hes à concevoir un design de produits
spécif ques, pour la plupart avec profilés et composantes standards.
Cette nouvelle fabrication de garde-corps avec toile d'acrylique, de
dralon, de vueslex et de flet pour plante grimpante, composé
d'extrusions d'aluminium exclusifs et par un système mécanique
d'étirement.
L'ensemble de cette nouvelle technologie est brevetable, exportable et
se distingue par ses nombreux avantages:
méthode simple d'inst~ tion couleurs avant-gardistes
aménagement de toutes formes imaginables facilité de modification
produits démontables facilité de redécorer
produits sans entretien service après vente
prof lé d'aluminium stylisé prix très économique sur housse standard
QUE PENSEZ-VOUS DE RÉUNIR
INVESTISSEMENT, QUALITÉ, PRIX ET STYLE?
LES PRODUITS POLYVS-
VALENTS ENR.

~198~11
.
LES PRODUITS POLYVS-
VALENTS ENR.
En esquissant ce projet, j'ai constaté que ce profilé d 'extrusion
d'aluminium standardisé complétera le développement de la série
"LES PRODUITS POLWS"
La ~hw~he et développement de cette matière première POLYV
ALENTE m'amènent à concevoir une collection des produits en
procédant par intéret ou par fonction:
GARDE-CORPS ET CLOTURES
~ toutes toiles tendues;
toiles tendues avec supports sécuritaires;
~ pare-brise (vueslex transparente);
~ pare-soleil (vueslex teintée);
~ paravent amovible (patio ou tewain);
~ filet (plante grimpante);
~ rideau coulissant;
~ supports (main-courante bois ex.k
~ composantes (bawière);
~ profilé pour section massive
Exemple: plexiglas, vewe, bois traité
(cawelage), métal formé ~orgé) etc.;
stores.
A UVENT
~ composantes à développer;
~ toutes toiles tendues;
~ sections moustiquaires.
ABRIS TEMPORAIRES OU PERMANENTS
en étude préliminaire.
Je serais heureux de conna~tre vos intérets sur ma démarche professionnelle à votre attention.
Bien à vo
,, ~ -f ~ ~ ~
Rtcnard Nadeau A.D.I. ~.

-- 2198511
LÉGENDE
DESCRIPTION DES PIECES
GARDE-CORPS POLYVS
1. Moitié de poteau (profilé d'aluminium ex-
trudé)
2. Plaque d'encrage (moulé)
3. Toile (vueslex, dralon et acrylique)
4. Demie tige (extrudé)
5. Capuchon de pivotement (moulé)
6. Capuchon d'engrenage (moulé)
7A. Tube 1" diamètre hori~ontal inférieur
7B. Tube I n diamètre hori~ontal supérieur
8. Support de glissement (moulé) dans les po-
. teaux (1) unifiés et insérés dans les tubes (7)
9. Tige 1/4" X 1/4n déterminant la hauteur
10. Plaque de retenue aux extrémités
Il. Clenche et ressort de blocage (mouléJ
12. Support pour main-courant (moulé)
13. Grille garniture
1~. C~

2198511
DESCRIPTION DES ÉTAPES A L'INSTALLA TION
A. Vissez toutes les moitiés de poteaux t1) aux K Glissez tubes inférieurs ~7A) supérieurs (7B)
plaques d'encrages (2) du coté extérieur. et supports (8) dans la housse (toile (3)J pour
- le premier et dernier poteau.
B. Vissez toutes les nloitiés de poteaux (1) et
plaques d'encrages (2) à la surface désirée. L. Glissez l'ensemble de la toile avec (3 4 5 6
7 8 et 9) dans les poteaux unifiés au pre-
C Mesurez la distance à l'extérieur du premier mier et dernier. (Ne pas oublier la tige (9)
au dernier poteau (1). après le tube (7A) pour (7B))
D. Coupez la toile (3) à la distance obtenue et M. Fixez les engrenages (6) aux poteaux par les
découpez chaque coin> 1 1/4" pour tube plaques (10) que ce soit à angles 45~ 9
simple ou 2 1/2" pour tube double en hau- et/ou droites et/ou en équerre.
teur par 2 1/4" en largeur.
Important: Coupez à angle droit. N Fixez les plaques (10) en forme d'équerre au
mur.
E. Assemblez verticalement à la toile les de-
mies tiges (4) à chaque extrémité. O. Vissez clenches et ressorts (11) aux plaques
(10).
F. Rentrez et bloquez à chaque extrémité les
demies tiges (4) le mécanisme P. Mécaniquement par les engrenages (6) tendre
suivant: - partie in~érieure les capu- légèrement la toile avec une clé anglaise
chons de pivotement (5k 1/2".
- partie supérieure le capuchon Q. Découpez la toile (3) s'il n'y a pas d'engre-
d'encrage (6). nage mécanique aux poteaux centraux
coupure de 1 1/4" pour tube simple ou
G. Insérez les autres moitiés de poteaux (1) 2 1/2" pour tube double en hauteur par 4n
seulement le premier et le dernier pour centré en largeur.
l'instant. Important: Laissez sur la hauteur 1/2 N
pour une opération de roule-
H. Déternzine~ la longueur des tubes de 1" de ment action bordure.
diamètre horizontaux (7) sinzples ou doubles
selon les besoins de sécurité en soustrayant R. Pour les poteaux centraux suivre les memes
les supports de glissement 2 ' 2 fois (8). opérations des étapes H I J et K.
. Glissez tiges 1/4 " X 1/4 " (9) en aluminium S. Glissez les autres moitiés de poteaux (1).
coupées aux longueurs désirées pour la déter-
mination de la hauteur du tube inférieur ~: Retendre la toile en fréquence égale d'un
(7A) et supérieur (7B). poteau à l'autre.
J. Insérezlessupportsdeglissement(8)dansles U. S'il y a lieu, glissez les supports (12) ou
tubes (7) à chaque extrémité. grilles (13) etc.
Finalement, aux poteaux unifiés, vous insé-
rez les chapeaux de finition.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2198511 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Le délai pour l'annulation est expiré 2005-02-28
Demande non rétablie avant l'échéance 2005-02-28
Inactive : Demande ad hoc documentée 2004-11-29
Lettre envoyée 2004-03-10
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2004-02-26
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2004-02-20
Inactive : Demande ad hoc documentée 2003-11-28
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-02-26
Lettre envoyée 2002-03-22
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2002-02-25
Requête d'examen reçue 2002-02-25
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2002-02-25
Inactive : Supprimer l'abandon 1999-02-25
Inactive : Correspondance - Formalités 1999-02-04
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue 1999-02-04
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 1999-02-02
Inactive : Correspondance - Formalités 1999-02-02
Inactive : Incomplète 1998-11-02
Demande publiée (accessible au public) 1998-08-26
Inactive : CIB attribuée 1997-08-07
Inactive : CIB en 1re position 1997-08-07
Inactive : Inventeur supprimé 1997-07-02

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2004-02-26
2003-02-26
1999-02-02

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2004-02-20

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 1997-02-26
1999-02-04
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 1999-02-26 1999-02-04
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2000-02-28 2000-02-08
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2001-02-26 2001-02-13
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2002-02-26 2002-02-25
Requête d'examen - petite 2002-02-25
Rétablissement 2004-02-20
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2003-02-26 2004-02-20
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
RICHARD NADEAU
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1997-02-25 84 3 945
Dessins 1999-02-01 20 1 015
Page couverture 1998-09-07 1 12
Abrégé 1997-02-25 1 3
Description 1997-02-25 4 138
Revendications 1997-02-25 1 4
Description 1999-02-01 4 166
Abrégé 1999-02-01 1 34
Revendications 1999-02-01 2 95
Avis de rappel: Taxes de maintien 1998-11-29 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 1999-11-28 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2000-11-27 1 121
Rappel - requête d'examen 2001-10-28 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 2001-11-26 1 121
Accusé de réception de la requête d'examen 2002-03-21 1 180
Avis de rappel: Taxes de maintien 2002-11-26 1 115
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-03-25 1 178
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2003-08-26 1 114
Avis de rappel: Taxes de maintien 2003-11-26 1 125
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2004-04-21 1 175
Avis de retablissement 2004-03-09 1 166
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2004-08-29 1 122
Avis de rappel: Taxes de maintien 2004-11-28 1 119
Correspondance 1997-03-24 2 72
Correspondance 1998-11-01 1 11
Correspondance 1999-02-01 33 1 349
Correspondance 1999-02-03 31 1 504
Taxes 2000-02-07 1 67
Taxes 1999-02-03 2 94
Taxes 2002-02-24 1 74
Taxes 2001-02-12 1 66
Taxes 2004-02-19 1 47